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Décret n° 2008-1337 du 16 décembre 2008 modifiant le décret n° 2006-1334 du 3 novembre 2006 relatif à l'organisation et au fonctionnement de l'Agence d'évaluation de la recherche et de l'enseignement supérieur
Table des dispositions (12)
Texte législatif (12 Articles)
Le décret du 3 novembre 2006 susvisé est modifié conformément aux dispositions des articles 2 à 11 du présent décret.
A modifié les dispositions suivantes :- Décret n°2006-1334 du 3 novembre 2006 Art. 3
A modifié les dispositions suivantes :- Décret n°2006-1334 du 3 novembre 2006 Art. 5
A modifié les dispositions suivantes :- Décret n°2006-1334 du 3 novembre 2006 Art. 6
A modifié les dispositions suivantes :- Décret n°2006-1334 du 3 novembre 2006 Art. 7
A modifié les dispositions suivantes :- Décret n°2006-1334 du 3 novembre 2006 Art. 9
A modifié les dispositions suivantes :- Décret n°2006-1334 du 3 novembre 2006 Art. 10
A modifié les dispositions suivantes :- Décret n°2006-1334 du 3 novembre 2006 Art. 12
A modifié les dispositions suivantes :- Décret n°2006-1334 du 3 novembre 2006 Sct. Chapitre IV : Les comités d'experts et les rapports d'évaluation de l'agence.
A modifié les dispositions suivantes :- Décret n°2006-1334 du 3 novembre 2006 Art. 13
A modifié les dispositions suivantes :- Décret n°2006-1334 du 3 novembre 2006 Art. 14
La ministre de l'enseignement supérieur et de la recherche est chargée de l'exécution du présent décret, qui sera publié au Journal officiel de la République française.