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LEGITEXT000022301366 FR

Arrêté du 2 juin 2010 fixant les programmes d'enseignement d'histoire et de langue et littérature italiennes dans les sections Esabac

5 Articles / Dispositions · France
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Texte législatif (5 Articles)

Arrete 2010-06-02

Le programme d'enseignement d'histoire dans les sections Esabac est fixé conformément à l'annexe 1 du présent arrêté.

Arrete 2010-06-02

Le programme d'enseignement de langue et littérature italiennes dans les sections Esabac est fixé conformément à l'annexe 2 du présent arrêté.

Arrete 2010-06-02

Les dispositions du présent arrêté entrent en application à la rentrée de l'année scolaire 2010-2011.

Arrete 2010-06-02

Le directeur général de l'enseignement scolaire est chargé de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.

Arrete 2010-06-02

Le présent arrêté et son annexe seront consultables au Bulletin officiel de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports en date du 7 juillet 2022 sur le site http://www.education.gouv.fr.

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