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Arrêté du 1er décembre 2011 modifiant l'arrêté du 1er juillet 2009 modifié relatif aux champs professionnels pour les spécialités du baccalauréat professionnel relevant de l'article D. 337-53 du code de l'éducation
Texte législatif (4 Articles)
L'annexe A du présent arrêté annule et remplace l'annexe de l'arrêté du 31 août 2010 relatif aux champs professionnels pour les spécialités du baccalauréat professionnel relevant de l'article D. 337-53 du code de l'éducation.
L'annexe B liste les spécialités nouvellement créées du baccalauréat professionnel qui ne relèvent pas d'un champ professionnel.
La directrice générale de l'enseignement et de la recherche est chargée de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.
A modifié les dispositions suivantes : - Arrêté du 1er juillet 2009 Art. Annexe 2 A N N E X E B
LISTE DES SPÉCIALITÉS DU BACCALAURÉAT PROFESSIONNEL
NE RELEVANT PAS D'UN CHAMP PROFESSIONNEL
Services aux personnes et aux territoires.
Technicien en expérimentation animale.