FR
Arrêté du 7 mars 2011 modifiant le Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France (semences de colza et autres crucifères)
Table des dispositions (8)
Texte législatif (8 Articles)
Sont inscrites au Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France dont les semences peuvent être commercialisées en France (liste A), pour une durée de dix ans, les variétés désignées ci-après
ESPÈCE
DÉNOMINATION
OBTENTEUR(S)
RESPONSABLE(S)
du maintien de la variété en sélection conservatrice
Colza oléagineux d'hiver.
Alter.
Euralis Semences (FR).
Euralis Semences (FR).
DK Expower.
Monsanto Technology LLC (US).
Monsanto SAS (FR).
EGC859.
Euralis Semences (FR).
Euralis Semences (FR).
PX101.
Pioneer Overseas Corporation (US).
Pioneer Génétique SARL (FR).
SY Carlo.
Syngenta Crop Protection AG (CH).
Syngenta Seeds GmbH (DE).
Tuareg.
KWS Saat AG (DE).
KWS Saat AG (DE).
Moutarde brune.
Corolle.
Association moutarde de Bourgogne (FR), établissement national enseignement sup agronomique de Dijon (FR).
Agrosup Dijon (FR).
Sont inscrites au Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France dont les semences peuvent être multipliées en France en vue de leur exportation (liste B), pour une durée de dix ans, les variétés désignées ci-après
ESPÈCE
DÉNOMINATION
OBTENTEUR(S)
RESPONSABLE(S)
du maintien de la variété en sélection conservatrice
Colza oléagineux d'hiver.
Bering.
KWS France (FR).
KWS Saat AG (DE).
Corfou.
Florimond Desprez Veuve et Fils (FR).
Florimond Desprez Veuve et Fils (FR).
Golfer.
Adrien Momont et Fils SARL (FR).
Momont Hennette et Fils (FR).
Hybrisun.
Adrien Momont et Fils SARL (FR).
Momont Hennette et Fils (FR).
Scelni CS.
Serasem (FR).
Serasem (FR).
SY Fighter.
Syngenta Crop Protection AG (CH).
Syngenta Seeds GmbH (DE).
Tuxedo.
KWS Saat AG (DE).
KWS Saat AG (DE).
Valerio.
Parsons Seeds Limited (CA).
Maïsadour Semences (FR).
Est inscrite dans l'annexe « Associations variétales de colza » du Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France dont les semences peuvent être commercialisées en France l'association variétale suivante
ESPÈCE
DÉNOMINATION
COMPOSITION
Colza oléagineux d'hiver.
ES Leda.
70 % EGC859
15 % ES ALEGRIA
15 % EGC632
Association variétale composée de variétés sans acide érucique et à faible teneur en glucosinolates (variétés 00).
Est prolongée, pour une durée de cinq ans à compter du 1er janvier 2011, l'inscription au Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France, dont les semences peuvent être commercialisées en France (liste A), des variétés désignées ci-après
― chou fourrager : Proteor ;
― colza fourrager d'hiver : Parapluie ;
― moutarde blanche : Metex, Sito.
Sont radiées du Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France, dont les semences peuvent être commercialisées en France (liste A), à échéance du 31 décembre 2010, les variétés désignées ci-après
― chou fourrager : Bicaulor, Sarbo ;
― colza oléagineux d'hiver : Cadillac, Campala, Catonic, Frisbee, ISH9913, Pickup, PR 45W04, PR 46W23.
Ces variétés peuvent être commercialisées jusqu'au 30 juin 2013.
Sont radiées du Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France, dont les semences peuvent être multipliées en France en vue de leur exportation (liste B) à échéance du 31 décembre 2010, les variétés désignées ci-après
― colza oléagineux d'hiver : Colombo, Dion, Olivine, Pixel, Ronaldo.
Est radiée de l'annexe « Associations variétales de colza » du Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France, dont les semences peuvent être commercialisées en France (liste V), à échéance du 31 décembre 2010, la variété désignée ci-après
― colza oléagineux d'hiver : Standy.
La directrice générale de l'alimentation est chargée de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.