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Arrêté du 10 juillet 2009 modifiant l'arrêté du 22 mai 1985 portant création du diplôme d'études en langue française et du diplôme approfondi de langue française
Table des dispositions (9)
Texte législatif (9 Articles)
L'arrêté du 22 mai 1985 susvisé est modifié conformément aux dispositions des articles 2 à 8 du présent arrêté.
A modifié les dispositions suivantes :- Arrêté du 22 mai 1985 Art. 3
A modifié les dispositions suivantes :- Arrêté du 22 mai 1985 Art. 4
A modifié les dispositions suivantes :- Arrêté du 22 mai 1985 Art. 6
A modifié les dispositions suivantes :- Arrêté du 22 mai 1985 Art. 7
A modifié les dispositions suivantes :- Arrêté du 22 mai 1985 Art. 9
A modifié les dispositions suivantes :- Arrêté du 22 mai 1985 Art. 10
L'annexe 2 est supprimée. Les annexes 1, 3 et 4 sont remplacées respectivement par les annexes I, II et III jointes au présent arrêté.
Le secrétaire général et le directeur général de l'enseignement scolaire sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.