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Arrêté du 22 février 1990 fixant la liste des substances psychotropes
Texte législatif (3 Articles)
Sont classés comme substances psychotropes les produits dont la liste figure en annexe ainsi que leurs sels si l'existence de tels sels est possible.
Le directeur de la pharmacie et du médicament est chargé de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.
Liste des substances et préparations psychotropes Première partie Cette partie comprend les substances ci-après énumérées ainsi que leurs sels et les préparations renfermant lesdites substances ou leurs sels. Tableau III de la convention de Vienne Amobarbital. Buprénorphine. Butalbital. Cathine. Cyclobarbital. Flunitrazepam. Glutéthimide. Pentobarbital. Tableau IV de la convention de Vienne Allobarbital. Alprazolam. Aminorex. Barbital. Bromazépam. Brotizolam. Butobarbital. Camazépam. Chlordiazépoxide. Clobazam. Clonazépam. Clorazépate. Clotiazépam. Cloxazolam. Délorazépam. Diazépam. Estazolam. Ethchlorvynol. Ethinamate. Fencamfamine. Fenproporex. Fludiazépam. Flurazépam. Halazépam. Haloxazolam. Kétazolam. Léfetamine. Loflazépate d'éthyle. Loprazolam. Lorazépam. Lormétazépam. Mazindol. Médazépam. Méprobamate. Mesocarbe. Méthylphénobarbital. Méthyprylone. Midazolam. Nimétazépam. Nitrazépam. Nordazépam. Oxazépam. Oxazolam. Pémoline. Phénazépam. Phénobarbital. Pinazépam. Pipradrol. Prazépam. Secbutabarbital. Témazépam. Tétrazépam. Triazolam. Vinylbital. Zolpidem. Deuxième partie Cette partie comprend les préparations ci-après mentionnées : - préparations autres qu'injectables renfermant de la benzphétamine ou ses sels ; - préparations autres qu'injectables renfermant du méfénorex ou ses sels ; - préparations injectables renfermant de l'acide gamma-hydroxybutyrique ou ses sels . Troisième partie Cette partie comprend les substances ci-après énumérées ainsi que leurs sels et les préparations renfermant lesdites substances ou leurs sels : - zaléplone ; - zopiclone ; - butorphanol, à l'exception de ses préparations injectables ; 3-hydroxyphenazepam ou 3-hydroxyfenazepam ou 3-oxyfenazepam ;
4-chlorodiazepam ;
Adinazolam ;
Chlorodiazepam ;
Cinazepam ;
Clonazolam ;
Cloniprazepam ;
Deschloroetizolam ;
Diclazepam ;
Etizolam ;
Flubromazepam ;
Flubromazolam ;
Flunitrazolam ;
Flutazolam ;
Fonazepam ou norflunitrazepam ou (N-) desmethylflunitrazepam ;Kratom, mitragynine et 7-hydroxymitragynine ;
Meclonazepam ;
Metizolam ;
Nifoxipam ;
Nitrazolam ;
Pyrazolam ou bromazolam ;Phenibut ou acide 4-amino-3-phenylbutanoique.