LEGITEXT000019952787
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Décret n° 2008-1335 du 16 décembre 2008 relatif à la spécialisation vétérinaire et à la traduction des diplômes, certificats ou titres de vétérinaire
3 Articles / Dispositions · France
Texte législatif (3 Articles)
Decret 2008-1335 2008-12-16
Art. 1 Décret n° 2008-1335 du 16 décembre 2008 relatif à la spécialisation vétérinaire et à la traduction des diplômes, certificats ou titres de vétérinaire
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A modifié les dispositions suivantes : - Code rural Art. R812-56, Art. R241-28, Art. R242-34, Art. R812-55
Decret 2008-1335 2008-12-16
Art. 2 Décret n° 2008-1335 du 16 décembre 2008 relatif à la spécialisation vétérinaire et à la traduction des diplômes, certificats ou titres de vétérinaire
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A modifié les dispositions suivantes :- Code rural Art. R241-20, Art. R241-21, Art. R242-85
Decret 2008-1335 2008-12-16
Art. 3 Décret n° 2008-1335 du 16 décembre 2008 relatif à la spécialisation vétérinaire et à la traduction des diplômes, certificats ou titres de vétérinaire
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Le ministre de l'agriculture et de la pêche est chargé de l'exécution du présent décret, qui sera publié au Journal officiel de la République française.