LEGITEXT000023725108
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Arrêté du 10 mars 2011 portant classement sur les listes des substances vénéneuses
3 Articles / Dispositions · France
Texte législatif (3 Articles)
Arrete 2011-03-10
Art. 1 Arrêté du 10 mars 2011 portant classement sur les listes des substances vénéneuses
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Sont classés sur la liste I des substances vénéneuses les produits suivants sous toutes leurs formes
Amifampridine.
Atomoxétine.
Atorvastatine.
Bendamustine.
Certolizumab.
Dénosumab.
Dronédarone.
Eltrombopag.
Evérolimus.
Golimumab.
Histréline.
Ofatumumab.
Pazopanib.
Plérixafor.
Prucalopride.
Roflumilast.
Saxagliptine.
Tolvaptan.
Vélaglucérase alfa.
Vinflunine.
Arrete 2011-03-10
Art. 2 Arrêté du 10 mars 2011 portant classement sur les listes des substances vénéneuses
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A modifié les dispositions suivantes :- Arrêté du 26 mars 2009 Art. 1
Arrete 2011-03-10
Art. 3 Arrêté du 10 mars 2011 portant classement sur les listes des substances vénéneuses
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Le directeur général de la santé et le directeur général de l'Agence française de sécurité sanitaire des produits de santé sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.