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Arrêté du 6 janvier 2011 modifiant certaines modalités d'organisation des concours de recrutement de personnels enseignants du second degré et de personnels d'éducation relevant du ministre chargé de l'éducation nationale
Table des dispositions (15)
Texte législatif (15 Articles)
A modifié les dispositions suivantes :- Arrêté du 28 décembre 2009 Art. 4
A modifié les dispositions suivantes :- Arrêté du 28 décembre 2009 Art. Annexe II
A modifié les dispositions suivantes :- Arrêté du 28 décembre 2009 Art. 3
A modifié les dispositions suivantes :- Arrêté du 28 décembre 2009 Art. Annexe I
A modifié les dispositions suivantes :- Arrêté du 28 décembre 2009 Art. Annexe II
A modifié les dispositions suivantes :- Arrêté du 28 décembre 2009 Art. 4
A modifié les dispositions suivantes :- Arrêté du 28 décembre 2009 Art. Annexe I
A modifié les dispositions suivantes :-Arrêté du 28 décembre 2009 Art. Annexe II
A modifié les dispositions suivantes :- Arrêté du 28 décembre 2009 Art. 4
A modifié les dispositions suivantes : -Arrêté du 28 décembre 2009 Art. Annexe II
A modifié les dispositions suivantes :- Arrêté du 28 décembre 2009 Art. Annexe II
A modifié les dispositions suivantes :- Arrêté du 28 décembre 2009 Art. 4
A modifié les dispositions suivantes :- Arrêté du 28 décembre 2009 Art. Annexe II
Les dispositions du présent arrêté prennent effet à la session 2012 des concours.
La directrice générale des ressources humaines est chargée de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.