Arrêté du 7 septembre 2012 relatif au schéma d'organisation de la transfusion sanguine de Pyrénées-Méditerranée
Table des dispositions (7)
Texte législatif (7 Articles)
Le ressort du schéma d'organisation de la transfusion sanguine de Pyrénées-Méditerranée comprend les départements des régions Languedoc-Roussillon et Midi-Pyrénées.
Les activités de l'Etablissement français du sang accompagnées de leur localisation ainsi que la liste des établissements de santé autorisés à gérer un dépôt de sang sont annexées au présent arrêté.
Le schéma d'organisation de la transfusion sanguine de Pyrénées-Méditerranée entrera en vigueur le 14 septembre 2012.
Le directeur général de la santé, le directeur général de l'offre de soins et le président de l'Etablissement français du sang sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.
1. Activités de l'Etablissement français du sang accompagnées de leur localisation TYPE D'ACTIVITÉ VILLE, NOM SITE 2011 1. Plateau technique de préparation des PSL 1. Toulouse, site de Toulouse Lisieux 2. Plateau technique de qualification biologique du don 2. Montpellier, site Montpellier Pierre Cazal 3. Sites fixes de collecte 1. Albi, site d'Albi 2. Auch, site d'Auch 3. Béziers, site de Béziers 4. Cahors, site de Cahors 5. Carcassone, site Carcassonne René Blanc 6. Montauban, site de Montauban 7. Montpellier, site Montpellier Pierre Cazal 8. Narbonne, site de Narbonne 9. Nîmes, site de Nîmes 10. Perpignan, site de Perpignan 11. Rodez, site de Rodez 12. Tarbes, site de Tarbes 13. Toulouse, site Toulouse Maison du don 14. Toulouse, site Toulouse Purpan 4. Sites de délivrance de PSL 1. Albi, site d'Albi 2. Auch, site de Auch 3. Alès, site d'Alès 4. Béziers, site de Béziers 5. Cahors, site de Cahors 6. Carcassonne, centre hospitalier, site de Carcassonne 7. Castres, site de Castres 8. Montauban, site de Montauban 9. Montpellier, site Montpellier Pierre Cazal 10. Narbonne, site de Narbonne 11. Mende, site de Mende 12. Nîmes, site de Nîmes 13. Perpignan, site de Perpignan 14. Rodez, site de Rodez 15. Sète, site de Sète 16. Tarbes, site de Tarbes 17. Toulouse, site Toulouse Purpan 18. Toulouse, site Toulouse Rangueil 5. Sites de distribution de PSL aux établissements de santé gérant un dépôt de sang 1. Albi, site d'Albi
2. Alès, site d'Alès
3. Béziers, site de Béziers
4. Cahors, site de Cahors
5. Carcassonne, centre hospitalier, site de Carcassonne
6. Montauban, site de Montauban
7. Mende, site de Mende
8. Montpellier, site Montpellier Pierre Cazal
9. Narbonne, site de Narbonne
10. Nîmes, site de Nîmes
11. Perpignan, site de Perpignan
12. Rodez, site de Rodez
13. Tarbes, site de Tarbes
14. Sète, site de Sète
15. Toulouse, site Toulouse Purpan 6. Sites réalisant des analyses IH receveur 1. Albi, site d'Albi
2. Béziers, site de Béziers
3. Cahors, site de Cahors
4. Carcassonne, site de Carcassonne centre hospitalier
5. Castres, site de Castres
6. Montauban, site de Montauban
7. Montpellier, site Montpellier Pierre Cazal
8. Narbonne, site de Narbonne
9. Nîmes, site de Nîmes
10. Perpignan, site de Perpignan
11. Rodez, site de Rodez
12. Sète, site de Sète
13. Tarbes, site de Tarbes
14. Toulouse, site Toulouse Purpan
15. Toulouse, site Toulouse Rangueil
2. Etablissements de santé utorisés à gérer un dépôt de sang
NUMÉRO
du département NOM DE L'ÉTABLISSEMENT DE SANTÉ VILLE D'IMPLANTATION
de l'établissement de santé 09 Centre hospitalier d'Ariège Couserans Saint-Girons 09 CH Pays d'Olmes Lavelanet 09 CHI du Val d'Ariège Saint-Jean-de-Verges 11 Centre hospitalier de Carcassonne, urgences et maternité Carcassonne 11 Polyclinique Montréal Carcassonne 11 Centre hospitalier de Narbonne Narbonne 11 Polyclinique Le Languedoc Narbonne 12 CH de Millau sur site de Millau Millau 12 CH de Saint-Affrique Saint-Affrique 12 CH Villefranche-de-Rouergue, site la Chartreuse Villefranche-de-Rouergue 12 CH Villefranche-de-Rouergue, site Saint-Alain Villefranche-de-Rouergue 12 CH de Decazeville Decazeville 30 Hôpital privé Les Franciscaines Nîmes 30 Centre hospitalier de Bagnols-sur-Cèze Bagnols-sur-Cèze 30 Centre hospitalier universitaire de Nîmes Nîmes 30 Polyclinique du Grand Sud de Nîmes Nîmes 30 Clinique Bonnefon d'Alès Alès 31 Clinique Sarrus-Teinturiers Toulouse 31 CHU Toulouse, hôpital Paule de Viguier Toulouse 31 Clinique Occitanie Muret 31 Clinique Saint-Jean Languedoc Toulouse 31 Clinique de l'Union Saint-Jean 31 Centre hospitalier Comminges Pyrénées, site d'Encore - Saint-Gaudens Saint-Gaudens 31 Centre hospitalier Comminges Pyrénées, site Plancard - Saint-Gaudens Saint-Gaudens 31 Clinique Pasteur Toulouse 31 Clinique des Cèdres Cornebarrieu 31 Polyclinique du Parc Toulouse 31 Clinique Ambroise Paré Toulouse 31 Hôpital Joseph Ducuing Toulouse 31 Clinique Médipôle Garonne Toulouse 34 Centre hospitalier universitaire de Montpellier (CHRU), site hôpital Saint-Eloi Montpellier 34 Centre hospitalier universitaire de Montpellier (CHRU), site hôpital Gui-de-Chauliac Montpellier 34 Centre hospitalier universitaire de Montpellier (CHRU), site hôpital Lapeyronnie Montpellier 34 Centre hospitalier universitaire de Montpellier (CHRU), site hôpital Arnaud de Villeneuve Montpellier 34 Polyclinique Saint-Roch Montpellier 34 Polyclinique Saint-Louis de Ganges Ganges 34 Centre régional de lutte contre le cancer Montpellier 34 Clinique Clémentville de Montpellier Montpellier 34 Clinique du Millénaire Montpellier 34 Polyclinique des Trois Vallées Bédarieux 34 Polyclinique Sainte-Thérèse de Sète Sète 34 Polyclinique Pasteur Pézenas 34 Centre hospitalier de Béziers Béziers 34 Clinique Champeau Béziers 46 Centre hospitalier de Figeac Figeac 46 Centre hospitalier de Gourdon Gourdon 46 Centre hospitalier de Saint-Céré Saint-Céré 46 Clinique Font Redonde Figeac 48 Centre hospitalier de Mende Mende 48 Clinique mutualiste du Gévaudan de Marvejols Marvejols 65 Centre hospitalier de Bigorre Tarbes Tarbes 65 Hôpitaux de Lannemezan Lannemezan 65 Centre hospitalier de Lourdes Lourdes 65 La Polyclinique de l'Ormeau Tarbes 66 Centre hospitalier de Perpignan Perpignan 66 Clinique Saint-Pierre Perpignan 66 Clinique Notre Dame d'Espérance Perpignan 81 Centre hospitalier d'Albi Albi 81 Centre hospitalier de Lavaur Lavaur 81 Hôpital du Pays d'Autan Castres 82 Clinique du Pont de Chaume Montauban 82 Centre hospitalier de Montauban Montauban 83 Clinique Croix Saint-Michel Montauban 84 CHIC Castelsarrasin-Moissac Moissac Principauté
d'Andorre Hospital Nostra Senyora de Meritxell Andorre
1. Activités de l'Etablissement français du sang accompagnées de leur localisation TYPE D'ACTIVITÉ VILLE, NOM SITE 2011 1. Plateau technique de préparation des PSL 1. Toulouse, site de Toulouse Lisieux 2. Plateau technique de qualification biologique du don 2. Montpellier, site Montpellier Pierre Cazal 3. Sites fixes de collecte 1. Albi, site d'Albi 2. Auch, site d'Auch 3. Béziers, site de Béziers 4. Cahors, site de Cahors 5. Carcassone, site Carcassonne René Blanc 6. Montauban, site de Montauban 7. Montpellier, site Montpellier Pierre Cazal 8. (Supprimé) 9. Nîmes, site de Nîmes 10. Perpignan, site de Perpignan 11. Rodez, site de Rodez 12. Tarbes, site de Tarbes 13. Toulouse, site Toulouse Maison du don 14. Toulouse, site Toulouse Purpan 4. Sites de délivrance de PSL 1. Albi, site d'Albi 2. Auch, site de Auch 3. Alès, site d'Alès 4. Béziers, site de Béziers 5. Cahors, site de Cahors 6. Carcassonne, centre hospitalier, site de Carcassonne 7. Castres, site de Castres 8. Montauban, site de Montauban 9. Montpellier, site Montpellier Pierre Cazal 10. Narbonne, site de Narbonne 11. Mende, site de Mende 12. Nîmes, site de Nîmes 13. Perpignan, site de Perpignan 14. Rodez, site de Rodez 15. Sète, site de Sète 16. Tarbes, site de Tarbes 17. Toulouse, site Toulouse Purpan 18. Toulouse, site Toulouse Rangueil 5. Sites de distribution de PSL aux établissements de santé gérant un dépôt de sang 1. Albi, site d'Albi
2. Alès, site d'Alès
3. Béziers, site de Béziers
4. Cahors, site de Cahors
5. Carcassonne, centre hospitalier, site de Carcassonne
6. Montauban, site de Montauban
7. Mende, site de Mende
8. Montpellier, site Montpellier Pierre Cazal
9. Narbonne, site de Narbonne
10. Nîmes, site de Nîmes
11. Perpignan, site de Perpignan
12. Rodez, site de Rodez
13. Tarbes, site de Tarbes
14. Sète, site de Sète
15. Toulouse, site Toulouse Purpan 6. Sites réalisant des analyses IH receveur 1. Albi, site d'Albi
2. Béziers, site de Béziers
3. Cahors, site de Cahors
4. Carcassonne, site de Carcassonne centre hospitalier
5. Castres, site de Castres
6. Montauban, site de Montauban
7. Montpellier, site Montpellier Pierre Cazal
8. Narbonne, site de Narbonne
9. Nîmes, site de Nîmes
10. Perpignan, site de Perpignan
11. Rodez, site de Rodez
12. Sète, site de Sète
13. Tarbes, site de Tarbes
14. Toulouse, site Toulouse Purpan
15. Toulouse, site Toulouse Rangueil
2. Etablissements de santé utorisés à gérer un dépôt de sang
NUMÉRO
du département NOM DE L'ÉTABLISSEMENT DE SANTÉ VILLE D'IMPLANTATION
de l'établissement de santé 09 Centre hospitalier d'Ariège Couserans Saint-Girons 09 CH Pays d'Olmes Lavelanet 09 CHI du Val d'Ariège Saint-Jean-de-Verges 11 Centre hospitalier de Carcassonne, urgences et maternité Carcassonne 11 Polyclinique Montréal Carcassonne 11 Centre hospitalier de Narbonne Narbonne 11 Polyclinique Le Languedoc Narbonne 12 CH de Millau sur site de Millau Millau 12 CH de Saint-Affrique Saint-Affrique 12 CH Villefranche-de-Rouergue, site la Chartreuse Villefranche-de-Rouergue 12 CH Villefranche-de-Rouergue, site Saint-Alain Villefranche-de-Rouergue 12 CH de Decazeville Decazeville 30 Hôpital privé Les Franciscaines Nîmes 30 Centre hospitalier de Bagnols-sur-Cèze Bagnols-sur-Cèze 30 Centre hospitalier universitaire de Nîmes Nîmes 30 Polyclinique du Grand Sud de Nîmes Nîmes 30 Clinique Bonnefon d'Alès Alès 31 Clinique Sarrus-Teinturiers Toulouse 31 CHU Toulouse, hôpital Paule de Viguier Toulouse 31 Clinique Occitanie Muret 31 Clinique Saint-Jean Languedoc Toulouse 31 Clinique de l'Union Saint-Jean 31 Centre hospitalier Comminges Pyrénées, site d'Encore - Saint-Gaudens Saint-Gaudens 31 Centre hospitalier Comminges Pyrénées, site Plancard - Saint-Gaudens Saint-Gaudens 31 Clinique Pasteur Toulouse 31 Clinique des Cèdres Cornebarrieu 31 Polyclinique du Parc Toulouse 31 Clinique Ambroise Paré Toulouse 31 Hôpital Joseph Ducuing Toulouse 31 Clinique Médipôle Garonne Toulouse 31 Centre hospitalier universitaire de Toulouse, Institut universitaire du cancer Toulouse 34 Centre hospitalier universitaire de Montpellier (CHRU), site hôpital Saint-Eloi Montpellier 34 Centre hospitalier universitaire de Montpellier (CHRU), site hôpital Gui-de-Chauliac Montpellier 34 Centre hospitalier universitaire de Montpellier (CHRU), site hôpital Lapeyronnie Montpellier 34 Centre hospitalier universitaire de Montpellier (CHRU), site hôpital Arnaud de Villeneuve Montpellier 34 Polyclinique Saint-Roch Montpellier 34 Polyclinique Saint-Louis de Ganges Ganges 34 Centre régional de lutte contre le cancer Montpellier 34 Clinique Clémentville de Montpellier Montpellier 34 Clinique du Millénaire Montpellier 34 Polyclinique des Trois Vallées Bédarieux 34 Polyclinique Sainte-Thérèse de Sète Sète 34 Polyclinique Pasteur Pézenas 34 Centre hospitalier de Béziers Béziers 34 Clinique Champeau Béziers 46 Centre hospitalier de Figeac Figeac 46 Centre hospitalier de Gourdon Gourdon 46 Centre hospitalier de Saint-Céré Saint-Céré 46 Clinique Font Redonde Figeac 48 Centre hospitalier de Mende Mende 48 Clinique mutualiste du Gévaudan de Marvejols Marvejols 65 Centre hospitalier de Bigorre Tarbes Tarbes 65 Hôpitaux de Lannemezan Lannemezan 65 Centre hospitalier de Lourdes Lourdes 65 La Polyclinique de l'Ormeau Tarbes 66 Centre hospitalier de Perpignan Perpignan 66 Clinique Saint-Pierre Perpignan 66 Clinique Notre Dame d'Espérance Perpignan 81 Centre hospitalier d'Albi Albi 81 Centre hospitalier de Lavaur Lavaur 81 Hôpital du Pays d'Autan Castres 82 Clinique du Pont de Chaume Montauban 82 Centre hospitalier de Montauban Montauban 83 Clinique Croix Saint-Michel Montauban 84 CHIC Castelsarrasin-Moissac Moissac Principauté
d'Andorre Hospital Nostra Senyora de Meritxell Andorre
1. Activités de l'Etablissement français du sang accompagnées de leur localisation TYPE D'ACTIVITÉ VILLE, NOM SITE 2011 1. Plateau technique de préparation des PSL 1. Toulouse, site de Toulouse Lisieux 2. Plateau technique de qualification biologique du don 2. Montpellier, site Montpellier Pierre Cazal 3. Sites fixes de collecte 1. Albi, site d'Albi 2. Auch, site d'Auch 3. Béziers, site de Béziers 4. Cahors, site de Cahors 5. Carcassone, site Carcassonne René Blanc 6. Montauban, site de Montauban 7. Montpellier, site Montpellier Pierre Cazal 8. (Supprimé) 9. Nîmes, site de Nîmes 10. Perpignan, site de Perpignan 11. Rodez, site de Rodez 12. Tarbes, site de Tarbes 13. Toulouse, site Toulouse Maison du don 14. Toulouse, site Toulouse Purpan 4. Sites de délivrance de PSL 1. Albi, site d'Albi 2. Auch, site de Auch 3. Alès, site d'Alès 4. Béziers, site de Béziers 5. Cahors, site de Cahors 6. Carcassonne, centre hospitalier, site de Carcassonne 7. Castres, site de Castres 8. Montauban, site de Montauban 9. Montpellier, site Montpellier Pierre Cazal 10. Narbonne, site de Narbonne 11. Mende, site de Mende 12. Nîmes, site de Nîmes 13. Perpignan, site de Perpignan 14. Rodez, site de Rodez 15. Sète, site de Sète 16. Tarbes, site de Tarbes 17. Toulouse, site Toulouse Purpan 18. Toulouse, site Toulouse Rangueil 5. Sites de distribution de PSL aux établissements de santé gérant un dépôt de sang 1. Albi, site d'Albi
2. Alès, site d'Alès
3. Béziers, site de Béziers
4. Cahors, site de Cahors
5. Carcassonne, centre hospitalier, site de Carcassonne
6. Montauban, site de Montauban
7. Mende, site de Mende
8. Montpellier, site Montpellier Pierre Cazal
9. Narbonne, site de Narbonne
10. Nîmes, site de Nîmes
11. Perpignan, site de Perpignan
12. Rodez, site de Rodez
13. Tarbes, site de Tarbes
14. Sète, site de Sète
15. Toulouse, site Toulouse Purpan 6. Sites réalisant des analyses IH receveur 1. Albi, site d'Albi
2. Béziers, site de Béziers
3. Cahors, site de Cahors
4. Carcassonne, site de Carcassonne centre hospitalier
5. Castres, site de Castres
6. Montauban, site de Montauban
7. Montpellier, site Montpellier Pierre Cazal
8. Narbonne, site de Narbonne
9. Nîmes, site de Nîmes
10. Perpignan, site de Perpignan
11. Rodez, site de Rodez
12. Sète, site de Sète
13. Tarbes, site de Tarbes
14. Toulouse, site Toulouse Purpan
15. Toulouse, site Toulouse Rangueil
2. Etablissements de santé utorisés à gérer un dépôt de sang
NUMÉRO
du département NOM DE L'ÉTABLISSEMENT DE SANTÉ VILLE D'IMPLANTATION
de l'établissement de santé 09 Centre hospitalier d'Ariège Couserans Saint-Girons 09 CH Pays d'Olmes Lavelanet 09 CHI du Val d'Ariège Saint-Jean-de-Verges 11 Centre hospitalier de Carcassonne, urgences et maternité Carcassonne 11 Polyclinique Montréal Carcassonne 11 Centre hospitalier de Narbonne Narbonne 11 Polyclinique Le Languedoc Narbonne 12 CH de Millau sur site de Millau Millau 12 CH de Saint-Affrique Saint-Affrique 12 CH Villefranche-de-Rouergue, site la Chartreuse Villefranche-de-Rouergue 12 CH Villefranche-de-Rouergue, site Saint-Alain Villefranche-de-Rouergue 12 CH de Decazeville Decazeville 30 Hôpital privé Les Franciscaines Nîmes 30 Centre hospitalier de Bagnols-sur-Cèze Bagnols-sur-Cèze 30 Centre hospitalier universitaire de Nîmes Nîmes 30 Polyclinique du Grand Sud de Nîmes Nîmes 30 Clinique Bonnefon d'Alès Alès 30 Polyclinique Kenval, site de Kennedy
Nîmes
31 Clinique Sarrus-Teinturiers Toulouse 31 CHU Toulouse, hôpital Paule de Viguier Toulouse 31 Clinique Occitanie Muret 31 Clinique Saint-Jean Languedoc Toulouse 31 Clinique de l'Union Saint-Jean 31 Centre hospitalier Comminges Pyrénées, site d'Encore - Saint-Gaudens Saint-Gaudens 31 Centre hospitalier Comminges Pyrénées, site Plancard - Saint-Gaudens Saint-Gaudens 31 Clinique Pasteur Toulouse 31 Clinique des Cèdres Cornebarrieu 31 Polyclinique du Parc Toulouse 31 Clinique Ambroise Paré Toulouse 31 Hôpital Joseph Ducuing Toulouse 31 Clinique Médipôle Garonne Toulouse 31 Centre hospitalier universitaire de Toulouse, Institut universitaire du cancer Toulouse 34 Centre hospitalier universitaire de Montpellier (CHRU), site hôpital Saint-Eloi Montpellier 34 Centre hospitalier universitaire de Montpellier (CHRU), site hôpital Gui-de-Chauliac Montpellier 34 Centre hospitalier universitaire de Montpellier (CHRU), site hôpital Lapeyronnie Montpellier 34 Centre hospitalier universitaire de Montpellier (CHRU), site hôpital Arnaud de Villeneuve Montpellier 34 Polyclinique Saint-Roch Montpellier 34 Polyclinique Saint-Louis de Ganges Ganges 34 Centre régional de lutte contre le cancer Montpellier 34 Clinique Clémentville de Montpellier Montpellier 34 Clinique du Millénaire Montpellier 34 Polyclinique des Trois Vallées Bédarieux 34 Polyclinique Sainte-Thérèse de Sète Sète 34 Polyclinique Pasteur Pézenas 34 Centre hospitalier de Béziers Béziers 34 Clinique Champeau Béziers 34 Hôpitaux de Bassin de Thau Mèze
46 Centre hospitalier de Figeac Figeac 46 Centre hospitalier de Gourdon Gourdon 46 Centre hospitalier de Saint-Céré Saint-Céré 46 Clinique Font Redonde Figeac 48 Centre hospitalier de Mende Mende 48 Clinique mutualiste du Gévaudan de Marvejols Marvejols 65 Centre hospitalier de Bigorre Tarbes Tarbes 65 Hôpitaux de Lannemezan Lannemezan 65 Centre hospitalier de Lourdes Lourdes 65 La Polyclinique de l'Ormeau Tarbes 66 Centre hospitalier de Perpignan Perpignan 66 Clinique Saint-Pierre Perpignan 66 Clinique Notre Dame d'Espérance Perpignan 81 Centre hospitalier d'Albi Albi 81 Centre hospitalier de Lavaur Lavaur 81 Hôpital du Pays d'Autan Castres 82 Clinique du Pont de Chaume Montauban 82 Centre hospitalier de Montauban Montauban 83 Clinique Croix Saint-Michel Montauban 84 CHIC Castelsarrasin-Moissac Moissac Principauté
d'Andorre Hospital Nostra Senyora de Meritxell Andorre