Arrêté du 29 mai 2011 modifiant l'arrêté du 18 février 2003 relatif à l'Ecole spéciale militaire de Saint-Cyr et l'arrêté du 6 juin 1995 relatif à l'Ecole militaire interarmes
Table des dispositions (22)
Texte législatif (22 Articles)
A modifié les dispositions suivantes :- Arrêté du 18 février 2003 Art. 1
A abrogé les dispositions suivantes :- Arrêté du 18 février 2003 Art. 2, Art. 3, Art. 4, Art. 5, Art. 6
A modifié les dispositions suivantes :- Arrêté du 18 février 2003 Art. 7
A modifié les dispositions suivantes :- Arrêté du 18 février 2003 Art. 8
A modifié les dispositions suivantes :- Arrêté du 18 février 2003 Art. 11
A abrogé les dispositions suivantes :- Arrêté du 18 février 2003 Art. 14
A modifié les dispositions suivantes :- Arrêté du 18 février 2003 Art. 16
A modifié les dispositions suivantes :- Arrêté du 18 février 2003 Art. 18
A modifié les dispositions suivantes :- Arrêté du 18 février 2003 Art. 21
A modifié les dispositions suivantes :- Arrêté du 18 février 2003 Art. 22
A abrogé les dispositions suivantes :- Arrêté du 6 juin 1995 Art. 2, Art. 3, Art. 4, Art. 5, Art. 6
A modifié les dispositions suivantes :- Arrêté du 6 juin 1995 Art. 7
A modifié les dispositions suivantes :- Arrêté du 6 juin 1995 Art. 8
A modifié les dispositions suivantes :- Arrêté du 6 juin 1995 Art. 10
A modifié les dispositions suivantes :- Arrêté du 6 juin 1995 Art. 12
A abrogé les dispositions suivantes :- Arrêté du 6 juin 1995 Art. 13
A modifié les dispositions suivantes :- Arrêté du 6 juin 1995 Art. 17
A abrogé les dispositions suivantes :- Arrêté du 6 juin 1995 Art. 19
A modifié les dispositions suivantes :- Arrêté du 6 juin 1995 Art. 20
A modifié les dispositions suivantes :- Arrêté du 6 juin 1995 Art. 22
Les dispositions du présent arrêté entrent en vigueur le 1er juin 2011, à l'exception des dispositions des articles 9 et 19 qui entrent en vigueur le 1er septembre 2011.
Le directeur des ressources humaines de l'armée de terre est chargé de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.