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LEGITEXT000020354850 FR

Arrêté du 4 février 2009 relatif à la liste des partenaires d'entraînement

3 Articles / Dispositions · France
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Texte législatif (3 Articles)

Arrete 2009-02-04

A compter du 1er février 2009, sont inscrits sur la liste des partenaires d'entraînement les sportifs dont les noms figurent en annexe du présent arrêté et relevant de la Fédération française de lutte.

Arrete 2009-02-04

Les inscriptions sont valables jusqu'à la date précisée au regard des noms des sportifs.

Arrete 2009-02-04

Le directeur des sports est chargé de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.

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