LEGITEXT000025149559

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Arrêté du 29 décembre 2011 modifiant l'arrêté du 12 juillet 2007 portant création de la mention « muaythaï » du diplôme d'Etat supérieur de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité « performance sportive »

8 Articles / Dispositions · France

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Table des dispositions (8)

Art. 1 Art. 2 Art. 3 Art. 4 Art. 5 Art. 6 Art. 7 Art. 8

Texte législatif (8 Articles)

Arrete 2011-12-29

Art. 1 Arrêté du 29 décembre 2011 modifiant l'arrêté du 12 juillet 2007 portant création de la mention « muaythaï » du diplôme d'Etat supérieur de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité « performance sportive » Ouvrir la source officielle

A modifié les dispositions suivantes :- Arrêté du 12 juillet 2007 Art. 1, Art. 2

Arrete 2011-12-29

Art. 2 Arrêté du 29 décembre 2011 modifiant l'arrêté du 12 juillet 2007 portant création de la mention « muaythaï » du diplôme d'Etat supérieur de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité « performance sportive » Ouvrir la source officielle

A modifié les dispositions suivantes :- Arrêté du 12 juillet 2007 Art. 3

Arrete 2011-12-29

Art. 3 Arrêté du 29 décembre 2011 modifiant l'arrêté du 12 juillet 2007 portant création de la mention « muaythaï » du diplôme d'Etat supérieur de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité « performance sportive » Ouvrir la source officielle

A modifié les dispositions suivantes :- Arrêté du 12 juillet 2007 Art. 4

Arrete 2011-12-29

Art. 4 Arrêté du 29 décembre 2011 modifiant l'arrêté du 12 juillet 2007 portant création de la mention « muaythaï » du diplôme d'Etat supérieur de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité « performance sportive » Ouvrir la source officielle

A modifié les dispositions suivantes :- Arrêté du 12 juillet 2007 Art. 5

Arrete 2011-12-29

Art. 5 Arrêté du 29 décembre 2011 modifiant l'arrêté du 12 juillet 2007 portant création de la mention « muaythaï » du diplôme d'Etat supérieur de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité « performance sportive » Ouvrir la source officielle

A modifié les dispositions suivantes :- Arrêté du 12 juillet 2007 Art. 6

Arrete 2011-12-29

Art. 6 Arrêté du 29 décembre 2011 modifiant l'arrêté du 12 juillet 2007 portant création de la mention « muaythaï » du diplôme d'Etat supérieur de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité « performance sportive » Ouvrir la source officielle

A modifié les dispositions suivantes :- Arrêté du 12 juillet 2007 Art. 7

Arrete 2011-12-29

Art. 7 Arrêté du 29 décembre 2011 modifiant l'arrêté du 12 juillet 2007 portant création de la mention « muaythaï » du diplôme d'Etat supérieur de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité « performance sportive » Ouvrir la source officielle

Les candidats admis en formation en vue de l'obtention diplôme d'Etat supérieur de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité « performance sportive », mention « muaythaï », à la date de la présente publication demeurent régis par les dispositions de l'arrêté du 12 juillet 2007 susvisé dans leur rédaction antérieure au présent arrêté.

Arrete 2011-12-29

Art. 8 Arrêté du 29 décembre 2011 modifiant l'arrêté du 12 juillet 2007 portant création de la mention « muaythaï » du diplôme d'Etat supérieur de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité « performance sportive » Ouvrir la source officielle

A créé les dispositions suivantes :- Arrêté du 12 juillet 2007 Art. 8