Legislator Jurisprudence & Législation
LEGITEXT000020980824 FR

Arrêté du 23 juillet 2009 portant création de départements d'institut universitaire de technologie à la rentrée universitaire 2009

2 Articles / Dispositions · France
Ouvrir la source officielle Version Markdown lisible par machine (.md)

Texte législatif (2 Articles)

Arrete 2009-07-23

A compter de la rentrée universitaire 2009, sont créés les départements universitaires de technologie suivants

UNIVERSITÉ

IUT

SIÈGE

du département

SPÉCIALITÉ

OPTION

Corse

Corte

Corte

Hygiène ― sécurité ― environnement

Nice

Nice

Menton

Carrières sociales

Animation sociale

et socioculturelle

Orléans

Orléans

Orléans

Génie thermique et énergie

Rennes-I

Saint-Malo

Saint-Malo

Carrières juridiques

Toulouse-III

Toulouse-III

Castres

Techniques de commercialisation

Versailles - Saint-Quentin-en-Yvelines

Mantes-en-Yvelines

Mantes-la-Jolie

Hygiène ― sécurité ― environnement

Paris-X

Ville-d'Avray

Gennevilliers

Carrières sociales

Education spécialisée

Paris-X

Ville-d'Avray

Gennevilliers

Gestion des entreprises

et des administrations

Finances ― comptabilité

Arrete 2009-07-23

Le directeur général pour l'enseignement supérieur et l'insertion professionnelle, les recteurs d'académie et les présidents d'université sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.

Vous souhaitez savoir comment cette disposition s'applique à votre dossier ?

Analysez ce texte législatif avec la jurisprudence, la doctrine et les dispositions connexes dans Legislator AI.

Ouvrir dans Legislator →