LEGITEXT000022420955
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Arrêté du 23 juin 2010 modifiant l'arrêté du 12 novembre 2008 portant organisation de la direction des ressources humaines de l'armée de terre et l'arrêté du 12 novembre 2008 portant organisation du service de gestion et des sous-directions de la direction des ressources humaines de l'armée de terre
3 Articles / Dispositions · France
Texte législatif (3 Articles)
Arrete 2010-06-23
Art. 1 Arrêté du 23 juin 2010 modifiant l'arrêté du 12 novembre 2008 portant organisation de la direction des ressources humaines de l'armée de terre et l'arrêté du 12 novembre 2008 portant organisation du service de gestion et des sous-directions de la direction des ressources humaines de l'armée de terre
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A modifié les dispositions suivantes : - Arrêté du 12 novembre 2008 Art. 1, Art. 2, Art. 5
Arrete 2010-06-23
Art. 2 Arrêté du 23 juin 2010 modifiant l'arrêté du 12 novembre 2008 portant organisation de la direction des ressources humaines de l'armée de terre et l'arrêté du 12 novembre 2008 portant organisation du service de gestion et des sous-directions de la direction des ressources humaines de l'armée de terre
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A modifié les dispositions suivantes :- Arrêté du 12 novembre 2008 Art. 2
Arrete 2010-06-23
Art. 3 Arrêté du 23 juin 2010 modifiant l'arrêté du 12 novembre 2008 portant organisation de la direction des ressources humaines de l'armée de terre et l'arrêté du 12 novembre 2008 portant organisation du service de gestion et des sous-directions de la direction des ressources humaines de l'armée de terre
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Le directeur des ressources humaines de l'armée de terre est chargé de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.