Arrêté du 14 avril 2011 portant répartition de certains quotas de pêche accordés à la France pour l'année 2011 (LEGITEXT000023894966) | FR

Arrete 2011-04-14

Art. 1 Arrêté du 14 avril 2011 portant répartition de certains quotas de pêche accordés à la France pour l'année 2011 Ouvrir la source officielle

A abrogé les dispositions suivantes :- Arrêté du 11 février 2011 Art. 1, Art. 2, Art. 3, Art. 4, Art. 5, Art. 6, Art. 7, Sct. Annexe, Art. null

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Art. 2 Arrêté du 14 avril 2011 portant répartition de certains quotas de pêche accordés à la France pour l'année 2011 Ouvrir la source officielle

Les quotas de

― aiguillat commun (Squalus acanthias) ;

― anchois (Engraulis encrasicolus) ;

― autres espèces féringiennes ;

― baudroie (Lophiidae) ;

― brosme (Brosme brosme) ;

― cabillaud (Gadus morhua) ;

― cardines (Lepidorhombus spp.) ;

― chinchard (Trachurus spp.) ;

― dorade rose (Pagellus bogaraveo) ;

― églefin (Melanogrammus aeglefinus) ;

― flétan noir (Reinhardtius hippoglossoides) ;

― germon (Thunnus alalunga) ;

― grande argentine (Argentina silus) ;

― grenadier de roche (Coryphaenoides rupestris) ;

― hareng (Clupea harengus) ;

― hoplostète orange (Hoplostethus atlanticus) ;

― langoustine (Nephrops norvegicus) ;

― lieu jaune (Pollachius pollachius) ;

― lieu noir (Pollachius virens) ;

― limande et flet (Limeta limeta & Platichthys flesus) ;

― limande sole et plie grise (Microstomus kitt & Glytocephalus cynoglossus) ;

― lingue bleue (Molva dypterigia) ;

― lingue franche (Molva molva) ;

― lingue franche & lingue bleue (Molva molva & Molva dypterigia) ;

― maquereau (Scomber scombrus) ;

― merlan (Merlangius merlangus) ;

― merlan bleu (Micromesistius poutassou) ;

― merlu (Merluccius merluccius) ;

― mostelle de fond (Phycis blennoides) ;

― plie (Pleuronectes platessa) ;

― raies (Rajidae) ;

― requins des grands fonds (Apristurus spp., Chlamydoselachus anguineus, Centrophorus granulosus, Centrophorus squamosus, Centroscymnus coelolepis, Centroscymnus crepidater, Centroscyllium fabricii, Deania calcea, Dalatias licha, Etmopterus princeps, Etmopterus spinax, Galeus melastomus, Galeus murinus, Hexanchus griseus, Oxynotus paradoxus, Scymnodon ringens, Somniosus microcephalus) ;

― requin taupe (Lamna nasus) ;

― sabre noir (Aphanopus carbo) ;

― sébaste (Sebastes spp.) ;

― sole (Solea solea),

alloués à la France pour l'année 2011, sont répartis comme fixé à l'annexe au présent arrêté.

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Art. 3 Arrêté du 14 avril 2011 portant répartition de certains quotas de pêche accordés à la France pour l'année 2011 Ouvrir la source officielle

Dans le cadre de l'expérimentation, relative à la fixation des limitations individuelles des captures et de l'effort de pêche, mise en œuvre via le décret n° 2010-315 du 22 mars 2010 et l'arrêté du 22 septembre 2010 susvisés, un producteur est considéré pêcher activement un stock quand les captures de ce stock sont supérieures à 1 tonne par an.

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Art. 4 Arrêté du 14 avril 2011 portant répartition de certains quotas de pêche accordés à la France pour l'année 2011 Ouvrir la source officielle

Un quota ainsi réparti ou un sous-quota issu de la répartition est réputé épuisé lorsque la totalité du poids des débarquements, en France ou à l'étranger, effectués par des navires de pêche battant pavillon français pour l'espèce en cause dans les zones concernées atteint ou dépasse 90 % du quota ou du sous-quota.

L'épuisement d'un quota ou d'un sous-quota est constaté par le ministre chargé des pêches maritimes.

Lorsqu'un quota ou un sous-quota est réputé épuisé, la poursuite de la pêche de l'espèce concernée dans la zone considérée est interdite pour les navires battant pavillon français autorisés à pêcher ce quota ou ce sous-quota en application de l'annexe au présent arrêté.

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Art. 5 Arrêté du 14 avril 2011 portant répartition de certains quotas de pêche accordés à la France pour l'année 2011 Ouvrir la source officielle

Les éventuels dépassements des quotas et sous-quotas fixés et répartis par le présent arrêté pourront donner lieu à compensation sur le même stock ou sur d'autres zones et d'autres espèces au titre des quotas de l'année 2011 ou au titre des quotas de l'année 2012.

Afin d'éviter le dépassement des quotas de certains stocks stratégiques pour la flotte française, les organisations de producteurs (OP) doivent transmettre à la direction des pêches maritimes et de l'aquaculture, avant le 10 de chaque mois, les niveaux de consommation des espèces pêchées par leurs adhérents.

A défaut de cette transmission, les sous-quotas alloués aux organisations de producteurs seront réputés épuisés lorsque la totalité du poids des débarquements, en France ou à l'étranger, effectués par les navires de l'OP, pour l'espèce en cause dans les zones concernées, aura atteint ou dépassé 80 % du sous-quota de l'OP.

A cette date, la pêche de ces stocks sera interdite pour les navires adhérents à cette organisation de producteurs. La conservation à bord, le transbordement et le débarquement de ces stocks, réalisés après cette date, seront également interdits pour les adhérents de cette organisation de producteurs.

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Art. 6 Arrêté du 14 avril 2011 portant répartition de certains quotas de pêche accordés à la France pour l'année 2011 Ouvrir la source officielle

Des modifications (échanges, flexibilité interzones, flexibilité interannuelle...) peuvent affecter tout ou partie des sous-quotas découlant de la répartition figurant en annexe.

Si ces modifications sont effectuées à l'initiative d'une ou plusieurs organisations de producteurs, elles doivent être notifiées au ministre chargé des pêches maritimes.

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Art. 7 Arrêté du 14 avril 2011 portant répartition de certains quotas de pêche accordés à la France pour l'année 2011 Ouvrir la source officielle

Les infractions aux dispositions du présent arrêté seront sanctionnées conformément aux dispositions du code rural et de la pêche maritime.

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Art. 8 Arrêté du 14 avril 2011 portant répartition de certains quotas de pêche accordés à la France pour l'année 2011 Ouvrir la source officielle

Le directeur des pêches maritimes et de l'aquaculture et les directeurs interrégionaux de la mer sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.

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Art. Arrêté du 14 avril 2011 portant répartition de certains quotas de pêche accordés à la France pour l'année 2011 Ouvrir la source officielle

A N N E X E

AIGUILLAT

Squalus acanthias

(En tonnes)

ZONES DE RÉFÉRENCE

du Conseil international

pour l'exploration de la mer (CIEM)

Eaux UE et eaux internationales

des zones I, V, VI, VII, VIII, XII et XIV

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Nord-Normandie (FROM Nord)

0

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative maritime étaploise (CME)

0

Navires adhérant à l'organisation de producteurs marins-pêcheurs de Basse-Normandie (OPBN)

0

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative Bretagne-Nord (COBRENORD)

0

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation des pêcheries de l'Ouest Bretagne (OPOB)

0

Navires adhérant à l'Union des pêcheurs de la Manche et de l'Atlantique (PMA)

0

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs des pêcheurs artisans de l'île de Noirmoutier (OPPAN)

0

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Vendée

0

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs des marins-pêcheurs de l'île d'Yeu

0

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Sud-Ouest (FROM Sud-Ouest)

0

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs de La Cotinière

0

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative de mareyage des pêcheurs arcachonnais (ARCA-COOP)

0

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative des artisans pêcheurs du Sud (CAP Sud)

0

Navires n'adhérant pas à une organisation de producteurs

0

Total

0

ANCHOIS

Engraulis encrasicolus

(En tonnes)

ZONES DE RÉFÉRENCE

du Conseil international

pour l'exploration de la mer (CIEM)

VIII

Du 1er juillet 2010 au 30 juin 2011

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Nord-Normandie (FROM Nord)

0

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative maritime étaploise (CME)

0

Navires adhérant à l'organisation de producteurs marins-pêcheurs de Basse-Normandie (OPBN)

0

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative Bretagne-Nord (COBRENORD)

0

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation des pêcheries de l'Ouest Bretagne (OPOB)

195

Navires adhérant à l'Union des pêcheurs de la Manche et de l'Atlantique (PMA)

2 055

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs des pêcheurs artisans de l'île de Noirmoutier (OPPAN)

0

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Vendée

676

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs des marins-pêcheurs de l'île d'Yeu

0

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Sud-Ouest (FROM Sud-Ouest)

54

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs de La Cotinière

39

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative de mareyage des pêcheurs arcachonnais (ARCA-COOP)

0

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative des artisans pêcheurs du Sud (CAP Sud)

189

Navires n'adhérant pas à une organisation de producteurs

12

Total

3 220

AUTRES ESPÈCES FÉROÉ

(En tonnes)

ZONES DE RÉFÉRENCE

du Conseil international

pour l'exploration de la mer (CIEM)

Eaux des îles Féroé

de la zone V b

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Nord-Normandie (FROM Nord)

0

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative maritime étaploise (CME)

0

Navires adhérant à l'organisation de producteurs marins-pêcheurs de Basse-Normandie (OPBN)

0

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative Bretagne-Nord (COBRENORD)

0

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation des pêcheries de l'Ouest Bretagne (OPOB)

0

Navires adhérant à l'Union des pêcheurs de la Manche et de l'Atlantique (PMA)

0

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs des pêcheurs artisans de l'île de Noirmoutier (OPPAN)

0

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Vendée

0

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs des marins pêcheurs de l'île d'Yeu

0

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Sud-Ouest (FROM Sud-Ouest)

0

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs de La Cotinière

0

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative de mareyage des pêcheurs arcachonnais (ARCA-COOP)

0

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative des artisans pêcheurs du Sud (CAP Sud)

0

Navires n'adhérant pas à une organisation de producteurs

0

Total

0

BAUDROIE

Lophiidae

(En tonnes)

ZONES DE RÉFÉRENCE

du Conseil international pour l'exploration de la mer (CIEM)

VI, eaux UE

et eaux internationales

de la zone V b

et eaux internationales

des zones XII et XIV

VII

Dont pêchable

en zone

VIII a, b, d, e

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Nord-Normandie (FROM Nord)

22

524

26

548

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative maritime étaploise (CME)

0

144

7

10

Navires adhérant à l'organisation de producteurs marins-pêcheurs de Basse-Normandie (OPBN)

0

313

16

85

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative Bretagne-Nord (COBRENORD)

0

842

42

55

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation des pêcheries de l'Ouest Bretagne (OPOB)

0

4 599

231

2 227

Navires adhérant à l'Union des pêcheurs de la Manche et de l'Atlantique (PMA)

2 216

7 262

364

2 651

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs des pêcheurs artisans de l'île de Noirmoutier (OPPAN)

0

14

1

59

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Vendée

0

209

10

237

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs des marins pêcheurs de l'île d'Yeu

0

3

0

224

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Sud-Ouest (FROM Sud-Ouest)

4

1 608

81

314

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs de La Cotinière

0

34

2

253

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative de mareyage des pêcheurs arcachonnais (ARCA-COOP)

0

2

0

100

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative des artisans pêcheurs du Sud (CAP Sud)

78

991

50

300

Navires n'adhérant pas à une organisation de producteurs

0

144

7

63

Total

2 320

16 689

837

7 126

BROSME

Brosme brosme

(En tonnes)

ZONES DE RÉFÉRENCE

du Conseil international pour l'exploration de la mer (CIEM)

Eaux UE

et eaux internationales

des zones I, II et XIV

Eaux UE

de la zone IV

Eaux UE

et eaux internationales

des zones V, VI et VII

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Nord-Normandie (FROM Nord)

6

27

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative maritime étaploise (CME)

0

Navires adhérant à l'organisation de producteurs marins-pêcheurs de Basse-Normandie (OPBN)

0

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative Bretagne-Nord (COBRENORD)

0

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation des pêcheries de l'Ouest Bretagne (OPOB)

0

Navires adhérant à l'Union des pêcheurs de la Manche et de l'Atlantique (PMA)

0

5

144

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs des pêcheurs artisans de l'île de Noirmoutier (OPPAN)

0

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Vendée

0

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs des marins pêcheurs de l'île d'Yeu

0

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Sud-Ouest (FROM Sud-Ouest)

0

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs de La Cotinière

0

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative de mareyage des pêcheurs arcachonnais (ARCA-COOP)

0

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative des artisans pêcheurs du Sud (CAP Sud)

0

7

Navires n'adhérant pas à une organisation de producteurs

0

Total

6

32

178

CABILLAUD (1/2)

Gadus morhua

(En tonnes)

ZONES DE RÉFÉRENCE

du Conseil international pour l'exploration de la mer (CIEM)

IV, eaux UE des zones II a,

partie de la zone III a

non comprise dans le Skagerrak ni dans le Kattegat

VI b ; eaux UE et eaux

internationales de la zone V b,

à l'ouest de 12° 00 O

et des zones XII et XIV

VI a ; eaux UE

et eaux internationales

de la zone V b,

à l'est de 12°00 O

du 01/01/11

au 31/03/11

du 01/01/11

au 31/06/11

du 01/01/11

au 31/09/11

du 01/01/11

au 31/12/11

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Nord-Normandie (FROM Nord)

103

175

226

278

1

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative maritime étaploise (CME)

268

401

535

669

0

Navires adhérant à l'organisation de producteurs marins-pêcheurs de Basse-Normandie (OPBN)

1

2

0

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative Bretagne-Nord (COBRENORD)

0

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation des pêcheries de l'Ouest Bretagne (OPOB)

0

Navires adhérant à l'Union des pêcheurs de la Manche et de l'Atlantique (PMA)

14

20

27

34

10

25

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs des pêcheurs artisans de l'île de Noirmoutier (OPPAN)

2

3

4

0

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Vendée

0

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs des marins pêcheurs de l'île d'Yeu

0

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Sud-Ouest (FROM Sud-Ouest)

0

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs de La Cotinière

0

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative de mareyage des pêcheurs arcachonnais (ARCA-COOP)

0

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative des artisans pêcheurs du Sud (CAP Sud)

2

3

4

5

1

3

Navires n'adhérant pas à une organisation de producteurs

2

3

4

5

0

Total

392

605

801

997

12

29

CABILLAUD (2/2)

Gadus Morhua

(En tonnes)

ZONES DE RÉFÉRENCE

du Conseil international pour l'exploration de la mer (CIEM)

VII a

VII d

VII b, c, e-k, VIII,

IX, X, eaux UE

de la zone COPACE 34.1.1

Eaux

norvégiennes

des zones

I et II

Eaux

internationales

des zones

I et II b

du 01/01/11

au 31/03/11

du 01/01/11

au 31/06/11

du 01/01/11

au 31/09/11

du 01/01/11

au 31/12/11

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Nord-Normandie (FROM Nord)

2

244

367

488

611

3

1 667

3 266

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative maritime étaploise (CME)

0

116

173

231

289

1

0

Navires adhérant à l'organisation de producteurs marins-pêcheurs de Basse-Normandie (OPBN)

0

78

117

156

195

37

0

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative Bretagne-Nord (COBRENORD)

0

4

7

9

11

248

0

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation des pêcheries de l'Ouest Bretagne (OPOB)

1

7

10

13

17

681

0

Navires adhérant à l'Union des pêcheurs de la Manche et de l'Atlantique (PMA)

16

51

77

102

128

1 342

0

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs des pêcheurs artisans de l'île de Noirmoutier (OPPAN)

0

2

0

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Vendée

0

89

0

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs des marins pêcheurs de l'île d'Yeu

0

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Sud-Ouest (FROM Sud-Ouest)

0

98

0

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs de La Cotinière

0

10

0

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative de mareyage des pêcheurs arcachonnais (ARCA-COOP)

0

1

0

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative des artisans pêcheurs du Sud (CAP Sud)

0

138

0

Autres navires n'adhérant pas à une organisation de producteurs et immatriculés dans un quartier maritime du Nord - Pas-de-Calais

0

3

4

6

7

2

0

Autres navires n'adhérant pas à une organisation de producteurs et immatriculés dans un quartier maritime de Haute-Normandie

0

1

2

0

Autres navires n'adhérant pas à une organisation de producteurs et immatriculés dans un quartier maritime de Basse-Normandie

0

5

7

10

12

5

0

Autres navires n'adhérant pas à une organisation de producteurs et immatriculés dans un quartier maritime de Bretagne

0

1

2

1

0

Total

19

510

764

1 019

1 274

2 659

1 667

3 266

CARDINE

Lepidorhombus spp.

(En tonnes)

ZONES DE RÉFÉRENCE

du Conseil international

pour l'exploration de la mer (CIEM)

VI ; eaux UE

et eaux internationales

de la zone V b ;

eaux internationales

des zones XII et XIV

VII

VIII a, b, d, e

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Nord-Normandie (FROM Nord)

46

166

24

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative maritime étaploise (CME)

0

17

0

Navires adhérant à l'organisation de producteurs marins-pêcheurs de Basse-Normandie (OPBN)

0

14

11

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative Bretagne-Nord (COBRENORD)

0

50

2

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation des pêcheries de l'Ouest Bretagne (OPOB)

0

903

332

Navires adhérant à l'Union des pêcheurs de la Manche et de l'Atlantique (PMA)

1 106

2 836

504

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs des pêcheurs artisans de l'île de Noirmoutier (OPPAN)

0

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Vendée

11

79

43

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs des marins pêcheurs de l'île d'Yeu

0

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Sud-Ouest (FROM Sud-Ouest)

120

1 647

97

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs de La Cotinière

0

47

42

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative de mareyage des pêcheurs arcachonnais (ARCA-COOP)

0

3

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative des artisans pêcheurs du Sud (CAP Sud)

49

505

68

Navires n'adhérant pas à une organisation de producteurs

19

0

11

Total

1 351

6 264

1 137

CHINCHARD

Trachurus spp.

(En tonnes)

ZONES DE RÉFÉRENCE

du Conseil international pour l'exploration de la mer (CIEM)

Eaux UE des zones IV b, IV c

et VII d

Eaux UE des zones II a, IV a, VI, VII a-c, VII e-k, VIII a, b, d, e,

eaux UE et internationales

de la zone V b,

eaux internationales

des zones XII et XIV

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Nord-Normandie (FROM Nord)

1 405

9 365

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative maritime étaploise (CME)

534

35

Navires adhérant à l'organisation de producteurs marins-pêcheurs de Basse-Normandie (OPBN)

83

55

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative Bretagne-Nord (COBRENORD)

1

49

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation des pêcheries de l'Ouest Bretagne (OPOB)

0

358

Navires adhérant à l'Union des pêcheurs de la Manche et de l'Atlantique (PMA)

22

1 179

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs des pêcheurs artisans de l'île de Noirmoutier (OPPAN)

0

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Vendée

0

1 141

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs des marins pêcheurs de l'île d'Yeu

0

2

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Sud-Ouest (FROM Sud-Ouest)

0

71

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs de La Cotinière

0

29

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative de mareyage des pêcheurs arcachonnais (ARCA-COOP)

0

13

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative des artisans pêcheurs du Sud (CAP Sud)

0

395

Navires n'adhérant pas à une organisation de producteurs

27

18

Total

2 072

12 710

DORADE ROSE (PAGEOT ROSE)

Pagellus bogaraveo

(En tonnes)

ZONES DE RÉFÉRENCE

du Conseil international

pour l'exploration de la mer (CIEM)

Eaux UE et eaux internationales

des zones VI, VII et VIII

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Nord-Normandie (FROM Nord)

1,4

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative maritime étaploise (CME)

0,0

Navires adhérant à l'organisation de producteurs marins-pêcheurs de Basse-Normandie (OPBN)

1,3

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative Bretagne-Nord (COBRENORD)

1,2

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation des pêcheries de l'Ouest Bretagne (OPOB)

53,2

Navires adhérant à l'Union des pêcheurs de la Manche et de l'Atlantique (PMA)

14,9

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs des pêcheurs artisans de l'île de Noirmoutier (OPPAN)

0,0

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Vendée

7,9

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs des marins-pêcheurs de l'île d'Yeu

1,3

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Sud-Ouest (FROM Sud-Ouest)

1,2

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs de La Cotinière

0,0

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative de mareyage des pêcheurs arcachonnais (ARCA-COOP)

0,0

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative des artisans pêcheurs du Sud (CAP Sud)

2,8

Navires n'adhérant pas à une organisation de producteurs

1,8

Total

87,0

ÉGLEFIN

Melanogrammus aeglefinus

(En tonnes)

ZONES DE RÉFÉRENCE

du Conseil international pour l'exploration de la mer (CIEM)

Eaux norvégiennes

des zones I et II

IV ; eaux UE

de la zone II a

VII a

VII b-k, VIII, IX, X, eaux UE

de la zone

COPACE 34.1.1

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Nord-Normandie (FROM Nord)

224

574

15

131

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative maritime étaploise (CME)

0

33

0

43

Navires adhérant à l'organisation de producteurs marins-pêcheurs de Basse-Normandie (OPBN)

0

176

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative Bretagne-Nord (COBRENORD)

0

914

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation des pêcheries de l'Ouest Bretagne (OPOB)

0

2

1 009

Navires adhérant à l'Union des pêcheurs de la Manche et de l'Atlantique (PMA)

0

31

74

5 196

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs des pêcheurs artisans de l'île de Noirmoutier (OPPAN)

0

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Vendée

0

1

99

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs des marins pêcheurs de l'île d'Yeu

0

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Sud-Ouest (FROM Sud-Ouest)

0

1

438

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs de La Cotinière

0

12

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative de mareyage des pêcheurs arcachonnais (ARCA-COOP)

0

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative des artisans pêcheurs du Sud (CAP Sud)

0

2

264

Navires n'adhérant pas à une organisation de producteurs

0

18

0

3

Total

224

656

95

8 285

FLÉTAN NOIR

Reinhardtius hippoglossoides

(En tonnes)

ZONES DE RÉFÉRENCE

du Conseil international

pour l'exploration de la mer (CIEM)

Eaux UE des zones II a et IV,

eaux UE et eaux internationales

des zones V b et VI

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Nord-Normandie (FROM Nord)

74

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative maritime étaploise (CME)

0

Navires adhérant à l'organisation de producteurs marins-pêcheurs de Basse-Normandie (OPBN)

0

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative Bretagne-Nord (COBRENORD)

0

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation des pêcheries de l'Ouest Bretagne (OPOB)

0

Navires adhérant à l'Union des pêcheurs de la Manche et de l'Atlantique (PMA)

5

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs des pêcheurs artisans de l'île de Noirmoutier (OPPAN)

0

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Vendée

0

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs des marins pêcheurs de l'île d'Yeu

0

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Sud-Ouest (FROM Sud-Ouest)

0

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs de La Cotinière

0

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative de mareyage des pêcheurs arcachonnais (ARCA-COOP)

0

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative des artisans pêcheurs du Sud (CAP Sud)

0

Navires n'adhérant pas à une organisation de producteurs

0

Total

79

GERMON

Thunnus alalunga

(En tonnes)

ZONES DE RÉFÉRENCE

Océan Atlantique

au nord de 5° Nord

Océan Atlantique

au sud de 5° Nord

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Nord-Normandie (FROM Nord)

12

0

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative maritime étaploise (CME)

0

Navires adhérant à l'organisation de producteurs marins-pêcheurs de Basse-Normandie (OPBN)

83

0

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative Bretagne-Nord (COBRENORD)

37

0

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation des pêcheries de l'Ouest Bretagne (OPOB)

452

0

Navires adhérant à l'Union des pêcheurs de la Manche et de l'Atlantique (PMA)

1 657

0

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs des pêcheurs artisans de l'île de Noirmoutier (OPPAN)

257

0

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Vendée

418

0

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs des marins pêcheurs de l'île d'Yeu

1 055

0

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Sud-Ouest (FROM Sud-Ouest)

336

0

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs de La Cotinière

52

0

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative de mareyage des pêcheurs arcachonnais (ARCA-COOP)

14

0

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative des artisans pêcheurs du Sud (CAP Sud)

1 036

0

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Orthongel

0

311

Navires n'adhérant pas à une organisation de producteurs

33

0

Total

5 442

311

GRANDE ARGENTINE

Argentinas silus

(En tonnes)

ZONES DE RÉFÉRENCE

du Conseil international

pour l'exploration de la mer (CIEM)

Eaux UE

et eaux internationales

des zones V, VI et VII

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Nord-Normandie (FROM Nord)

7

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative maritime étaploise (CME)

0

Navires adhérant à l'organisation de producteurs marins-pêcheurs de Basse-Normandie (OPBN)

0

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative Bretagne-Nord (COBRENORD)

0

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation des pêcheries de l'Ouest Bretagne (OPOB)

0

Navires adhérant à l'Union des pêcheurs de la Manche et de l'Atlantique (PMA)

1

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs des pêcheurs artisans de l'île de Noirmoutier (OPPAN)

0

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Vendée

0

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs des marins pêcheurs de l'île d'Yeu

0

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Sud-Ouest (FROM Sud-Ouest)

0

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs de La Cotinière

0

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative de mareyage des pêcheurs arcachonnais (ARCA-COOP)

0

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative des artisans pêcheurs du Sud (CAP Sud)

0

Navires n'adhérant pas à une organisation de producteurs

0

Total

8

GRENADIER DE ROCHE

Coryphaenoides rupestris

(En tonnes)

ZONES DE RÉFÉRENCE

du Conseil international pour l'exploration de la mer (CIEM)

Eaux UE et eaux internationales

des zones V b, VI et VII

Eaux UE et eaux internationales

des zones VIII, IX, X, XII et XIV

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Nord-Normandie (FROM Nord)

649

62

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative maritime étaploise (CME)

0

Navires adhérant à l'organisation de producteurs marins-pêcheurs de Basse-Normandie (OPBN)

0

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative Bretagne-Nord (COBRENORD)

0

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation des pêcheries de l'Ouest Bretagne (OPOB)

0

Navires adhérant à l'Union des pêcheurs de la Manche et de l'Atlantique (PMA)

1 745

84

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs des pêcheurs artisans de l'île de Noirmoutier (OPPAN)

0

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Vendée

0

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs des marins pêcheurs de l'île d'Yeu

0

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Sud-Ouest (FROM Sud-Ouest)

0

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs de La Cotinière

0

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative de mareyage des pêcheurs arcachonnais (ARCA-COOP)

0

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative des artisans pêcheurs du Sud (CAP Sud)

15

5

Navires n'adhérant pas à une organisation de producteurs

0

Total

2 409

151

HARENG

Clupea harengus

(En tonnes)

ZONES DE RÉFÉRENCE

du Conseil international pour l'exploration de la mer (CIEM)

Eaux UE, norvégiennes et internationales des zones I et II

Eaux UE et eaux norvégiennes de la zone CIEM IV au nord de 53° 30' N

IV c, VII d

Eaux UE et eaux internationales des zones V b, VI b et VI a N

VII e, f

VII g, h, j, k

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Nord-Normandie (FROM Nord)

951

11 888

5 470

460

485

814

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative maritime étaploise (CME)

0

1 315

0

4

0

Navires adhérant à l'organisation de producteurs marins-pêcheurs de Basse-Normandie (OPBN)

0

209

0

1

0

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative Bretagne-Nord (COBRENORD)

0

34

0

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation des pêcheries de l'Ouest Bretagne (OPOB)

0

7

0

Navires adhérant à l'Union des pêcheurs de la Manche et de l'Atlantique (PMA)

0

74

0

1

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs des pêcheurs artisans de l'île de Noirmoutier (OPPAN)

0

1

0

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Vendée

0

1

0

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs des marins pêcheurs de l'île d'Yeu

0

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Sud-Ouest (FROM Sud-Ouest)

0

1

0

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs de La Cotinière

0

1

0

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative de mareyage des pêcheurs arcachonnais (ARCA-COOP)

0

3

0

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative des artisans pêcheurs du Sud (CAP Sud)

0

1

0

Navires n'adhérant pas à une organisation de producteurs

0

38

0

Total

951

11 888

7 155

460

490

815

HOPLOSTÈTE ORANGE

Hoplostethus atlanticus

(En tonnes)

ZONES DE RÉFÉRENCE

du Conseil international pour l'exploration de la mer (CIEM)

Eaux UE

et eaux internationales

de la zone VI

Eaux UE

et eaux internationales

de la zone VII

Eaux UE

et eaux internationales

des zones I, II, III, IV, V,

VIII, IX, X, XII et XIV

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Nord-Normandie (FROM Nord)

0

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative maritime étaploise (CME)

0

Navires adhérant à l'organisation de producteurs marins-pêcheurs de Basse-Normandie (OPBN)

0

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative Bretagne-Nord (COBRENORD)

0

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation des pêcheries de l'Ouest Bretagne (OPOB)

0

Navires adhérant à l'Union des pêcheurs de la Manche et de l'Atlantique (PMA)

0

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs des pêcheurs artisans de l'île de Noirmoutier (OPPAN)

0

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Vendée

0

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs des marins pêcheurs de l'île d'Yeu

0

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Sud-Ouest (FROM Sud-Ouest)

0

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs de La Cotinière

0

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative de mareyage des pêcheurs arcachonnais (ARCA-COOP)

0

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative des artisans pêcheurs du Sud (CAP Sud)

0

Navires n'adhérant pas à une organisation de producteurs

0

Total

0

LANGOUSTINE

Nephrops norvegicus

(En tonnes)

ZONES DE RÉFÉRENCE

du Conseil international pour l'exploration de la mer (CIEM)

VII

dont au maximum les quotas

ci-dessous peuvent être pêchés

dans le banc de Porcupine (unité 16)

VIII a, b, d, e

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Nord-Normandie (FROM Nord)

27

2

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative maritime étaploise (CME)

9

1

2

Navires adhérant à l'organisation de producteurs marins-pêcheurs de Basse-Normandie (OPBN)

0

58

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative Bretagne-Nord (COBRENORD)

10

1

36

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation des pêcheries de l'Ouest Bretagne (OPOB)

1 620

108

857

Navires adhérant à l'Union des pêcheurs de la Manche et de l'Atlantique (PMA)

2 472

165

2 163

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs des pêcheurs artisans de l'île de Noirmoutier (OPPAN)

0

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Vendée

205

14

138

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs des marins-pêcheurs de l'île d'Yeu

0

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Sud-Ouest (FROM Sud-Ouest)

97

6

48

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs de La Cotinière

75

5

323

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative de mareyage des pêcheurs arcachonnais (ARCA-COOP)

0

56

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative des artisans pêcheurs du Sud (CAP Sud)

48

3

12

Navires n'adhérant pas à une organisation de producteurs

5

0

51

Total

4 568

305

3 746

LIEU JAUNE (1/2)

Pollachius pollachius

(En tonnes)

ZONES DE RÉFÉRENCE

du Conseil international

pour l'exploration de la mer (CIEM)

VII

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Nord-Normandie (FROM Nord)

411

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative maritime étaploise (CME)

135

Navires adhérant à l'organisation de producteurs marins-pêcheurs de Basse-Normandie (OPBN)

1 988

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative Bretagne-Nord (COBRENORD)

1 254

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation des pêcheries de l'Ouest Bretagne (OPOB)

1 045

Navires adhérant à l'Union des pêcheurs de la Manche et de l'Atlantique (PMA)

3 840

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs des pêcheurs artisans de l'île de Noirmoutier (OPPAN)

40

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Vendée

167

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs des marins-pêcheurs de l'île d'Yeu

0

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Sud-Ouest (FROM Sud-Ouest)

104

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs de La Cotinière

4

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative de mareyage des pêcheurs arcachonnais (ARCA-COOP)

0

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative des artisans pêcheurs du Sud (CAP Sud)

155

Autres navires n'adhérant pas à une organisation de producteurs et immatriculés dans un quartier maritime du Nord - Pas-de-Calais

11

Autres navires n'adhérant pas à une organisation de producteurs et immatriculés dans un quartier maritime du Haute-Normandie

30

Autres navires n'adhérant pas à une organisation de producteurs et immatriculés dans un quartier maritime du Basse-Normandie

41

Autres navires n'adhérant pas à une organisation de producteurs et immatriculés dans un quartier maritime de Bretagne

128

Autres navires n'adhérant pas à une organisation de producteurs et immatriculés dans un quartier maritime d'Aquitaine

11

Total

9 364

LIEU JAUNE (2/2)

Pollachius pollachius

(En tonnes)

ZONES DE RÉFÉRENCE

du Conseil international

pour l'exploration de la mer (CIEM)

VIII a, b, d, e

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Nord-Normandie (FROM Nord)

2

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative maritime étaploise (CME)

1

Navires adhérant à l'organisation de producteurs marins-pêcheurs de Basse-Normandie (OPBN)

5

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative Bretagne-Nord (COBRENORD)

10

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation des pêcheries de l'Ouest Bretagne (OPOB)

375

Navires adhérant à l'Union des pêcheurs de la Manche et de l'Atlantique (PMA)

517

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs des pêcheurs artisans de l'île de Noirmoutier (OPPAN)

52

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Vendée

94

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs des marins-pêcheurs de l'île d'Yeu

110

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Sud-Ouest (FROM Sud-Ouest)

29

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs de La Cotinière

76

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative de mareyage des pêcheurs arcachonnais (ARCA-COOP)

10

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative des artisans pêcheurs du Sud (CAP Sud)

20

Navires n'adhérant pas à une organisation de producteurs

44

Total

1 345

LIEU NOIR

Pollachius virens

(En tonnes)

ZONES DE RÉFÉRENCE

du Conseil international pour l'exploration de la mer (CIEM)

Eaux norvégiennes

des zones I et II

III a, IV, eaux UE

des zones

II a, III b, c

et subdivisions 22-32

VI, eaux UE

et eaux internationales

des zones V b, XII et XIV

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Nord-Normandie (FROM Nord)

378

14 100

884

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative maritime étaploise (CME)

0

Navires adhérant à l'organisation de producteurs marins-pêcheurs de Basse-Normandie (OPBN)

0

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative Bretagne-Nord (COBRENORD)

0

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation des pêcheries de l'Ouest Bretagne (OPOB)

0

Navires adhérant à l'Union des pêcheurs de la Manche et de l'Atlantique (PMA)

0

171

3 608

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs des pêcheurs artisans de l'île de Noirmoutier (OPPAN)

0

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Vendée

0

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs des marins-pêcheurs de l'île d'Yeu

0

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Sud-Ouest (FROM Sud-Ouest)

0

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs de La Cotinière

0

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative de mareyage des pêcheurs arcachonnais (ARCA-COOP)

0

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative des artisans pêcheurs du Sud (CAP Sud)

0

69

506

Navires n'adhérant pas à une organisation de producteurs

0

Total

378

14 340

4 998

LIMANDE ET FLET

Limanda limanda, Platichthys flesus

(En tonnes)

ZONES DE RÉFÉRENCE

du Conseil international

pour l'exploration de la mer (CIEM)

Eaux UE des zones II a et IV

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Nord-Normandie (FROM Nord)

33

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative maritime étaploise (CME)

143

Navires adhérant à l'organisation de producteurs marins-pêcheurs de Basse-Normandie (OPBN)

0

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative Bretagne-Nord (COBRENORD)

0

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation des pêcheries de l'Ouest Bretagne (OPOB)

0

Navires adhérant à l'Union des pêcheurs de la Manche et de l'Atlantique (PMA)

14

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs des pêcheurs artisans de l'île de Noirmoutier (OPPAN)

1

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Vendée

0

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs des marins-pêcheurs de l'île d'Yeu

0

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Sud-Ouest (FROM Sud-Ouest)

0

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs de La Cotinière

0

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative de mareyage des pêcheurs arcachonnais (ARCA-COOP)

0

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative des artisans pêcheurs du Sud (CAP Sud)

0

Navires n'adhérant pas à une organisation de producteurs

5

Total

196

LIMANDE SOLE ET PLIE GRISE

Microstomus kitt, Glyptocephalus cynoglossus

(En tonnes)

ZONES DE RÉFÉRENCE

du Conseil international

pour l'exploration de la mer (CIEM)

Eaux UE des zones II a et IV

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Nord-Normandie (FROM Nord)

34

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative maritime étaploise (CME)

217

Navires adhérant à l'organisation de producteurs marins-pêcheurs de Basse-Normandie (OPBN)

0

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative Bretagne-Nord (COBRENORD)

0

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation des pêcheries de l'Ouest Bretagne (OPOB)

0

Navires adhérant à l'Union des pêcheurs de la Manche et de l'Atlantique (PMA)

5

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs des pêcheurs artisans de l'île de Noirmoutier (OPPAN)

0

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Vendée

0

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs des marins-pêcheurs de l'île d'Yeu

0

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Sud-Ouest (FROM Sud-Ouest)

0

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs de La Cotinière

0

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative de mareyage des pêcheurs arcachonnais (ARCA-COOP)

0

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative des artisans pêcheurs du Sud (CAP Sud)

0

Navires n'adhérant pas à une organisation de producteurs

4

Total

260

LINGUE BLEUE

Molva dypterigia

(En tonnes)

ZONES DE RÉFÉRENCE

du Conseil international pour l'exploration de la mer (CIEM)

Eaux UE

et eaux internationales

des zones II et IV

Eaux UE

et eaux internationales

des zones V b, VI et VII

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Nord-Normandie (FROM Nord)

12

348

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative maritime étaploise (CME)

0

Navires adhérant à l'organisation de producteurs marins-pêcheurs de Basse-Normandie (OPBN)

0

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative Bretagne-Nord (COBRENORD)

0

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation des pêcheries de l'Ouest Bretagne (OPOB)

0

Navires adhérant à l'Union des pêcheurs de la Manche et de l'Atlantique (PMA)

13

1 115

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs des pêcheurs artisans de l'île de Noirmoutier (OPPAN)

0

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Vendée

0

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs des marins-pêcheurs de l'île d'Yeu

0

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Sud-Ouest (FROM Sud-Ouest)

0

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs de La Cotinière

0

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative de mareyage des pêcheurs arcachonnais (ARCA-COOP)

0

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative des artisans pêcheurs du Sud (CAP Sud)

0

18

Navires n'adhérant pas à une organisation de producteurs

0

Total

25

1 481

LINGUE ET LINGUE BLEUE

Molva molva, Molva dypterigia

(En tonnes)

ZONES DE RÉFÉRENCE

du Conseil international

pour l'exploration de la mer (CIEM)

Eaux des îles Féroé

de la zone V b

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Nord-Normandie (FROM Nord)

0

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative maritime étaploise (CME)

0

Navires adhérant à l'organisation de producteurs marins-pêcheurs de Basse-Normandie (OPBN)

0

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative Bretagne-Nord (COBRENORD)

0

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation des pêcheries de l'Ouest Bretagne (OPOB)

0

Navires adhérant à l'Union des pêcheurs de la Manche et de l'Atlantique (PMA)

0

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs des pêcheurs artisans de l'île de Noirmoutier (OPPAN)

0

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Vendée

0

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs des marins-pêcheurs de l'île d'Yeu

0

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Sud-Ouest (FROM Sud-Ouest)

0

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs de La Cotinière

0

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative de mareyage des pêcheurs arcachonnais (ARCA-COOP)

0

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative des artisans pêcheurs du Sud (CAP Sud)

0

Navires n'adhérant pas à une organisation de producteurs

0

Total

0

LINGUE FRANCHE

Molva molva

(En tonnes)

ZONES DE RÉFÉRENCE

du Conseil international pour l'exploration de la mer (CIEM)

Eaux UE et eaux internationales des zones I et II

Eaux UE

de la zone IV

Eaux UE et eaux internationales de la zone V

Eaux UE et eaux internationales des zones VI, VII, VIII, IX, X, XII et XIV

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Nord-Normandie (FROM Nord)

8

94

3

73

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative maritime étaploise (CME)

0

11

Navires adhérant à l'organisation de producteurs marins-pêcheurs de Basse-Normandie (OPBN)

0

71

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative Bretagne-Nord (COBRENORD)

0

96

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation des pêcheries de l'Ouest Bretagne (OPOB)

0

292

Navires adhérant à l'Union des pêcheurs de la Manche et de l'Atlantique (PMA)

0

16

3

1 178

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs des pêcheurs artisans de l'île de Noirmoutier (OPPAN)

0

9

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Vendée

0

26

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs des marins-pêcheurs de l'île d'Yeu

0

4

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Sud-Ouest (FROM Sud-Ouest)

0

64

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs de La Cotinière

0

7

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative de mareyage des pêcheurs arcachonnais (ARCA-COOP)

0

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative des artisans pêcheurs du Sud (CAP Sud)

0

5

0

119

Navires n'adhérant pas à une organisation de producteurs

0

17

Total

8

115

6

1 967

MAQUEREAU

Scomber scombrus

(En tonnes)

ZONES DE RÉFÉRENCE

du Conseil international pour l'exploration de la mer (CIEM)

III a, IV ; eaux UE des zones II a, III b, III c, III d,

VI, VII, VIII a, b, d, e ; eaux UE et eaux internationales de la zone V b ; eaux internationales des zones II a, XII et XIV

VIII c, IX et X ; eaux UE de la zone COPACE 34.1.1

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Nord-Normandie (FROM Nord)

884

6 355

0

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative maritime étaploise (CME)

455

2 006

0

Navires adhérant à l'organisation de producteurs marins-pêcheurs de Basse-Normandie (OPBN)

0

1 133

0

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative Bretagne-Nord (COBRENORD)

0

144

0

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation des pêcheries de l'Ouest Bretagne (OPOB)

0

149

0

Navires adhérant à l'Union des pêcheurs de la Manche et de l'Atlantique (PMA)

0

640

231

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs des pêcheurs artisans de l'île de Noirmoutier (OPPAN)

0

1

0

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Vendée

0

254

122

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs des marins-pêcheurs de l'île d'Yeu

0

1

0

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Sud-Ouest (FROM Sud-Ouest)

0

58

99

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs de La Cotinière

0

36

0

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative de mareyage des pêcheurs arcachonnais (ARCA-COOP)

0

32

0

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative des artisans pêcheurs du Sud (CAP Sud)

0

35

710

Autres navires n'adhérant pas à une organisation de producteurs et immatriculés dans un quartier maritime du Nord - Pas-de-Calais

0

28

0

Autres navires n'adhérant pas à une organisation de producteurs et immatriculés dans un quartier maritime de Haute-Normandie

0

25

0

Autres navires n'adhérant pas à une organisation de producteurs et immatriculés dans un quartier maritime de Basse-Normandie

0

39

0

Autres navires n'adhérant pas à une organisation de producteurs et immatriculés dans un quartier maritime de Bretagne

0

32

0

Autres navires n'adhérant pas à une organisation de producteurs et immatriculés dans un quartier maritime du Pays de la Loire

0

1

0

Autres navires n'adhérant pas à une organisation de producteurs et immatriculés dans un quartier maritime de Poitou-Charentes

0

5

0

Total

1 339

10 974

1 162

MERLAN

Merlangius merlangus

(En tonnes)

ZONES DE RÉFÉRENCE

du Conseil international pour l'exploration de la mer (CIEM)

IV, eaux UE

de la zone II a

VI, eaux UE

et internationales

de la zone V b,

eaux internationales

des zones XII et XIV

VII a

VII b à k

VIII

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Nord-Normandie (FROM Nord)

801

0

1 363

0,5

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative maritime étaploise (CME)

1 144

0

2 523

2

Navires adhérant à l'organisation de producteurs marins-pêcheurs de Basse-Normandie (OPBN)

0

585

9

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative Bretagne-Nord (COBRENORD)

5

0

745

54

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation des pêcheries de l'Ouest Bretagne (OPOB)

2

0

457

97,5

Navires adhérant à l'Union des pêcheurs de la Manche et de l'Atlantique (PMA)

38

24

4

3 191

790

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs des pêcheurs artisans de l'île de Noirmoutier (OPPAN)

0

1

35

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Vendée

0

92

556

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs des marins-pêcheurs de l'île d'Yeu

0

1

92

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Sud-Ouest (FROM Sud-Ouest)

0

1

0

228

220

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs de La Cotinière

0

8

233

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative de mareyage des pêcheurs arcachonnais (ARCA-COOP)

0

1

75

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative des artisans pêcheurs du Sud (CAP Sud)

0

9

0

156

29

Navires n'adhérant pas à une organisation de producteurs

50

0

91

80

Total

2 040

34

4

9 442

2 273

MERLAN BLEU

Micromesistius poutassou

(En tonnes)

ZONES DE RÉFÉRENCE

du Conseil international

pour l'exploration de la mer (CIEM)

Eaux UE et eaux internationales

des zones I, II, III, IV, V, VI, VII,

VIII a, b, d, e, XII et XIV

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Nord-Normandie (FROM Nord)

3 147

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative maritime étaploise (CME)

0

Navires adhérant à l'organisation de producteurs marins-pêcheurs de Basse-Normandie (OPBN)

0

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative Bretagne-Nord (COBRENORD)

0

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation des pêcheries de l'Ouest Bretagne (OPOB)

0

Navires adhérant à l'Union des pêcheurs de la Manche et de l'Atlantique (PMA)

0

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs des pêcheurs artisans de l'île de Noirmoutier (OPPAN)

0

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Vendée

0

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs des marins-pêcheurs de l'île d'Yeu

0

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Sud-Ouest (FROM Sud-Ouest)

0

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs de La Cotinière

0

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative de mareyage des pêcheurs arcachonnais (ARCA-COOP)

0

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative des artisans pêcheurs du Sud (CAP Sud)

0

Navires n'adhérant pas à une organisation de producteurs

0

Total

3 147

MERLU

Merluccius merluccius

(En tonnes)

ZONES DE RÉFÉRENCE

du Conseil international pour l'exploration de la mer (CIEM)

Eaux UE

des zones II a, IV

VI, VII, eaux UE

et eaux internationales

de la zone V b

et eaux internationales

des zones XII et XIV

VIII a, b, d, e

VIII c, IX et X

eaux UE de la zone

COPACE 34.1.1

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Nord-Normandie (FROM Nord)

201

1 938

950

18

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative maritime étaploise (CME)

0

27

10

0

Navires adhérant à l'organisation de producteurs marins-pêcheurs de Basse-Normandie (OPBN)

0

66

111

0

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative Bretagne-Nord (COBRENORD)

0

215

199

0

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation des pêcheries de l'Ouest Bretagne (OPOB)

0

604

1 366

0

Navires adhérant à l'Union des pêcheurs de la Manche et de l'Atlantique (PMA)

42

3 998

4 530

0

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs des pêcheurs artisans de l'île de Noirmoutier (OPPAN)

0

16

214

0

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Vendée

0

16

1 053

0

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs des marins-pêcheurs de l'île d'Yeu

0

20

788

0

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Sud-Ouest (FROM Sud-Ouest)

10

1 607

1 090

320

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs de La Cotinière

0

11

779

0

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative de mareyage des pêcheurs arcachonnais (ARCA-COOP)

0

1

231

0

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative des artisans pêcheurs du Sud (CAP Sud)

0

2 098

1 658

264

Navires n'adhérant pas à une organisation de producteurs

15

11

160

50

Total

268

10 628

13 139

652

MOSTELLE DE FOND

Phycis spp.

(En tonnes)

ZONES DE RÉFÉRENCE

du Conseil international

pour l'exploration de la mer (CIEM)

Eaux UE et eaux internationales

des zones V, VI et VII

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Nord-Normandie (FROM Nord)

24

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative maritime étaploise (CME)

0

Navires adhérant à l'organisation de producteurs marins-pêcheurs de Basse-Normandie (OPBN)

0

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative Bretagne-Nord (COBRENORD)

0

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation des pêcheries de l'Ouest Bretagne (OPOB)

18

Navires adhérant à l'Union des pêcheurs de la Manche et de l'Atlantique (PMA)

459

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs des pêcheurs artisans de l'île de Noirmoutier (OPPAN)

0

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Vendée

0

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs des marins-pêcheurs de l'île d'Yeu

0

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Sud-Ouest (FROM Sud-Ouest)

12

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs de La Cotinière

0

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative de mareyage des pêcheurs arcachonnais (ARCA-COOP)

0

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative des artisans pêcheurs du Sud (CAP Sud)

27

Navires n'adhérant pas à une organisation de producteurs

0

Total

540

PLIE

Pleuronectes platessa

(En tonnes)

ZONES DE RÉFÉRENCE

du Conseil international pour l'exploration de la mer (CIEM)

IV, eaux UE de la zone II a, partie de la zone III a non comprise dans le Skagerrak ni dans le Kattegat

VII d, e

VII f, g

VIII, IX, X, eaux UE de la zone COPACE 34.1.1

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Nord-Normandie (FROM Nord)

125

685

1

4

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative maritime étaploise (CME)

363

614

1

5

Navires adhérant à l'organisation de producteurs marins-pêcheurs de Basse-Normandie (OPBN)

3

416

3

17

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative Bretagne-Nord (COBRENORD)

0

66

8

6

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation des pêcheries de l'Ouest Bretagne (OPOB)

13

15

16

28

Navires adhérant à l'Union des pêcheurs de la Manche et de l'Atlantique (PMA)

47

143

54

98

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs des pêcheurs artisans de l'île de Noirmoutier (OPPAN)

4

1

0

14

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Vendée

0

2

9

62

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs des marins-pêcheurs de l'île d'Yeu

0

11

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Sud-Ouest (FROM Sud-Ouest)

0

2

3

27

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs de La Cotinière

0

2

0

16

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative de mareyage des pêcheurs arcachonnais (ARCA-COOP)

0

6

0

7

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative des artisans pêcheurs du Sud (CAP Sud)

0

2

5

Navires n'adhérant pas à une organisation de producteurs

8

132

0

7

Total

563

2 086

97

307

RAIES

Rajidae

(En tonnes)

ZONES DE RÉFÉRENCE

du Conseil international pour l'exploration de la mer (CIEM)

Eaux UE des zones

II a et IV (1)

Eaux UE des zones

VI a, VI b, VII a-c

et VII e-k (2)

Eaux UE de la zone

VII d (3)

Eaux UE des zones

VIII et IX (4)

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Nord-Normandie (FROM Nord)

14

102

215

162

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative maritime étaploise (CME)

21

45

59

0

Navires adhérant à l'organisation de producteurs marins-pêcheurs de Basse-Normandie (OPBN)

0

302

274

1

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative Bretagne-Nord (COBRENORD)

0

377

17

5

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation des pêcheries de l'Ouest Bretagne (OPOB)

0

846

5

599

Navires adhérant à l'Union des pêcheurs de la Manche et de l'Atlantique (PMA)

2

2 416

10

726

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs des pêcheurs artisans de l'île de Noirmoutier (OPPAN)

0

2

0

37

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Vendée

0

63

0

76

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs des marins-pêcheurs de l'île d'Yeu

0

8

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Sud-Ouest (FROM Sud-Ouest)

0

91

0

66

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs de La Cotinière

0

22

0

131

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative de mareyage des pêcheurs arcachonnais (ARCA-COOP)

0

9

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative des artisans pêcheurs du Sud (CAP Sud)

0

79

1

28

Navires n'adhérant pas à une organisation de producteurs

0

139

54

58

Total

37

4 484

635

1 908

(1) Les captures de raie fleurie (Leucoraja neavus), de raie bouclée (Raja clavata), de raie lisse (Raja brachyura), de raie douce (Raja montagui) et de raie radiée (Amblyraja radiata) sont déclarées séparément.

Quota de prises accessoires. Ces espèces ne représentent pas plus de 25 % en poids vif des captures détenues à bord. Cette condition s'applique uniquement aux navires d'une longueur hors tout supérieure à 15 m.

Ne s'applique pas au pocheteau gris (Dipturus batis). Les caputres de cette espèces ne peuvent être conservées à bord et sont rapidement remises à la mer, indemnes dans toute la mesure du possible.

(2) Les captures de raie fleurie (Leucoraja naevus), de raie bouclée (Raja clavata), de raie lisse (Raja brachyura), de raie douce (Raja montagui), de raie mêlée (Raja microocellata), de raie circulaire (Leucoraja circularis) et de raie chardon (Leucoraja fullonica) sont déclarées séparément.

Ne s'applique pas à la raie ondulée (Raja undulata), au pocheteau gris (Dipturus batis), au pocheteau de Norvège (Raja [Dipturus] nidarosiensis) et à la raie blanche (Rostroraja alba). Les captures de ces espèces ne peuvent être conservées à bord et son rapidement remises à la mer, indemnes dans toute la mesure du possible.

(3) Les captures de raie fleurie (Leucoraja neavus), de raie bouclée (Raja clavata), de raie lisse (Raja brachyura), de raie douce (Raja montagui) et de raie radiée (Amblyraja radiata) sont déclarées séparément.

Ne s'applique pas au pocheteau gris (Dipturus batis) ni à la raie ondulée (Raja undulata). Les captures de ces espèces ne peuvent être conservées à bord et son rapidement remises à la mer, indemnes dans toute la mesure du possible.

(4) Les captures de raie fleurie (Leucoraja neavus) et de raie bouclée (Raja clavata) sont déclarées séparément.

Ne s'applique pas à la raie ondulée (Raja undulata), au pocheteau gris (Dipturus batis) et à la raie blanche (Rostroraja alba). Les captures de ces espèces ne peuvent être conservées à bord et son rapidement remises à la mer, indemnes dans toute la mesure du possible.

REQUINS DES GRANDS FONDS

Apristurus spp. Chlamydoselachus anguineus, Centrophorus granulosus, Centrophorus squamosus, Centroscymnus coelolepis, Centroscymnus crepidater, Centroscyllium fabricii, Deania calcea, Dalatias licha, Etmopterus princeps, Etmopterus spinax, Galeus melastomus, Galeus murinus, Hexanchus griseus, Oxynotus paradoxus, Scymnodon ringens, Somniosus microcephalus

(En tonnes)

ZONES DE RÉFÉRENCE

du Conseil international

pour l'exploration de la mer (CIEM)

Eaux UE et eaux internationales

des zones V, VI, VII, VIII et IX

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Nord-Normandie (FROM Nord)

0

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative maritime étaploise (CME)

0

Navires adhérant à l'organisation de producteurs marins-pêcheurs de Basse-Normandie (OPBN)

0

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative Bretagne-Nord (COBRENORD)

0

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation des pêcheries de l'Ouest Bretagne (OPOB)

0

Navires adhérant à l'Union des pêcheurs de la Manche et de l'Atlantique (PMA)

0

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs des pêcheurs artisans de l'île de Noirmoutier (OPPAN)

0

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Vendée

0

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs des marins-pêcheurs de l'île d'Yeu

0

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Sud-Ouest (FROM Sud-Ouest)

0

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs de La Cotinière

0

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative de mareyage des pêcheurs arcachonnais (ARCA-COOP)

0

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative des artisans pêcheurs du Sud (CAP Sud)

0

Navires n'adhérant pas à une organisation de producteurs

0

Total

0

REQUIN TAUPE

Lamna nasus

(En tonnes)

ZONES DE RÉFÉRENCE

du Conseil international

pour l'exploration de la mer (CIEM)

Eaux UE et eaux internationales

des zones III, IV, V, VI, VII,

VIII, IX, X et XII

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Nord-Normandie (FROM Nord)

0

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative maritime étaploise (CME)

0

Navires adhérant à l'organisation de producteurs marins-pêcheurs de Basse-Normandie (OPBN)

0

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative Bretagne-Nord (COBRENORD)

0

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation des pêcheries de l'Ouest Bretagne (OPOB)

0

Navires adhérant à l'Union des pêcheurs de la Manche et de l'Atlantique (PMA)

0

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs des pêcheurs artisans de l'île de Noirmoutier (OPPAN)

0

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Vendée

0

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs des marins-pêcheurs de l'île d'Yeu

0

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Sud-Ouest (FROM Sud-Ouest)

0

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs de La Cotinière

0

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative de mareyage des pêcheurs arcachonnais (ARCA-COOP)

0

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative des artisans pêcheurs du Sud (CAP Sud)

0

Navires n'adhérant pas à une organisation de producteurs

0

Total

0

SABRE NOIR

Aphanopus carbo

(En tonnes)

ZONES DE RÉFÉRENCE

du Conseil international pour l'exploration de la mer (CIEM)

Eaux UE et eaux internationales

des zones I, II, III et IV

Eaux UE et eaux internationales

des zones V, VI, VII et XII

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Nord-Normandie (FROM Nord)

2

399

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative maritime étaploise (CME)

0

Navires adhérant à l'organisation de producteurs marins-pêcheurs de Basse-Normandie (OPBN)

0

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative Bretagne-Nord (COBRENORD)

0

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation des pêcheries de l'Ouest Bretagne (OPOB)

0

Navires adhérant à l'Union des pêcheurs de la Manche et de l'Atlantique (PMA)

2

1 608

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs des pêcheurs artisans de l'île de Noirmoutier (OPPAN)

0

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Vendée

0

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs des marins-pêcheurs de l'île d'Yeu

0

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Sud-Ouest (FROM Sud-Ouest)

0

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs de La Cotinière

0

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative de mareyage des pêcheurs arcachonnais (ARCA-COOP)

0

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative des artisans pêcheurs du Sud (CAP Sud)

0

19

Navires n'adhérant pas à une organisation de producteurs

0

Total

4

2 026

SÉBASTE

Sebaste spp.

(En tonnes)

ZONES DE RÉFÉRENCE

du Conseil international

pour l'exploration de la mer (CIEM)

Eaux norvégiennes des zones I et II (1)

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Nord-Normandie (FROM Nord)

84

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative maritime étaploise (CME)

0

Navires adhérant à l'organisation de producteurs marins-pêcheurs de Basse-Normandie (OPBN)

0

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative Bretagne-Nord (COBRENORD)

0

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation des pêcheries de l'Ouest Bretagne (OPOB)

0

Navires adhérant à l'Union des pêcheurs de la Manche et de l'Atlantique (PMA)

0

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs des pêcheurs artisans de l'île de Noirmoutier (OPPAN)

0

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Vendée

0

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs des marins-pêcheurs de l'île d'Yeu

0

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Sud-Ouest (FROM Sud-Ouest)

0

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs de La Cotinière

0

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative de mareyage des pêcheurs arcachonnais (ARCA-COOP)

0

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative des artisans pêcheurs du Sud (CAP Sud)

0

Navires n'adhérant pas à une organisation de producteurs

0

Total

84

(1) Uniquement pour les captures accessoires.

SOLE

Solea solea

(En tonnes)

ZONES DE RÉFÉRENCE

du Conseil international pour l'exploration de la mer (CIEM)

Eaux UE

des zones II et IV

VII d

VII e

VII f, g

VII h, j, k

VIII a, b

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Nord-Normandie (FROM Nord)

459

1 624

1

2

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative maritime étaploise (CME)

154

332

1

0

15

Navires adhérant à l'organisation de producteurs marins-pêcheurs de Basse-Normandie (OPBN)

3

362

106

3

1

66

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative Bretagne-Nord (COBRENORD)

0

34

42

3

0

7

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation des pêcheries de l'Ouest Bretagne (OPOB)

5

1

44

16

18

301

Navires adhérant à l'Union des pêcheurs de la Manche et de l'Atlantique (PMA)

32

68

40

35

31

749

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs des pêcheurs artisans de l'île de Noirmoutier (OPPAN)

7

4

1

0

3

502

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Vendée

0

1

6

1

411

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs des marins-pêcheurs de l'île d'Yeu

0

7

1

0

258

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Sud-Ouest (FROM Sud-Ouest)

0

3

5

7

357

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs de La Cotinière

0

1

0

1

0

323

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative de mareyage des pêcheurs arcachonnais (ARCA-COOP)

0

8

0

6

489

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative des artisans pêcheurs du Sud (CAP Sud)

0

3

2

200

Navires n'adhérant pas à une organisation de producteurs

3

155

22

2

0

65

Total

663

2 599

264

75

70

3 745

Arrete 2011-04-14

Art. Arrêté du 14 avril 2011 portant répartition de certains quotas de pêche accordés à la France pour l'année 2011 Ouvrir la source officielle

AIGUILLAT Squalus acanthias (En tonnes) ZONES DE RÉFÉRENCE

du Conseil international

pour l'exploration de la mer (CIEM) Eaux UE et eaux internationales

des zones I, V, VI, VII, VIII, XII et XIV Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Nord-Normandie (FROM Nord)

0 Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative maritime étaploise (CME)

0 Navires adhérant à l'organisation de producteurs Marins pêcheurs de Basse-Normandie (OPBN)

0 Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative Bretagne-Nord (COBRENORD)

0 Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation des pêcheries de l'Ouest Bretagne (OPOB)

0 Navires adhérant à l'Union des pêcheurs de la Manche et de l'Atlantique (PMA)

0 Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs des pêcheurs artisans de l'île de Noirmoutier (OPPAN)

0 Navires adhérant à l'organisation de producteurs Vendée

0 Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs des marins pêcheurs de l'île d'Yeu

0 Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Sud-Ouest (FROM Sud-Ouest)

0 Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs de La Cotinière

0 Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative de mareyage des pêcheurs arcachonnais (ARCA-COOP)

0 Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative des artisans pêcheurs du Sud (CAP Sud)

0 Navires n'adhérant pas à une organisation de producteurs

0 Total

0 ANCHOIS Engraulis encrasicolus (En tonnes)

ZONES DE RÉFÉRENCE

du Conseil international

pour l'exploration de la mer (CIEM) VIII Du 1er juillet 2010 au 30 juin 2011 Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Nord-Normandie (FROM Nord)

0 Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative maritime étaploise (CME)

0 Navires adhérant à l'organisation de producteurs Marins pêcheurs de Basse-Normandie (OPBN)

0 Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative Bretagne-Nord (COBRENORD)

0 Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation des pêcheries de l'Ouest Bretagne (OPOB)

160 Navires adhérant à l'Union des pêcheurs de la Manche et de l'Atlantique (PMA)

2 142 Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs des pêcheurs artisans de l'île de Noirmoutier (OPPAN)

0 Navires adhérant à l'organisation de producteurs Vendée

644 Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs des marins pêcheurs de l'île d'Yeu

0 Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Sud-Ouest (FROM Sud-Ouest)

9 Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs de La Cotinière

39 Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative de mareyage des pêcheurs arcachonnais (ARCA-COOP)

0 Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative des artisans pêcheurs du Sud (CAP Sud)

214 Navires n'adhérant pas à une organisation de producteurs

12 Total

3 220 AUTRES ESPÈCES FÉROÉ (En tonnes)

ZONES DE RÉFÉRENCE

du Conseil international

pour l'exploration de la mer (CIEM) Eaux des îles Féroé

de la zone V b Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Nord-Normandie (FROM Nord)

0 Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative maritime étaploise (CME)

0 Navires adhérant à l'organisation de producteurs Marins pêcheurs de Basse-Normandie (OPBN)

0 Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative Bretagne-Nord (COBRENORD)

0 Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation des pêcheries de l'Ouest Bretagne (OPOB)

0 Navires adhérant à l'Union des pêcheurs de la Manche et de l'Atlantique (PMA)

0 Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs des pêcheurs artisans de l'île de Noirmoutier (OPPAN)

0 Navires adhérant à l'organisation de producteurs Vendée

0 Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs des marins pêcheurs de l'île d'Yeu

0 Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Sud-Ouest (FROM Sud-Ouest)

0 Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs de La Cotinière

0 Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative de mareyage des pêcheurs arcachonnais (ARCA-COOP)

0 Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative des artisans pêcheurs du Sud (CAP Sud)

0 Navires n'adhérant pas à une organisation de producteurs

0 Total

0 BAUDROIE Lophiidae (En tonnes)

ZONES DE RÉFÉRENCE

du Conseil international pour l'exploration de la mer (CIEM)

VI, eaux UE

et eaux internationales

de la zone V b

et eaux internationales

des zones XII et XIV

VII

Dont pêchable

en zone

VIII a, b, d, e

VIII a, b, d, e Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Nord-Normandie (FROM Nord)

23

524

26

594 Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative maritime étaploise (CME)

0

144

7

11 Navires adhérant à l'organisation de producteurs Marins pêcheurs de Basse-Normandie (OPBN)

0

313

16

95 Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative Bretagne-Nord (COBRENORD)

0

842

42

62 Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation des pêcheries de l'Ouest Bretagne (OPOB)

0

4 599

231

2 442 Navires adhérant à l'Union des pêcheurs de la Manche et de l'Atlantique (PMA)

2 312

7 262

364

2 967 Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs des pêcheurs artisans de l'île de Noirmoutier (OPPAN)

0

14

1

96 Navires adhérant à l'organisation de producteurs Vendée

0

209

10

265 Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs des marins pêcheurs de l'île d'Yeu

0

3

0

281 Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Sud-Ouest (FROM Sud-Ouest)

4

1 608

81

369 Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs de La Cotinière

0

34

2

283 Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative de mareyage des pêcheurs arcachonnais (ARCA-COOP)

0

2

0

112 Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative des artisans pêcheurs du Sud (CAP Sud)

81

991

50

326 Navires n'adhérant pas à une organisation de producteurs

0

144

7

70 Total

2 420

16 689

837

7 973 BROSME Brosme brosme (En tonnes)

ZONES DE RÉFÉRENCE

du Conseil international pour l'exploration de la mer (CIEM)

Eaux UE

et eaux internationales

des zones I, II et XIV

Eaux UE

de la zone IV

Eaux UE

et eaux internationales

des zones V, VI et VII Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Nord-Normandie (FROM Nord)

7

27

27 Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative maritime étaploise (CME)

0

0 Navires adhérant à l'organisation de producteurs Marins pêcheurs de Basse-Normandie (OPBN)

0

0 Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative Bretagne-Nord (COBRENORD)

0

0 Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation des pêcheries de l'Ouest Bretagne (OPOB)

0

0 Navires adhérant à l'Union des pêcheurs de la Manche et de l'Atlantique (PMA)

0

5

144 Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs des pêcheurs artisans de l'île de Noirmoutier (OPPAN)

0

0 Navires adhérant à l'organisation de producteurs Vendée

0

0 Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs des marins pêcheurs de l'île d'Yeu

0

0 Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Sud-Ouest (FROM Sud-Ouest)

0

0 Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs de La Cotinière

0

0 Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative de mareyage des pêcheurs arcachonnais (ARCA-COOP)

0

0 Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative des artisans pêcheurs du Sud (CAP Sud)

0

7 Navires n'adhérant pas à une organisation de producteurs

0

0 Total

7

32

178 CABILLAUD (1/2) Gadus morhua (En tonnes)

ZONES DE RÉFÉRENCE

du Conseil international pour l'exploration de la mer (CIEM) IV, eaux UE des zones II a,

partie de la zone III a

non comprise dans le Skagerrak ni dans le Kattegat VI b ; eaux UE et eaux

internationales de la zone V b,

à l'ouest de 12° 00 O

et des zones XII et XIV VI a ; eaux UE

et eaux internationales

de la zone V b,

à l'est de 12° 00 O du 01/01/11

au 31/03/11 du 01/01/11

au 31/06/11 du 01/01/11

au 31/09/11 du 01/01/11

au 31/12/11 Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Nord-Normandie (FROM Nord)

103

175

226

278

1

1 Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative maritime étaploise (CME)

268

401

535

669

0

0 Navires adhérant à l'organisation de producteurs Marins pêcheurs de Basse-Normandie (OPBN)

1

2

0

0 Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative Bretagne-Nord (COBRENORD)

0

0 Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation des pêcheries de l'Ouest Bretagne (OPOB)

0

0 Navires adhérant à l'Union des pêcheurs de la Manche et de l'Atlantique (PMA)

14

20

27

34

10

31 Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs des pêcheurs artisans de l'île de Noirmoutier (OPPAN)

2

3

4

0

0 Navires adhérant à l'organisation de producteurs Vendée

0

0 Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs des marins pêcheurs de l'île d'Yeu

0

0 Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Sud-Ouest (FROM Sud-Ouest)

0

0 Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs de La Cotinière

0

0 Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative de mareyage des pêcheurs arcachonnais (ARCA-COOP)

0

0 Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative des artisans pêcheurs du Sud (CAP Sud)

2

3

4

5

1

4 Navires n'adhérant pas à une organisation de producteurs

2

3

4

5

0

0 Total

392

605

801

997

12

36 CABILLAUD (2/2) Gadus Morhua (En tonnes) ZONES DE RÉFÉRENCE

du Conseil international pour l'exploration de la mer (CIEM) VII a VII d VII b, c, e-k, VIII,

IX, X, eaux UE

de la zone COPACE 34.1.1 Eaux norvégiennes

des zones

I et II Eaux

internationales

des zones

I et II b du 01/01/11

au 31/03/11 du 01/01/11

au 31/06/11 du 01/01/11

au 31/09/11 du 01/01/11

au 31/12/11 Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Nord-Normandie (FROM Nord)

2

244

441

562

685

18

1 767

3 266 Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative maritime étaploise (CME)

0

116

212

270

328

1

0

0 Navires adhérant à l'organisation de producteurs Marins pêcheurs de Basse-Normandie (OPBN)

0

78

143

182

221

108

0

0 Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative Bretagne-Nord (COBRENORD)

0

4

9

11

13

273

0

0 Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation des pêcheries de l'Ouest Bretagne (OPOB)

1

7

12

15

19

768

0

0 Navires adhérant à l'Union des pêcheurs de la Manche et de l'Atlantique (PMA)

14

51

94

119

145

1 470

0

0 Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs des pêcheurs artisans de l'île de Noirmoutier (OPPAN)

0

2

0

0 Navires adhérant à l'organisation de producteurs Vendée

0

79

0

0 Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs des marins pêcheurs de l'île d'Yeu

0

0 Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Sud-Ouest (FROM Sud-Ouest)

0

64

0

0 Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs de La Cotinière

0

11

0

0 Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative de mareyage des pêcheurs arcachonnais (ARCA-COOP)

0

1

0

0 Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative des artisans pêcheurs du Sud (CAP Sud)

0

122

0

0 Autres navires n'adhérant pas à une organisation de producteurs et immatriculés dans un quartier maritime du Nord-Pas-de-Calais

0

3

7

9

10

4

0

0 Autres navires n'adhérant pas à une organisation de producteurs et immatriculés dans un quartier maritime de Haute-Normandie

0

1

2

3

2

0

0 Autres navires n'adhérant pas à une organisation de producteurs et immatriculés dans un quartier maritime de Basse-Normandie

0

5

13

16

18

12

0

0 Autres navires n'adhérant pas à une organisation de producteurs et immatriculés dans un quartier maritime de Bretagne

0

1

2

0

0 Total

17

510

934

1 189

1 444

2 937

1 767

3 266 CARDINE Lepidorhombus spp. (En tonnes)

ZONES DE RÉFÉRENCE

du Conseil international

pour l'exploration de la mer (CIEM)

VI ; eaux UE

et eaux internationales

de la zone V b ;

eaux internationales

des zones XII et XIV

VII

VIII a, b, d, e Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché

du poisson du Nord-Normandie (FROM Nord)

46

206

13 Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative maritime étaploise (CME)

0

17

0 Navires adhérant à l'organisation de producteurs Marins pêcheurs de Basse-Normandie (OPBN)

0

14

11 Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative Bretagne-Nord (COBRENORD)

0

50

2 Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation des pêcheries de l'Ouest Bretagne (OPOB)

0

903

343 Navires adhérant à l'Union des pêcheurs de la Manche et de l'Atlantique (PMA)

1 106

2 836

504 Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs des pêcheurs artisans

de l'île de Noirmoutier (OPPAN)

0

0 Navires adhérant à l'organisation de producteurs Vendée

11

79

43 Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs des marins pêcheurs de l'île d'Yeu

0

0 Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson

du Sud-Ouest (FROM Sud-Ouest)

120

1 607

97 Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs de La Cotinière

0

47

42 Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative de mareyage des pêcheurs arcachonnais (ARCA-COOP)

0

3 Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative des artisans pêcheurs du Sud (CAP Sud)

49

505

68 Navires n'adhérant pas à une organisation de producteurs

19

0

11 Total

1 351

6 264

1 137 CHINCHARD Trachurus spp. (En tonnes)

ZONES DE RÉFÉRENCE

du Conseil international pour l'exploration de la mer (CIEM)

Eaux UE des zones IV b, IV c

et VII d

Eaux UE des zones II a, IV a, VI,

VII a-c, VII e-k, VIII a, b, d, e,

eaux UE et internationales

de la zone V b,

eaux internationales

des zones XII et XIV Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Nord-Normandie (FROM Nord)

1 587

10 587 Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative maritime étaploise (CME)

603

39 Navires adhérant à l'organisation de producteurs Marins pêcheurs de Basse-Normandie (OPBN)

94

63 Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative Bretagne-Nord (COBRENORD)

1

55 Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation des pêcheries de l'Ouest Bretagne (OPOB)

0

404 Navires adhérant à l'Union des pêcheurs de la Manche et de l'Atlantique (PMA)

25

1 463 Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs des pêcheurs artisans de l'île de Noirmoutier (OPPAN)

0

0 Navires adhérant à l'organisation de producteurs Vendée

0

1 290 Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs des marins pêcheurs de l'île d'Yeu

0

2 Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Sud-Ouest (FROM Sud-Ouest)

0

81 Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs de La Cotinière

0

33 Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative de mareyage des pêcheurs arcachonnais (ARCA-COOP)

0

15 Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative des artisans pêcheurs du Sud (CAP Sud)

0

447 Navires n'adhérant pas à une organisation de producteurs

30

20 Total

2 340

14 499 DORADE ROSE (PAGEOT ROSE) Pagellus bogaraveo (En tonnes)

ZONES DE RÉFÉRENCE

du Conseil international

pour l'exploration de la mer (CIEM) Eaux UE et eaux internationales

des zones VI, VII et VIII Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Nord-Normandie (FROM Nord)

1,4 Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative maritime étaploise (CME)

0,0 Navires adhérant à l'organisation de producteurs Marins pêcheurs de Basse-Normandie (OPBN)

1,3 Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative Bretagne-Nord (COBRENORD)

1,2 Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation des pêcheries de l'Ouest Bretagne (OPOB)

53,2 Navires adhérant à l'Union des pêcheurs de la Manche et de l'Atlantique (PMA)

14,9 Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs des pêcheurs artisans de l'île de Noirmoutier (OPPAN)

0,0 Navires adhérant à l'organisation de producteurs Vendée

7,9 Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs des marins pêcheurs de l'île d'Yeu

1,3 Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Sud-Ouest (FROM Sud-Ouest)

1,2 Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs de La Cotinière

0,0 Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative de mareyage des pêcheurs arcachonnais (ARCA-COOP)

0,0 Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative des artisans pêcheurs du Sud (CAP Sud)

2,8 Navires n'adhérant pas à une organisation de producteurs

1,8 Total

87,0 ÉGLEFIN Melanogrammus aeglefinus (En tonnes)

ZONES DE RÉFÉRENCE

du Conseil international pour l'exploration de la mer (CIEM)

Eaux norvégiennes

des zones I et II

IV ; eaux UE

de la zone II a

VII a

VII b-k, VIII, IX, X, eaux UE

de la zone

COPACE 34.1.1 Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Nord-Normandie (FROM Nord)

184

552

15

147 Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative maritime étaploise (CME)

0

35

0

48 Navires adhérant à l'organisation de producteurs Marins pêcheurs de Basse-Normandie (OPBN)

0

195 Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative Bretagne-Nord (COBRENORD)

0

964 Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation des pêcheries de l'Ouest Bretagne (OPOB)

0

2

1 197 Navires adhérant à l'Union des pêcheurs de la Manche et de l'Atlantique (PMA)

0

32

74

5 843 Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs des pêcheurs artisans de l'île de Noirmoutier (OPPAN)

0

0 Navires adhérant à l'organisation de producteurs Vendée

0

1

111 Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs des marins pêcheurs de l'île d'Yeu

0

0 Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Sud-Ouest (FROM Sud-Ouest)

0

1

493 Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs de La Cotinière

0

13 Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative de mareyage des pêcheurs arcachonnais (ARCA-COOP)

0

0 Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative des artisans pêcheurs du Sud (CAP Sud)

0

2

303 Navires n'adhérant pas à une organisation de producteurs

0

19

0

3 Total

184

638

95

9 317 FLÉTAN NOIR Reinhardtius hippoglossoides (En tonnes)

ZONES DE RÉFÉRENCE

du Conseil international

pour l'exploration de la mer (CIEM) Eaux UE des zones II a et IV,

eaux UE et eaux internationales

des zones V b et VI Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Nord-Normandie (FROM Nord)

100 Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative maritime étaploise (CME)

0 Navires adhérant à l'organisation de producteurs Marins pêcheurs de Basse-Normandie (OPBN)

0 Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative Bretagne-Nord (COBRENORD)

0 Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation des pêcheries de l'Ouest Bretagne (OPOB)

0 Navires adhérant à l'Union des pêcheurs de la Manche et de l'Atlantique (PMA)

8 Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs des pêcheurs artisans de l'île de Noirmoutier (OPPAN)

0 Navires adhérant à l'organisation de producteurs Vendée

0 Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs des marins pêcheurs de l'île d'Yeu

0 Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Sud-Ouest (FROM Sud-Ouest)

0 Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs de La Cotinière

0 Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative de mareyage des pêcheurs arcachonnais (ARCA-COOP)

0 Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative des artisans pêcheurs du Sud (CAP Sud)

0 Navires n'adhérant pas à une organisation de producteurs

0 Total

108 GERMON Thunnus alalunga (En tonnes)

ZONES DE RÉFÉRENCE

Océan Atlantique

au nord de 5° Nord

Océan Atlantique

au sud de 5° Nord Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Nord-Normandie (FROM Nord)

12

0 Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative maritime étaploise (CME)

0

0 Navires adhérant à l'organisation de producteurs Marins pêcheurs de Basse-Normandie (OPBN)

83

0 Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative Bretagne-Nord (COBRENORD)

37

0 Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation des pêcheries de l'Ouest Bretagne (OPOB)

452

0 Navires adhérant à l'Union des pêcheurs de la Manche et de l'Atlantique (PMA)

1 657

0 Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs des pêcheurs artisans de l'île de Noirmoutier (OPPAN)

257

0 Navires adhérant à l'organisation de producteurs Vendée

418

0 Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs des marins pêcheurs de l'île d'Yeu

1 055

0 Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Sud-Ouest (FROM Sud-Ouest)

336

0 Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs de La Cotinière

52

0 Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative de mareyage des pêcheurs arcachonnais (ARCA-COOP)

14

0 Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative des artisans pêcheurs du Sud (CAP Sud)

1 036

0 Navires adhérant à l'organisation de producteurs Orthongel

0

311 Navires n'adhérant pas à une organisation de producteurs

33

0 Total

5 442

311 GRANDE ARGENTINE Argentinas silus (En tonnes)

ZONES DE RÉFÉRENCE

du Conseil international

pour l'exploration de la mer (CIEM) Eaux UE

et eaux internationales

des zones V, VI et VII Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Nord-Normandie (FROM Nord)

7 Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative maritime étaploise (CME)

0 Navires adhérant à l'organisation de producteurs Marins pêcheurs de Basse-Normandie (OPBN)

0 Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative Bretagne-Nord (COBRENORD)

0 Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation des pêcheries de l'Ouest Bretagne (OPOB)

0 Navires adhérant à l'Union des pêcheurs de la Manche et de l'Atlantique (PMA)

1 Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs des pêcheurs artisans de l'île de Noirmoutier (OPPAN)

0 Navires adhérant à l'organisation de producteurs Vendée

0 Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs des marins pêcheurs de l'île d'Yeu

0 Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Sud-Ouest (FROM Sud-Ouest)

0 Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs de La Cotinière

0 Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative de mareyage des pêcheurs arcachonnais (ARCA-COOP)

0 Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative des artisans pêcheurs du Sud (CAP Sud)

0 Navires n'adhérant pas à une organisation de producteurs

0 Total

8 GRENADIER DE ROCHE Coryphaenoides rupestris (En tonnes)

ZONES DE RÉFÉRENCE

du Conseil international pour l'exploration de la mer (CIEM)

Eaux UE et eaux internationales

des zones V b, VI et VII

Eaux UE et eaux internationales

des zones VIII, IX, X, XII et XIV Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Nord-Normandie (FROM Nord)

649

62 Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative maritime étaploise (CME)

0

0 Navires adhérant à l'organisation de producteurs Marins pêcheurs de Basse-Normandie (OPBN)

0

0 Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative Bretagne-Nord (COBRENORD)

0

0 Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation des pêcheries de l'Ouest Bretagne (OPOB)

0

0 Navires adhérant à l'Union des pêcheurs de la Manche et de l'Atlantique (PMA)

1 745

84 Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs des pêcheurs artisans de l'île de Noirmoutier (OPPAN)

0

0 Navires adhérant à l'organisation de producteurs Vendée

0

0 Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs des marins pêcheurs de l'île d'Yeu

0

0 Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Sud-Ouest (FROM Sud-Ouest)

0

0 Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs de La Cotinière

0

0 Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative de mareyage des pêcheurs arcachonnais (ARCA-COOP)

0

0 Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative des artisans pêcheurs du Sud (CAP Sud)

15

5 Navires n'adhérant pas à une organisation de producteurs

0

0 Total

2 409

151 HARENG Clupea harengus (En tonnes)

ZONES DE RÉFÉRENCE

du Conseil international pour l'exploration de la mer (CIEM)

Eaux UE, norvégiennes et internationales des zones I et II

Eaux UE et eaux norvégiennes de la zone CIEM IV au nord de 53° 30'N

IV c, VII d

Eaux UE et eaux internationales des zones V b, VI b et VI a N

VII e, f

VII g, h, j, k Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Nord-Normandie (FROM Nord)

967

11 888

5 470

491

485

818 Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative maritime étaploise (CME)

0

1 345

0

4

0 Navires adhérant à l'organisation de producteurs Marins pêcheurs de Basse-Normandie (OPBN)

0

209

0

1

0 Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative Bretagne-Nord (COBRENORD)

0

34

0

0 Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation des pêcheries de l'Ouest Bretagne (OPOB)

0

7

0

0 Navires adhérant à l'Union des pêcheurs de la Manche et de l'Atlantique (PMA)

0

44

0

1 Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs des pêcheurs artisans de l'île de Noirmoutier (OPPAN)

0

1

0

0 Navires adhérant à l'organisation de producteurs Vendée

0

1

0

0 Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs des marins pêcheurs de l'île d'Yeu

0

0 Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Sud-Ouest (FROM Sud-Ouest)

0

1

0

0 Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs de La Cotinière

0

1

0

0 Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative de mareyage des pêcheurs arcachonnais (ARCA-COOP)

0

3

0

0 Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative des artisans pêcheurs du Sud (CAP Sud)

0

1

0

0 Navires n'adhérant pas à une organisation de producteurs

0

38

0

0 Total

967

11 888

7 155

491

490

819 HOPLOSTÈTE ORANGE Hoplostethus atlanticus (En tonnes)

ZONES DE RÉFÉRENCE

du Conseil international pour l'exploration de la mer (CIEM)

Eaux UE

et eaux internationales

de la zone VI

Eaux UE

et eaux internationales

de la zone VII

Eaux UE

et eaux internationales

des zones I, II, III, IV, V,

VIII, IX, X, XII et XIV Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Nord-Normandie (FROM Nord)

0

0 Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative maritime étaploise (CME)

0

0 Navires adhérant à l'organisation de producteurs Marins pêcheurs de Basse-Normandie (OPBN)

0

0 Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative Bretagne-Nord (COBRENORD)

0

0 Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation des pêcheries de l'Ouest Bretagne (OPOB)

0

0 Navires adhérant à l'Union des pêcheurs de la Manche et de l'Atlantique (PMA)

0

0 Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs des pêcheurs artisans de l'île de Noirmoutier (OPPAN)

0

0 Navires adhérant à l'organisation de producteurs Vendée

0

0 Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs des marins pêcheurs de l'île d'Yeu

0

0 Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Sud-Ouest (FROM Sud-Ouest)

0

0 Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs de La Cotinière

0

0 Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative de mareyage des pêcheurs arcachonnais (ARCA-COOP)

0

0 Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative des artisans pêcheurs du Sud (CAP Sud)

0

0 Navires n'adhérant pas à une organisation de producteurs

0

0 Total

0

0 LANGOUSTINE Nephrops norvegicus (En tonnes)

ZONES DE RÉFÉRENCE

du Conseil international pour l'exploration de la mer (CIEM)

VII

dont au maximum les quotas

ci-dessous peuvent être pêchés

dans le banc de Porcupine (unité 16)

VIII a, b, d, e Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Nord-Normandie (FROM Nord)

31

5

3 Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative maritime étaploise (CME)

10

6

0 Navires adhérant à l'organisation de producteurs Marins pêcheurs de Basse-Normandie (OPBN)

0

65 Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative Bretagne-Nord (COBRENORD)

11

0

46 Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation des pêcheries de l'Ouest Bretagne (OPOB)

1 837

41

950 Navires adhérant à l'Union des pêcheurs de la Manche et de l'Atlantique (PMA)

2 653

21

2 414 Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs des pêcheurs artisans de l'île de Noirmoutier (OPPAN)

0

0 Navires adhérant à l'organisation de producteurs Vendée

233

0

154 Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs des marins pêcheurs de l'île d'Yeu

0

0 Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Sud-Ouest (FROM Sud-Ouest)

110

1

54 Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs de La Cotinière

85

0

360 Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative de mareyage des pêcheurs arcachonnais (ARCA-COOP)

0

62 Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative des artisans pêcheurs du Sud (CAP Sud)

54

7

13 Navires n'adhérant pas à une organisation de producteurs

6

10

57 Total

5 030

91

4 178 LIEU JAUNE (1/2) Pollachius pollachius (En tonnes)

ZONES DE RÉFÉRENCE

du Conseil international

pour l'exploration de la mer (CIEM) VII Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Nord-Normandie (FROM Nord)

411 Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative maritime étaploise (CME)

135 Navires adhérant à l'organisation de producteurs Marins pêcheurs de Basse-Normandie (OPBN)

1 988 Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative Bretagne-Nord (COBRENORD)

1 254 Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation des pêcheries de l'Ouest Bretagne (OPOB)

1 045 Navires adhérant à l'Union des pêcheurs de la Manche et de l'Atlantique (PMA)

3 840 Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs des pêcheurs artisans de l'île de Noirmoutier (OPPAN)

40 Navires adhérant à l'organisation de producteurs Vendée

167 Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs des marins pêcheurs de l'île d'Yeu

0 Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Sud-Ouest (FROM Sud-Ouest)

104 Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs de La Cotinière

4 Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative de mareyage des pêcheurs arcachonnais (ARCA-COOP)

0 Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative des artisans pêcheurs du Sud (CAP Sud)

155 Autres navires n'adhérant pas à une organisation de producteurs et immatriculés dans un quartier maritime du Nord-Pas-de-Calais

11 Autres navires n'adhérant pas à une organisation de producteurs et immatriculés dans un quartier maritime de Haute-Normandie

30 Autres navires n'adhérant pas à une organisation de producteurs et immatriculés dans un quartier maritime de Basse-Normandie

41 Autres navires n'adhérant pas à une organisation de producteurs et immatriculés dans un quartier maritime de Bretagne

128 Autres navires n'adhérant pas à une organisation de producteurs et immatriculés dans un quartier maritime d'Aquitaine

11 Total

9 364 LIEU JAUNE (2/2) Pollachius pollachius (En tonnes)

ZONES DE RÉFÉRENCE

du Conseil international

pour l'exploration de la mer (CIEM) VIII a, b, d, e Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Nord-Normandie (FROM Nord)

1 Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative maritime étaploise (CME)

0 Navires adhérant à l'organisation de producteurs Marins pêcheurs de Basse-Normandie (OPBN)

5 Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative Bretagne-Nord (COBRENORD)

0 Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation des pêcheries de l'Ouest Bretagne (OPOB)

409 Navires adhérant à l'Union des pêcheurs de la Manche et de l'Atlantique (PMA)

510 Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs des pêcheurs artisans de l'île de Noirmoutier (OPPAN)

52 Navires adhérant à l'organisation de producteurs Vendée

94 Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs des marins pêcheurs de l'île d'Yeu

100 Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Sud-Ouest (FROM Sud-Ouest)

24 Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs de La Cotinière

76 Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative de mareyage des pêcheurs arcachonnais (ARCA-COOP)

10 Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative des artisans pêcheurs du Sud (CAP Sud)

20 Navires n'adhérant pas à une organisation de producteurs

44 Total

1 345 LIEU NOIR Pollachius virens (En tonnes)

ZONES DE RÉFÉRENCE

du Conseil international pour l'exploration de la mer (CIEM)

Eaux norvégiennes

des zones I et II

III a, IV, eaux UE

des zones

II a, III b, c

et subdivisions 22-32

VI, eaux UE

et eaux internationales

des zones V b, XII et XIV Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Nord-Normandie (FROM Nord)

293

14 100

946 Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative maritime étaploise (CME)

0

0 Navires adhérant à l'organisation de producteurs Marins pêcheurs de Basse-Normandie (OPBN)

0

0 Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative Bretagne-Nord (COBRENORD)

0

0 Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation des pêcheries de l'Ouest Bretagne (OPOB)

0

0 Navires adhérant à l'Union des pêcheurs de la Manche et de l'Atlantique (PMA)

0

231

4 068 Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs des pêcheurs artisans de l'île de Noirmoutier (OPPAN)

0

0 Navires adhérant à l'organisation de producteurs Vendée

0

0 Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs des marins pêcheurs de l'île d'Yeu

0

0 Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Sud-Ouest (FROM Sud-Ouest)

0

0 Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs de La Cotinière

0

0 Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative de mareyage des pêcheurs arcachonnais (ARCA-COOP)

0

0 Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative des artisans pêcheurs du Sud (CAP Sud)

0

570 Navires n'adhérant pas à une organisation de producteurs

0

0 Total

293

14 331

5 584 LIMANDE ET FLET Limanda limanda, Platichthys flesus (En tonnes)

ZONES DE RÉFÉRENCE

du Conseil international

pour l'exploration de la mer (CIEM) Eaux UE des zones II a et IV Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Nord-Normandie (FROM Nord)

83 Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative maritime étaploise (CME)

182 Navires adhérant à l'organisation de producteurs Marins pêcheurs de Basse-Normandie (OPBN)

0 Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative Bretagne-Nord (COBRENORD)

0 Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation des pêcheries de l'Ouest Bretagne (OPOB)

0 Navires adhérant à l'Union des pêcheurs de la Manche et de l'Atlantique (PMA)

4 Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs des pêcheurs artisans de l'île de Noirmoutier (OPPAN)

1 Navires adhérant à l'organisation de producteurs Vendée

0 Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs des marins pêcheurs de l'île d'Yeu

0 Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Sud-Ouest (FROM Sud-Ouest)

0 Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs de La Cotinière

0 Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative de mareyage des pêcheurs arcachonnais (ARCA-COOP)

0 Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative des artisans pêcheurs du Sud (CAP Sud)

0 Navires n'adhérant pas à une organisation de producteurs

6 Total

276 LIMANDE SOLE ET PLIE GRISE Microstomus kitt, Glyptocephalus cynoglossus (En tonnes)

ZONES DE RÉFÉRENCE

du Conseil international

pour l'exploration de la mer (CIEM) Eaux UE des zones II a et IV Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Nord-Normandie (FROM Nord)

34 Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative maritime étaploise (CME)

217 Navires adhérant à l'organisation de producteurs Marins pêcheurs de Basse-Normandie (OPBN)

0 Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative Bretagne-Nord (COBRENORD)

0 Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation des pêcheries de l'Ouest Bretagne (OPOB)

0 Navires adhérant à l'Union des pêcheurs de la Manche et de l'Atlantique (PMA)

5 Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs des pêcheurs artisans de l'île de Noirmoutier (OPPAN)

0 Navires adhérant à l'organisation de producteurs Vendée

0 Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs des marins pêcheurs de l'île d'Yeu

0 Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Sud-Ouest (FROM Sud-Ouest)

0 Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs de La Cotinière

0 Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative de mareyage des pêcheurs arcachonnais (ARCA-COOP)

0 Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative des artisans pêcheurs du Sud (CAP Sud)

0 Navires n'adhérant pas à une organisation de producteurs

4 Total

260 LINGUE BLEUE Molva dypterigia (En tonnes)

ZONES DE RÉFÉRENCE

du Conseil international pour l'exploration de la mer (CIEM)

Eaux UE

et eaux internationales

des zones II et IV

Eaux UE

et eaux internationales

des zones V b, VI et VII Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Nord-Normandie (FROM Nord)

12

422 Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative maritime étaploise (CME)

0

0 Navires adhérant à l'organisation de producteurs Marins pêcheurs de Basse-Normandie (OPBN)

0

0 Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative Bretagne-Nord (COBRENORD)

0

0 Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation des pêcheries de l'Ouest Bretagne (OPOB)

0

0 Navires adhérant à l'Union des pêcheurs de la Manche et de l'Atlantique (PMA)

13

1 294 Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs des pêcheurs artisans de l'île de Noirmoutier (OPPAN)

0

0 Navires adhérant à l'organisation de producteurs Vendée

0

0 Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs des marins pêcheurs de l'île d'Yeu

0

0 Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Sud-Ouest (FROM Sud-Ouest)

0

0 Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs de La Cotinière

0

0 Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative de mareyage des pêcheurs arcachonnais (ARCA-COOP)

0

0 Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative des artisans pêcheurs du Sud (CAP Sud)

0

22 Navires n'adhérant pas à une organisation de producteurs

0

0 Total

25

1 738 LINGUE ET LINGUE BLEUE Molva molva, Molva dypterigia (En tonnes)

ZONES DE RÉFÉRENCE

du Conseil international

pour l'exploration de la mer (CIEM) Eaux des îles Féroé

de la zone V b Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Nord-Normandie (FROM Nord)

0 Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative maritime étaploise (CME)

0 Navires adhérant à l'organisation de producteurs Marins pêcheurs de Basse-Normandie (OPBN)

0 Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative Bretagne-Nord (COBRENORD)

0 Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation des pêcheries de l'Ouest Bretagne (OPOB)

0 Navires adhérant à l'Union des pêcheurs de la Manche et de l'Atlantique (PMA)

0 Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs des pêcheurs artisans de l'île de Noirmoutier (OPPAN)

0 Navires adhérant à l'organisation de producteurs Vendée

0 Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs des marins pêcheurs de l'île d'Yeu

0 Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Sud-Ouest (FROM Sud-Ouest)

0 Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs de La Cotinière

0 Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative de mareyage des pêcheurs arcachonnais (ARCA-COOP)

0 Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative des artisans pêcheurs du Sud (CAP Sud)

0 Navires n'adhérant pas à une organisation de producteurs

0 Total

0 LINGUE FRANCHE Molva molva (En tonnes)

ZONES DE RÉFÉRENCE

du Conseil international pour l'exploration de la mer (CIEM)

Eaux UE et eaux internationales des zones I et II

Eaux UE

de la zone IV

Eaux UE et eaux internationales de la zone V

Eaux UE et eaux internationales des zones VI, VII, VIII, IX, X, XII et XIV Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Nord-Normandie (FROM Nord)

8

109

3

86 Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative maritime étaploise (CME)

0

13 Navires adhérant à l'organisation de producteurs Marins pêcheurs de Basse-Normandie (OPBN)

0

83 Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative Bretagne-Nord (COBRENORD)

0

115 Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation des pêcheries de l'Ouest Bretagne (OPOB)

0

339 Navires adhérant à l'Union des pêcheurs de la Manche et de l'Atlantique (PMA)

0

19

3

1 379 Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs des pêcheurs artisans de l'île de Noirmoutier (OPPAN)

0

10 Navires adhérant à l'organisation de producteurs Vendée

0

31 Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs des marins pêcheurs de l'île d'Yeu

0

5 Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Sud-Ouest (FROM Sud-Ouest)

0

75 Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs de La Cotinière

0

8 Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative de mareyage des pêcheurs arcachonnais (ARCA-COOP)

0

0 Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative des artisans pêcheurs du Sud (CAP Sud)

0

6

0

139 Navires n'adhérant pas à une organisation de producteurs

0

20 Total

8

134

6

2 303 MAQUEREAU Scomber scombrus (En tonnes)

ZONES DE RÉFÉRENCE

du Conseil international pour l'exploration de la mer (CIEM)

III a, IV ; eaux UE des zones II a, III b, III c, et des subdivisions 22-32

VI, VII, VIII a, b, d, e ; eaux UE et eaux internationales de la zone V b ; eaux internationales des zones II a, XII et XIV

VIII c, IX et X ; eaux UE de la zone COPACE 34.1.1 Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Nord-Normandie (FROM Nord)

1 076

7 962

41 Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative maritime étaploise (CME)

553

2 335

0 Navires adhérant à l'organisation de producteurs Marins pêcheurs de Basse-Normandie (OPBN)

0

1 395

0 Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative Bretagne-Nord (COBRENORD)

0

78

0 Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation des pêcheries de l'Ouest Bretagne (OPOB)

0

260

0 Navires adhérant à l'Union des pêcheurs de la Manche et de l'Atlantique (PMA)

0

1 399

231 Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs des pêcheurs artisans de l'île de Noirmoutier (OPPAN)

0

1

0 Navires adhérant à l'organisation de producteurs Vendée

0

367

122 Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs des marins pêcheurs de l'île d'Yeu

0

1

0 Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Sud-Ouest (FROM Sud-Ouest)

0

95

99 Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs de La Cotinière

0

45

0 Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative de mareyage des pêcheurs arcachonnais (ARCA-COOP)

0

40

0 Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative des artisans pêcheurs du Sud (CAP Sud)

0

359

710 Autres navires n'adhérant pas à une organisation de producteurs et immatriculés dans un quartier maritime du Nord-Pas-de-Calais

0

35

0 Autres navires n'adhérant pas à une organisation de producteurs et immatriculés dans un quartier maritime de Haute-Normandie

0

31

0 Autres navires n'adhérant pas à une organisation de producteurs et immatriculés dans un quartier maritime de Basse-Normandie

0

48

0 Autres navires n'adhérant pas à une organisation de producteurs et immatriculés dans un quartier maritime de Bretagne

0

39

0 Autres navires n'adhérant pas à une organisation de producteurs et immatriculés dans un quartier maritime du Pays de la Loire

0

1

0 Autres navires n'adhérant pas à une organisation de producteurs et immatriculés dans un quartier maritime de Poitou-Charentes

0

6

0 Total

1 629

14 497

1 203 MERLAN Merlangius merlangus (En tonnes)

ZONES DE RÉFÉRENCE

du Conseil international pour l'exploration de la mer (CIEM)

IV, eaux UE de la zone II a

VI, eaux UE et eaux internationales de la zone V b, eaux internationales des zones XII et XIV

VII a

VII b à k

VIII

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Nord-Normandie (FROM Nord)

1 201

0

1 529

0,5

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative maritime étaploise (CME)

1 144

0

2 792

0

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Marins pêcheurs de Basse-Normandie (OPBN)

0

727

9

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative Bretagne-Nord (COBRENORD)

5

0

813

54

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation des pêcheries de l'Ouest Bretagne (OPOB)

2

0

489

76,5

Navires adhérant à l'Union des pêcheurs de la Manche et de l'Atlantique (PMA)

38

28

5

3 458

792

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs des pêcheurs artisans de l'île de Noirmoutier (OPPAN)

0

1

35

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Vendée

0

100

647

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs des marins pêcheurs de l'île d'Yeu

0

1

92

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Sud-Ouest (FROM Sud-Ouest)

0

1

0

118

150

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs de La Cotinière

0

9

233

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative de mareyage des pêcheurs arcachonnais (ARCA-COOP)

0

1

75

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative des artisans pêcheurs du Sud (CAP Sud)

0

11

0

101

29

Navires n'adhérant pas à une organisation de producteurs

50

0

99

80

Total

2 440

40

5

10 238

2 273 MERLAN BLEU Micromesistius poutassou (En tonnes) ZONES DE RÉFÉRENCE du Conseil international pour l'exploration de la mer (CIEM) Eaux UE et eaux internationales des zones I, II, III, IV, V, VI, VII, VIII a, b, d, e, XII et XIV

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Nord-Normandie (FROM Nord)

4 269

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative maritime étaploise (CME)

0

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Marins pêcheurs de Basse-Normandie (OPBN)

0

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative Bretagne-Nord (COBRENORD)

0

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation des pêcheries de l'Ouest Bretagne (OPOB)

0

Navires adhérant à l'Union des pêcheurs de la Manche et de l'Atlantique (PMA)

0

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs des pêcheurs artisans de l'île de Noirmoutier (OPPAN)

0

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Vendée

0

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs des marins pêcheurs de l'île d'Yeu

0

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Sud-Ouest (FROM Sud-Ouest)

0

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs de La Cotinière

0

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative de mareyage des pêcheurs arcachonnais (ARCA-COOP)

0

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative des artisans pêcheurs du Sud (CAP Sud)

0

Navires n'adhérant pas à une organisation de producteurs

0

Total

4 269 MERLU Merluccius merluccius (En tonnes)

ZONES DE RÉFÉRENCEdu Conseil international pour l'exploration de la mer (CIEM)

Eaux UE des zones II a, IV

VI, VII, eaux UE et eaux internationales de la zone V b et eaux internationales des zones XII et XIV

VIII a, b, d, e

VIII c, IX et X eaux UE de la zone COPACE 34.1.1

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Nord-Normandie (FROM Nord)

266

2 373

1 047

32

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative maritime étaploise (CME)

0

33

1

0

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Marins pêcheurs de Basse-Normandie (OPBN)

0

82

123

0

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative Bretagne-Nord (COBRENORD)

0

266

221

0

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation des pêcheries de l'Ouest Bretagne (OPOB)

0

757

1 505

0

Navires adhérant à l'Union des pêcheurs de la Manche et de l'Atlantique (PMA)

53

5 037

5 004

0

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs des pêcheurs artisans de l'île de Noirmoutier (OPPAN)

0

20

238

0

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Vendée

0

20

1 171

0

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs des marins pêcheurs de l'île d'Yeu

0

25

877

0

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Sud-Ouest (FROM Sud-Ouest)

12

1 991

1 214

348

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs de La Cotinière

0

14

878

0

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative de mareyage des pêcheurs arcachonnais (ARCA-COOP)

0

1

257

0

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative des artisans pêcheurs du Sud (CAP Sud)

0

2 599

1 895

299

Navires n'adhérant pas à une organisation de producteurs

19

13

186

30

Total

350

13 231

14 617

709 MOSTELLE DE FOND Phycis spp. (En tonnes)

ZONES DE RÉFÉRENCEdu Conseil international pour l'exploration de la mer (CIEM) Eaux UE et eaux internationales des zones V, VI et VII

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Nord-Normandie (FROM Nord)

31

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative maritime étaploise (CME)

0

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Marins pêcheurs de Basse-Normandie (OPBN)

0

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative Bretagne-Nord (COBRENORD)

0

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation des pêcheries de l'Ouest Bretagne (OPOB)

23

Navires adhérant à l'Union des pêcheurs de la Manche et de l'Atlantique (PMA)

533

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs des pêcheurs artisans de l'île de Noirmoutier (OPPAN)

0

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Vendée

0

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs des marins pêcheurs de l'île d'Yeu

0

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Sud-Ouest (FROM Sud-Ouest)

15

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs de La Cotinière

0

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative de mareyage des pêcheurs arcachonnais (ARCA-COOP)

0

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative des artisans pêcheurs du Sud (CAP Sud)

34

Navires n'adhérant pas à une organisation de producteurs

0

Total

636 PLIE Pleuronectes platessa (En tonnes)

ZONES DE RÉFÉRENCE du Conseil international pour l'exploration de la mer (CIEM)

IV, eaux UE de la zone II a, partie de la zone III a non comprise dans le Skagerrak ni dans le Kattegat

VII d, e

VII f, g

VIII, IX, X, eaux UE de la zone COPACE 34.1.1

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Nord-Normandie (FROM Nord)

125

690

1

4

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative maritime étaploise (CME)

367

623

1

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Marins pêcheurs de Basse-Normandie (OPBN)

3

421

3

17

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative Bretagne-Nord (COBRENORD)

0

66

9

6

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation des pêcheries de l'Ouest Bretagne (OPOB)

13

28

17

28

Navires adhérant à l'Union des pêcheurs de la Manche et de l'Atlantique (PMA)

47

129

57

98

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs des pêcheurs artisans de l'île de Noirmoutier (OPPAN)

0

33

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Vendée

0

2

10

57

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs des marins pêcheurs de l'île d'Yeu

0

11

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Sud-Ouest (FROM Sud-Ouest)

0

3

17

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs de La Cotinière

0

16

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative de mareyage des pêcheurs arcachonnais (ARCA-COOP)

0

6

0

7

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative des artisans pêcheurs du Sud (CAP Sud)

0

2

5

Navires n'adhérant pas à une organisation de producteurs

8

133

0

7

Total

563

2 100

103

307 RAIES Rajidae (En tonnes)

ZONES DE RÉFÉRENCEdu Conseil international pour l'exploration de la mer (CIEM)

Eaux UE des zonesII a et IV (1)

Eaux UE des zonesVI a, VI b, VII a-c et VII e-k (2)

Eaux UE de la zoneVII d (3)

Eaux UE des zonesVIII et IX (4)

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Nord-Normandie (FROM Nord)

22

115

237

139

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative maritime étaploise (CME)

25

52

65

0

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Marins pêcheurs de Basse-Normandie (OPBN)

0

340

304

1

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative Bretagne-Nord (COBRENORD)

0

424

19

6

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation des pêcheries de l'Ouest Bretagne (OPOB)

0

952

5

668

Navires adhérant à l'Union des pêcheurs de la Manche et de l'Atlantique (PMA)

2

2 718

12

811

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs des pêcheurs artisans de l'île de Noirmoutier (OPPAN)

0

41

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Vendée

0

21

0

85

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs des marins pêcheurs de l'île d'Yeu

0

9

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Sud-Ouest (FROM Sud-Ouest)

0

152

0

113

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs de La Cotinière

0

25

0

146

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative de mareyage des pêcheurs arcachonnais (ARCA-COOP)

0

10

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative des artisans pêcheurs du Sud (CAP Sud)

0

89

0

31

Navires n'adhérant pas à une organisation de producteurs

0

156

60

65

Total

49

5 044

702

2 125 (1) Les captures de raie fleurie (Leucoraja neavus), de raie bouclée (Raja clavata), de raie lisse (Raja brachyura), de raie douce (Raja montagui) et de raie radiée (Amblyraja radiata) sont déclarées séparément. Quota de prises accessoires. Ces espèces ne représentent pas plus de 25 % en poids vif des captures détenues à bord. Cette condition s'applique uniquement aux navires d'une longueur hors tout supérieure à 15 m. Ne s'applique pas au pocheteau gris (Dipturus batis). Les caputres de cette espèces ne peuvent être conservées à bord et sont rapidement remises à la mer, indemnes dans toute la mesure du possible. (2) Les captures de raie fleurie (Leucoraja naevus), de raie bouclée (Raja clavata), de raie lisse (Raja brachyura), de raie douce (Raja montagui), de raie mêlée (Raja microocellata), de raie circulaire (Leucoraja circularis) et de raie chardon (Leucoraja fullonica) sont déclarées séparément. Ne s'applique pas à la raie brunette (Raja undulata), au pocheteau gris (Dipturus batis), au pocheteau de Norvège (Raja [Dipturus] nidarosiensis) et à la raie blanche (Rostroraja alba). Les captures de ces espèces ne peuvent être conservées à bord et son rapidement remises à la mer, indemnes dans toute la mesure du possible. (3) Les captures de raie fleurie (Leucoraja neavus), de raie bouclée (Raja clavata), de raie lisse (Raja brachyura), de raie douce (Raja montagui) et de raie radiée (Amblyraja radiata) sont déclarées séparément. Ne s'applique pas au pocheteau gris (Dipturus batis) ni à la raie brunette (Raja undulata). Les captures de ces espèces ne peuvent être conservées à bord et sont rapidement remises à la mer, indemnes dans toute la mesure du possible. (4) Les captures de raie fleurie (Leucoraja neavus) et de raie bouclée (Raja clavata) sont déclarées séparément. Ne s'applique pas à la raie brunette (Raja undulata), au pocheteau gris (Dipturus batis) et à la raie blanche (Rostroraja alba). Les captures de ces espèces ne peuvent être conservées à bord et sont rapidement remises à la mer, indemnes dans toute la mesure du possible. REQUINS DES GRANDS FONDS Apristurus spp. Chlamydoselachus anguineus, Centrophorus granulosus, Centrophorus squamosus, Centroscymnus coelolepis, Centroscymnus crepidater, Centroscyllium fabricii, Deania calcea, Dalatias licha, Etmopterus princeps, Etmopterus spinax, Galeus melastomus, Galeus murinus, Hexanchus griseus, Oxynotus paradoxus, Scymnodon ringens, Somniosus microcephalus (En tonnes) ZONES DE RÉFÉRENCE du Conseil international pour l'exploration de la mer (CIEM) Eaux UE et eaux internationales des zones V, VI, VII, VIII et IX

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Nord-Normandie (FROM Nord)

0

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative maritime étaploise (CME)

0

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Marins pêcheurs de Basse-Normandie (OPBN)

0

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative Bretagne-Nord (COBRENORD)

0

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation des pêcheries de l'Ouest Bretagne (OPOB)

0

Navires adhérant à l'Union des pêcheurs de la Manche et de l'Atlantique (PMA)

0

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs des pêcheurs artisans de l'île de Noirmoutier (OPPAN)

0

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Vendée

0

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs des marins pêcheurs de l'île d'Yeu

0

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Sud-Ouest (FROM Sud-Ouest)

0

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs de La Cotinière

0

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative de mareyage des pêcheurs arcachonnais (ARCA-COOP)

0

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative des artisans pêcheurs du Sud (CAP Sud)

0

Navires n'adhérant pas à une organisation de producteurs

0

Total

0 REQUIN TAUPE Lamna nasus (En tonnes) ZONES DE RÉFÉRENCE du Conseil international pour l'exploration de la mer (CIEM) Eaux UE et eaux internationales des zones III, IV, V, VI, VII, VIII, IX, X et XII

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Nord-Normandie (FROM Nord)

0

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative maritime étaploise (CME)

0

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Marins pêcheurs de Basse-Normandie (OPBN)

0

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative Bretagne-Nord (COBRENORD)

0

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation des pêcheries de l'Ouest Bretagne (OPOB)

0

Navires adhérant à l'Union des pêcheurs de la Manche et de l'Atlantique (PMA)

0

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs des pêcheurs artisans de l'île de Noirmoutier (OPPAN)

0

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Vendée

0

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs des marins pêcheurs de l'île d'Yeu

0

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Sud-Ouest (FROM Sud-Ouest)

0

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs de La Cotinière

0

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative de mareyage des pêcheurs arcachonnais (ARCA-COOP)

0

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative des artisans pêcheurs du Sud (CAP Sud)

0

Navires n'adhérant pas à une organisation de producteurs

0

Total

0 SABRE NOIR Aphanopus carbo (En tonnes)

ZONES DE RÉFÉRENCEdu Conseil international pour l'exploration de la mer (CIEM)

Eaux UE et eaux internationales des zones I, II, III et IV

Eaux UE et eaux internationales des zones V, VI, VII et XII

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Nord-Normandie (FROM Nord)

2

448

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative maritime étaploise (CME)

0

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Marins pêcheurs de Basse-Normandie (OPBN)

0

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative Bretagne-Nord (COBRENORD)

0

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation des pêcheries de l'Ouest Bretagne (OPOB)

0

3

Navires adhérant à l'Union des pêcheurs de la Manche et de l'Atlantique (PMA)

2

1 731

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs des pêcheurs artisans de l'île de Noirmoutier (OPPAN)

0

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Vendée

0

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs des marins pêcheurs de l'île d'Yeu

0

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Sud-Ouest (FROM Sud-Ouest)

0

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs de La Cotinière

0

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative de mareyage des pêcheurs arcachonnais (ARCA-COOP)

0

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative des artisans pêcheurs du Sud (CAP Sud)

0

21

Navires n'adhérant pas à une organisation de producteurs

0

Total

4

2 203 SÉBASTE Sebaste spp. (En tonnes)

ZONES DE RÉFÉRENCEdu Conseil international pour l'exploration de la mer (CIEM) Eaux norvégiennes des zones I et II (1)

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Nord-Normandie (FROM Nord)

84

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative maritime étaploise (CME)

0

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Marins pêcheurs de Basse-Normandie (OPBN)

0

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative Bretagne-Nord (COBRENORD)

0

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation des pêcheries de l'Ouest Bretagne (OPOB)

0

Navires adhérant à l'Union des pêcheurs de la Manche et de l'Atlantique (PMA)

0

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs des pêcheurs artisans de l'île de Noirmoutier (OPPAN)

0

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Vendée

0

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs des marins pêcheurs de l'île d'Yeu

0

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Sud-Ouest (FROM Sud-Ouest)

0

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs de La Cotinière

0

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative de mareyage des pêcheurs arcachonnais (ARCA-COOP)

0

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative des artisans pêcheurs du Sud (CAP Sud)

0

Navires n'adhérant pas à une organisation de producteurs

0

Total

84 (1) Uniquement pour les captures accessoires. SOLE Solea solea (En tonnes)

ZONES DE RÉFÉRENCE du Conseil international pour l'exploration de la mer (CIEM)

Eaux UE des zones II et IV

VII d

VII e

VII f, g

VII h, j, k

VIII a, b

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Nord-Normandie (FROM Nord)

499

1 746

1

4

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative maritime étaploise (CME)

219

357

0

3

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Marins pêcheurs de Basse-Normandie (OPBN)

4

392

112

5

4

36

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative Bretagne-Nord (COBRENORD)

0

37

43

5

0

13

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation des pêcheries de l'Ouest Bretagne (OPOB)

6

13

46

16

21

330

Navires adhérant à l'Union des pêcheurs de la Manche et de l'Atlantique (PMA)

34

73

42

45

34

846

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs des pêcheurs artisans de l'île de Noirmoutier (OPPAN)

4

0

573

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Vendée

0

1

7

1

470

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs des marins pêcheurs de l'île d'Yeu

0

1

0

368

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Sud-Ouest (FROM Sud-Ouest)

0

1

4

436

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs de La Cotinière

0

1

0

1

0

365

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative de mareyage des pêcheurs arcachonnais (ARCA-COOP)

0

9

0

6

552

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative des artisans pêcheurs du Sud (CAP Sud)

0

3

2

238

Navires n'adhérant pas à une organisation de producteurs

4

167

23

2

0

73

Total

770

2 795

270

89

73

4 307

Arrêté du 14 avril 2011 portant répartition de certains quotas de pêche accordés à la France pour l'année 2011

Table des dispositions (10)

Texte législatif (10 Articles)

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