LEGITEXT000024969918
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Arrêté du 8 décembre 2011 modifiant l'arrêté du 25 janvier 2011 portant sur les conditions d'admission et les régimes de scolarité relatifs à la formation initiale de Télécom école de management
5 Articles / Dispositions · France
Texte législatif (5 Articles)
Arrete 2011-12-08
Art. 1 Arrêté du 8 décembre 2011 modifiant l'arrêté du 25 janvier 2011 portant sur les conditions d'admission et les régimes de scolarité relatifs à la formation initiale de Télécom école de management
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A modifié les dispositions suivantes :- Arrêté du 25 janvier 2011 Art. 5
Arrete 2011-12-08
Art. 2 Arrêté du 8 décembre 2011 modifiant l'arrêté du 25 janvier 2011 portant sur les conditions d'admission et les régimes de scolarité relatifs à la formation initiale de Télécom école de management
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A modifié les dispositions suivantes :- Arrêté du 25 janvier 2011 Art. 5
Arrete 2011-12-08
Art. 3 Arrêté du 8 décembre 2011 modifiant l'arrêté du 25 janvier 2011 portant sur les conditions d'admission et les régimes de scolarité relatifs à la formation initiale de Télécom école de management
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A modifié les dispositions suivantes :- Arrêté du 25 janvier 2011 Art. 6
Arrete 2011-12-08
Art. 4 Arrêté du 8 décembre 2011 modifiant l'arrêté du 25 janvier 2011 portant sur les conditions d'admission et les régimes de scolarité relatifs à la formation initiale de Télécom école de management
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A modifié les dispositions suivantes :- Arrêté du 25 janvier 2011 Art. 6
Arrete 2011-12-08
Art. 5 Arrêté du 8 décembre 2011 modifiant l'arrêté du 25 janvier 2011 portant sur les conditions d'admission et les régimes de scolarité relatifs à la formation initiale de Télécom école de management
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Le directeur de Télécom école de management est chargé de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.