LEGITEXT000021066672
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Arrêté du 10 septembre 2009 modifiant l'arrêté du 12 mars 2004 portant organisation du service du matériel de l'armée de terre
2 Articles / Dispositions · France
Texte législatif (2 Articles)
Arrete 2009-09-10
Art. 1 Arrêté du 10 septembre 2009 modifiant l'arrêté du 12 mars 2004 portant organisation du service du matériel de l'armée de terre
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A modifié les dispositions suivantes :- Arrêté du 12 mars 2004 Art. 1, Art. 2
Arrete 2009-09-10
Art. 2 Arrêté du 10 septembre 2009 modifiant l'arrêté du 12 mars 2004 portant organisation du service du matériel de l'armée de terre
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Le directeur central du matériel de l'armée de terre est chargé de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.