Arrêté du 9 octobre 2008 déterminant la liste des variétés de blé dur éligibles à la prime spéciale à la qualité pour le blé dur
Texte législatif (4 Articles)
En application de l'article D. 615-26 du code rural, les variétés de blé dur éligibles à la prime spéciale à la qualité pour le blé dur en 2009 figurent aux annexes I et II.
Le directeur général des politiques agricole, agroalimentaire et des territoires, le directeur général de l'Agence unique de paiement, les préfets de département sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.
VARIÉTÉS DE BLÉ DUR ÉLIGIBLES EN FRANCE À LA PRIME SPÉCIALE À LA QUALITÉ EN 2009 ET ANTÉRIEUREMENT RETENUES AU TITRE DE 2007 ET 2008
Variétés de blé dur inscrites au catalogue français Acalou.
Akenaton.
Allur.
Amosis.
Arcalis.
Argelès.
Artimon.
Biensur.
Brennur.
Brindur.
Byblos.
Corpur.
Cultur.
Dakter.
Duetto.
Duriac.
Excalibur.
Exeldur.
Garic.
Isildur.
Janeiro.
Joyau.
Karur.
Liberdur.
Lloyd.
Miradoux.
Nautilur.
Nefer.
Neodur.
Orjaune.
Orlu.
Orobel.
Pescadou.
Réaumur.
Sachem.
Salsa.
Silur.
Vanodur.
Vivadur.Variétés de blé dur inscrites
aux catalogues d'autres Etats membresAlfaro.
Ambrodur.
Attila.
Beleño.
Catervo.
Chiara.
Claudio.
Durango.
Durobonus.
Grazia.
Kombo.
Latinur.
Levante.
Matt.
Provenzal.
Saragolla.
Sorriso.
Virgilio.
VARIÉTÉS DE BLÉ DUR ÉLIGIBLES EN FRANCE À LA PRIME SPÉCIALE À LA QUALITÉ EN 2009 NOUVELLEMENT RETENUES AU TITRE DE 2009
Variétés de blé dur inscrites
au catalogue français
Cordeiro.
Kheti.
Pharaon.
Sculptur.
Yelodur.
Variétés de blé dur inscrites
aux catalogues d'autres Etats membres
Anco Marzio.
Calladur.
Tiziana.