LEGITEXT000024779902
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Arrêté du 27 octobre 2011 relatif à la liste des partenaires d'entraînement
3 Articles / Dispositions · France
Texte législatif (3 Articles)
Arrete 2011-10-27
Art. 1 Arrêté du 27 octobre 2011 relatif à la liste des partenaires d'entraînement
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A compter du 1er novembre 2011, sont inscrits sur la liste des partenaires d'entraînement, les sportifs dont les noms figurent en annexe du présent arrêté et relevant des fédérations françaises suivantes
― badminton ;
― boxe ;
― équitation ;
― escrime ;
― judo-jujitsu kendo et disciplines associées ;
― karaté et disciplines associées ;
― lutte ;
― natation ;
― pelote basque ;
― rugby à XIII ;
― ski nautique ;
― sport adapté ;
― tennis ;
― tennis de table.
Arrete 2011-10-27
Art. 2 Arrêté du 27 octobre 2011 relatif à la liste des partenaires d'entraînement
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La durée de la validité des inscriptions est fixée, pour chaque sportif, en annexe au présent arrêté.
Arrete 2011-10-27
Art. 3 Arrêté du 27 octobre 2011 relatif à la liste des partenaires d'entraînement
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Le directeur des sports est chargé de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.