LEGITEXT000021068158

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Arrêté du 15 avril 2009 modifiant l'arrêté du 29 juin 2006 relatif aux conditions d'admission et aux régimes de scolarité relatifs aux formations initiale et de spécialisation de l'école de gestion de Télécom et Management SudParis, Télécom école de management.

12 Articles / Dispositions · France

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Table des dispositions (12)

Art. 1 Art. 2 Art. 3 Art. 4 Art. 5 Art. 6 Art. 7 Art. 8 Art. 9 Art. 10 Art. 11 Art. 12

Texte législatif (12 Articles)

Arrete 2009-04-15

Art. 1 Arrêté du 15 avril 2009 modifiant l'arrêté du 29 juin 2006 relatif aux conditions d'admission et aux régimes de scolarité relatifs aux formations initiale et de spécialisation de l'école de gestion de Télécom et Management SudParis, Télécom école de management. Ouvrir la source officielle

A modifié les dispositions suivantes :- Arrêté du 29 juin 2006 Art. 2

Arrete 2009-04-15

Art. 2 Arrêté du 15 avril 2009 modifiant l'arrêté du 29 juin 2006 relatif aux conditions d'admission et aux régimes de scolarité relatifs aux formations initiale et de spécialisation de l'école de gestion de Télécom et Management SudParis, Télécom école de management. Ouvrir la source officielle

A modifié les dispositions suivantes :- Arrêté du 29 juin 2006 Art. 3

Arrete 2009-04-15

Art. 3 Arrêté du 15 avril 2009 modifiant l'arrêté du 29 juin 2006 relatif aux conditions d'admission et aux régimes de scolarité relatifs aux formations initiale et de spécialisation de l'école de gestion de Télécom et Management SudParis, Télécom école de management. Ouvrir la source officielle

A modifié les dispositions suivantes :- Arrêté du 29 juin 2006 Sct. TITRE V

A modifié les dispositions suivantes :- Arrêté du 29 juin 2006 Art. 6

Arrete 2009-04-15

Art. 4 Arrêté du 15 avril 2009 modifiant l'arrêté du 29 juin 2006 relatif aux conditions d'admission et aux régimes de scolarité relatifs aux formations initiale et de spécialisation de l'école de gestion de Télécom et Management SudParis, Télécom école de management. Ouvrir la source officielle

A modifié les dispositions suivantes :- Arrêté du 29 juin 2006 Art. 7

Arrete 2009-04-15

Art. 5 Arrêté du 15 avril 2009 modifiant l'arrêté du 29 juin 2006 relatif aux conditions d'admission et aux régimes de scolarité relatifs aux formations initiale et de spécialisation de l'école de gestion de Télécom et Management SudParis, Télécom école de management. Ouvrir la source officielle

A modifié les dispositions suivantes :- Arrêté du 29 juin 2006 Art. 7

Arrete 2009-04-15

Art. 6 Arrêté du 15 avril 2009 modifiant l'arrêté du 29 juin 2006 relatif aux conditions d'admission et aux régimes de scolarité relatifs aux formations initiale et de spécialisation de l'école de gestion de Télécom et Management SudParis, Télécom école de management. Ouvrir la source officielle

A modifié les dispositions suivantes :- Arrêté du 29 juin 2006 Art. 8

Arrete 2009-04-15

Art. 7 Arrêté du 15 avril 2009 modifiant l'arrêté du 29 juin 2006 relatif aux conditions d'admission et aux régimes de scolarité relatifs aux formations initiale et de spécialisation de l'école de gestion de Télécom et Management SudParis, Télécom école de management. Ouvrir la source officielle

A modifié les dispositions suivantes :- Arrêté du 29 juin 2006 Art. 12

Arrete 2009-04-15

Art. 8 Arrêté du 15 avril 2009 modifiant l'arrêté du 29 juin 2006 relatif aux conditions d'admission et aux régimes de scolarité relatifs aux formations initiale et de spécialisation de l'école de gestion de Télécom et Management SudParis, Télécom école de management. Ouvrir la source officielle

A modifié les dispositions suivantes :- Arrêté du 29 juin 2006 Sct. TITRE VI : ORGANISATION DE L'ADMISSION SUR TITRES EN DEUXIÈME ANNÉE

Arrete 2009-04-15

Art. 9 Arrêté du 15 avril 2009 modifiant l'arrêté du 29 juin 2006 relatif aux conditions d'admission et aux régimes de scolarité relatifs aux formations initiale et de spécialisation de l'école de gestion de Télécom et Management SudParis, Télécom école de management. Ouvrir la source officielle

A modifié les dispositions suivantes :- Arrêté du 29 juin 2006 Art. 14

Arrete 2009-04-15

Art. 10 Arrêté du 15 avril 2009 modifiant l'arrêté du 29 juin 2006 relatif aux conditions d'admission et aux régimes de scolarité relatifs aux formations initiale et de spécialisation de l'école de gestion de Télécom et Management SudParis, Télécom école de management. Ouvrir la source officielle

A modifié les dispositions suivantes :- Arrêté du 29 juin 2006 Art. 16

Arrete 2009-04-15

Art. 11 Arrêté du 15 avril 2009 modifiant l'arrêté du 29 juin 2006 relatif aux conditions d'admission et aux régimes de scolarité relatifs aux formations initiale et de spécialisation de l'école de gestion de Télécom et Management SudParis, Télécom école de management. Ouvrir la source officielle

A modifié les dispositions suivantes :- Arrêté du 29 juin 2006 Art. 19

Arrete 2009-04-15

Art. 12 Arrêté du 15 avril 2009 modifiant l'arrêté du 29 juin 2006 relatif aux conditions d'admission et aux régimes de scolarité relatifs aux formations initiale et de spécialisation de l'école de gestion de Télécom et Management SudParis, Télécom école de management. Ouvrir la source officielle

Le vice-président du Conseil général de l'industrie, de l'énergie et des technologies est responsable de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.