LEGITEXT000019799284

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Arrêté du 12 novembre 2008 modifiant l'arrêté du 7 mai 2007 portant organisation de l'état-major de l'armée de terre et des organismes directement subordonnés au chef d'état-major de l'armée de terre

7 Articles / Dispositions · France

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Table des dispositions (7)

Art. 1 Art. 2 Art. 3 Art. 4 Art. 5 Art. 6 Art. 7

Texte législatif (7 Articles)

Arrete 2008-11-12

Art. 1 Arrêté du 12 novembre 2008 modifiant l'arrêté du 7 mai 2007 portant organisation de l'état-major de l'armée de terre et des organismes directement subordonnés au chef d'état-major de l'armée de terre Ouvrir la source officielle

A modifié les dispositions suivantes :- Arrêté du 7 mai 2007 Art. 3

Arrete 2008-11-12

Art. 2 Arrêté du 12 novembre 2008 modifiant l'arrêté du 7 mai 2007 portant organisation de l'état-major de l'armée de terre et des organismes directement subordonnés au chef d'état-major de l'armée de terre Ouvrir la source officielle

A modifié les dispositions suivantes :- Arrêté du 7 mai 2007 Art. 4

Arrete 2008-11-12

Art. 3 Arrêté du 12 novembre 2008 modifiant l'arrêté du 7 mai 2007 portant organisation de l'état-major de l'armée de terre et des organismes directement subordonnés au chef d'état-major de l'armée de terre Ouvrir la source officielle

A modifié les dispositions suivantes :- Arrêté du 7 mai 2007 Art. 7

Arrete 2008-11-12

Art. 4 Arrêté du 12 novembre 2008 modifiant l'arrêté du 7 mai 2007 portant organisation de l'état-major de l'armée de terre et des organismes directement subordonnés au chef d'état-major de l'armée de terre Ouvrir la source officielle

A modifié les dispositions suivantes :- Arrêté du 7 mai 2007 Art. 8

Arrete 2008-11-12

Art. 5 Arrêté du 12 novembre 2008 modifiant l'arrêté du 7 mai 2007 portant organisation de l'état-major de l'armée de terre et des organismes directement subordonnés au chef d'état-major de l'armée de terre Ouvrir la source officielle

A modifié les dispositions suivantes :- Arrêté du 7 mai 2007 Art. 10

Arrete 2008-11-12

Art. 6 Arrêté du 12 novembre 2008 modifiant l'arrêté du 7 mai 2007 portant organisation de l'état-major de l'armée de terre et des organismes directement subordonnés au chef d'état-major de l'armée de terre Ouvrir la source officielle

A modifié les dispositions suivantes :- Arrêté du 7 mai 2007 Art. 12

Arrete 2008-11-12

Art. 7 Arrêté du 12 novembre 2008 modifiant l'arrêté du 7 mai 2007 portant organisation de l'état-major de l'armée de terre et des organismes directement subordonnés au chef d'état-major de l'armée de terre Ouvrir la source officielle

Le chef d'état-major de l'armée de terre est chargé de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.