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Arrêté du 28 octobre 2010 relatif à la liste des sportifs de haut niveau
Texte législatif (3 Articles)
A compter du 1er novembre 2010, sont inscrits sur la liste des sportifs de haut niveau les sportifs dont les noms figurent en annexe (1) du présent arrêté et relevant des fédérations françaises suivantes
― aéronautique ;
― athlétisme ;
― badminton ;
― base-ball, softball et cricket ;
― basket-ball ;
― billard ;
― bowling et sports de quilles ;
― boxe ;
― canoë-kayak ;
― course d'orientation ;
― cyclisme ;
― équitation ;
― escrime ;
― étude et sports sous-marins ;
― football ;
― football américain ;
― golf ;
― gymnastique ;
― haltérophilie, musculation, force athlétique et culturisme ;
― handball ;
― handisport ;
― hockey ;
― hockey sur glace ;
― judo-jujitsu, kendo et disciplines associées ;
― karaté et disciplines associées ;
― lutte ;
― montagne et escalade ;
― motocyclisme ;
― natation ;
― parachutisme ;
― pelote basque ;
― pentathlon moderne ;
― pétanque et jeu provençal ;
― roller skating ;
― rugby ;
― rugby à XIII ;
― sauvetage et secourisme ;
― savate, boxe française et disciplines associées ;
― ski ;
― ski nautique ;
― sociétés d'aviron ;
― sport adapté ;
― sport automobile ;
― sport-boules ;
― sports de glace ;
― squash ;
― surf ;
― taekwondo et disciplines associées ;
― tennis ;
― tennis de table ;
― tir ;
― tir à l'arc ;
― triathlon ;
― voile ;
― vol à voile ;
― vol libre ;
― volley-ball.
La durée de la validité des inscriptions est fixée, pour chaque sportif, en annexe au présent arrêté.
Le directeur des sports est chargé de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.