Arrêté du 20 octobre 2009 modifiant l'arrêté du 25 octobre 2004 fixant les conditions d'obtention de la partie spécifique du brevet d'Etat d'éducateur sportif du premier degré, option « ski alpin »

L'arrêté du 25 octobre 2004 susvisé est modifié conformément aux dispositions des articles 2 à 13 du présent arrêté.

A modifié les dispositions suivantes :- Arrêté du 25 octobre 2004 Art. 1

A modifié les dispositions suivantes :- Arrêté du 25 octobre 2004 Art. 2, Art. 16

A modifié les dispositions suivantes :- Arrêté du 25 octobre 2004 Art. 7, Art. 12, Art. 18, Art. Annexe II, Art. Annexe III, Art. Annexe VII

A modifié les dispositions suivantes :- Arrêté du 25 octobre 2004 Art. 13

A modifié les dispositions suivantes :- Arrêté du 25 octobre 2004 Art. 13-1

A modifié les dispositions suivantes :- Arrêté du 25 octobre 2004 Art. 15, Art. Annexe V

A modifié les dispositions suivantes :- Arrêté du 25 octobre 2004 Art. 17

A modifié les dispositions suivantes :- Arrêté du 25 octobre 2004 Art. 17-1

A modifié les dispositions suivantes :- Arrêté du 25 octobre 2004 Art. 28

A créé les dispositions suivantes :- Arrêté du 25 octobre 2004 Sct. TITRE XVI : DISPOSITIONS DIVERSES ET TRANSITOIRES, Art. 28-1, Sct. Section 1 : Libre établissement., Art. 28-2, Sct. Section 2 : Libre prestation de services., Art. 28-3, Sct. Section 3 : Epreuve d'aptitude., Art. 28-4, Art. 28-5, Art. 28-6, Art. 28-7

A modifié les dispositions suivantes : - Arrêté du 25 octobre 2004 Sct. TITRE XVI : DISPOSITIONS DIVERSES ET TRANSITOIRES, Sct. TITRE XVII : DISPOSITIONS DIVERSES ET TRANSITOIRES

A modifié les dispositions suivantes : -Arrêté du 25 octobre 2004 Art. Annexe X

Le directeur des sports est chargé de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.