LEGITEXT000021041646
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Arrêté du 14 septembre 2009 modifiant l'arrêté du 25 septembre 1996 modifié fixant les conditions d'organisation de l'examen de conférencier national
2 Articles / Dispositions · France
Texte législatif (2 Articles)
Arrete 2009-09-14
Art. 1 Arrêté du 14 septembre 2009 modifiant l'arrêté du 25 septembre 1996 modifié fixant les conditions d'organisation de l'examen de conférencier national
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A modifié les dispositions suivantes :- Arrêté du 25 septembre 1996 Art. 2
Arrete 2009-09-14
Art. 2 Arrêté du 14 septembre 2009 modifiant l'arrêté du 25 septembre 1996 modifié fixant les conditions d'organisation de l'examen de conférencier national
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Le directeur de l'architecture et du patrimoine, le directeur des musées de France et le directeur général de la compétitivité, de l'industrie et des services sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.