LEGITEXT000023119856
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Arrêté du 8 novembre 2010 modifiant l'arrêté du 9 juillet 2002 portant création de la spécialité « activités nautiques » du brevet professionnel de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport
4 Articles / Dispositions · France
Texte législatif (4 Articles)
Arrete 2010-11-08
Art. 1 Arrêté du 8 novembre 2010 modifiant l'arrêté du 9 juillet 2002 portant création de la spécialité « activités nautiques » du brevet professionnel de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport
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A modifié les dispositions suivantes :- Arrêté du 9 juillet 2002 Art. Annexe I
Arrete 2010-11-08
Art. 2 Arrêté du 8 novembre 2010 modifiant l'arrêté du 9 juillet 2002 portant création de la spécialité « activités nautiques » du brevet professionnel de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport
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A modifié les dispositions suivantes :- Arrêté du 9 juillet 2002 Art. Annexe III
Arrete 2010-11-08
Art. 3 Arrêté du 8 novembre 2010 modifiant l'arrêté du 9 juillet 2002 portant création de la spécialité « activités nautiques » du brevet professionnel de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport
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A modifié les dispositions suivantes :- Arrêté du 9 juillet 2002 Art. Annexe IV
Arrete 2010-11-08
Art. 4 Arrêté du 8 novembre 2010 modifiant l'arrêté du 9 juillet 2002 portant création de la spécialité « activités nautiques » du brevet professionnel de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport
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Le directeur des sports est chargé de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.