Arrêté du 26 mars 2009 portant classement sur les listes des substances vénéneuses
Texte législatif (4 Articles)
Sont classés sur la liste I des substances vénéneuses les produits suivants sous toutes leurs formes : Abatacept ; Acétylisovaléryltylosine (tartrate d') ; Acide 5-aminolévulinique ; Acide carglumique ; Adalimumab ; Adéfovir dipivoxil ; Agalsidase alfa ; Agalsidase bêta ; Agomélatine ; Alemtuzumab ; Alglucosidase alfa ; Aliskirène ; Alpha-1 antitrypsine ; Ambrisentan ; Aminolévulinate de méthyle ; Anagrélide ; Anakinra ; Anidulafungine ; Antithrombine alfa ; Aprépitant ; Aripiprazole ; Atazanavir ; Avilamycine ; Avizafone ; Azacitidine ; Azote (monoxyde d') ; Bévacizumab ; Bimatoprost ; Bivalirudine (trifluoroacétate de) ; Bosentan ; Bromure de tiotropium ; Caspofungine ; Céfalonium (dihydrate de) ; Céfovécine ; Cefquinome (sulfate de) ; Ceftiofur ; Cétuximab ; Ciclésonide ; Cilostazol ; Cinacalcet ; Clofarabine ; Colésévélam ; Dabigatran étexilate ; Dactinomycine ; Danofloxacine (mésylate de) ; Daptomycine ; Darbépoétine alfa ; Darunavir ; Dasatinib ; Déférasirox ; Dégarélix ; Dibotermine alfa ; Diénogest ; Docosanol ; Doripénème ; Drotrécogine alfa ; Duloxétine ; Dutastéride ; Eculizumab ; Efalizumab ; Elétriptan ; Emtricitabine ; Enfuvirtide ; Entécavir ; Epinastine ; Eplérénone ; Eptotermine alfa ; Erlotinib ; Ertapénem ; Escitalopram ; Evérolimus ; Etoricoxib ; Etravirine ; Exénatide ; Ezétimibe ; Fébuxostat ; Firocoxib ; Florfénicol ; Fondaparinux ; Fosamprénavir calcique ; Fosaprépitant diméglumine ; Fulvestrant ; Fumagilline ; Gadoversétamide ; Galsulfase ; Gamithromycine ; Gemcitabine ; Glatiramère ; Hormone parathyroïde ; Ibafloxacine ; Icatibant ; Idursulfase ; Iloprost trométamol ; Imatinib ; Immunoglobuline antidigitalique ; Indocyanine (vert d') ; Ivabradine ; Lacosamide ; Lanthane (carbonate de) ; Lapatinib ; Laronidase ; Laropiprant ; Létrozole ; Leuproréline ; Lévobupivacaïne ; Linézolide ; Lopinavir ; Manidipine ; Maraviroc ; Mavacoxib ; Mélatonine ; Mélagatran ; Mémantine ; Méthylnaltrexone (bromure de) ; Micafungine ; Miglustat ; Mitotane ; Moxifloxacine ; Mycophénolate sodique ; Nafcilline ; Natalizumab ; Nélarabine ; Népafénac ; Nilotinib ; Nitisinone ; Norelgestromine ; Olmésartan médoxomil ; Olopatadine ; Orbifloxacine ; Oseltamivir ; Palipéridone ; Palonosétron ; Panitumumab ; Parécoxib ; Pégaptanib ; Pegvisomant ; Pémétrexed ; Pimécrolimus ; Pirlimycine ; Posaconazole ; Prasugrel ; Prégabaline ; Protéine S ; Raltégravir ; Ranibizumab ; Ranolazine ; Rasagiline ; Rétapamuline ; Rifaximine ; Rimonabant ; Rivaroxaban ; Robénacoxib ; Romiplostim ; Rosuvastatine ; Rotigotine ; Rufinamide ; Saproptérine ; Sertindole ; Sibutramine ; Sitagliptine ; Sitaxentan ; Sorafénib ; Soufre (hexafluorure) ; Stiripentol ; Strontium ; Sugammadex ; Sunitinib ; Tadalafil ; Telbivudine ; Télithromycine ; Témoporfine ; Temsirolimus ; Ténofovir disoproxil ; Tériparatide ; Tigécycline ; Tipranavir ; Tocilizumab ; Trabectédine ; Travoprost ; Treprostinil ; Triclabendazole ; Trimégestone ; Tulathromycine ; Unoprostone ; Uracile ; Ustékinumab ; Valdécoxib ; Valganciclovir ; Valnémuline ; Vardénafil ; Varénicline ; Vildagliptine ; Voriconazole ; Xénon (gaz) ; Ximélagatran ; Ziconotide ; Zonisamide.
Sont classés sur la liste II des substances vénéneuses les produits suivants sous toutes leurs formes : Carbétocine ; Darifénacine ; Dexibuprofène ; Fésotérodine ; Flunixine (méglumine de) ; Lévocétirizine ; Ropivacaïne ; Rupatadine ; Solifénacine ; Tépoxalin.
Sont classés sur la liste I des substances vénéneuses les produits suivants destinés à l'usage médical humain
Papillomavirus ;
Rotavirus ;
Virus de l'encéphalite à tiques ;
Virus de l'hépatite A ;
Virus de la rage.
Le directeur général de la santé et le directeur général de l'Agence française de sécurité sanitaire des produits de santé sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.