Décret n° 2010-1053 du 3 septembre 2010 portant classement du parc naturel régional de l'Avesnois (Nord - Pas-de-Calais)

Sont classés en parc naturel régional, pour une durée de douze ans à compter de la date de publication du présent décret, sous la dénomination de " Parc naturel régional de l'Avesnois ", les territoires des communes suivantes, situées dans le département du Nord : Aibes, Amfroipret, Anor, Audignies, Aulnoye-Aymeries, Avesnelles, Avesnes-sur-Helpe, Bachant, Baives, Bas-Lieu, Bavay, Bazuel, Beaudignies, Beaufort, Beaurepaire-sur-Sambre, Beaurieux, Bellignies, Bérelles, Berlaimont, Bermeries, Bettrechies, Beugnies, Boulogne-sur-Helpe, Bousies, Bousignies-sur-Roc, Boussois, Bry, Cartignies, Catillon-sur-Sambre, Cerfontaine, Choisies, Clairfayts, Colleret, Cousolre, Croix-Caluyau, Damousies, Dimechaux, Dimont, Dompierre-sur-Helpe, Dourlers, Eccles, Englefontaine, Eppe-Sauvage, Eth, Etroeungt, Feignies, Felleries, Féron, Ferrière-la-Grande, Ferrière-la-Petite, Flaumont-Waudrechies, Floursies, Floyon, Fontaine-au-Bois, Forest-en-Cambrésis, Fourmies, Frasnoy, Ghissignies, Glageon, Gommegnies, Grand-Fayt, Gussignies, Hargnies, Haut-Lieu, Hecq, Hestrud, Hon-Hergies, Houdain-lez-Bavay, Jenlain, Jolimetz, La Flamengrie, La Groise, La Longueville, Landrecies, Larouillies, Le Favril, Le Quesnoy, Leval, Lez-Fontaine, Liessies, Louvignies-Quesnoy, Marbaix, Maresches, Maroilles, Mazinghien, Mecquignies, Monceau-Saint-Waast, Moustier-en-Fagne, Neuville-en-Avesnois, Noyelles-sur-Sambre, Obies, Obrechies, Ohain, Ors, Orsinval, Petit-Fayt, Poix-du-Nord, Pommereuil, Pont-sur-Sambre, Potelle, Preux-au-bois, Preux-au-Sart, Prisches, Quiévelon, Rainsars, Ramousies, Raucourt-au-Bois, Rejet-de-Beaulieu, Robersart, Rousies, Ruesnes, Sains-du-Nord, Saint-Aubin, Saint-Hilaire-sur-Helpe, Salesches, Sars-Poteries, Sémeries, Semousies, Sepmeries, Solre-le-Château, Solrinnes, Taisnières-en-Thiérache, Taisnières-sur-Hon, Trélon, Vendegies-au-Bois, Vieux-Mesnil, Villereau, Villers-Pol, Wallers-en-Fagne, Wargnies-le-Grand, Wargnies-le-Petit, Wattignies-la-Victoire, Wignehies, Williesg.

La charte du parc naturel régional de l'Avesnois, approuvée par le conseil régional du Nord - Pas-de-Calais le 1er février 2010, est adoptée par le présent décret, auquel elle est annexée (1).

Le ministre d'Etat, ministre de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de la mer, en charge des technologies vertes et des négociations sur le climat, et la secrétaire d'Etat chargée de l'écologie sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent décret, qui sera publié au Journal officiel de la République française.