LEGITEXT000020872728
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Arrêté du 9 juillet 2009 modifiant l'arrêté du 28 novembre 2007 portant organisation de la direction des ressources humaines de l'armée de l'air
2 Articles / Dispositions · France
Texte législatif (2 Articles)
Arrete 2009-07-09
Art. 1 Arrêté du 9 juillet 2009 modifiant l'arrêté du 28 novembre 2007 portant organisation de la direction des ressources humaines de l'armée de l'air
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A modifié les dispositions suivantes :- Arrêté du 28 novembre 2007 Art. 2, Art. 7-1, Art. 8, Art. 9, Art. 10
A modifié les dispositions suivantes :- Arrêté du 28 novembre 2007 Art. 6
A abrogé les dispositions suivantes :- Arrêté du 28 novembre 2007 Art. 4
Arrete 2009-07-09
Art. 2 Arrêté du 9 juillet 2009 modifiant l'arrêté du 28 novembre 2007 portant organisation de la direction des ressources humaines de l'armée de l'air
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Le directeur des ressources humaines de l'armée de l'air est chargé de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.