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Décret n° 2011-1939 du 22 décembre 2011 modifiant le décret n° 92-1178 du 2 novembre 1992 portant statut du corps des professeurs du Muséum national d'histoire naturelle et du corps des maîtres de conférences du Muséum national d'histoire naturelle
Table des dispositions (32)
Texte législatif (32 Articles)
A modifié les dispositions suivantes :- Décret n°92-1178 du 2 novembre 1992 Art. 3, Art. 5
A modifié les dispositions suivantes :- Décret n°92-1178 du 2 novembre 1992 Art. 8
A modifié les dispositions suivantes :- Décret n°92-1178 du 2 novembre 1992 Art. 9
A modifié les dispositions suivantes :- Décret n°92-1178 du 2 novembre 1992 Art. 10
A créé les dispositions suivantes :- Décret n°92-1178 du 2 novembre 1992 Art. 10-1
A modifié les dispositions suivantes :- Décret n°92-1178 du 2 novembre 1992 Art. 13
A modifié les dispositions suivantes :- Décret n°92-1178 du 2 novembre 1992 Art. 15
A modifié les dispositions suivantes :- Décret n°92-1178 du 2 novembre 1992 Art. 17
A modifié les dispositions suivantes :- Décret n°92-1178 du 2 novembre 1992 Art. 18
A modifié les dispositions suivantes :- Décret n°92-1178 du 2 novembre 1992 Art. 21
A créé les dispositions suivantes :- Décret n°92-1178 du 2 novembre 1992 Art. 21-1
A modifié les dispositions suivantes :- Décret n°92-1178 du 2 novembre 1992 Art. 22
A modifié les dispositions suivantes :- Décret n°92-1178 du 2 novembre 1992 Art. 23
A modifié les dispositions suivantes :- Décret n°92-1178 du 2 novembre 1992 Sct. CHAPITRE III : Détachement et intégration de fonctionnaires d'autres corps
A modifié les dispositions suivantes :- Décret n°92-1178 du 2 novembre 1992 Art. 24
A modifié les dispositions suivantes :- Décret n°92-1178 du 2 novembre 1992 Art. 25
A modifié les dispositions suivantes :- Décret n°92-1178 du 2 novembre 1992 Art. 26
A modifié les dispositions suivantes :- Décret n°92-1178 du 2 novembre 1992 Art. 27
A modifié les dispositions suivantes :- Décret n°92-1178 du 2 novembre 1992 Sct. CHAPITRE III : Détachement et intégration de fonctionnaires d'autres corps
A modifié les dispositions suivantes :- Décret n°92-1178 du 2 novembre 1992 Art. 29
A modifié les dispositions suivantes :- Décret n°92-1178 du 2 novembre 1992 Art. 31
A modifié les dispositions suivantes :- Décret n°92-1178 du 2 novembre 1992 Art. 33
A modifié les dispositions suivantes :- Décret n°92-1178 du 2 novembre 1992 Art. 34
A modifié les dispositions suivantes :- Décret n°92-1178 du 2 novembre 1992 Art. 37
A modifié les dispositions suivantes :- Décret n°92-1178 du 2 novembre 1992 Art. 39
A modifié les dispositions suivantes :- Décret n°92-1178 du 2 novembre 1992 Art. 40
A modifié les dispositions suivantes :- Décret n°92-1178 du 2 novembre 1992 Art. 41
A modifié les dispositions suivantes :- Décret n°92-1178 du 2 novembre 1992 Art. 42
A modifié les dispositions suivantes :- Décret n°92-1178 du 2 novembre 1992 Art. 43
A abrogé les dispositions suivantes :- Décret n°92-1178 du 2 novembre 1992 Art. 12
Les professeurs et les maîtres de conférences du Muséum national d'histoire naturelle en fonctions à la date de publication du présent décret, régis par les dispositions des articles 10 et 24 ci-dessus, sont reclassés à identité de classe et d'échelon, avec conservation de l'ancienneté d'échelon acquise dans la limite de la durée du nouvel échelon.
La ministre du budget, des comptes publics et de la réforme de l'Etat, porte-parole du Gouvernement, le ministre de la fonction publique et le ministre de l'enseignement supérieur et de la recherche sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent décret, qui sera publié au Journal officiel de la République française.