LEGITEXT000024035636
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Arrêté du 28 avril 2011 modifiant l'arrêté du 10 janvier 2008 portant création du certificat de spécialisation « escrime » associé au brevet professionnel de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport
2 Articles / Dispositions · France
Texte législatif (2 Articles)
Arrete 2011-04-28
Art. 1 Arrêté du 28 avril 2011 modifiant l'arrêté du 10 janvier 2008 portant création du certificat de spécialisation « escrime » associé au brevet professionnel de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport
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A modifié les dispositions suivantes :- Arrêté du 10 janvier 2008 Art. 5
Arrete 2011-04-28
Art. 2 Arrêté du 28 avril 2011 modifiant l'arrêté du 10 janvier 2008 portant création du certificat de spécialisation « escrime » associé au brevet professionnel de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport
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Le directeur des sports est chargé de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.