LEGITEXT000019588170
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Arrêté du 12 décembre 2003 portant classement des emplois de directeur et d'agent comptable de centre régional des oeuvres universitaires et scolaires
3 Articles / Dispositions · France
Texte législatif (3 Articles)
Arrete 2003-12-12
Art. 1 Arrêté du 12 décembre 2003 portant classement des emplois de directeur et d'agent comptable de centre régional des oeuvres universitaires et scolaires
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Les emplois de directeur et d'agent comptable de centre régional des oeuvres universitaires et scolaires sont classés ainsi qu'il suit
Premier groupe : Aix-Marseille, Bordeaux, Caen, Créteil, Grenoble, Lille, Lyon, Montpellier, Nancy-Metz, Nantes, Nice, Orléans-Tours, Paris, Poitiers, Rennes, Rouen, Strasbourg, Toulouse et Versailles.
Deuxième groupe : Amiens, Antilles-Guyane, Besançon, Clermont-Ferrand, Corse, Dijon, Limoges, Reims et Réunion.
Arrete 2003-12-12
Art. 2 Arrêté du 12 décembre 2003 portant classement des emplois de directeur et d'agent comptable de centre régional des oeuvres universitaires et scolaires
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L'arrêté du 30 août 2002 portant classement des emplois de directeur de centre régional des oeuvres universitaires et scolaires est abrogé.
Arrete 2003-12-12
Art. 3 Arrêté du 12 décembre 2003 portant classement des emplois de directeur et d'agent comptable de centre régional des oeuvres universitaires et scolaires
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Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République française.