LEGITEXT000024097281
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Arrêté du 25 mai 2011 modifiant l'arrêté du 12 mai 2011 modifiant la liste des établissements agréés dispensant une formation en ostéopathie
2 Articles / Dispositions · France
Texte législatif (2 Articles)
Arrete 2011-05-25
Art. 1 Arrêté du 25 mai 2011 modifiant l'arrêté du 12 mai 2011 modifiant la liste des établissements agréés dispensant une formation en ostéopathie
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A modifié les dispositions suivantes :- Arrêté du 12 mai 2011 Art. 1
A modifié les dispositions suivantes :- Arrêté du 12 mai 2011 Art. 2
Arrete 2011-05-25
Art. 2 Arrêté du 25 mai 2011 modifiant l'arrêté du 12 mai 2011 modifiant la liste des établissements agréés dispensant une formation en ostéopathie
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La directrice générale de l'offre de soins est chargée de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.