LEGITEXT000024711269
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Arrêté du 28 septembre 2011 modifiant l'arrêté du 16 janvier 2006 relatif à la formation conduisant au diplôme professionnel d'auxiliaire de puériculture
4 Articles / Dispositions · France
Texte législatif (4 Articles)
Arrete 2011-09-28
Art. 1 Arrêté du 28 septembre 2011 modifiant l'arrêté du 16 janvier 2006 relatif à la formation conduisant au diplôme professionnel d'auxiliaire de puériculture
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A modifié les dispositions suivantes :- Arrêté du 16 janvier 2006 Art. 3, Art. 8, Art. 9, Art. 10, Art. 15, Art. 16, Art. 18, Art. 22, Art. 24, Art. 25, Art. 29, Art. 38, Art. 45 bis, Art. 6, Art. 37, Art. 51, Art. 36, Art. 39
Arrete 2011-09-28
Art. 2 Arrêté du 28 septembre 2011 modifiant l'arrêté du 16 janvier 2006 relatif à la formation conduisant au diplôme professionnel d'auxiliaire de puériculture
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A modifié les dispositions suivantes :- Arrêté du 16 janvier 2006 Art. Annexe
Arrete 2011-09-28
Art. 3 Arrêté du 28 septembre 2011 modifiant l'arrêté du 16 janvier 2006 relatif à la formation conduisant au diplôme professionnel d'auxiliaire de puériculture
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A abrogé les dispositions suivantes :- Arrêté du 30 novembre 2009 Art. 3
Arrete 2011-09-28
Art. 4 Arrêté du 28 septembre 2011 modifiant l'arrêté du 16 janvier 2006 relatif à la formation conduisant au diplôme professionnel d'auxiliaire de puériculture
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La directrice de l'hospitalisation et de l'organisation des soins est chargée de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.