Arrêté du 9 octobre 2009 modifiant l'arrêté du 12 novembre 2008 portant organisation de la direction des ressources humaines de l'armée de terre et l'arrêté du 12 novembre 2008 portant organisation du service de gestion et des sous-directions de la direction des ressources humaines de l'armée de terre

A créé les dispositions suivantes :- Arrêté du 12 novembre 2008 Art. 6-1

A modifié les dispositions suivantes :- Arrêté du 12 novembre 2008 Art. 1, Art. 2, Art. 4, Art. 6

A créé les dispositions suivantes :- Arrêté du 12 novembre 2008 Art. 3-1

A modifié les dispositions suivantes :- Arrêté du 12 novembre 2008 Art. 3

Sont abrogés

A abrogé les dispositions suivantes : -Arrêté du 28 juin 2000 Art. 1, Art. 2, Art. 3, Art. 4, Art. 5, Art. 6, Art. 7

-l'arrêté du 10 janvier 2007 portant délégation de pouvoirs du ministre de la défense en matière d'admission dans les lycées de la défense.

Le directeur des ressources humaines de l'armée de terre est chargé de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.