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Arrêté du 10 mai 2011 modifiant l'arrêté du 21 mars 2006 relatif à l'organisation et au fonctionnement des lycées de la défense
Table des dispositions (12)
Texte législatif (12 Articles)
L'arrêté du 21 mars 2006 susvisé est modifié conformément aux dispositions des articles 2 à 7 du présent arrêté.
A modifié les dispositions suivantes :- Arrêté du 21 mars 2006 Art. 1
A modifié les dispositions suivantes :- Arrêté du 21 mars 2006 Art. 14
A modifié les dispositions suivantes :- Arrêté du 21 mars 2006 Art. 17
L'annexe I est remplacée par l'annexe I du présent arrêté.
L'annexe II est remplacée par l'annexe II du présent arrêté.
L'annexe III est remplacée par l'annexe III du présent arrêté.
Le présent arrêté entre en vigueur à la rentrée scolaire 2011.
Le chef d'état-major de l'armée de terre, le chef d'état-major de la marine et le chef d'état-major de l'armée de l'air sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.
A modifié les dispositions suivantes :- Arrêté du 21 mars 2006 Art. ANNEXE I
A modifié les dispositions suivantes :- Arrêté du 21 mars 2006 Art. ANNEXE II
A modifié les dispositions suivantes :- Arrêté du 21 mars 2006 Art. ANNEXE III