LEGITEXT000023002980
firstdegree
FR
FR
Arrêté du 25 octobre 2010 modifiant l'arrêté du 25 octobre 2004 fixant les conditions d'obtention de la partie spécifique du brevet d'Etat d'éducateur sportif du premier degré, option ski alpin (firstdegree)
5 Articles / Dispositions · France
Texte législatif (5 Articles)
Arrete 2010-10-25
Art. 1 Arrêté du 25 octobre 2010 modifiant l'arrêté du 25 octobre 2004 fixant les conditions d'obtention de la partie spécifique du brevet d'Etat d'éducateur sportif du premier degré, option ski alpin
Ouvrir la source officielle
L'arrêté du 25 octobre 2004fixant les conditions d'obtention de la partie spécifique du brevet d'Etat d'éducateur sportif du premier degré, option ski alpin, est modifié conformément aux dispositions des articles 2 à 4 du présent arrêté.
Arrete 2010-10-25
Art. 2 Arrêté du 25 octobre 2010 modifiant l'arrêté du 25 octobre 2004 fixant les conditions d'obtention de la partie spécifique du brevet d'Etat d'éducateur sportif du premier degré, option ski alpin
Ouvrir la source officielle
A modifié les dispositions suivantes :- Arrêté du 25 octobre 2004 Art. 28
Arrete 2010-10-25
Art. 3 Arrêté du 25 octobre 2010 modifiant l'arrêté du 25 octobre 2004 fixant les conditions d'obtention de la partie spécifique du brevet d'Etat d'éducateur sportif du premier degré, option ski alpin
Ouvrir la source officielle
A modifié les dispositions suivantes :- Arrêté du 25 octobre 2004 Art. 30
Arrete 2010-10-25
Art. 4 Arrêté du 25 octobre 2010 modifiant l'arrêté du 25 octobre 2004 fixant les conditions d'obtention de la partie spécifique du brevet d'Etat d'éducateur sportif du premier degré, option ski alpin
Ouvrir la source officielle
A modifié les dispositions suivantes : - Arrêté du 25 octobre 2004 Art. Annexe V
Arrete 2010-10-25
Art. 5 Arrêté du 25 octobre 2010 modifiant l'arrêté du 25 octobre 2004 fixant les conditions d'obtention de la partie spécifique du brevet d'Etat d'éducateur sportif du premier degré, option ski alpin
Ouvrir la source officielle
Le directeur des sports est chargé de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.