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Arrêté du 16 mars 2009 modifiant l'arrêté du 17 mai 2006 fixant l'organisation de l'administration centrale du ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
Table des dispositions (29)
Texte législatif (29 Articles)
Les dispositions de l'arrêté du 17 mai 2006 susvisé sont modifiées conformément aux articles 2 à 28 du présent arrêté.
A modifié les dispositions suivantes : - Arrêté du 17 mai 2006 Art. 63, Art. 65, Art. 67, Art. 33, Art. 39, Art. 45
A modifié les dispositions suivantes :- Arrêté du 17 mai 2006 Art. 9
A modifié les dispositions suivantes :- Arrêté du 17 mai 2006 Art. 9 bis
A créé les dispositions suivantes :- Arrêté du 17 mai 2006 Art. 9 ter
A modifié les dispositions suivantes :- Arrêté du 17 mai 2006 Art. 9 quater
A modifié les dispositions suivantes :- Arrêté du 17 mai 2006 Art. 10
A modifié les dispositions suivantes :- Arrêté du 17 mai 2006 Art. 11
A abrogé les dispositions suivantes :- Arrêté du 17 mai 2006 Art. 12, Art. 13, Art. 14
A modifié les dispositions suivantes :- Arrêté du 17 mai 2006 Art. 15
A abrogé les dispositions suivantes :- Arrêté du 17 mai 2006 Art. 16, Art. 17, Art. 18
A modifié les dispositions suivantes :- Arrêté du 17 mai 2006 Art. 19
A modifié les dispositions suivantes :- Arrêté du 17 mai 2006 Art. 20
A modifié les dispositions suivantes :- Arrêté du 17 mai 2006 Art. 21
A modifié les dispositions suivantes :- Arrêté du 17 mai 2006 Art. 22
A abrogé les dispositions suivantes :- Arrêté du 17 mai 2006 Art. 23, Art. 24
A modifié les dispositions suivantes :- Arrêté du 17 mai 2006 Art. 45
A modifié les dispositions suivantes :- Arrêté du 17 mai 2006 Art. 53
A modifié les dispositions suivantes :- Arrêté du 17 mai 2006 Art. 54
A abrogé les dispositions suivantes :- Arrêté du 17 mai 2006 Art. 56
A modifié les dispositions suivantes :- Arrêté du 17 mai 2006 Art. 57
A modifié les dispositions suivantes :- Arrêté du 17 mai 2006 Art. 58
A modifié les dispositions suivantes :- Arrêté du 17 mai 2006 Art. 59
A modifié les dispositions suivantes :- Arrêté du 17 mai 2006 Art. 60
A modifié les dispositions suivantes :- Arrêté du 17 mai 2006 Art. 61
A modifié les dispositions suivantes :- Arrêté du 17 mai 2006 Art. 66
A modifié les dispositions suivantes :- Arrêté du 17 mai 2006 Art. 69
A modifié les dispositions suivantes :- Arrêté du 17 mai 2006 Art. 70
Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République française.