Arrêté du 8 août 2008 pris pour l'application de l'article R. 5121-139 du code de la santé publique et relatif à l'apposition d'un pictogramme sur le conditionnement extérieur de certains médicaments et produits
Table des dispositions (12)
Texte législatif (12 Articles)
Le pictogramme prévu au deuxième alinéa de l'article R. 5121-139 du code de la santé publique est décliné en trois modèles différents, correspondant chacun à un niveau de risque potentiel du médicament ou produit en ce qui concerne les effets sur la capacité de conduire des véhicules ou d'utiliser des machines.
Le pictogramme associé au niveau 1 concerne les médicaments ou produits contenant des substances actives mentionnées dans l'annexe au présent arrêté, qui ne remettent pas en cause la conduite de véhicules ou l'utilisation de machines mais nécessitent que les patients soient informés.
Le pictogramme associé au niveau 1 a la forme d'un triangle équilatéral noir sur fond jaune (référence pantone : 108 C) dans lequel se trouve une voiture noire, et « Niveau 1 » est mentionné en dessous. Il est accompagné du libellé suivant : « Soyez prudent. Ne pas conduire sans avoir lu la notice. »
Vous pouvez consulter le tableau dans le
JOn° 231 du 03/10/2008 texte numéro 30
Le pictogramme associé au niveau 2 concerne les médicaments ou produits contenant des substances actives mentionnées dans l'annexe au présent arrêté, qui peuvent remettre en cause l'aptitude à la conduite de véhicules ou à l'utilisation de machines et nécessitent l'avis d'un professionnel de santé.
Le pictogramme associé au niveau 2 a la forme d'un triangle équilatéral noir sur fond orange (référence pantone : 151 C) dans lequel se trouve une voiture noire, et « Niveau 2 » est mentionné en dessous. Il est accompagné du libellé suivant : « Soyez très prudent. Ne pas conduire sans l'avis d'un professionnel de santé. »
Vous pouvez consulter le tableau dans le
JOn° 231 du 03/10/2008 texte numéro 30
Le pictogramme associé au niveau 3 concerne les médicaments ou produits contenant des substances actives mentionnées dans l'annexe au présent arrêté, pour lesquels l'aptitude à la conduite de véhicules ou à l'utilisation de machines est remise en cause pendant leur utilisation.
Le pictogramme associé au niveau 3 a la forme d'un triangle équilatéral noir sur fond rouge (référence pantone : 485 C) dans lequel se trouve une voiture noire, et « Niveau 3 » est mentionné en dessous. Il est accompagné du libellé suivant : « Attention, danger : ne pas conduire. Pour la reprise de la conduite, demandez l'avis d'un médecin. »
Vous pouvez consulter le tableau dans le
JOn° 231 du 03/10/2008 texte numéro 30
Lorsque le médicament ou produit contient plusieurs substances actives auxquelles sont associés des niveaux de risque différents, s'applique le modèle de pictogramme du niveau le plus élevé.
I. ― Les dispositions de l'article 1er sont applicables aux médicaments ou produits soumis à autorisation de mise sur le marché, autorisés à la date de classification de la ou des substances actives qu'ils contiennent dans l'annexe au présent arrêté ou à la date de modification de cette classification, dans un délai d'un an à compter de cette même date.
Elles s'appliquent avant l'expiration de ce même délai, à la date du renouvellement quinquennal de l'autorisation de mise sur le marché ou de la modification des éléments de cette autorisation.
II.-Par dérogation au I du présent article, les dispositions de l'article 1er sont applicables sans délai aux médicaments ou produits contenant une ou des substances actives pour lesquelles il est indiqué « expiré » dans les tableaux de l'annexe précitée.
III.-Dans les cas mentionnés au I du présent article, le titulaire de l'autorisation de mise sur le marché transmet pour information au directeur général de l'Agence française de sécurité sanitaire des produits de santé un exemplaire du conditionnement extérieur comportant le pictogramme.
Les dispositions de l'article R. 5121-41 du code susvisé ne s'appliquent pas aux cas prévus par le présent article. Toutefois, en cas de non-respect des dispositions du présent article, les mesures de suspension prévues à l'article R. 5121-47 du même code sont applicables.
A titre transitoire, lorsqu'un médicament ou produit qui a des effets sur la capacité de conduire des véhicules ou d'utiliser des machines mentionnés dans le résumé des caractéristiques du produit contient une ou des substances actives non mentionnées en annexe au présent arrêté, son conditionnement extérieur doit comporter un pictogramme ayant la forme d'un triangle équilatéral rouge sur fond blanc dans lequel se trouve une voiture noire
Vous pouvez consulter le tableau dans le
JOn° 231 du 03/10/2008 texte numéro 30
Les dimensions du pictogramme sont adaptées à la taille du conditionnement extérieur du médicament ou produit.
L'arrêté du 18 juillet 2005 pris pour l'application de l'article R. 5121-139 du code de la santé publique et relatif à l'apposition d'un pictogramme sur le conditionnement extérieur de certains médicaments et produits est abrogé.
Le directeur général de la santé et le directeur général de l'Agence française de sécurité sanitaire des produits de santé sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.
A N N E X E
La présente annexe associe à chaque substance active pouvant entrer dans la composition de médicaments et produits qui ont des effets sur la capacité de conduire des véhicules ou d'utiliser des machines mentionnés dans le résumé des caractéristiques du produit un modèle de pictogramme. Elle est mise à jour par arrêté du ministre chargé de la santé, pris sur proposition du directeur général de l'Agence française de sécurité sanitaire des produits de santé.
Les substances actives sont présentées conformément au système de classification ATC à cinq niveaux (Anatomical Therapeutic Chemical Classification System).
A03 ― MÉDICAMENTS POUR LES TROUBLES FONCTIONNELS GASTRO-INTESTINAUX
A03A ― MÉDICAMENTS POUR LES TROUBLES FONCTIONNELS INTESTINAUX
CODE ATC
SUBSTANCE ACTIVE
MODÈLE DE PICTOGRAMME
DÉLAI D'APPOSITION
A03AA
Anticholinergiques de synthèse
esters avec groupement amine tertiaire
A03AA08
Dihexyvérine
Niveau 2
1 an à compter
de la publication de l'annexe
A03AD
Papavérine et dérivés
A03AD01
Papavérine
Niveau 1
1 an à compter
de la publication de l'annexe
A03B ― BELLADONE ET DÉRIVÉS
CODE ATC
SUBSTANCE ACTIVE
MODÈLE DE PICTOGRAMME
DÉLAI D'APPOSITION
A03BA
Alcaloïdes de la belladone
amines tertiaires
A03BA01
Atropine
Niveau 2
1 an à compter
de la publication de l'annexe
A03BB
Alcaloïdes hémisynthétiques de la belladone
ammoniums quaternaires
A03BB01
Butylscopolamine
Niveau 2
1 an à compter
de la publication de l'annexe
A03C ― ANTISPASMODIQUES EN ASSOCIATION AVEC DES PSYCHOLEPTIQUES
CODE ATC
SUBSTANCE ACTIVE
MODÈLE DE PICTOGRAMME
DÉLAI D'APPOSITION
A03CA
Anticholinergiques de synthèse
en association avec des psycholeptiques
A03AC02
Clidinium en association avec des psycholeptiques
Niveau 2
1 an à compter
de la publication de l'annexe
A03CC
Autres antispasmodiques
en association avec des psycholeptiques
A03CC
Halopéridol en association
Niveau 2
1 an à compter
de la publication de l'annexe
A04 ― ANTIÉMÉTIQUES ET ANTINAUSÉEUX
A04A ― ANTIÉMÉTIQUES ET ANTINAUSÉEUX
CODE ATC
SUBSTANCE ACTIVE
MODÈLE DE PICTOGRAMME
DÉLAI D'APPOSITION
A04AA
Antagonistes de la sérotonine (5HT3)
A04AA01
Ondansétron
Niveau 1
1 an à compter
de la publication de l'annexe
A04AA02
Granisétron
Niveau 1
Sans objet
A04AA03
Tropisétron
Niveau 1
Sans objet
A04AA04
Dolasétron
Niveau 1
Sans objet
A04AD
Autres antiémétiques
A04AD01
Scopolamine
Niveau 2
Sans objet
A04AD05
Métopimazine
Niveau 2
Sans objet
A04AD
Diménhydrinate
Niveau 2
Sans objet
A04AD
Diphénhydramine
Niveau 2
Sans objet
A04AD
Métoclopramide
Niveau 2
Sans objet
A04AD
Prométhazine en association
Niveau 2
Sans objet
A06 ― LAXATIFS
A06A ― LAXATIFS
CODE ATC
SUBSTANCE ACTIVE
MODÈLE DE PICTOGRAMME
DÉLAI D'APPOSITION
A06AC
Laxatifs de lest
A06AC53
Sterculia en association
Niveau 2
1 an à compter
de la publication de l'annexe
A07 ― ANTIDIARRHÉIQUES, ANTI-INFLAMMATOIRES ET ANTI-INFECTIEUX INTESTINAUX
A07D ― RALENTISSEURS DE LA MOTRICITÉ INTESTINALE
CODE ATC
SUBSTANCE ACTIVE
MODÈLE DE PICTOGRAMME
DÉLAI D'APPOSITION
A07DA
Ralentisseurs de la motricité intestinale
A07DA02
Opium
Niveau 2
1 an à compter
de la publication de l'annexe
A07DA03
Lopéramide
Niveau 1
1 an à compter
de la publication de l'annexe
A07DA05
Lopéramide oxyde
Niveau 1
1 an à compter
de la publication de l'annexe
A07DA52
Morphine en association
Niveau 2
1 an à compter
de la publication de l'annexe
A07DA53
Lopéramide en association
Niveau 1
1 an à compter
de la publication de l'annexe
A07DA
Atropine en association
Niveau 2
1 an à compter
de la publication de l'annexe
A08 ― PRÉPARATIONS CONTRE L'OBÉSITÉ, PRODUITS DE RÉGIME EXCLUS
A08A ― PRÉPARATIONS CONTRE L'OBÉSITÉ, PRODUITS DE RÉGIME EXCLUS
CODE ATC
SUBSTANCE ACTIVE
MODÈLE DE PICTOGRAMME
DÉLAI D'APPOSITION
A08AA
Médicaments contre l'obésité à action centrale
A08AA10
Sibutramine
Niveau 2
1 an à compter
de la publication de l'annexe
A10 ― MÉDICAMENTS DU DIABÈTE
A10A ― INSULINES ET ANALOGUES
CODE ATC
SUBSTANCE ACTIVE
MODÈLE DE PICTOGRAMME
DÉLAI D'APPOSITION
A10AB
Insulines et analogues d'action rapide
A10AB01
Insuline humaine
Niveau 2
Sans objet
A10AB04
Insuline lispro
Niveau 2
Sans objet
A10AB05
Insuline asparte
Niveau 2
Sans objet
A10AB06
Insuline glulisine
Niveau 2
1 an à compter
de la publication de l'annexe
A10AC
Insulines et analogues d'action intermédiaire
A10AC01
Insuline humaine
Niveau 2
Sans objet
A10AC04
Insuline lispro
Niveau 2
Sans objet
A10AD
Insulines et analogues d'action intermédiaire
et à début d'action rapide
A10AD01
Insuline humaine
Niveau 2
Sans objet
A10AD04
Insuline lispro
Niveau 2
Sans objet
A10AD05
Insuline asparte
Niveau 2
1 an à compter
de la publication de l'annexe
A10AE
Insulines et analogues d'action lente
A10AE01
Insuline humaine
Niveau 2
Sans objet
A10AE04
Insuline glargine
Niveau 2
Sans objet
A10AE05
Insuline détémir
Niveau 2
Sans objet
A10B ― ANTIDIABÉTIQUES ORAUX
CODE ATC
SUBSTANCE ACTIVE
MODÈLE DE PICTOGRAMME
DÉLAI D'APPOSITION
A10BB
Sulfamides, dérivés de l'urée
A10BB01
Glibenclamide
Niveau 2
Sans objet
A10BB04
Glibornuride
Niveau 2
Sans objet
A10BB06
Carbutamide
Niveau 2
Sans objet
A10BB07
Glipizide
Niveau 2
Sans objet
A10BB09
Gliclazide
Niveau 2
Sans objet
A10BB12
Glimépiride
Niveau 2
Sans objet
A10BD
Associations d'antidiabétiques oraux
A10BD02
Metformine et sulfamides
Niveau 2
Sans objet
A10BX
Autres antidiabétiques oraux
A10BX02
Répaglinide
Niveau 2
Sans objet
A10BX03
Natéglinide
Niveau 2
Sans objet
A13 ― TONIQUES
CODE ATC
SUBSTANCE ACTIVE
MODÈLE DE PICTOGRAMME
DÉLAI D'APPOSITION
A13
Toniques
Pas de pictogramme
excepté pour les spécialités
dont la quantité d'alcool
contenue dans la dose maximale
journalière dépasse 3 g (niveau 1)
1 an à compter
de la publication de l'annexe
B02 ― ANTIHÉMORRAGIQUES
B02A ― ANTIFIBRINOLYTIQUES
CODE ATC
SUBSTANCE ACTIVE
MODÈLE DE PICTOGRAMME
DÉLAI D'APPOSITION
B02AA
Analogues d'acides aminés
B02AA02
Acide tranexamique
Niveau 1
1 an à compter
de la publication de l'annexe
C01 ― MÉDICAMENTS EN CARDIOLOGIE
C01B ― ANTIARYTHMIQUES, CLASSE I
CODE ATC
SUBSTANCE ACTIVE
MODÈLE DE PICTOGRAMME
DÉLAI D'APPOSITION
C01BA
Antiarythmiques, classe IA
C01BA03
Disopyramide
Niveau 1
1 an à compter
de la publication de l'annexe
C01BA
Hydroxyquinidine
Niveau 1
1 an à compter
de la publication de l'annexe
C01BB
Antiarythmiques, classe IB
C01BB01
Lidocaïne
Niveau 1
1 an à compter
de la publication de l'annexe
C01BB02
Mexilétine
Niveau 1
1 an à compter
de la publication de l'annexe
C01BB04
Aprindine
Niveau 1
1 an à compter
de la publication de l'annexe
C01BC
Antiarythmiques, classe IC
C01BC03
Propafénone
Niveau 1
1 an à compter
de la publication de l'annexe
C01BC04
Flécaïnide
Niveau 1
1 an à compter
de la publication de l'annexe
C01BG
Autres antiarythmiques de classe I
C01BG07
Cibenzoline
Niveau 1
1 an à compter
de la publication de l'annexe
C01C ― STIMULANTS CARDIAQUES, GLUCOSIDES CARDIOTONIQUES EXCLUS
CODE ATC
SUBSTANCE ACTIVE
MODÈLE DE PICTOGRAMME
DÉLAI D'APPOSITION
C01CA
Adrénergiques et dopaminergiques
C01CA17
Midodrine
Niveau 1
1 an à compter
de la publication de l'annexe
C01D ― VASODILATATEURS EN CARDIOLOGIE
CODE ATC
SUBSTANCE ACTIVE
MODÈLE DE PICTOGRAMME
DÉLAI D'APPOSITION
C01DA
Dérivés nitrés
C01DA02
Trinitrine
Niveau 1
1 an à compter
de la publication de l'annexe
C01DA05
Pentaérithrityl tétranitrate
Niveau 1
1 an à compter
de la publication de l'annexe
C01DA08
Isosorbide dinitrate
Niveau 1
1 an à compter
de la publication de l'annexe
C01DA14
Isosorbide mononitrate
Niveau 1
1 an à compter
de la publication de l'annexe
C01E ― AUTRES MÉDICAMENTS UTILISÉS EN CARDIOLOGIE
CODE ATC
SUBSTANCE ACTIVE
MODÈLE DE PICTOGRAMME
DÉLAI D'APPOSITION
C01EB
Autres médicaments utilisés en cardiologie
C01EB17
Ivabradine
Niveau 2
1 an à compter
de la publication de l'annexe
C02 ― ANTIHYPERTENSEURS
C02A ― ADRÉNOLYTIQUES À ACTION CENTRALE
CODE ATC
SUBSTANCE ACTIVE
MODÈLE DE PICTOGRAMME
DÉLAI D'APPOSITION
C02AB
Méthyldopa
C02AB02
Méthyldopa
Niveau 2
1 an à compter
de la publication de l'annexe
C02AC
Agonistes des récepteurs à l'imidazoline
C02AC01
Clonidine
Niveau 2
1 an à compter
de la publication de l'annexe
C02AC02
Guanfacine
Niveau 2
1 an à compter
de la publication de l'annexe
C02AC05
Moxonidine
Niveau 2
1 an à compter
de la publication de l'annexe
C02AC06
Rilménidine
Niveau 2
1 an à compter
de la publication de l'annexe
C02C ― ADRÉNOLYTIQUES À ACTION PÉRIPHÉRIQUE
CODE ATC
SUBSTANCE ACTIVE
MODÈLE DE PICTOGRAMME
DÉLAI D'APPOSITION
C02CA
Alphabloquants
C02CA01
Prazosine
Niveau 1
1 an à compter
de la publication de l'annexe
C02CA06
Urapidil
Niveau 1
1 an à compter
de la publication de l'annexe
C02K ― AUTRES ANTIHYPERTENSEURS
CODE ATC
SUBSTANCE ACTIVE
MODÈLE DE PICTOGRAMME
DÉLAI D'APPOSITION
C02KX
Autres antihypertenseurs (HTAP)
C02KX01
Bosentan
Niveau 1
1 an à compter
de la publication de l'annexe
C04 ― VASODILATATEURS PÉRIPHÉRIQUES
C04A ― VASODILATATEURS PÉRIPHÉRIQUES
CODE ATC
SUBSTANCE ACTIVE
MODÈLE DE PICTOGRAMME
DÉLAI D'APPOSITION
C04AX
Autres vasodilatateurs périphériques
C04AX
Piribédil
Niveau 2
1 an à compter
de la publication de l'annexe
C05 ― VASCULOPROTECTEURS
CODE ATC
SUBSTANCE ACTIVE
MODÈLE DE PICTOGRAMME
DÉLAI D'APPOSITION
C05
Vasculoprotecteurs
Pas de pictogramme
excepté pour les spécialités
dont la quantité d'alcool
contenue dans la dose maximale
journalière dépasse 3 g (niveau 1)
1 an à compter
de la publication de l'annexe
C07 ― BÊTABLOQUANTS
C07 F ― BÊTABLOQUANTS ET AUTRES ANTIHYPERTENSEURS
CODE ATC
SUBSTANCE ACTIVE
MODÈLE DE PICTOGRAMME
DÉLAI D'APPOSITION
C07FB
Bêtabloquants sélectifs
et autres hypertenseurs
C07FB02
Métoprolol et félodipine
Niveau 1
1 an à compter
de la publication de l'annexe
C08 ― INHIBITEURS CALCIQUES
C08C ― INHIBITEURS CALCIQUES À EFFETS VASCULAIRES
CODE ATC
SUBSTANCE ACTIVE
MODÈLE DE PICTOGRAMME
DÉLAI D'APPOSITION
C08CA
Dérivés de la dihydropyridine
C08CA01
Amlodipine
Niveau 1
1 an à compter
de la publication de l'annexe
C08CA02
Félodipine
Niveau 1
1 an à compter
de la publication de l'annexe
C08CA03
Isradipine
Niveau 1
1 an à compter
de la publication de l'annexe
C08CA08
Nitrendipine
Niveau 1
1 an à compter
de la publication de l'annexe
C08CA11
Manidipine
Niveau 1
1 an à compter
de la publication de l'annexe
C09 ― MÉDICAMENTS AGISSANT SUR LE SYSTÈME RÉNINE-ANGIOTENSINE
C09A ― INHIBITEURS DE L'ENZYME DE CONVERSION (IEC) NON ASSOCIÉS
CODE ATC
SUBSTANCE ACTIVE
MODÈLE DE PICTOGRAMME
DÉLAI D'APPOSITION
C09AA
Inhibiteurs de l'enzyme de conversion non associés
C09AA01
Captopril
Niveau 1
1 an à compter
de la publication de l'annexe
C09AA02
Enalapril
Niveau 1
1 an à compter
de la publication de l'annexe
C09AA03
Lisinopril
Niveau 1
1 an à compter
de la publication de l'annexe
C09AA04
Périndopril
Niveau 1
1 an à compter
de la publication de l'annexe
C09AA05
Ramipril
Niveau 1
1 an à compter
de la publication de l'annexe
C09AA06
Quinapril
Niveau 1
1 an à compter
de la publication de l'annexe
C09AA07
Bénazépril
Niveau 1
1 an à compter
de la publication de l'annexe
C09AA08
Cilazapril
Niveau 1
1 an à compter
de la publication de l'annexe
C09AA09
Fosinopril
Niveau 1
1 an à compter
de la publication de l'annexe
C09AA10
Trandolapril
Niveau 1
1 an à compter
de la publication de l'annexe
C09AA13
Moexipril
Niveau 1
1 an à compter
de la publication de l'annexe
C09AA15
Zofénopril
Niveau 1
1 an à compter
de la publication de l'annexe
C09AA16
Imidapril
Niveau 1
1 an à compter
de la publication de l'annexe
C09B ― INHIBITEURS DE L'ENZYME DE CONVERSION (IEC) EN ASSOCIATION
CODE ATC
SUBSTANCE ACTIVE
MODÈLE DE PICTOGRAMME
DÉLAI D'APPOSITION
C09BA
Inhibiteurs de l'enzyme de conversion et diurétiques
C09BA01
Captopril et diurétiques
Niveau 1
1 an à compter
de la publication de l'annexe
C09BA02
Enalapril et diurétiques
Niveau 1
1 an à compter
de la publication de l'annexe
C09BA03
Lisinopril et diurétiques
Niveau 1
1 an à compter
de la publication de l'annexe
C09BA04
Perindopril et diurétiques
Niveau 1
1 an à compter
de la publication de l'annexe
C09BA05
Ramipril et diurétiques
Niveau 1
1 an à compter
de la publication de l'annexe
C09BA06
Quinapril et diurétiques
Niveau 1
1 an à compter
de la publication de l'annexe
C09BA07
Bénazépril et diurétiques
Niveau 1
1 an à compter
de la publication de l'annexe
C09BA09
Fosinopril et diurétiques
Niveau 1
1 an à compter
de la publication de l'annexe
C09BA15
Zofénopril et diurétiques
Niveau 1
1 an à compter
de la publication de l'annexe
C09BB
Inhibiteurs de l'enzyme de conversion
et inhibiteurs calciques
C09BB10
Trandolapril et inhibiteurs calciques
Niveau 1
1 an à compter
de la publication de l'annexe
C09C ― ANTAGONISTES DE L'ANGIOTENSINE II, NON ASSOCIÉS
CODE ATC
SUBSTANCE ACTIVE
MODÈLE DE PICTOGRAMME
DÉLAI D'APPOSITION
C09CA
Antagonistes de l'angiotensine II, non associés
C09CA02
Eprosartan
Niveau 1
1 an à compter
de la publication de l'annexe
C09CA03
Valsartan
Niveau 1
1 an à compter
de la publication de l'annexe
C09CA04
Irbésartan
Niveau 1
1 an à compter
de la publication de l'annexe
C09CA06
Candésartan
Niveau 1
1 an à compter
de la publication de l'annexe
C09CA07
Telmisartan
Niveau 1
1 an à compter
de la publication de l'annexe
C09CA08
Olmésartan medoxomil
Niveau 1
1 an à compter
de la publication de l'annexe
C09D ― ANTAGONISTES DE L'ANGIOTENSINE II EN ASSOCIATION
CODE ATC
SUBSTANCE ACTIVE
MODÈLE DE PICTOGRAMME
DÉLAI D'APPOSITION
C09DA
Antagonistes de l'angiotensine II et diurétiques
C09DA02
Eprosartan et diurétiques
Niveau 1
1 an à compter
de la publication de l'annexe
C09DA03
Valsartan et diurétiques
Niveau 1
1 an à compter
de la publication de l'annexe
C09DA04
Irbésartan et diurétiques
Niveau 1
1 an à compter
de la publication de l'annexe
C09DA06
Candésartan et diurétiques
Niveau 1
1 an à compter
de la publication de l'annexe
C09DA07
Telmisartan et diurétiques
Niveau 1
1 an à compter
de la publication de l'annexe
C09DA08
Olmésartan medoxomil et diurétiques
Niveau 1
1 an à compter
de la publication de l'annexe
C10 ― HYPOLIPIDÉMIANTS
C10A ― HYPOCHOLESTÉROLÉMIANTS ET HYPOTRIGLYCÉRIDEMIANTS
CODE ATC
SUBSTANCE ACTIVE
MODÈLE DE PICTOGRAMME
DÉLAI D'APPOSITION
C10AX
Autres hypocholestérolémiants et hypotriglycéridémiants
C10AX04
Benfluorex
Niveau 1
1 an à compter
de la publication de l'annexe
D05 ― MÉDICAMENTS CONTRE LE PSORIASIS
D05B ― MÉDICAMENTS CONTRE LE PSORIASIS À USAGE SYSTÉMIQUE
CODE ATC
SUBSTANCE ACTIVE
MODÈLE DE PICTOGRAMME
DÉLAI D'APPOSITION
D05BB
Rétinoïdes pour le traitement du psoriasis
D05BB02
Acitrétine
Niveau 1
1 an à compter
de la publication de l'annexe
D10 ― PRÉPARATIONS ANTIACNÉIQUES
D10B ― PRÉPARATIONS ANTIACNÉIQUES À USAGE TOPIQUE
CODE ATC
SUBSTANCE ACTIVE
MODÈLE DE PICTOGRAMME
DÉLAI D'APPOSITION
D10BA
Rétinoïdes pour le traitement de l'acné
D10BA01
Isotrétinoïne
Niveau 1
1 an à compter
de la publication de l'annexe
G01 ― ANTI-INFECTIEUX ET ANTISEPTIQUES À USAGE GYNÉCOLOGIQUE
G01A ― ANTI-INFECTIEUX ET ANTISEPTIQUES, ASSOCIATIONS AUX CORTICOÏDES EXCLUES
CODE ATC
SUBSTANCE ACTIVE
MODÈLE DE PICTOGRAMME
DÉLAI D'APPOSITION
G01AA
Antibiotiques
G01AA51
Nystatine en association
(pour les spécialités contenant du métronidazole)
Niveau 1
1 an à compter
de la publication de l'annexe
G01AF
Dérivés imidazoles
G01AF01
Métronidazole
Niveau 1
1 an à compter
de la publication de l'annexe
G02 ― AUTRES MÉDICAMENTS GYNÉCOLOGIQUES
G02C ― AUTRES MÉDICAMENTS GYNÉCOLOGIQUES
CODE ATC
SUBSTANCE ACTIVE
MODÈLE DE PICTOGRAMME
DÉLAI D'APPOSITION
G02CB
Inhibiteurs de la prolactine
G02CB01
Bromocriptine
Niveau 2
1 an à compter
de la publication de l'annexe
G02CB02
Lisuride
Niveau 2
1 an à compter
de la publication de l'annexe
G02CB03
Cabergoline
Niveau 2
1 an à compter
de la publication de l'annexe
G03CB04
Quinagolide
Niveau 2
1 an à compter
de la publication de l'annexe
G03 ― HORMONES SEXUELLES ET MODULATEURS DE LA FONCTION GÉNITALE
G03D ― PROGESTATIFS
CODE ATC
SUBSTANCE ACTIVE
MODÈLE DE PICTOGRAMME
DÉLAI D'APPOSITION
G03DA
Dérivés pregnène 4
G03DA04
Progestérone
Niveau 1 (pour les formes
administrées par voie orale
ou vaginale)
1 an à compter
de la publication de l'annexe
G03DA
Médroxyprogestérone en association
Niveau 2
1 an à compter
de la publication de l'annexe
G03G ― GONADOTROPHINES ET AUTRES STIMULANTS DE L'OVULATION
CODE ATC
SUBSTANCE ACTIVE
MODÈLE DE PICTOGRAMME
DÉLAI D'APPOSITION
G03GB
Stimulants synthétiques de l'ovulation
G03GB02
Clomifène
Niveau 1
1 an à compter
de la publication de l'annexe
G03H ― ANTIANDROGÈNES
CODE ATC
SUBSTANCE ACTIVE
MODÈLE DE PICTOGRAMME
DÉLAI D'APPOSITION
G03HA
Antiandrogènes non associés
G03HA01
Cyprotérone
Niveau 1
1 an à compter
de la publication de l'annexe
G04 ― MÉDICAMENTS UROLOGIQUES
G04B ― AUTRES MÉDICAMENTS UROLOGIQUES, ANTISPASMODIQUES INCLUS
CODE ATC
SUBSTANCE ACTIVE
MODÈLE DE PICTOGRAMME
DÉLAI D'APPOSITION
G04BD
Antispasmodiques urinaires
G04BD04
Oxybutynine
Niveau 2
1 an à compter
de la publication de l'annexe
G04BD07
Toltérodine
Niveau 2
1 an à compter
de la publication de l'annexe
G04BD08
Solifénacine
Niveau 2
1 an à compter
de la publication de l'annexe
G04BD09
Trospium
Niveau 2
1 an à compter
de la publication de l'annexe
G04BE
Médicaments utilisés dans les troubles de l'érection
G04BE01
Alprostadil
Niveau 1
1 an à compter
de la publication de l'annexe
G04BE03
Sildénafil
Niveau 1
1 an à compter
de la publication de l'annexe
G04BE07
Apomorphine
Niveau 2
1 an à compter
de la publication de l'annexe
G04BE08
Tadalafil
Niveau 1
1 an à compter
de la publication de l'annexe
G04BE09
Vardénafil
Niveau 1
1 an à compter
de la publication de l'annexe
G04C ― MÉDICAMENTS UTILISÉS DANS L'HYPERTROPHIE BÉNIGNE DE LA PROSTATE
CODE ATC
SUBSTANCE ACTIVE
MODÈLE DE PICTOGRAMME
DÉLAI D'APPOSITION
G04CA
Alphabloquants
G04CA01
Alfuzosine
Niveau 1
1 an à compter
de la publication de l'annexe
G04CA02
Tamsulosine
Niveau 1
1 an à compter
de la publication de l'annexe
G04CA03
Térazosine
Niveau 1
1 an à compter
de la publication de l'annexe
G04CA
Doxazosine
Niveau 1
1 an à compter
de la publication de l'annexe
H05 ― MÉDICAMENTS DE L'ÉQUILIBRE CALCIQUE
H05A ― HORMONES PARATHYROÏDIENNES ET ANALOGUES
CODE ATC
SUBSTANCE ACTIVE
MODÈLE DE PICTOGRAMME
DÉLAI D'APPOSITION
H05AA
Hormones parathyroïdiennes et analogues
H05AA02
Tériparatide
Niveau 1
1 an à compter
de la publication de l'annexe
H05B ― HORMONES ANTIPARATHYROÏDIENNES
CODE ATC
SUBSTANCE ACTIVE
MODÈLE DE PICTOGRAMME
DÉLAI D'APPOSITION
H05BA
Calcitonines
H05BA01
Calcitonine de saumon
Niveau 1
1 an à compter
de la publication de l'annexe
J01 ― ANTIBACTÉRIENS À USAGE SYSTÉMIQUE
J01A ― TÉTRACYCLINES
CODE ATC
SUBSTANCE ACTIVE
MODÈLE DE PICTOGRAMME
DÉLAI D'APPOSITION
J01AA
Tétracyclines
J01AA08
Minocycline
Niveau 2
1 an à compter
de la publication de l'annexe
J01D ― AUTRES BÊTALACTAMINES
CODE ATC
SUBSTANCE ACTIVE
MODÈLE DE PICTOGRAMME
DÉLAI D'APPOSITION
J01DC
Céphalosporines de deuxième génération
J01DC08
Loracarbef
Niveau 1
1 an à compter
de la publication de l'annexe
J01DD
Céphalosporines de troisième génération
J01DD02
Ceftazidime
Niveau 1
1 an à compter
de la publication de l'annexe
J01DD13
Cefpodoxime
Niveau 1
1 an à compter
de la publication de l'annexe
J01DH
Carbapénèmes
J01DH02
Méropénème
Niveau 1
1 an à compter
de la publication de l'annexe
J01DH03
Ertapénem
Niveau 1
1 an à compter
de la publication de l'annexe
J01F ― MACROLIDES, LINCOSAMIDES ET STREPTOGRAMINES
CODE ATC
SUBSTANCE ACTIVE
MODÈLE DE PICTOGRAMME
DÉLAI D'APPOSITION
J01FA
Macrolides
J01FA06
Roxithromycine
Niveau 1
1 an à compter
de la publication de l'annexe
J01FA15
Télithromycine
Niveau 2
1 an à compter
de la publication de l'annexe
J01FG
Streptogramines (Synergistines)
J01FG02
Quinupristine/dalfopristine
Niveau 1
1 an à compter
de la publication de l'annexe
J01G ― AMINOSIDES ANTIBACTÉRIENS
CODE ATC
SUBSTANCE ACTIVE
MODÈLE DE PICTOGRAMME
DÉLAI D'APPOSITION
J01GB
Autres aminosides
J01GB01
Tobramycine
Niveau 2
1 an à compter
de la publication de l'annexe
J01GB03
Gentamicine
Niveau 2
1 an à compter
de la publication de l'annexe
J01GB06
Amikacine
Niveau 2
1 an à compter
de la publication de l'annexe
J01GB07
Nétilmicine
Niveau 2
1 an à compter
de la publication de l'annexe
J01M ― QUINOLONES ANTIBACTÉRIENNES
CODE ATC
SUBSTANCE ACTIVE
MODÈLE DE PICTOGRAMME
DÉLAI D'APPOSITION
J01MA
Fluoroquinolones
J01MA01
Ofloxacine
Niveau 2
1 an à compter
de la publication de l'annexe
J01MA02
Ciprofloxacine
Niveau 2
1 an à compter
de la publication de l'annexe
J01MA03
Péfloxacine
Niveau 2
1 an à compter
de la publication de l'annexe
J01MA04
Enoxacine
Niveau 2
1 an à compter
de la publication de l'annexe
J01MA06
Norfloxacine
Niveau 2
1 an à compter
de la publication de l'annexe
J01MA07
Loméfloxacine
Niveau 2
1 an à compter
de la publication de l'annexe
J01MA12
Lévofloxacine
Niveau 2
1 an à compter
de la publication de l'annexe
J01MA14
Moxifloxacine
Niveau 2
1 an à compter
de la publication de l'annexe
J01MB
Autres quinolones
J01MB02
Acide nalidixique
Niveau 2
1 an à compter
de la publication de l'annexe
J01MB04
Acide pipémidique
Niveau 1
1 an à compter
de la publication de l'annexe
J01MB07
Fluméquine
Niveau 2
1 an à compter
de la publication de l'annexe
J01R ― ASSOCIATIONS D'ANTIBACTÉRIENS
CODE ATC
SUBSTANCE ACTIVE
MODÈLE DE PICTOGRAMME
DÉLAI D'APPOSITION
J01RA
Associations d'antibactériens
J01RA04
Spiramycine en association avec d'autres antibactériens
Niveau 1
1 an à compter
de la publication de l'annexe
J01X ― AUTRES ANTIBACTÉRIENS
CODE ATC
SUBSTANCE ACTIVE
MODÈLE DE PICTOGRAMME
DÉLAI D'APPOSITION
J01XA
Glycopeptides antibactériens
J01XA02
Teicoplanine
Niveau 1
1 an à compter
de la publication de l'annexe
J01XD
Dérivés imidazoles
J01XD01
Métronidazole
Niveau 1
1 an à compter
de la publication de l'annexe
J01XX
Autres antibactériens
J01XX08
Linézolide
Niveau 2
1 an à compter
de la publication de l'annexe
J02 ― ANTIMYCOSIQUES À USAGE SYSTÉMIQUE
J02A ― ANTIMYCOSIQUES À USAGE SYSTÉMIQUE
CODE ATC
SUBSTANCE ACTIVE
MODÈLE DE PICTOGRAMME
DÉLAI D'APPOSITION
J02AC
Dérivés triazolés
J02AC03
Voriconazole
Niveau 2
1 an à compter
de la publication de l'annexe
J02AC04
Posaconazole
Niveau 2
1 an à compter
de la publication de l'annexe
J04 ― ANTIMYCOBACTÉRIENS
J04A ― ANTITUBERCULEUX
CODE ATC
SUBSTANCE ACTIVE
MODÈLE DE PICTOGRAMME
DÉLAI D'APPOSITION
J04AK
Autres antituberculeux
J04AK02
Ethambutol
Niveau 2
1 an à compter
de la publication de l'annexe
J04AM
Associations d'antituberculeux
J04AM03
Ethambutol et isoniazide
Niveau 2
1 an à compter
de la publication de l'annexe
J04AM06
Ethambutol + isoniazide + pyrazinamide + rifampicine
Niveau 2
1 an à compter
de la publication de l'annexe
J04B ― ANTILÉPREUX
CODE ATC
SUBSTANCE ACTIVE
MODÈLE DE PICTOGRAMME
DÉLAI D'APPOSITION
J04BA
Antilépreux
J04BA01
Clofazimine
Niveau 2
1 an à compter
de la publication de l'annexe
J05 ― ANTIVIRAUX À USAGE SYSTÉMIQUE
J05A ― ANTIVIRAUX À ACTION DIRECTE
CODE ATC
SUBSTANCE ACTIVE
MODÈLE DE PICTOGRAMME
DÉLAI D'APPOSITION
J05AB
Nucléosides et nucléotides,
inhibiteurs de la transcriptase exclus
J05AB04
Ribavirine
Niveau 1
1 an à compter
de la publication de l'annexe
J05AB06
Ganciclovir
Niveau 2
1 an à compter
de la publication de l'annexe
J05AB14
Valganciclovir
Niveau 2
1 an à compter
de la publication de l'annexe
J05AE
Inhibiteurs de protéase
J05AE03
Ritonavir
Niveau 1
1 an à compter
de la publication de l'annexe
J05AF
Inhibiteurs de la transcriptase reverse
nucléosides et nucléotides
J05AF30
Association d'inhibiteurs de la transcriptase reverse
Niveau 1
1 an à compter
de la publication de l'annexe
J05AG
Inhibiteurs de la transcriptase reverse non nucléosides
J05AG03
Efavirenz
Niveau 2
1 an à compter
de la publication de l'annexe
J07 ― VACCINS
J07A ― VACCINS BACTÉRIENS
CODE ATC
SUBSTANCE ACTIVE
MODÈLE DE PICTOGRAMME
DÉLAI D'APPOSITION
J07AH
Vaccins antiméningococciques
J07AH
Antiméningococcique C
Niveau 1
1 an à compter
de la publication de l'annexe
J07B ― VACCINS VIRAUX
CODE ATC
SUBSTANCE ACTIVE
MODÈLE DE PICTOGRAMME
DÉLAI D'APPOSITION
J07BA
Vaccins contre les encéphalites
J07BA01
Encéphalite transmise par les tiques, virus entier inactivé
Niveau 1
1 an à compter
de la publication de l'annexe
L01 ― ANTINÉOPLASIQUES
L01A ― AGENTS ALKYLANTS
CODE ATC
SUBSTANCE ACTIVE
MODÈLE DE PICTOGRAMME
DÉLAI D'APPOSITION
L01AA
Moutardes à l'azote
L01AA06
Ifosfamide
Niveau 2
1 an à compter
de la publication de l'annexe
L01AX
Autres agents alkylants
L01AX03
Témozolomide
Niveau 2
1 an à compter
de la publication de l'annexe
L01AX04
Dacarbazine
Niveau 2
1 an à compter
de la publication de l'annexe
L01B ― ANTIMÉTABOLITES
CODE ATC
SUBSTANCE ACTIVE
MODÈLE DE PICTOGRAMME
DÉLAI D'APPOSITION
L01BA
Analogues de l'acide folique
L01BA03
Raltitrexed
Niveau 2
1 an à compter
de la publication de l'annexe
L01BA04
Pémétrexed
Niveau 2
1 an à compter
de la publication de l'annexe
L01BB
Analogues de la purine
L01BB04
Cladribine
Niveau 2
1 an à compter
de la publication de l'annexe
L01BB05
Fludarabine
Niveau 2
1 an à compter
de la publication de l'annexe
L01BC
Analogues de la pyrimidine
L01BC01
Cytarabine
Niveau 2
1 an à compter
de la publication de l'annexe
L01BC05
Gemcitabine
Niveau 2
1 an à compter
de la publication de l'annexe
L01BC06
Capécitabine
Niveau 2
1 an à compter
de la publication de l'annexe
L01BC53
Tégafur en association
Niveau 2
1 an à compter
de la publication de l'annexe
L01C ― ALCALOÏDES VÉGÉTAUX ET AUTRES MÉDICAMENTS D'ORIGINE NATURELLE
CODE ATC
SUBSTANCE ACTIVE
MODÈLE DE PICTOGRAMME
DÉLAI D'APPOSITION
L01CA
Vinca-alcaloïdes et analogues
L01CA01
Vinblastine
Niveau 2
1 an à compter
de la publication de l'annexe
L01CA02
Vincristine
Niveau 2
1 an à compter
de la publication de l'annexe
L01CA03
Vindésine
Niveau 2
1 an à compter
de la publication de l'annexe
L01CB
Dérivés de la podophyllotoxine
L01CB01
Etoposide
Niveau 2
1 an à compter
de la publication de l'annexe
L01CD
Taxanes
L01CD01
Paclitaxel
Niveau 2
1 an à compter
de la publication de l'annexe
L01D ― ANTIBIOTIQUES CYTOTOXIQUES ET APPARENTÉS
CODE ATC
SUBSTANCE ACTIVE
MODÈLE DE PICTOGRAMME
DÉLAI D'APPOSITION
L01DA
Actinomycines
L01DA01
Dactinomycine
Niveau 2
1 an à compter
de la publication de l'annexe
L01DB
Anthracyclines et apparentés
L01DB01
Doxorubicine
Niveau 2
1 an à compter
de la publication de l'annexe
L01DB02
Daunorubicine
Niveau 2
1 an à compter
de la publication de l'annexe
L01X ― AUTRES ANTINÉOPLASIQUES
CODE ATC
SUBSTANCE ACTIVE
MODÈLE DE PICTOGRAMME
DÉLAI D'APPOSITION
L01XA
Dérivés du platine
L01XA01
Cisplatine
Niveau 2
1 an à compter
de la publication de l'annexe
L01XC
Anticorps monoclonaux
L01XC04
Alemtuzumab
Niveau 2
1 an à compter
de la publication de l'annexe
L01XX
Autres antinéoplasiques
L01XX08
Pentostatine
Niveau 2
1 an à compter
de la publication de l'annexe
L01XX14
Trétinoïne
Niveau 2
1 an à compter
de la publication de l'annexe
L01XX19
Irinotécan
Niveau 2
1 an à compter
de la publication de l'annexe
L01XX23
Mitotane
Niveau 2
1 an à compter
de la publication de l'annexe
L01XX25
Bexarotène
Niveau 2
1 an à compter
de la publication de l'annexe
L01XX28
Imatinib
Niveau 2
1 an à compter
de la publication de l'annexe
L01XX32
Bortezomid
Niveau 2
1 an à compter
de la publication de l'annexe
L02 ― THÉRAPEUTIQUE ENDOCRINE
L02A ― HORMONES ET APPARENTÉS
CODE ATC
SUBSTANCE ACTIVE
MODÈLE DE PICTOGRAMME
DÉLAI D'APPOSITION
L02AE
Analogues de l'hormone
entraînant la libération de gonadotropine
L02AE01
Buséréline
Niveau 1
1 an à compter
de la publication de l'annexe
L02AE02
Leuproréline
Niveau 1
1 an à compter
de la publication de l'annexe
L02AE04
Triptoréline
Niveau 1
1 an à compter
de la publication de l'annexe
L02B ― ANTIHORMONES ET APPARENTÉS
CODE ATC
SUBSTANCE ACTIVE
MODÈLE DE PICTOGRAMME
DÉLAI D'APPOSITION
L02BA
Antiestrogènes
L02BA01
Tamoxifène
Niveau 1
1 an à compter
de la publication de l'annexe
L02BB
Antiandrogènes
L02BB02
Nilutamide
Niveau 2
1 an à compter
de la publication de l'annexe
L02BG
Inhibiteurs enzymatiques
L02BG03
Anastrozole
Niveau 1
1 an à compter
de la publication de l'annexe
L02BG04
Létrozole
Niveau 1
1 an à compter
de la publication de l'annexe
L02BG06
Exemestane
Niveau 1
1 an à compter
de la publication de l'annexe
L03 ― IMMUNOSTIMULANTS
L03A ― CYTOKINES ET IMMUNOMODULATEURS
CODE ATC
SUBSTANCE ACTIVE
MODÈLE DE PICTOGRAMME
DÉLAI D'APPOSITION
L03AB
Interférons
L03AB03
Interféron gamma
Niveau 2
1 an à compter
de la publication de l'annexe
L03AB04
Interféron alpha-2a
Niveau 2
1 an à compter
de la publication de l'annexe
L03AB05
Interféron alfa-2b
Niveau 2
1 an à compter
de la publication de l'annexe
L03AB07
Interféron bêta-1a
Niveau 2
1 an à compter
de la publication de l'annexe
L03AB08
Interféron bêta-1b
Niveau 2
1 an à compter
de la publication de l'annexe
L03AB10
Peginterféron alfa-2b
Niveau 2
1 an à compter
de la publication de l'annexe
L03AB11
Peginterféron alfa-2b
Niveau 2
1 an à compter
de la publication de l'annexe
L03AC
Interleukines
L03AC01
Aldesleukine
Niveau 2
1 an à compter
de la publication de l'annexe
L04 ― IMMUNOSUPPRESSEURS
L04A ― IMMUNOSUPPRESSEURS
CODE ATC
SUBSTANCE ACTIVE
MODÈLE DE PICTOGRAMME
DÉLAI D'APPOSITION
L04AA
Immunosuppresseurs sélectifs
L04AA05
Tacrolimus
Niveau 2
1 an à compter
de la publication de l'annexe
L04AX
Autres immunosuppresseurs
L04AX04
Lénalidomide
Niveau 2
1 an à compter
de la publication de l'annexe
M01 ― ANTI-INFLAMMATOIRES ET ANTIRHUMATISMAUX
M01A ― ANTI-INFLAMMATOIRES ET ANTIRHUMATISMAUX
CODE ATC
SUBSTANCE ACTIVE
MODÈLE DE PICTOGRAMME
DÉLAI D'APPOSITION
M01AA
Butylpyrazolidines
M01AA01
Phénylbutazone
Niveau 1
1 an à compter
de la publication de l'annexe
M01AB
Dérivés de l'acide acétique et apparentés
M01AB01
Indométacine
Niveau 1
1 an à compter
de la publication de l'annexe
M01AB02
Sulindac
Niveau 1
1 an à compter
de la publication de l'annexe
M01AB05
Diclofénac
Niveau 1
1 an à compter
de la publication de l'annexe
M01AB08
Etodolac
Niveau 1
1 an à compter
de la publication de l'annexe
M01AB16
Acéclofénac
Niveau 1
1 an à compter
de la publication de l'annexe
M01AB55
Diclofénac en association
Niveau 1
1 an à compter
de la publication de l'annexe
M01AC
Oxicams
M01AC01
Piroxicam
Niveau 1
1 an à compter
de la publication de l'annexe
M01AC02
Ténoxicam
Niveau 1
1 an à compter
de la publication de l'annexe
M01AC06
Méloxicam
Niveau 1
1 an à compter
de la publication de l'annexe
M01AE
Dérivés de l'acide propionique
M01AE01
Ibuprofène
Niveau 1
1 an à compter
de la publication de l'annexe
M01AE02
Naproxène
Niveau 1
1 an à compter
de la publication de l'annexe
M01AE03
Kétoprofène
Niveau 1
1 an à compter
de la publication de l'annexe
M01AE09
Flurbiprofène
Niveau 1
1 an à compter
de la publication de l'annexe
M01AE11
Acide tiaprofénique
Niveau 1
1 an à compter
de la publication de l'annexe
M01AE14
Dexibuprofène
Niveau 1
1 an à compter
de la publication de l'annexe
M01AE16
Alminoprofène
Niveau 1
1 an à compter
de la publication de l'annexe
M01AE17
Dexkétoprofène
Niveau 1
1 an à compter
de la publication de l'annexe
M01AH
Coxibs
M01AH01
Célécoxib
Niveau 1
1 an à compter
de la publication de l'annexe
M01AX
Autres anti-inflammatoires non stéroïdiens
M01AX01
Nabumétone
Niveau 1
1 an à compter
de la publication de l'annexe
M01AX02
Acide niflumique
Niveau 1
1 an à compter
de la publication de l'annexe
M01AX17
Nimésulide
Niveau 1
1 an à compter
de la publication de l'annexe
M01AX22
Morniflumate
Niveau 1
1 an à compter
de la publication de l'annexe
M01C ― ANTIRHUMATISMAUX SPÉCIFIQUES
CODE ATC
SUBSTANCE ACTIVE
MODÈLE DE PICTOGRAMME
DÉLAI D'APPOSITION
M01CA
Quinoléines
M01CA
Hydroxychloroquine
Niveau 2
1 an à compter
de la publication de l'annexe
M03 ― MYORELAXANTS
M03AA ― MYORELAXANTS À ACTION PÉRIPHÉRIQUE
CODE ATC
SUBSTANCE ACTIVE
MODÈLE DE PICTOGRAMME
DÉLAI D'APPOSITION
M03AB
Dérivés de la choline
M03AB01
Suxaméthonium
Niveau 3
1 an à compter
de la publication de l'annexe
M03AC
Autres ammoniums quaternaires
M03AC01
Pancuronium
Niveau 3
1 an à compter
de la publication de l'annexe
M03AC03
Vécuronium
Niveau 3
1 an à compter
de la publication de l'annexe
M03AC04
Atracurium
Niveau 3
1 an à compter
de la publication de l'annexe
M03AC09
Rocuronium
Niveau 3
1 an à compter
de la publication de l'annexe
M03AC10
Mivacurium
Niveau 3
1 an à compter
de la publication de l'annexe
M03AC11
Cisatracurium
Niveau 3
1 an à compter
de la publication de l'annexe
M03AX
Autres myorelaxants à action périphérique
M03AX01
Toxine botulique
Niveau 2
1 an à compter
de la publication de l'annexe
M03B ― MYORELAXANTS À ACTION CENTRALE
CODE ATC
SUBSTANCE ACTIVE
MODÈLE DE PICTOGRAMME
DÉLAI D'APPOSITION
M03BA
Esters de l'acide carbamique
M03BA03
Méthocarbamol
Niveau 2
1 an à compter
de la publication de l'annexe
M03BX
Autres médicaments à action centrale
M03BX01
Baclofène
Niveau 2
1 an à compter
de la publication de l'annexe
M03BX06
Méphénésine
Niveau 2
1 an à compter
de la publication de l'annexe
M03BX07
Tétrazépam
Niveau 2
1 an à compter
de la publication de l'annexe
M03C ― MYORELAXANTS À ACTION DIRECTE
CODE ATC
SUBSTANCE ACTIVE
MODÈLE DE PICTOGRAMME
DÉLAI D'APPOSITION
M03CA
Dantrolène et dérivés
M03CA01
Dantrolène
Niveau 2
1 an à compter
de la publication de l'annexe
M05 ― MÉDICAMENTS POUR LE TRAITEMENT DES DÉSORDRES OSSEUX
M05B ― MÉDICAMENTS AGISSANT SUR LA STRUCTURE OSSEUSE ET LA MINÉRALISATION
CODE ATC
SUBSTANCE ACTIVE
MODÈLE DE PICTOGRAMME
DÉLAI D'APPOSITION
M05BA
Diphosphonates
M05BA03
Acide pamidronique
Niveau 2
1 an à compter
de la publication de l'annexe
N01 ― ANESTHÉSIQUES
N01A ― ANESTHÉSIQUES GÉNÉRAUX
CODE ATC
SUBSTANCE ACTIVE
MODÈLE DE PICTOGRAMME
DÉLAI D'APPOSITION
N01AB
Hydrocarbures halogénés
N01AB01
Halothane
Niveau 3
Sans objet
N01AB04
Enflurane
Niveau 3
Sans objet
N01AB06
Isoflurane
Niveau 3
Sans objet
N01AB07
Desflurane
Niveau 3
Sans objet
N01AB08
Sévoflurane
Niveau 3
Sans objet
N01AF
Barbituriques non associés
N01AF03
Thiopental
Niveau 3
Sans objet
N01AH
Anesthésiques opioïdes
N01AH01
Fentanyl
Niveau 3
Sans objet
N01AH02
Alfentanil
Niveau 3
Sans objet
N01AH03
Sufentanil
Niveau 3
Sans objet
N01AH06
Rémifentanil
Niveau 3
Sans objet
N01AX
Autres anesthésiques généraux
N01AX03
Kétamine
Niveau 3
Sans objet
N01AX07
Etomidate
Niveau 3
Sans objet
N01AX10
Propofol
Niveau 3
Sans objet
N01AX13
Protoxyde d'azote
Niveau 2
Sans objet
N01AX
Flunitrazépam
Niveau 3
Sans objet
N01B ― ANESTHÉSIQUES LOCAUX
CODE ATC
SUBSTANCE ACTIVE
MODÈLE DE PICTOGRAMME
DÉLAI D'APPOSITION
N01BA
Esters de l'acide aminobenzoïque
N01BA02
Procaïne
Niveau 2
Sans objet
N01BB
Amides
N01BB01
Bupivacaïne
Niveau 3
Sans objet
N01BB02
Lidocaïne
Niveau 2
pour les formes
injectables
Sans objet
N01BB03
Mépivacaïne
Niveau 2
Sans objet
N01BB08
Articaïne
Niveau 2
Sans objet
N01BB09
Ropivacaïne
Niveau 2
Sans objet
N01BB51
Bupivacaïne en association
Niveau 2
Sans objet
N01BB52
Lidocaïne en association
Niveau 2
pour les formes
injectables
Sans objet
N01BB53
Mépivacaïne en association
Niveau 2
Sans objet
N01BB58
Articaïne en association
Niveau 2
Sans objet
N02 ― ANALGÉSIQUES
N02A ― OPIOÏDES
CODE ATC
SUBSTANCE ACTIVE
MODÈLE DE PICTOGRAMME
DÉLAI D'APPOSITION
N02AA
Alcaloïdes naturels de l'opium
N02AA01
Morphine
Niveau 2
Sans objet
N02AA03
Hydromorphone
Niveau 2
Sans objet
N02AA05
Oxycodone
Niveau 2
Sans objet
N02AA08
Dihydrocodéine
Niveau 2
1 an à compter
de la publication de l'annexe
N02AA59
Codéine en association
Niveau 1 pour des doses
de codéine base
inférieures à 20 mg
par unité de prise
Niveau 2 pour des doses
de codéine base
supérieures ou égales
à 20 mg par unité de prise
Sans objet
N02AA
Codéine
Niveau 2
Sans objet
N02AB
Dérivés de la phénylpipéridine
N02AB02
Péthidine
Niveau 2
Sans objet
N02AB03
Fentanyl
Niveau 2 pour les formes
transdermiques
Niveau 3 pour les formes
transmuqueuses et les dispositifs
transdermiques iontophorétiques
1 an à compter
de la publication de l'annexe
N02AC
Dérivés de la diphénylpropylamine
N02AC01
Dextromoramide
Niveau 2
Sans objet
N02AC04
Dextropropoxyphène
Niveau 2
Sans objet
N02AC54
Dextropropoxyphène en association
sauf aux psycholeptiques
Niveau 2
Sans objet
N02AD
Dérivés du benzomorphane
N02AD01
Pentazocine
Niveau 2
Sans objet
N02AE
Dérivés de l'oripavine
N02AE01
Buprénorphine
Niveau 2
Sans objet
N02AF
Dérivés du benzomorphane
N02AF02
Nalbuphine
Niveau 2
Sans objet
N02AX
Autres opioïdes
N02AX02
Tramadol
Niveau 2
Sans objet
N03AX52
Tramadol en association
Niveau 2
Sans objet
N02B ― AUTRES ANALGÉSIQUES ET ANTIPYRÉTIQUES
CODE ATC
SUBSTANCE ACTIVE
MODÈLE DE PICTOGRAMME
DÉLAI D'APPOSITION
N02BA
Acide salicylique et dérivés
N02BA51
Acide acétylsalicylique en association à la codéine
Niveau 1 pour des doses
de codéine base
inférieures à 20 mg
par unité de prise
Sans objet
Niveau 2
pour des doses de codéine base
supérieures ou égales à 20 mg
par unité de prise
N02BE
Anilides
N02BE51
Paracétamol en association à la codéine
Niveau 1
pour des doses de codéine base inférieures à 20 mg
par unité de prise
Sans objet
Niveau 2
pour des doses de codéine base
supérieures ou égales à 20 mg
par unité de prise
N02BG
Autres analgésiques et antipyrétiques
N02BG04
Floctafénine
Niveau 1
Sans objet
N02BG06
Néfopam
Niveau 2
1 an à compter
de la publication de l'annexe
N02BG
Acide méfénamique
Niveau 1
Sans objet
N02BG
Diclofénac
Niveau 1
Sans objet
N02BG
Fénoprofène
Niveau 1
Sans objet
N02BG
Ibuprofène
Niveau 1
Sans objet
N02BG
Kétoprofène
Niveau 1
Sans objet
N02BG
Naproxène
Niveau 1
Sans objet
N02BG
Parécoxib
Niveau 1
Sans objet
N02C ― ANTIMIGRAINEUX
CODE ATC
SUBSTANCE ACTIVE
MODÈLE DE PICTOGRAMME
DÉLAI D'APPOSITION
N02CA
Alcaloïdes de l'ergot
N02CA52
Ergotamine en association
Niveau 1
Sans objet
N02CC
Agonistes sélectifs des récepteurs 5HT1
N02CC01
Sumatriptan
Niveau 2
Sans objet
N02CC02
Naratriptan
Niveau 2
Sans objet
N02CC03
Zolmitriptan
Niveau 2
Sans objet
N02CC04
Rizatriptan
Niveau 2
Sans objet
N02CC05
Almotriptan
Niveau 2
Sans objet
N02CC06
Elétriptan
Niveau 2
Sans objet
N02CC07
Frovatriptan
Niveau 2
Sans objet
N02CX
Autres antimigraineux
N02CX01
Pizotifène
Niveau 2
Sans objet
N02CX06
Oxétorone
Niveau 2
Sans objet
N02CX
Flunarizine
Niveau 2
Sans objet
N02CX
Acétylsalicylate de lysine + métoclopramide
Niveau 2
Sans objet
N03 ― ANTIÉPILEPTIQUES
N03A ― ANTIÉPILEPTIQUES
CODE ATC
SUBSTANCE ACTIVE
MODÈLE DE PICTOGRAMME
DÉLAI D'APPOSITION
N03AA
Barbituriques et dérivés
N03AA02
Phénobarbital
Niveau 2
Sans objet
N03AA03
Primidone
Niveau 2
Sans objet
N03AA
Phénobarbital en association
Niveau 2
Sans objet
N03AB
Dérivés de l'hydantoïne
N03AB02
Phénytoïne
Niveau 2
Sans objet
N03AB05
Fosphénytoïne
Niveau 2
Sans objet
N03AD
Dérivés du succinimide
N03AD01
Ethosuximide
Niveau 2
Sans objet
N03AE
Dérivés de la benzodiazépine
N03AE01
Clonazépam
Niveau 2 pour les formes orales
Niveau 3 pour les formes
parentérales
Sans objet
Sans objet
N03AF
Dérivés du carboxamide
N03AF01
Carbamazépine
Niveau 2
Sans objet
N03AF02
Oxcarbazépine
Niveau 2
Sans objet
N03AG
Dérivés d'acides gras
N03AG01
Acide valproïque
Niveau 2
Sans objet
N03AG04
Vigabatrin
Niveau 2
Sans objet
N03AG05
Progabide
Niveau 2
Sans objet
N03AG06
Tiagabine
Niveau 2
Sans objet
N03AX
Autres antiépileptiques
N03AX09
Lamotrigine
Niveau 2
Sans objet
N03AX10
Felbamate
Niveau 2
Sans objet
N03AX11
Topiramate
Niveau 2
Sans objet
N03AX12
Gabapentine
Niveau 2
Sans objet
N03AX14
Lévétiracétam
Niveau 2
Sans objet
N03AX15
Zonisamide
Niveau 2
1 an à compter
de la publication de l'annexe
N03AX16
Prégabaline
Niveau 2
1 an à compter
de la publication de l'annexe
N04 ― ANTIPARKINSONIENS
N04A ― ANTICHOLINERGIQUES
CODE ATC
SUBSTANCE ACTIVE
MODÈLE DE PICTOGRAMME
DÉLAI D'APPOSITION
N04AA
Amines tertiaires
N04AA01
Trihexyphénidyle
Niveau 2
Sans objet
N04AA02
Bipéridène
Niveau 2
Sans objet
N04AA12
Tropatépine
Niveau 2
Sans objet
N04B ― DOPAMINERGIQUES
CODE ATC
SUBSTANCE ACTIVE
MODÈLE DE PICTOGRAMME
DÉLAI D'APPOSITION
N04BA
Dopa et dérivés
N04BA02
Lévodopa + inhibiteur de la dopa-décarboxylase
Niveau 2
Sans objet
N04BA03
Lévodopa + inhibiteurs de la dopa-décarboxylase
et de la catéchol-O-méthyltransférase
Niveau 2
Sans objet
N04BB
Dérivés de l'adamantane
N04BB01
Amantadine
Niveau 1
Sans objet
N04BC
Agonistes dopaminergiques
N04BC01
Bromocriptine
Niveau 2
Sans objet
N04BC02
Pergolide
Niveau 2
Sans objet
N04BC04
Ropinirole
Niveau 2
Sans objet
N04BC05
Pramipexole
Niveau 2
Sans objet
N04BC06
Cabergoline
Niveau 2
Sans objet
N04BC07
Apomorphine
Niveau 2
Sans objet
N04BC08
Piribédil
Niveau 2
1 an à compter
de la publication de l'annexe
N04BC
Lisuride
Niveau 2
Sans objet
N04BD
Inhibiteurs de la monoamine oxydase de type B
N04BD01
Sélégiline
Niveau 1
Sans objet
N04BX
Autres dopaminergiques
N04BX01
Tolcapone
Niveau 2
1 an à compter
de la publication de l'annexe
N04BX02
Entacapone
Niveau 2
Sans objet
N05 ― PSYCHOLEPTIQUES
N05A ― ANTIPSYCHOTIQUES
CODE ATC
SUBSTANCE ACTIVE
MODÈLE DE PICTOGRAMME
DÉLAI D'APPOSITION
N05AA
Phénothiazines à chaîne aliphatique
N05AA01
Chlorpromazine
Niveau 2 pour les formes orales
Niveau 3 pour les formes
parentérales
Sans objet
N05AA02
Lévomépromazine
Niveau 2 pour les formes orales
Niveau 3 pour les formes
parentérales
Sans objet
N05AA06
Cyamémazine
Niveau 2 pour les formes orales
Niveau 3 pour les formes
parentérales
Sans objet
N05AB
Phénothiazines de structure pipérazinique
N05AB02
Fluphénazine
Niveau 2 pour les formes orales
Niveau 3 pour les formes
parentérales
Sans objet
N05AB03
Perphénazine
Niveau 3
Sans objet
N05AB06
Trifluopérazine
Niveau 2
Sans objet
N05AB08
Thiopropérazine
Niveau 2
Sans objet
N05AC
Phénothiazines de structure pipéridinique
N05AC01
Périciazine
Niveau 2
Sans objet
N05AC02
Thioridazine
Niveau 2
Sans objet
N05AC04
Pipotiazine
Niveau 2 pour les formes orales
Niveau 3 pour les formes
parentérales
Sans objet
N05AD
Dérivés de la butyrophénone
N05AD01
Halopéridol
Niveau 2 pour les formes orales
Niveau 3 pour les formes
parentérales
(sauf les formes à libération
prolongée)
Sans objet
N05AD05
Pipampérone
Niveau 2
Sans objet
N05AD08
Dropéridol
Niveau 3
Sans objet
N05AD09
Fluanisone
Niveau 2 pour les formes orales
Niveau 3 pour les formes
parentérales
Sans objet
N05AE
Dérivés indoliques
N05AE03
Sertindole
Niveau 2
Sans objet
N05AF
Dérivés du thioxanthène
N05AF01
Flupentixol
Niveau 2 pour les formes orales
Niveau 3 pour les formes
parentérales
(sauf les formes à libération prolongée)
Sans objet
N05AF05
Zuclopenthixol
Niveau 2 pour les formes orales
Niveau 3 pour les formes
parentérales (sauf les formes
à libération prolongée)
Sans objet
N05AG
Dérivés de la diphénylbutylpipéridine
N05AG02
Pimozide
Niveau 2
Sans objet
N05AG03
Penfluridol
Niveau 2
Sans objet
N05AH
Diazépines, oxazépines et thiazépines
N05AH01
Loxapine
Niveau 2 pour les formes orales
Niveau 3 pour les formes
parentérales
Sans objet
N05AH02
Clozapine
Niveau 2
Sans objet
N05AH03
Olanzapine
Niveau 2 pour les formes orales
Niveau 3 pour les formes
parentérales
Sans objet
N05AK
Neuroleptiques utilisés dans les dyskinésies tardives
N05AK01
Tétrabénazine
Niveau 2
1 an à compter
de la publication de l'annexe
N05AL
Benzamides
N05AL01
Sulpiride
Niveau 2 pour les formes orales
Niveau 3 pour les formes
parentérales
Sans objet
N05AL02
Sultopride
Niveau 2 pour les formes orales
Niveau 3 pour les formes
parentérales
Sans objet
N05AL03
Tiapride
Niveau 2 pour les formes orales
Niveau 3 pour les formes
parentérales
Sans objet
N05AL05
Amisulpride
Niveau 2 pour les formes orales
Niveau 3 pour les formes
parentérales
Sans objet
N05AL06
Véralipride
Niveau 2
Sans objet
N05AN
Lithium
N05AN01
Lithium
Niveau 2
Sans objet
N05AX
Autres antipsychotiques
N05AX08
Rispéridone
Niveau 2
Sans objet
N05AX
Valpromide
Niveau 2
Sans objet
N05AX
Carpipramine
Niveau 2
1 an à compter
de la publication de l'annexe
N05B ― ANXIOLYTIQUES
CODE ATC
SUBSTANCE ACTIVE
MODÈLE DE PICTOGRAMME
DÉLAI D'APPOSITION
N05BA
Dérivés de la benzodiazépine
N05BA01
Diazépam
Niveau 2 pour les formes orales
Niveau 3 pour les formes
parentérales et les formes
orales dosées à 10 mg
Sans objet
N05BA02
Clordiazépoxide
Niveau 2
Sans objet
N05BA03
Médazépam
Niveau 2
Sans objet
N05BA04
Oxazépam
Niveau 2
Niveau 3
pour les formes à 50 mg
Sans objet
N05BA05
Clorazépate
Niveau 2 pour les formes orales
Niveau 3 pour les formes
parentérales et les formes
orales à 20 mg et plus
Sans objet
N05BA06
Lorazépam
Niveau 2
Niveau 3
pour les formes à 2,5 mg
Sans objet
N05BA08
Bromazépam
Niveau 2
Sans objet
N05BA09
Clobazam
Niveau 2
Sans objet
N05BA011
Prazépam
Niveau 2
Niveau 3
pour les formes à 40 mg
Sans objet
N05BA012
Alprazolam
Niveau 2
Sans objet
N05BA016
Nordazépam
Niveau 2
Niveau 3
pour les formes à 15 mg
Sans objet
N05BA018
Loflazépate
Niveau 2
Sans objet
N05BA021
Clotiazépam
Niveau 2
Sans objet
N05BA023
Tofisopam
Niveau 2
Sans objet
N05BB
Dérivés du diphénylméthane
N05BB01
Hydroxyzine
Niveau 2
Sans objet
N05BB02
Captodiame
Niveau 1
Sans objet
N05BC
Carbamates
N05BC01
Méprobamate
Niveau 2 pour les formes orales
Niveau 3 pour les formes
parentérales
Sans objet
Sans objet
N05BE
Dérivé de l'azaspirodécanédione
N05BE01
Buspirone
Niveau 1
Sans objet
N05BX
Autres anxiolytiques
N05BX03
Etifoxine
Niveau 1
Sans objet
N05C ― HYPNOTIQUES ET SÉDATIFS
CODE ATC
SUBSTANCE ACTIVE
MODÈLE DE PICTOGRAMME
DÉLAI D'APPOSITION
N05CA
Barbituriques non associés
N05CA03
Butobarbital
Niveau 3
Sans objet
N05CD
Dérivés de la benzodiazépine
N05CD01
Flurazépam
Niveau 3
Sans objet
N05CD02
Nitrazépam
Niveau 3
Sans objet
N05CD03
Flunitrazépam
Niveau 3
Sans objet
N05CD04
Estazolam
Niveau 3
Sans objet
N05CD05
Triazolam
Niveau 3
Sans objet
N05CD06
Lormétazépam
Niveau 3
Sans objet
N05CD07
Témazépam
Niveau 3
Sans objet
N05CD08
Midazolam
Niveau 3
Sans objet
N05CD09
Brotizolam
Niveau 3
Sans objet
N05CD11
Loprazolam
Niveau 3
Sans objet
N05CF
Médicaments reliés aux benzodiazépines
N05CF01
Zopiclone
Niveau 3
Sans objet
N05CF02
Zolpidem
Niveau 3
Sans objet
N05CM
Autres hypnotiques et sédatifs
N05CM16
Niaprazine
Niveau 3
Sans objet
N05CM
Bromolactobionate
Niveau 1
Sans objet
N05CM
Doxylamine
Niveau 3
Sans objet
N05CX
Hypnotiques et sédatifs en association
N05CX01
Méprobamate en association
Niveau 3
Sans objet
N05CX
Clorazépate en association
Niveau 3
Sans objet
N05CX
Bromure en association
Niveau 1
Sans objet
N05CX
Prométhazine en association
Niveau 2
Sans objet
N06 ― PSYCHOANALEPTIQUES
N06A ― ANTIDÉPRESSEURS
CODE ATC
SUBSTANCE ACTIVE
MODÈLE DE PICTOGRAMME
DÉLAI D'APPOSITION
N06AA
Inhibiteurs non sélectifs de la recapture de la monoamine
N06AA01
Désipramine
Niveau 2
Sans objet
N06AA02
Imipramine
Niveau 2
Sans objet
N06AA04
Clomipramine
Niveau 2
Sans objet
N06AA05
Opipramol
Niveau 2
Sans objet
N06AA06
Trimipramine
Niveau 2
Sans objet
N06AA09
Amitriptyline
Niveau 2
Sans objet
N06AA12
Doxépine
Niveau 2
Sans objet
N06AA16
Dosulépine
Niveau 2
Sans objet
N06AA17
Amoxapine
Niveau 2
Sans objet
N06AA21
Maprotiline
Niveau 2
Sans objet
N06AB
Inhibiteurs sélectifs de la recapture de la sérotonine
N06AB03
Fluoxétine
Niveau 2
Sans objet
N06AB04
Citalopram
Niveau 2
Sans objet
N06AB05
Paroxétine
Niveau 2
Sans objet
N06AB06
Sertraline
Niveau 2
Sans objet
N06AB08
Fluvoxamine
Niveau 2
Sans objet
N06AB10
Escitalopram
Niveau 2
Sans objet
N06AF
Inhibiteurs de la monoamine oxydase, non sélectifs
N06AF05
Iproniazide
Niveau 2
Sans objet
N06AG0
Inhibiteurs de la monoamine oxydase de type A
N06AG02
Moclobémide
Niveau 2
Sans objet
N06AG03
Toloxatone
Niveau 2
Sans objet
N06AX
Autres antidépresseurs
N06AX03
Miansérine
Niveau 2
Sans objet
N06AX09
Viloxazine
Niveau 2
Sans objet
N06AX11
Mirtazapine
Niveau 2
Sans objet
N06AX14
Tianeptine
Niveau 2
Sans objet
N06AX16
Venlafaxine
Niveau 2
Sans objet
N06AX17
Milnacipran
Niveau 2
Sans objet
N06B ― PSYCHOSTIMULANTS, AGENTS UTILISÉS DANS LE TDAH ET NOOTROPIQUES
CODE ATC
SUBSTANCE ACTIVE
MODÈLE DE PICTOGRAMME
DÉLAI D'APPOSITION
N06BA
Sympathomimétiques d'action centrale
N06BA04
Méthylphénidate
Niveau 2
Sans objet
N06BX
Autres psychostimulants et nootropiques
N06BX03
Piracétam
Niveau 2
Sans objet
N06D ― MÉDICAMENTS DE LA DÉMENCE
CODE ATC
SUBSTANCE ACTIVE
MODÈLE DE PICTOGRAMME
DÉLAI D'APPOSITION
N06DA
Anticholinestérasiques
N06DA02
Donépézil
Niveau 2
Sans objet
N06DA03
Rivastigmine
Niveau 2
Sans objet
N06DA04
Galantamine
Niveau 2
Sans objet
N06DX
Autres médicaments de la démence
N06DX01
Mémantine
Niveau 2
Sans objet
N07 ― AUTRES MÉDICAMENTS DU SYSTÈME NERVEUX
N07B ― MÉDICAMENTS UTILISÉS DANS LES PHÉNOMÈNES DE DÉPENDANCE
CODE ATC
SUBSTANCE ACTIVE
MODÈLE DE PICTOGRAMME
DÉLAI D'APPOSITION
N07BA
Médicaments utilisés dans la dépendance à la nicotine
N07BA02
Bupropion
Niveau 2
Sans objet
N07BA03
Varénicline
Niveau 1
1 an à compter
de la publication de l'annexe
N07BB
Médicaments utilisés dans la dépendance alcoolique
N07BB01
Disulfirame
Niveau 2
Sans objet
N07BB04
Naltrexone
Niveau 2
Sans objet
N07BB
Disulfirame en association
Niveau 2
Sans objet
N07BC
Médicaments utilisés dans la dépendance aux opioïdes
N01BC01
Buprénorphine
Niveau 2
Sans objet
N01BC02
Méthadone
Niveau 2
Sans objet
N07C ― ANTIVERTIGINEUX
CODE ATC
SUBSTANCE ACTIVE
MODÈLE DE PICTOGRAMME
DÉLAI D'APPOSITION
N07CA
Antivertigineux
N07CA
Méclozine
Niveau 2
Sans objet
N07X ― AUTRES MÉDICAMENTS DU SYSTÈME NERVEUX
CODE ATC
SUBSTANCE ACTIVE
MODÈLE DE PICTOGRAMME
DÉLAI D'APPOSITION
N07XX
Autres médicaments du système nerveux
N07XX02
Riluzole
Niveau 1
Sans objet
N07XX
Oxitriptan
Niveau 2
1 an à compter
de la publication de l'annexe
N07XX
Ropinirole
Niveau 2
Sans objet
P01 ― ANTIPROTOZOAIRES
P01A ― MÉDICAMENTS CONTRE L'AMIBIASE ET AUTRES PROTOZOOSES
CODE ATC
SUBSTANCE ACTIVE
MODÈLE DE PICTOGRAMME
DÉLAI D'APPOSITION
P01AB
Dérivés du nitro-imidazole
P01AB01
Métronidazole
Niveau 1
1 an à compter
de la publication de l'annexe
P01AB02
Tinidazole
Niveau 1
1 an à compter
de la publication de l'annexe
P01AB03
Ornidazole
Niveau 1
1 an à compter
de la publication de l'annexe
P01AB07
Secnidazole
Niveau 1
1 an à compter
de la publication de l'annexe
P01B ― ANTIPALUDIQUES
CODE ATC
SUBSTANCE ACTIVE
MODÈLE DE PICTOGRAMME
DÉLAI D'APPOSITION
P01BA
Aminoquinoléines
P01BA01
Chloroquine
Niveau 1
1 an à compter
de la publication de l'annexe
P01BA06
Amodiaquine
Niveau 1
1 an à compter
de la publication de l'annexe
P01BB
Biguanides
P01BB51
Proguanil en association à la chloroquine
Niveau 1
1 an à compter
de la publication de l'annexe
P01BC
Méthanolquinoléines
P01BC01
Quinine
Niveau 1
1 an à compter
de la publication de l'annexe
P01BC02
Méfloquine
Niveau 1
1 an à compter
de la publication de l'annexe
P02 ― ANTHELMINTHIQUES
P02B ― ANTITRÉMATODES
CODE ATC
SUBSTANCE ACTIVE
MODÈLE DE PICTOGRAMME
DÉLAI D'APPOSITION
P02BA
Dérivés de la quinoléine et apparentés
P02BA01
Praziquantel
Niveau 1
1 an à compter
de la publication de l'annexe
P02BX
Autres antitrématodes
P02BX04
Triclabendazole
Niveau 1
1 an à compter
de la publication de l'annexe
P02C ― ANTINÉMATODES
CODE ATC
SUBSTANCE ACTIVE
MODÈLE DE PICTOGRAMME
DÉLAI D'APPOSITION
P02CB
Pipérazine et dérivés
P02CB02
Diéthylcarbamazine
Niveau 1
1 an à compter
de la publication de l'annexe
R01 ― PRÉPARATIONS NASALES
R01A ― DÉCONGESTIONNANTS ET AUTRES PRÉPARATIONS À USAGE TOPIQUE
CODE ATC
SUBSTANCE ACTIVE
MODÈLE DE PICTOGRAMME
DÉLAI D'APPOSITION
R01AC
Antiallergiques, corticoïdes exclus
R01AC03
Azélastine
Niveau 1
1 an à compter
de la publication de l'annexe
R01AC
Céthéxonium et phényltoloxamine
Niveau 1
1 an à compter
de la publication de l'annexe
R01B ― DÉCONGESTIONNANTS À USAGE SYSTÉMIQUE
CODE ATC
SUBSTANCE ACTIVE
MODÈLE DE PICTOGRAMME
DÉLAI D'APPOSITION
R01BA
Décongestionnants à usage systémique
R01BA52
Pseudoéphédrine en association
La présence du pictogramme de niveau 1 est justifiée pour les spécialités contenant une substance associée susceptible d'avoir des effets sur la conduite de niveau 1 (par ex. ibuprofène).
Niveau 1
1 an à compter
de la publication de l'annexe
La présence du pictogramme de niveau 2 est justifiée pour les spécialités contenant une substance associée susceptible d'avoir des effets sur la conduite de niveau 2 (par ex. antihistaminique de niveau 2).
Niveau 2
1 an à compter
de la publication de l'annexe
La présence du pictogramme de niveau 3 est justifiée pour les spécialités contenant une substance associée susceptible d'avoir des effets sur la conduite de niveau 3 (par ex. hypnotique).
Niveau 3
1 an à compter
de la publication de l'annexe
R01BA53
Phényléphrine en association
Niveau 2
1 an à compter
de la publication de l'annexe
R05 ― MÉDICAMENTS DU RHUME ET DE LA TOUX
La présence du pictogramme de niveau 1 est justifiée pour les spécialités de cette classe ATC dont la quantité d'alcool contenue dans la dose maximale journalière dépasse 3 g.
La présence du pictogramme de niveau 2 est justifiée pour les spécialités de cette classe ATC dont la quantité d'alcool contenue dans la dose maximale journalière dépasse 3 g et qui contiennent une autre substance susceptible d'avoir des effets sur la conduite.
R05C ― EXPECTORANTS, SAUF ASSOCIATION AUX ANTITUSSIFS
CODE ATC
SUBSTANCE ACTIVE
MODÈLE DE PICTOGRAMME
DÉLAI D'APPOSITION
R05CA
Expectorants
Dans l'état actuel des connaissances, aucun de ces principes actifs ne semble altérer les capacités de conduite
Pas de pictogramme
excepté pour les spécialités
dont la quantité d'alcool
contenue dans la dose maximale
journalière est ¹ 3 g
Sans objet
R05CB
Mucolytiques
Dans l'état actuel des connaissances, aucun de ces principes actifs ne semble altérer les capacités de conduite
Pas de pictogramme
excepté pour les spécialités
dont la quantité d'alcool
contenue dans la dose maximale
journalière est ¹ 3 g
Sans objet
R05D ― ANTITUSSIFS, SAUF ASSOCIATIONS AUX EXPECTORANTS
CODE ATC
SUBSTANCE ACTIVE
MODÈLE DE PICTOGRAMME
DÉLAI D'APPOSITION
R05DA
Alcaloïdes de l'opium et dérivés
R05DA
Alcaloïdes de l'opium et dérivés
Niveau 1
Niveau 2 pour les spécialités contenant un antihistaminique
Sans objet
R05DA01
Ethylmorphine
Niveau 1
Sans objet
R05DA04
Codéine
Niveau 1
Sans objet
R05DA07
Noscapine
Niveau 1
Sans objet
R05DA08
Pholcodine
Niveau 1
Sans objet
R05DA09
Dextrométhorphane
Niveau 1
Sans objet
R05DA20
Association (alcaloïdes de l'opium et dérivés)
Niveau 1
Sans objet
R05DB
Autres antitussifs
R05DB05
Pentoxyvérine
Niveau 1
Sans objet
R05F ― ANTITUSSIFS ET EXPECTORANTS EN ASSOCIATION
CODE ATC
SUBSTANCE ACTIVE
MODÈLE DE PICTOGRAMME
DÉLAI D'APPOSITION
R05FA
Dérivés de l'opium et expectorants
R05FA02
Dérivés de l'opium et expectorants
Niveau 1
(ou 2 pour les spécialités dont la quantité d'alcool contenue dans la dose maximale journalière dépasse 3 g)
Sans objet
R05 FB
Autres antitussifs et expectorants
R05 FB01
Antitussifs et mucolytiques
Niveau 2
Sans objet
R05 FB02
Antitussifs et expectorants
Niveau 2 pour les spécialités contenant un antihistaminique de niveau 2
Sans objet
R05X ― AUTRES MÉDICAMENTS DU RHUME EN ASSOCIATION
CODE ATC
SUBSTANCE ACTIVE
MODÈLE DE PICTOGRAMME
DÉLAI D'APPOSITION
R05X
Autres médicaments du rhume en association
La présence du pictogramme de niveau 1 est justifiée pour les spécialités contenant une substance associée susceptible d'avoir des effets sur la conduite de niveau 1 (par ex. ibuprofène).
Niveau 1
Sans objet
La présence du pictogramme de niveau 2 est justifiée pour les spécialités contenant une substance associée susceptible d'avoir des effets sur la conduite de niveau 2 (par ex. antihistaminique de niveau 2).
Niveau 2
Sans objet
La présence du pictogramme de niveau 3 est justifiée pour les spécialités contenant une substance associée susceptible d'avoir des effets sur la conduite de niveau 3 (par ex. hypnotique).
Niveau 3
1 an à compter
de la publication
R06 ― ANTIHISTAMINIQUES À USAGE SYSTÉMIQUE
R06 ― ANTIHISTAMINIQUES À USAGE SYSTÉMIQUE
CODE ATC
SUBSTANCE ACTIVE
MODÈLE DE PICTOGRAMME
DÉLAI D'APPOSITION
R06AA
Ethers aminoalkyles
R06AA02
Diphénhydramine
Niveau 2
Sans objet
R06AA06
Chlorphénoxamine
Niveau 2
Sans objet
R06AA08
Carbinoxamine
Niveau 2
Sans objet
R06AB
Alkylamines substituées
R06AB01
Bromphéniramine
Niveau 2
Sans objet
R06AB02
Dexchlorphéniramine
Niveau 2
Sans objet
R06AB04
Chlorphénamine
Niveau 2
Sans objet
R06AB52
Dexchlorphéniramine en association
Niveau 2
Sans objet
R06AB54
Chlorphénamine en association
Niveau 2
Sans objet
R06AB
Phéniramine en association
Niveau 2
Sans objet
R06AD
Dérivés de la phénothiazine
R06AD01
Alimémazine
Niveau 2
Sans objet
R06AD02
Prométhazine
Niveau 2
Sans objet
R06AD07
Méquitazine
Niveau 2
Sans objet
R06AD08
Oxomémazine
Niveau 2
1 an à compter
de la publication
R06AD09
Isothipendyl
Niveau 2
Sans objet
R06AE
Dérivés de la pipérazine
R06AE01
Buclizine
Niveau 2
Sans objet
R06AE06
Oxotomide
Niveau 2
Sans objet
R06AE07
Cétirizine
Niveau 1
Sans objet
R06AE09
Lévocétirizine
Niveau 1
Sans objet
R06AX
Autres antihistaminiques à usage systémique
R06AX02
Cyproheptadine
Niveau 2
Sans objet
R06AX07
Triprolidine
Niveau 2
Sans objet
R06AX13
Loratadine
Niveau 1
Sans objet
R06AX17
Kétotifène
Niveau 2
Sans objet
R06AX23
Piméthixène
Niveau 2
Sans objet
R06AX25
Mizolastine
Niveau 2
Sans objet
R06AX27
Desloratadine
Niveau 1
Sans objet
R06AX
Loratadine en association
Niveau 1
1 an à compter
de la publication
R07 ― AUTRES MÉDICAMENTS DE L'APPAREIL RESPIRATOIRE
R07A ― AUTRES MÉDICAMENTS DE L'APPAREIL RESPIRATOIRE
CODE ATC
SUBSTANCE ACTIVE
MODÈLE DE PICTOGRAMME
DÉLAI D'APPOSITION
R07AX
Autres médicaments du système respiratoire
R07AX
Scopolamine
Niveau 2
1 an à compter
de la publication
S01 ― MÉDICAMENTS OPHTALMOLOGIQUES
S01A ― ANTI-INFECTIEUX
CODE ATC
SUBSTANCE ACTIVE
MODÈLE DE PICTOGRAMME
DÉLAI D'APPOSITION
S01AA
Antibiotiques
S01AA02
Chlortétracycline
Niveau 1
Sans objet
S01AA04
Oxytétracycline
Niveau 1
Sans objet
S01AA11
Gentamicine
Niveau 1
Sans objet
S01AA12
Tobramycine
Niveau 1
Sans objet
S01AA16
Rifamycine
Niveau 1
Sans objet
S01AA20
Antibiotiques en association à d'autres substances
Niveau 2
Sans objet
S01AA30
Associations de différents antibiotiques
Niveau 1
Sans objet
S01AX
Autres anti-infectieux
S01AX13
Ciprofloxacine
Niveau 1
Sans objet
S01B ― ANTI-INFLAMMATOIRES
CODE ATC
SUBSTANCE ACTIVE
MODÈLE DE PICTOGRAMME
DÉLAI D'APPOSITION
S01BA
Corticoïdes non associés
S01BA01
Dexaméthasone
Niveau 1
Sans objet
S01BA13
Rimexolone
Niveau 1
Sans objet
S01BC
Anti-inflammatoires non stéroïdiens
S01BC01
Indométacine
Niveau 1
Sans objet
S01BC03
Diclofénac
Niveau 1
Sans objet
S01C ― ANTI-INFLAMMATOIRES ET ANTI-INFECTIEUX EN ASSOCIATION
CODE ATC
SUBSTANCE ACTIVE
MODÈLE DE PICTOGRAMME
DÉLAI D'APPOSITION
S01CA
Corticoïdes et anti-infectieux en association
S01CA01
Dexaméthasone et anti-infectieux
Niveau 1
Sans objet
S01CA03
Hydrocortisone et anti-infectieux
Niveau 1
Sans objet
S01CC
AINS et anti-infectieux en association
S01CC
Indométacine et anti-infectieux
Niveau 1
Sans objet
S01E ― ANTIGLAUCOMATEUX ET MYOTIQUES
CODE ATC
SUBSTANCE ACTIVE
MODÈLE DE PICTOGRAMME
DÉLAI D'APPOSITION
S01EA
Sympathomimétiques antiglaucomateux
S01EA02
Dipivéfrine
Niveau 1
Sans objet
S01EA03
Apraclonidine
Niveau 1
Sans objet
S01EA05
Brimonidine
Niveau 1
Sans objet
S01EB
Parasympathomimétiques
S01EB01
Pilocarpine
Niveau 2
Sans objet
S01EB02
Carbachol
Niveau 2
Sans objet
S01EB09
Acétylcholine
Niveau 2
Sans objet
S01EB51
Pilocarpine en association
Niveau 2
Sans objet
S01EC
Inhibiteurs de l'anhydrase carbonique
S01EC03
Dorzolamide
Niveau 1
Sans objet
S01EC04
Brinzolamide
Niveau 1
Sans objet
S01ED
Bêtabloquants
S01ED01
Timolol
Niveau 1
Sans objet
S01ED03
Lévobunolol
Niveau 1
Sans objet
S01ED04
Métipranolol
Niveau 1
Sans objet
S01ED05
Cartéolol
Niveau 1
Sans objet
S01ED51
Timolol en association
Niveau 1
Sans objet
S01EE
Analogues de la prostaglandine
S01EE01
Latanoprost
Niveau 1
Sans objet
S01EE03
Bimatoprost
Niveau 1
Sans objet
S01EE04
Travoprost
Niveau 1
Sans objet
S01F ― MYDRIATIQUES ET CYCLOPLÉGIQUES
CODE ATC
SUBSTANCE ACTIVE
MODÈLE DE PICTOGRAMME
DÉLAI D'APPOSITION
S01 FA
Anticholinergiques
S01FA01
Atropine
Niveau 3
Sans objet
S01FA04
Cyclopentolate
Niveau 3
Sans objet
S01FA05
Homatropine
Niveau 3
Sans objet
S01FA06
Tropicamide
Niveau 3
Sans objet
S01FA56
Tropicamide en association
Niveau 3
Sans objet
S01FB
Sympathomimétiques, antiglaucomateux exclus
S01FB01
Phényléphrine
Niveau 3
Sans objet
S01G ― DÉCONGESTIONNANTS ET ANTIALLERGIQUES
CODE ATC
SUBSTANCE ACTIVE
MODÈLE DE PICTOGRAMME
DÉLAI D'APPOSITION
S01GA
Sympathomimétiques utilisés comme décongestionnants
S01GA02
Tétryzoline
Niveau 2
Sans objet
S01GA06
Oxédrine
Niveau 2
Sans objet
S01GA51
Naphazoline en association
Niveau 2
Sans objet
S01GA55
Phényléphrine en association
Niveau 2
Sans objet
S01GA56
Oxédrine en association
Niveau 2
Sans objet
S01GX
Autres antiallergiques
S01GX01
Acide cromoglicique
Niveau 1
Sans objet
S01GX07
Azélastine
Niveau 1
Sans objet
S01GX08
Kétotifène
Niveau 1
Sans objet
S01GX09
Olopatadine
Niveau 1
Sans objet
S01J ― MÉDICAMENTS DE DIAGNOSTIC
CODE ATC
SUBSTANCE ACTIVE
MODÈLE DE PICTOGRAMME
DÉLAI D'APPOSITION
S01JA
Colorants
S01JA01
Fluorescéine
Niveau 1
pour la forme injectable
Sans objet
V03 ― ANTIDOTES ET AUTRES MÉDICAMENTS
V03A ― ANTIDOTES ET AUTRES MÉDICAMENTS
CODE ATC
SUBSTANCE ACTIVE
MODÈLE DE PICTOGRAMME
DÉLAI D'APPOSITION
V03AB
Antidotes
V03AB02
Nalorphine
Niveau 3
1 an à compter
de la publication
V03AB04
Pralidoxime
Niveau 1
1 an à compter
de la publication
V03AB16
Ethanol
Niveau 3
1 an à compter
de la publication
V03AB25
Flumazénil
Niveau 3
1 an à compter
de la publication
V03AB34
Fomépizole
Niveau 2
1 an à compter
de la publication
V03AC
Chélateurs du fer
V03AC01
Déféroxamine
Niveau 2
1 an à compter
de la publication
V03AC03
Déférasirox
Niveau 2
1 an à compter
de la publication
V03AX
Autres médicaments
V03AX
Autres médicaments
Niveau 2 pour les spécialités
contenant de l'alcool
ou des extraits de valériane
1 an à compter
de la publication
V04 ― MÉDICAMENTS POUR DIAGNOSTIC
V04C ― AUTRES MÉDICAMENTS POUR DIAGNOSTIC
CODE ATC
SUBSTANCE ACTIVE
MODÈLE DE PICTOGRAMME
DÉLAI D'APPOSITION
V04CD
Tests de la fonction hypophysaire
V04CD01
Métyrapone
Niveau 1
1 an à compter
de la publication
V08 ― PRODUITS DE CONTRASTE
V08A ― PRODUITS DE CONTRASTE IODÉS
CODE ATC
SUBSTANCE ACTIVE
MODÈLE DE PICTOGRAMME
DÉLAI D'APPOSITION
V08AB
Produits de contraste de basse osmolarité,
hydrosolubles, à tropisme rénal
V08AB09
Iodixanol
Niveau 1
1 an à compter
de la publication
V08B ― PRODUITS DE CONTRASTE NON IODÉS
CODE ATC
SUBSTANCE ACTIVE
MODÈLE DE PICTOGRAMME
DÉLAI D'APPOSITION
V08B
Produits de contraste non iodés
V08B
Indocyanine
Niveau 1
1 an à compter
de la publication
A N N E X E La présente annexe associe à chaque substance active pouvant entrer dans la composition de médicaments et produits qui ont des effets sur la capacité de conduire des véhicules ou d'utiliser des machines mentionnés dans le résumé des caractéristiques du produit un modèle de pictogramme. Elle est mise à jour par arrêté du ministre chargé de la santé, pris sur proposition du directeur général de l'Agence française de sécurité sanitaire des produits de santé.
Les substances actives sont présentées conformément au système de classification ATC à cinq niveaux (Anatomical Therapeutic Chemical Classification System).A03 ― MÉDICAMENTS POUR LES TROUBLES FONCTIONNELS GASTRO-INTESTINAUX
A03A ― MÉDICAMENTS POUR LES TROUBLES FONCTIONNELS INTESTINAUX
CODE ATC SUBSTANCE ACTIVE MODÈLE DE PICTOGRAMME DÉLAI D'APPOSITION A03AA Anticholinergiques de synthèse
esters avec groupement amine tertiaire A03AA08 Dihexyvérine Niveau 2 1 an à compter
de la publication de l'annexe A03AD Papavérine et dérivés A03AD01 Papavérine Niveau 1 1 an à compter
de la publication de l'annexe
A03B ― BELLADONE ET DÉRIVÉS
CODE ATC SUBSTANCE ACTIVE MODÈLE DE PICTOGRAMME DÉLAI D'APPOSITION A03BA Alcaloïdes de la belladone
amines tertiaires A03BA01 Atropine Niveau 2 1 an à compter
de la publication de l'annexe A03BB Alcaloïdes hémisynthétiques de la belladone
ammoniums quaternaires A03BB01 Butylscopolamine Niveau 2 1 an à compter
de la publication de l'annexe
A03C ― ANTISPASMODIQUES EN ASSOCIATION AVEC DES PSYCHOLEPTIQUES
CODE ATC SUBSTANCE ACTIVE MODÈLE DE PICTOGRAMME DÉLAI D'APPOSITION A03CA Anticholinergiques de synthèse
en association avec des psycholeptiques A03AC02 Clidinium en association avec des psycholeptiques Niveau 2 1 an à compter
de la publication de l'annexe A03CC Autres antispasmodiques
en association avec des psycholeptiques A03CC Halopéridol en association Niveau 2 1 an à compter
de la publication de l'annexe
A04 ― ANTIÉMÉTIQUES ET ANTINAUSÉEUX
A04A ― ANTIÉMÉTIQUES ET ANTINAUSÉEUX
CODE ATC SUBSTANCE ACTIVE MODÈLE DE PICTOGRAMME DÉLAI D'APPOSITION A04AA Antagonistes de la sérotonine (5HT3) A04AA01 Ondansétron Niveau 1 1 an à compter
de la publication de l'annexe A04AA02 Granisétron Niveau 1 Sans objet A04AA03 Tropisétron Niveau 1 Sans objet A04AA04 Dolasétron Niveau 1 Sans objet A04AD Autres antiémétiques A04AD01 Scopolamine Niveau 2 Sans objet A04AD05 Métopimazine Niveau 2 Sans objet A04AD Diménhydrinate Niveau 2 Sans objet A04AD Diphénhydramine Niveau 2 Sans objet A04AD Métoclopramide Niveau 2 Sans objet A04AD Prométhazine en association Niveau 2 Sans objet
A06 ― LAXATIFS
A06A ― LAXATIFS
CODE ATC SUBSTANCE ACTIVE MODÈLE DE PICTOGRAMME DÉLAI D'APPOSITION A06AC Laxatifs de lest A06AC53 Sterculia en association Niveau 2 1 an à compter
de la publication de l'annexe
A07 ― ANTIDIARRHÉIQUES, ANTI-INFLAMMATOIRES ET ANTI-INFECTIEUX INTESTINAUX
A07D ― RALENTISSEURS DE LA MOTRICITÉ INTESTINALE
CODE ATC SUBSTANCE ACTIVE MODÈLE DE PICTOGRAMME DÉLAI D'APPOSITION A07DA Ralentisseurs de la motricité intestinale A07DA02 Opium Niveau 2 1 an à compter
de la publication de l'annexe A07DA03 Lopéramide Niveau 1 1 an à compter
de la publication de l'annexe A07DA05 Lopéramide oxyde Niveau 1 1 an à compter
de la publication de l'annexe A07DA52 Morphine en association Niveau 2 1 an à compter
de la publication de l'annexe A07DA53 Lopéramide en association Niveau 1 1 an à compter
de la publication de l'annexe A07DA Atropine en association Niveau 2 1 an à compter
de la publication de l'annexe
A08 ― PRÉPARATIONS CONTRE L'OBÉSITÉ, PRODUITS DE RÉGIME EXCLUS
A08A ― PRÉPARATIONS CONTRE L'OBÉSITÉ, PRODUITS DE RÉGIME EXCLUS
CODE ATC SUBSTANCE ACTIVE MODÈLE DE PICTOGRAMME DÉLAI D'APPOSITION A08AA Médicaments contre l'obésité à action centrale A08AA10 Sibutramine Niveau 2 1 an à compter
de la publication de l'annexe
A10 ― MÉDICAMENTS DU DIABÈTE
A10A ― INSULINES ET ANALOGUES
CODE ATC SUBSTANCE ACTIVE MODÈLE DE PICTOGRAMME DÉLAI D'APPOSITION A10AB Insulines et analogues d'action rapide A10AB01 Insuline humaine Niveau 2 Sans objet A10AB04 Insuline lispro Niveau 2 Sans objet A10AB05 Insuline asparte Niveau 2 Sans objet A10AB06 Insuline glulisine Niveau 2 1 an à compter
de la publication de l'annexe A10AC Insulines et analogues d'action intermédiaire A10AC01 Insuline humaine Niveau 2 Sans objet A10AC04 Insuline lispro Niveau 2 Sans objet A10AD Insulines et analogues d'action intermédiaire
et à début d'action rapide A10AD01 Insuline humaine Niveau 2 Sans objet A10AD04 Insuline lispro Niveau 2 Sans objet A10AD05 Insuline asparte Niveau 2 1 an à compter
de la publication de l'annexe A10AE Insulines et analogues d'action lente A10AE01 Insuline humaine Niveau 2 Sans objet A10AE04 Insuline glargine Niveau 2 Sans objet A10AE05 Insuline détémir Niveau 2 Sans objet
A10B ― ANTIDIABÉTIQUES ORAUX
CODE ATC SUBSTANCE ACTIVE MODÈLE DE PICTOGRAMME DÉLAI D'APPOSITION A10BB Sulfamides, dérivés de l'urée A10BB01 Glibenclamide Niveau 2 Sans objet A10BB04 Glibornuride Niveau 2 Sans objet A10BB06 Carbutamide Niveau 2 Sans objet A10BB07 Glipizide Niveau 2 Sans objet A10BB09 Gliclazide Niveau 2 Sans objet A10BB12 Glimépiride Niveau 2 Sans objet A10BD Associations d'antidiabétiques oraux A10BD02 Metformine et sulfamides Niveau 2 Sans objet A10BX Autres antidiabétiques oraux A10BX02 Répaglinide Niveau 2 Sans objet A10BX03 Natéglinide Niveau 2 Sans objet
A13 ― TONIQUES
CODE ATC SUBSTANCE ACTIVE MODÈLE DE PICTOGRAMME DÉLAI D'APPOSITION A13 Toniques Pas de pictogramme
excepté pour les spécialités
dont la quantité d'alcool
contenue dans la dose maximale
journalière dépasse 3 g (niveau 1)1 an à compter
de la publication de l'annexe
B02 ― ANTIHÉMORRAGIQUES
B02A ― ANTIFIBRINOLYTIQUES
CODE ATC SUBSTANCE ACTIVE MODÈLE DE PICTOGRAMME DÉLAI D'APPOSITION B02AA Analogues d'acides aminés B02AA02 Acide tranexamique Niveau 1 1 an à compter
de la publication de l'annexe
C01 ― MÉDICAMENTS EN CARDIOLOGIE
C01B ― ANTIARYTHMIQUES, CLASSE I
CODE ATC SUBSTANCE ACTIVE MODÈLE DE PICTOGRAMME DÉLAI D'APPOSITION C01BA Antiarythmiques, classe IA C01BA03 Disopyramide Niveau 1 1 an à compter
de la publication de l'annexe C01BA Hydroxyquinidine Niveau 1 1 an à compter
de la publication de l'annexe C01BB Antiarythmiques, classe IB C01BB01 Lidocaïne Niveau 1 1 an à compter
de la publication de l'annexe C01BB02 Mexilétine Niveau 1 1 an à compter
de la publication de l'annexe C01BB04 Aprindine Niveau 1 1 an à compter
de la publication de l'annexe C01BC Antiarythmiques, classe IC C01BC03 Propafénone Niveau 1 1 an à compter
de la publication de l'annexe C01BC04 Flécaïnide Niveau 1 1 an à compter
de la publication de l'annexe C01BG Autres antiarythmiques de classe I C01BG07 Cibenzoline Niveau 1 1 an à compter
de la publication de l'annexe
C01C ― STIMULANTS CARDIAQUES, GLUCOSIDES CARDIOTONIQUES EXCLUS
CODE ATC SUBSTANCE ACTIVE MODÈLE DE PICTOGRAMME DÉLAI D'APPOSITION C01CA Adrénergiques et dopaminergiques C01CA17 Midodrine Niveau 1 1 an à compter
de la publication de l'annexe
C01D ― VASODILATATEURS EN CARDIOLOGIE
CODE ATC SUBSTANCE ACTIVE MODÈLE DE PICTOGRAMME DÉLAI D'APPOSITION C01DA Dérivés nitrés C01DA02 Trinitrine Niveau 1 1 an à compter
de la publication de l'annexe C01DA05 Pentaérithrityl tétranitrate Niveau 1 1 an à compter
de la publication de l'annexe C01DA08 Isosorbide dinitrate Niveau 1 1 an à compter
de la publication de l'annexe C01DA14 Isosorbide mononitrate Niveau 1 1 an à compter
de la publication de l'annexe
C01E ― AUTRES MÉDICAMENTS UTILISÉS EN CARDIOLOGIE
CODE ATC SUBSTANCE ACTIVE MODÈLE DE PICTOGRAMME DÉLAI D'APPOSITION C01EB Autres médicaments utilisés en cardiologie C01EB17 Ivabradine Niveau 2 1 an à compter
de la publication de l'annexe
C02 ― ANTIHYPERTENSEURS
C02A ― ADRÉNOLYTIQUES À ACTION CENTRALE
CODE ATC SUBSTANCE ACTIVE MODÈLE DE PICTOGRAMME DÉLAI D'APPOSITION C02AB Méthyldopa C02AB02 Méthyldopa Niveau 2 1 an à compter
de la publication de l'annexe C02AC Agonistes des récepteurs à l'imidazoline C02AC01 Clonidine Niveau 2 1 an à compter
de la publication de l'annexe C02AC02 Guanfacine Niveau 2 1 an à compter
de la publication de l'annexe C02AC05 Moxonidine Niveau 2 1 an à compter
de la publication de l'annexe C02AC06 Rilménidine Niveau 2 1 an à compter
de la publication de l'annexe
C02C ― ADRÉNOLYTIQUES À ACTION PÉRIPHÉRIQUE
CODE ATC SUBSTANCE ACTIVE MODÈLE DE PICTOGRAMME DÉLAI D'APPOSITION C02CA Alphabloquants C02CA01 Prazosine Niveau 1 1 an à compter
de la publication de l'annexe C02CA06 Urapidil Niveau 1 1 an à compter
de la publication de l'annexe
C02K ― AUTRES ANTIHYPERTENSEURS
CODE ATC SUBSTANCE ACTIVE MODÈLE DE PICTOGRAMME DÉLAI D'APPOSITION C02KX Autres antihypertenseurs (HTAP) C02KX01 Bosentan Niveau 1 1 an à compter
de la publication de l'annexe
C04 ― VASODILATATEURS PÉRIPHÉRIQUES
C04A ― VASODILATATEURS PÉRIPHÉRIQUES
CODE ATC SUBSTANCE ACTIVE MODÈLE DE PICTOGRAMME DÉLAI D'APPOSITION C04AX Autres vasodilatateurs périphériques C04AX Piribédil Niveau 2 1 an à compter
de la publication de l'annexe
C05 ― VASCULOPROTECTEURS
CODE ATC SUBSTANCE ACTIVE MODÈLE DE PICTOGRAMME DÉLAI D'APPOSITION C05 Vasculoprotecteurs Pas de pictogramme
excepté pour les spécialités
dont la quantité d'alcool
contenue dans la dose maximale
journalière dépasse 3 g (niveau 1)1 an à compter
de la publication de l'annexe
C07 ― BÊTABLOQUANTS
C07 F ― BÊTABLOQUANTS ET AUTRES ANTIHYPERTENSEURS
CODE ATC SUBSTANCE ACTIVE MODÈLE DE PICTOGRAMME DÉLAI D'APPOSITION C07FB Bêtabloquants sélectifs
et autres hypertenseurs C07FB02 Métoprolol et félodipine Niveau 1 1 an à compter
de la publication de l'annexe
C08 ― INHIBITEURS CALCIQUES
C08C ― INHIBITEURS CALCIQUES À EFFETS VASCULAIRES
CODE ATC SUBSTANCE ACTIVE MODÈLE DE PICTOGRAMME DÉLAI D'APPOSITION C08CA Dérivés de la dihydropyridine C08CA01 Amlodipine Niveau 1 1 an à compter
de la publication de l'annexe C08CA02 Félodipine Niveau 1 1 an à compter
de la publication de l'annexe C08CA03 Isradipine Niveau 1 1 an à compter
de la publication de l'annexe C08CA08 Nitrendipine Niveau 1 1 an à compter
de la publication de l'annexe C08CA11 Manidipine Niveau 1 1 an à compter
de la publication de l'annexe
C09 ― MÉDICAMENTS AGISSANT SUR LE SYSTÈME RÉNINE-ANGIOTENSINE
C09A ― INHIBITEURS DE L'ENZYME DE CONVERSION (IEC) NON ASSOCIÉS
CODE ATC SUBSTANCE ACTIVE MODÈLE DE PICTOGRAMME DÉLAI D'APPOSITION C09AA Inhibiteurs de l'enzyme de conversion non associés C09AA01 Captopril Niveau 1 1 an à compter
de la publication de l'annexe C09AA02 Enalapril Niveau 1 1 an à compter
de la publication de l'annexe C09AA03 Lisinopril Niveau 1 1 an à compter
de la publication de l'annexe C09AA04 Périndopril Niveau 1 1 an à compter
de la publication de l'annexe C09AA05 Ramipril Niveau 1 1 an à compter
de la publication de l'annexe C09AA06 Quinapril Niveau 1 1 an à compter
de la publication de l'annexe C09AA07 Bénazépril Niveau 1 1 an à compter
de la publication de l'annexe C09AA08 Cilazapril Niveau 1 1 an à compter
de la publication de l'annexe C09AA09 Fosinopril Niveau 1 1 an à compter
de la publication de l'annexe C09AA10 Trandolapril Niveau 1 1 an à compter
de la publication de l'annexe C09AA13 Moexipril Niveau 1 1 an à compter
de la publication de l'annexe C09AA15 Zofénopril Niveau 1 1 an à compter
de la publication de l'annexe C09AA16 Imidapril Niveau 1 1 an à compter
de la publication de l'annexe
C09B ― INHIBITEURS DE L'ENZYME DE CONVERSION (IEC) EN ASSOCIATION
CODE ATC SUBSTANCE ACTIVE MODÈLE DE PICTOGRAMME DÉLAI D'APPOSITION C09BA Inhibiteurs de l'enzyme de conversion et diurétiques C09BA01 Captopril et diurétiques Niveau 1 1 an à compter
de la publication de l'annexe C09BA02 Enalapril et diurétiques Niveau 1 1 an à compter
de la publication de l'annexe C09BA03 Lisinopril et diurétiques Niveau 1 1 an à compter
de la publication de l'annexe C09BA04 Perindopril et diurétiques Niveau 1 1 an à compter
de la publication de l'annexe C09BA05 Ramipril et diurétiques Niveau 1 1 an à compter
de la publication de l'annexe C09BA06 Quinapril et diurétiques Niveau 1 1 an à compter
de la publication de l'annexe C09BA07 Bénazépril et diurétiques Niveau 1 1 an à compter
de la publication de l'annexe C09BA09 Fosinopril et diurétiques Niveau 1 1 an à compter
de la publication de l'annexe C09BA15 Zofénopril et diurétiques Niveau 1 1 an à compter
de la publication de l'annexe C09BB Inhibiteurs de l'enzyme de conversion
et inhibiteurs calciques C09BB10 Trandolapril et inhibiteurs calciques Niveau 1 1 an à compter
de la publication de l'annexe
C09C ― ANTAGONISTES DE L'ANGIOTENSINE II, NON ASSOCIÉS
CODE ATC SUBSTANCE ACTIVE MODÈLE DE PICTOGRAMME DÉLAI D'APPOSITION C09CA Antagonistes de l'angiotensine II, non associés C09CA02 Eprosartan Niveau 1 1 an à compter
de la publication de l'annexe C09CA03 Valsartan Niveau 1 1 an à compter
de la publication de l'annexe C09CA04 Irbésartan Niveau 1 1 an à compter
de la publication de l'annexe C09CA06 Candésartan Niveau 1 1 an à compter
de la publication de l'annexe C09CA07 Telmisartan Niveau 1 1 an à compter
de la publication de l'annexe C09CA08 Olmésartan medoxomil Niveau 1 1 an à compter
de la publication de l'annexe
C09D ― ANTAGONISTES DE L'ANGIOTENSINE II EN ASSOCIATION
CODE ATC SUBSTANCE ACTIVE MODÈLE DE PICTOGRAMME DÉLAI D'APPOSITION C09DA Antagonistes de l'angiotensine II et diurétiques C09DA02 Eprosartan et diurétiques Niveau 1 1 an à compter
de la publication de l'annexe C09DA03 Valsartan et diurétiques Niveau 1 1 an à compter
de la publication de l'annexe C09DA04 Irbésartan et diurétiques Niveau 1 1 an à compter
de la publication de l'annexe C09DA06 Candésartan et diurétiques Niveau 1 1 an à compter
de la publication de l'annexe C09DA07 Telmisartan et diurétiques Niveau 1 1 an à compter
de la publication de l'annexe C09DA08 Olmésartan medoxomil et diurétiques Niveau 1 1 an à compter
de la publication de l'annexe
C10 ― HYPOLIPIDÉMIANTS
C10A ― HYPOCHOLESTÉROLÉMIANTS ET HYPOTRIGLYCÉRIDEMIANTS
CODE ATC SUBSTANCE ACTIVE MODÈLE DE PICTOGRAMME DÉLAI D'APPOSITION C10AX Autres hypocholestérolémiants et hypotriglycéridémiants C10AX04 Benfluorex Niveau 1 1 an à compter
de la publication de l'annexe
D05 ― MÉDICAMENTS CONTRE LE PSORIASIS
D05B ― MÉDICAMENTS CONTRE LE PSORIASIS À USAGE SYSTÉMIQUE
CODE ATC SUBSTANCE ACTIVE MODÈLE DE PICTOGRAMME DÉLAI D'APPOSITION D05BB Rétinoïdes pour le traitement du psoriasis D05BB02 Acitrétine Niveau 1 1 an à compter
de la publication de l'annexe
D10 ― PRÉPARATIONS ANTIACNÉIQUES
D10B ― PRÉPARATIONS ANTIACNÉIQUES À USAGE TOPIQUE
CODE ATC SUBSTANCE ACTIVE MODÈLE DE PICTOGRAMME DÉLAI D'APPOSITION D10BA Rétinoïdes pour le traitement de l'acné D10BA01 Isotrétinoïne Niveau 1 1 an à compter
de la publication de l'annexe
G01 ― ANTI-INFECTIEUX ET ANTISEPTIQUES À USAGE GYNÉCOLOGIQUE
G01A ― ANTI-INFECTIEUX ET ANTISEPTIQUES, ASSOCIATIONS AUX CORTICOÏDES EXCLUES
CODE ATC SUBSTANCE ACTIVE MODÈLE DE PICTOGRAMME DÉLAI D'APPOSITION G01AA Antibiotiques G01AA51 Nystatine en association
(pour les spécialités contenant du métronidazole)Niveau 1 1 an à compter
de la publication de l'annexe G01AF Dérivés imidazoles G01AF01 Métronidazole Niveau 1 1 an à compter
de la publication de l'annexe
G02 ― AUTRES MÉDICAMENTS GYNÉCOLOGIQUES
G02C ― AUTRES MÉDICAMENTS GYNÉCOLOGIQUES
CODE ATC SUBSTANCE ACTIVE MODÈLE DE PICTOGRAMME DÉLAI D'APPOSITION G02CB Inhibiteurs de la prolactine G02CB01 Bromocriptine Niveau 2 1 an à compter
de la publication de l'annexe G02CB02 Lisuride Niveau 2 1 an à compter
de la publication de l'annexe G02CB03 Cabergoline Niveau 2 1 an à compter
de la publication de l'annexe G03CB04 Quinagolide Niveau 2 1 an à compter
de la publication de l'annexe
G03 ― HORMONES SEXUELLES ET MODULATEURS DE LA FONCTION GÉNITALE
G03D ― PROGESTATIFS
CODE ATC SUBSTANCE ACTIVE MODÈLE DE PICTOGRAMME DÉLAI D'APPOSITION G03DA Dérivés pregnène 4 G03DA04 Progestérone Niveau 1 (pour les formes
administrées par voie orale
ou vaginale)1 an à compter
de la publication de l'annexe G03DA Médroxyprogestérone en association Niveau 2 1 an à compter
de la publication de l'annexe
G03G ― GONADOTROPHINES ET AUTRES STIMULANTS DE L'OVULATION
CODE ATC SUBSTANCE ACTIVE MODÈLE DE PICTOGRAMME DÉLAI D'APPOSITION G03GB Stimulants synthétiques de l'ovulation G03GB02 Clomifène Niveau 1 1 an à compter
de la publication de l'annexe
G03H ― ANTIANDROGÈNES
CODE ATC SUBSTANCE ACTIVE MODÈLE DE PICTOGRAMME DÉLAI D'APPOSITION G03HA Antiandrogènes non associés G03HA01 Cyprotérone Niveau 1 1 an à compter
de la publication de l'annexe
G04 ― MÉDICAMENTS UROLOGIQUES
G04B ― AUTRES MÉDICAMENTS UROLOGIQUES, ANTISPASMODIQUES INCLUS
CODE ATC SUBSTANCE ACTIVE MODÈLE DE PICTOGRAMME DÉLAI D'APPOSITION G04BD Antispasmodiques urinaires G04BD04 Oxybutynine Niveau 2 1 an à compter
de la publication de l'annexe G04BD07 Toltérodine Niveau 2 1 an à compter
de la publication de l'annexe G04BD08 Solifénacine Niveau 2 1 an à compter
de la publication de l'annexe G04BD09 Trospium Niveau 2 1 an à compter
de la publication de l'annexe G04BE Médicaments utilisés dans les troubles de l'érection G04BE01 Alprostadil Niveau 1 1 an à compter
de la publication de l'annexe G04BE03 Sildénafil Niveau 1 1 an à compter
de la publication de l'annexe G04BE07 Apomorphine Niveau 2 1 an à compter
de la publication de l'annexe G04BE08 Tadalafil Niveau 1 1 an à compter
de la publication de l'annexe G04BE09 Vardénafil Niveau 1 1 an à compter
de la publication de l'annexe
G04C ― MÉDICAMENTS UTILISÉS DANS L'HYPERTROPHIE BÉNIGNE DE LA PROSTATE
CODE ATC SUBSTANCE ACTIVE MODÈLE DE PICTOGRAMME DÉLAI D'APPOSITION G04CA Alphabloquants G04CA01 Alfuzosine Niveau 1 1 an à compter
de la publication de l'annexe G04CA02 Tamsulosine Niveau 1 1 an à compter
de la publication de l'annexe G04CA03 Térazosine Niveau 1 1 an à compter
de la publication de l'annexe G04CA Doxazosine Niveau 1 1 an à compter
de la publication de l'annexe
H05 ― MÉDICAMENTS DE L'ÉQUILIBRE CALCIQUE
H05A ― HORMONES PARATHYROÏDIENNES ET ANALOGUES
CODE ATC SUBSTANCE ACTIVE MODÈLE DE PICTOGRAMME DÉLAI D'APPOSITION H05AA Hormones parathyroïdiennes et analogues H05AA02 Tériparatide Niveau 1 1 an à compter
de la publication de l'annexe
H05B ― HORMONES ANTIPARATHYROÏDIENNES
CODE ATC SUBSTANCE ACTIVE MODÈLE DE PICTOGRAMME DÉLAI D'APPOSITION H05BA Calcitonines H05BA01 Calcitonine de saumon Niveau 1 1 an à compter
de la publication de l'annexe
J01 ― ANTIBACTÉRIENS À USAGE SYSTÉMIQUE
J01A ― TÉTRACYCLINES
CODE ATC SUBSTANCE ACTIVE MODÈLE DE PICTOGRAMME DÉLAI D'APPOSITION J01AA Tétracyclines J01AA08 Minocycline Niveau 2 1 an à compter
de la publication de l'annexe
J01D ― AUTRES BÊTALACTAMINES
CODE ATC SUBSTANCE ACTIVE MODÈLE DE PICTOGRAMME DÉLAI D'APPOSITION J01DC Céphalosporines de deuxième génération J01DC08 Loracarbef Niveau 1 1 an à compter
de la publication de l'annexe J01DD Céphalosporines de troisième génération J01DD02 Ceftazidime Niveau 1 1 an à compter
de la publication de l'annexe J01DD13 Cefpodoxime Niveau 1 1 an à compter
de la publication de l'annexe J01DH Carbapénèmes J01DH02 Méropénème Niveau 1 1 an à compter
de la publication de l'annexe J01DH03 Ertapénem Niveau 1 1 an à compter
de la publication de l'annexe
J01F ― MACROLIDES, LINCOSAMIDES ET STREPTOGRAMINES
CODE ATC SUBSTANCE ACTIVE MODÈLE DE PICTOGRAMME DÉLAI D'APPOSITION J01FA Macrolides J01FA06 Roxithromycine Niveau 1 1 an à compter
de la publication de l'annexe J01FA15 Télithromycine Niveau 2 1 an à compter
de la publication de l'annexe J01FG Streptogramines (Synergistines) J01FG02 Quinupristine/dalfopristine Niveau 1 1 an à compter
de la publication de l'annexe
J01G ― AMINOSIDES ANTIBACTÉRIENS
CODE ATC SUBSTANCE ACTIVE MODÈLE DE PICTOGRAMME DÉLAI D'APPOSITION J01GB Autres aminosides J01GB01 Tobramycine Niveau 2 1 an à compter
de la publication de l'annexe J01GB03 Gentamicine Niveau 2 1 an à compter
de la publication de l'annexe J01GB06 Amikacine Niveau 2 1 an à compter
de la publication de l'annexe J01GB07 Nétilmicine Niveau 2 1 an à compter
de la publication de l'annexe
J01M ― QUINOLONES ANTIBACTÉRIENNES
CODE ATC SUBSTANCE ACTIVE MODÈLE DE PICTOGRAMME DÉLAI D'APPOSITION J01MA Fluoroquinolones J01MA01 Ofloxacine Niveau 2 1 an à compter
de la publication de l'annexe J01MA02 Ciprofloxacine Niveau 2 1 an à compter
de la publication de l'annexe J01MA03 Péfloxacine Niveau 2 1 an à compter
de la publication de l'annexe J01MA04 Enoxacine Niveau 2 1 an à compter
de la publication de l'annexe J01MA06 Norfloxacine Niveau 2 1 an à compter
de la publication de l'annexe J01MA07 Loméfloxacine Niveau 2 1 an à compter
de la publication de l'annexe J01MA12 Lévofloxacine Niveau 2 1 an à compter
de la publication de l'annexe J01MA14 Moxifloxacine Niveau 2 1 an à compter
de la publication de l'annexe J01MB Autres quinolones J01MB02 Acide nalidixique Niveau 2 1 an à compter
de la publication de l'annexe J01MB04 Acide pipémidique Niveau 1 1 an à compter
de la publication de l'annexe J01MB07 Fluméquine Niveau 2 1 an à compter
de la publication de l'annexe
J01R ― ASSOCIATIONS D'ANTIBACTÉRIENS
CODE ATC SUBSTANCE ACTIVE MODÈLE DE PICTOGRAMME DÉLAI D'APPOSITION J01RA Associations d'antibactériens J01RA04 Spiramycine en association avec d'autres antibactériens Niveau 1 1 an à compter
de la publication de l'annexe
J01X ― AUTRES ANTIBACTÉRIENS
CODE ATC SUBSTANCE ACTIVE MODÈLE DE PICTOGRAMME DÉLAI D'APPOSITION J01XA Glycopeptides antibactériens J01XA02 Teicoplanine Niveau 1 1 an à compter
de la publication de l'annexe J01XD Dérivés imidazoles J01XD01 Métronidazole Niveau 1 1 an à compter
de la publication de l'annexe J01XX Autres antibactériens J01XX08 Linézolide Niveau 2 1 an à compter
de la publication de l'annexe
J02 ― ANTIMYCOSIQUES À USAGE SYSTÉMIQUE
J02A ― ANTIMYCOSIQUES À USAGE SYSTÉMIQUE
CODE ATC SUBSTANCE ACTIVE MODÈLE DE PICTOGRAMME DÉLAI D'APPOSITION J02AC Dérivés triazolés J02AC03 Voriconazole Niveau 2 1 an à compter
de la publication de l'annexe J02AC04 Posaconazole Niveau 2 1 an à compter
de la publication de l'annexe
J04 ― ANTIMYCOBACTÉRIENS
J04A ― ANTITUBERCULEUX
CODE ATC SUBSTANCE ACTIVE MODÈLE DE PICTOGRAMME DÉLAI D'APPOSITION J04AK Autres antituberculeux J04AK02 Ethambutol Niveau 2 1 an à compter
de la publication de l'annexe J04AM Associations d'antituberculeux J04AM03 Ethambutol et isoniazide Niveau 2 1 an à compter
de la publication de l'annexe J04AM06 Ethambutol + isoniazide + pyrazinamide + rifampicine Niveau 2 1 an à compter
de la publication de l'annexe
J04B ― ANTILÉPREUX
CODE ATC SUBSTANCE ACTIVE MODÈLE DE PICTOGRAMME DÉLAI D'APPOSITION J04BA Antilépreux J04BA01 Clofazimine Niveau 2 1 an à compter
de la publication de l'annexe
J05 ― ANTIVIRAUX À USAGE SYSTÉMIQUE
J05A ― ANTIVIRAUX À ACTION DIRECTE
CODE ATC SUBSTANCE ACTIVE MODÈLE DE PICTOGRAMME DÉLAI D'APPOSITION J05AB Nucléosides et nucléotides,
inhibiteurs de la transcriptase exclus J05AB04 Ribavirine Niveau 1 1 an à compter
de la publication de l'annexe J05AB06 Ganciclovir Niveau 2 1 an à compter
de la publication de l'annexe J05AB14 Valganciclovir Niveau 2 1 an à compter
de la publication de l'annexe J05AE Inhibiteurs de protéase J05AE03 Ritonavir Niveau 1 1 an à compter
de la publication de l'annexe J05AF Inhibiteurs de la transcriptase reverse
nucléosides et nucléotides J05AF30 Association d'inhibiteurs de la transcriptase reverse Niveau 1 1 an à compter
de la publication de l'annexe J05AG Inhibiteurs de la transcriptase reverse non nucléosides J05AG03 Efavirenz Niveau 2 1 an à compter
de la publication de l'annexe
J07 ― VACCINS
J07A ― VACCINS BACTÉRIENS
CODE ATC SUBSTANCE ACTIVE MODÈLE DE PICTOGRAMME DÉLAI D'APPOSITION J07AH Vaccins antiméningococciques J07AH Antiméningococcique C Niveau 1 1 an à compter
de la publication de l'annexe
J07B ― VACCINS VIRAUX
CODE ATC SUBSTANCE ACTIVE MODÈLE DE PICTOGRAMME DÉLAI D'APPOSITION J07BA Vaccins contre les encéphalites J07BA01 Encéphalite transmise par les tiques, virus entier inactivé Niveau 1 1 an à compter
de la publication de l'annexe
L01 ― ANTINÉOPLASIQUES
L01A ― AGENTS ALKYLANTS
CODE ATC SUBSTANCE ACTIVE MODÈLE DE PICTOGRAMME DÉLAI D'APPOSITION L01AA Moutardes à l'azote L01AA06 Ifosfamide Niveau 2 1 an à compter
de la publication de l'annexe L01AX Autres agents alkylants L01AX03 Témozolomide Niveau 2 1 an à compter
de la publication de l'annexe L01AX04 Dacarbazine Niveau 2 1 an à compter
de la publication de l'annexe
L01B ― ANTIMÉTABOLITES
CODE ATC SUBSTANCE ACTIVE MODÈLE DE PICTOGRAMME DÉLAI D'APPOSITION L01BA Analogues de l'acide folique L01BA03 Raltitrexed Niveau 2 1 an à compter
de la publication de l'annexe L01BA04 Pémétrexed Niveau 2 1 an à compter
de la publication de l'annexe L01BB Analogues de la purine L01BB04 Cladribine Niveau 2 1 an à compter
de la publication de l'annexe L01BB05 Fludarabine Niveau 2 1 an à compter
de la publication de l'annexe L01BC Analogues de la pyrimidine L01BC01 Cytarabine Niveau 2 1 an à compter
de la publication de l'annexe L01BC05 Gemcitabine Niveau 2 1 an à compter
de la publication de l'annexe L01BC06 Capécitabine Niveau 2 1 an à compter
de la publication de l'annexe L01BC53 Tégafur en association Niveau 2 1 an à compter
de la publication de l'annexe
L01C ― ALCALOÏDES VÉGÉTAUX ET AUTRES MÉDICAMENTS D'ORIGINE NATURELLE
CODE ATC SUBSTANCE ACTIVE MODÈLE DE PICTOGRAMME DÉLAI D'APPOSITION L01CA Vinca-alcaloïdes et analogues L01CA01 Vinblastine Niveau 2 1 an à compter
de la publication de l'annexe L01CA02 Vincristine Niveau 2 1 an à compter
de la publication de l'annexe L01CA03 Vindésine Niveau 2 1 an à compter
de la publication de l'annexe L01CB Dérivés de la podophyllotoxine L01CB01 Etoposide Niveau 2 1 an à compter
de la publication de l'annexe L01CD Taxanes L01CD01 Paclitaxel Niveau 2 1 an à compter
de la publication de l'annexe
L01D ― ANTIBIOTIQUES CYTOTOXIQUES ET APPARENTÉS
CODE ATC SUBSTANCE ACTIVE MODÈLE DE PICTOGRAMME DÉLAI D'APPOSITION L01DA Actinomycines L01DA01 Dactinomycine Niveau 2 1 an à compter
de la publication de l'annexe L01DB Anthracyclines et apparentés L01DB01 Doxorubicine Niveau 2 1 an à compter
de la publication de l'annexe L01DB02 Daunorubicine Niveau 2 1 an à compter
de la publication de l'annexe
L01X ― AUTRES ANTINÉOPLASIQUES
CODE ATC SUBSTANCE ACTIVE MODÈLE DE PICTOGRAMME DÉLAI D'APPOSITION L01XA Dérivés du platine L01XA01 Cisplatine Niveau 2 1 an à compter
de la publication de l'annexe L01XC Anticorps monoclonaux L01XC04 Alemtuzumab Niveau 2 1 an à compter
de la publication de l'annexe L01XX Autres antinéoplasiques L01XX08 Pentostatine Niveau 2 1 an à compter
de la publication de l'annexe L01XX14 Trétinoïne Niveau 2 1 an à compter
de la publication de l'annexe L01XX19 Irinotécan Niveau 2 1 an à compter
de la publication de l'annexe L01XX23 Mitotane Niveau 2 1 an à compter
de la publication de l'annexe L01XX25 Bexarotène Niveau 2 1 an à compter
de la publication de l'annexe L01XX28 Imatinib Niveau 2 1 an à compter
de la publication de l'annexe L01XX32 Bortezomid Niveau 2 1 an à compter
de la publication de l'annexe
L02 ― THÉRAPEUTIQUE ENDOCRINE
L02A ― HORMONES ET APPARENTÉS
CODE ATC SUBSTANCE ACTIVE MODÈLE DE PICTOGRAMME DÉLAI D'APPOSITION L02AE Analogues de l'hormone
entraînant la libération de gonadotropine L02AE01 Buséréline Niveau 1 1 an à compter
de la publication de l'annexe L02AE02 Leuproréline Niveau 1 1 an à compter
de la publication de l'annexe L02AE04 Triptoréline Niveau 1 1 an à compter
de la publication de l'annexe
L02B ― ANTIHORMONES ET APPARENTÉS
CODE ATC SUBSTANCE ACTIVE MODÈLE DE PICTOGRAMME DÉLAI D'APPOSITION L02BA Antiestrogènes L02BA01 Tamoxifène Niveau 1 1 an à compter
de la publication de l'annexe L02BB Antiandrogènes L02BB02 Nilutamide Niveau 2 1 an à compter
de la publication de l'annexe L02BG Inhibiteurs enzymatiques L02BG03 Anastrozole Niveau 1 1 an à compter
de la publication de l'annexe L02BG04 Létrozole Niveau 1 1 an à compter
de la publication de l'annexe L02BG06 Exemestane Niveau 1 1 an à compter
de la publication de l'annexe
L03 ― IMMUNOSTIMULANTS
L03A ― CYTOKINES ET IMMUNOMODULATEURS
CODE ATC SUBSTANCE ACTIVE MODÈLE DE PICTOGRAMME DÉLAI D'APPOSITION L03AB Interférons L03AB03 Interféron gamma Niveau 2 1 an à compter
de la publication de l'annexe L03AB04 Interféron alpha-2a Niveau 2 1 an à compter
de la publication de l'annexe L03AB05 Interféron alfa-2b Niveau 2 1 an à compter
de la publication de l'annexe L03AB07 Interféron bêta-1a Niveau 2 1 an à compter
de la publication de l'annexe L03AB08 Interféron bêta-1b Niveau 2 1 an à compter
de la publication de l'annexe L03AB10 Peginterféron alfa-2b Niveau 2 1 an à compter
de la publication de l'annexe L03AB11 Peginterféron alfa-2b Niveau 2 1 an à compter
de la publication de l'annexe L03AC Interleukines L03AC01 Aldesleukine Niveau 2 1 an à compter
de la publication de l'annexe
L04 ― IMMUNOSUPPRESSEURS
L04A ― IMMUNOSUPPRESSEURS
CODE ATC SUBSTANCE ACTIVE MODÈLE DE PICTOGRAMME DÉLAI D'APPOSITION L04AA Immunosuppresseurs sélectifs L04AA05 Tacrolimus Niveau 2 1 an à compter
de la publication de l'annexe L04AX Autres immunosuppresseurs L04AX04 Lénalidomide Niveau 2 1 an à compter
de la publication de l'annexe
M01 ― ANTI-INFLAMMATOIRES ET ANTIRHUMATISMAUX
M01A ― ANTI-INFLAMMATOIRES ET ANTIRHUMATISMAUX
CODE ATC SUBSTANCE ACTIVE MODÈLE DE PICTOGRAMME DÉLAI D'APPOSITION M01AA Butylpyrazolidines M01AA01 Phénylbutazone Niveau 1 1 an à compter
de la publication de l'annexe M01AB Dérivés de l'acide acétique et apparentés M01AB01 Indométacine Niveau 1 1 an à compter
de la publication de l'annexe M01AB02 Sulindac Niveau 1 1 an à compter
de la publication de l'annexe M01AB05 Diclofénac Niveau 1 1 an à compter
de la publication de l'annexe M01AB08 Etodolac Niveau 1 1 an à compter
de la publication de l'annexe M01AB16 Acéclofénac Niveau 1 1 an à compter
de la publication de l'annexe M01AB55 Diclofénac en association Niveau 1 1 an à compter
de la publication de l'annexe M01AC Oxicams M01AC01 Piroxicam Niveau 1 1 an à compter
de la publication de l'annexe M01AC02 Ténoxicam Niveau 1 1 an à compter
de la publication de l'annexe M01AC06 Méloxicam Niveau 1 1 an à compter
de la publication de l'annexe M01AE Dérivés de l'acide propionique M01AE01 Ibuprofène Niveau 1 1 an à compter
de la publication de l'annexe M01AE02 Naproxène Niveau 1 1 an à compter
de la publication de l'annexe M01AE03 Kétoprofène Niveau 1 1 an à compter
de la publication de l'annexe M01AE09 Flurbiprofène Niveau 1 1 an à compter
de la publication de l'annexe M01AE11 Acide tiaprofénique Niveau 1 1 an à compter
de la publication de l'annexe M01AE14 Dexibuprofène Niveau 1 1 an à compter
de la publication de l'annexe M01AE16 Alminoprofène Niveau 1 1 an à compter
de la publication de l'annexe M01AE17 Dexkétoprofène Niveau 1 1 an à compter
de la publication de l'annexe M01AH Coxibs M01AH01 Célécoxib Niveau 1 1 an à compter
de la publication de l'annexe M01AX Autres anti-inflammatoires non stéroïdiens M01AX01 Nabumétone Niveau 1 1 an à compter
de la publication de l'annexe M01AX02 Acide niflumique Niveau 1 1 an à compter
de la publication de l'annexe M01AX17 Nimésulide Niveau 1 1 an à compter
de la publication de l'annexe M01AX22 Morniflumate Niveau 1 1 an à compter
de la publication de l'annexe
M01C ― ANTIRHUMATISMAUX SPÉCIFIQUES
CODE ATC SUBSTANCE ACTIVE MODÈLE DE PICTOGRAMME DÉLAI D'APPOSITION M01CA Quinoléines M01CA Hydroxychloroquine Niveau 2 1 an à compter
de la publication de l'annexe
M03 ― MYORELAXANTS
M03AA ― MYORELAXANTS À ACTION PÉRIPHÉRIQUE
CODE ATC SUBSTANCE ACTIVE MODÈLE DE PICTOGRAMME DÉLAI D'APPOSITION M03AB Dérivés de la choline M03AB01 Suxaméthonium Niveau 3 1 an à compter
de la publication de l'annexe M03AC Autres ammoniums quaternaires M03AC01 Pancuronium Niveau 3 1 an à compter
de la publication de l'annexe M03AC03 Vécuronium Niveau 3 1 an à compter
de la publication de l'annexe M03AC04 Atracurium Niveau 3 1 an à compter
de la publication de l'annexe M03AC09 Rocuronium Niveau 3 1 an à compter
de la publication de l'annexe M03AC10 Mivacurium Niveau 3 1 an à compter
de la publication de l'annexe M03AC11 Cisatracurium Niveau 3 1 an à compter
de la publication de l'annexe M03AX Autres myorelaxants à action périphérique M03AX01 Toxine botulique Niveau 2 1 an à compter
de la publication de l'annexe
M03B ― MYORELAXANTS À ACTION CENTRALE
CODE ATC SUBSTANCE ACTIVE MODÈLE DE PICTOGRAMME DÉLAI D'APPOSITION M03BA Esters de l'acide carbamique M03BA03 Méthocarbamol Niveau 2 1 an à compter
de la publication de l'annexe M03BX Autres médicaments à action centrale M03BX01 Baclofène Niveau 2 1 an à compter
de la publication de l'annexe M03BX06 Méphénésine Niveau 2 1 an à compter
de la publication de l'annexe M03BX07 Tétrazépam Niveau 2 1 an à compter
de la publication de l'annexe
M03C ― MYORELAXANTS À ACTION DIRECTE
CODE ATC SUBSTANCE ACTIVE MODÈLE DE PICTOGRAMME DÉLAI D'APPOSITION M03CA Dantrolène et dérivés M03CA01 Dantrolène Niveau 2 1 an à compter
de la publication de l'annexe
M05 ― MÉDICAMENTS POUR LE TRAITEMENT DES DÉSORDRES OSSEUX
M05B ― MÉDICAMENTS AGISSANT SUR LA STRUCTURE OSSEUSE ET LA MINÉRALISATION
CODE ATC SUBSTANCE ACTIVE MODÈLE DE PICTOGRAMME DÉLAI D'APPOSITION M05BA Diphosphonates M05BA03 Acide pamidronique Niveau 2 1 an à compter
de la publication de l'annexe
N-SYSTÈME NERVEUX
N01-ANESTHÉSIQUES
N01A-ANESTHÉSIQUES GÉNÉRAUX
CODE ATC
SUBSTANCE ACTIVE
MODÈLE DE PICTOGRAMME
N01AB
Hydrocarbures halogénés
N01AB01
Halothane
Niveau 3
N01AB04
Enflurane
Niveau 3
N01AB06
Isoflurane
Niveau 3
N01AB07
Desflurane
Niveau 3
N01AB08
Sévoflurane
Niveau 3
N01AF
Barbituriques non associés
N01AF03
Thiopental
Niveau 3
N01AH
Anesthésiques opioïdes
N01AH01
Fentanyl
Niveau 3
N01AH02
Alfentanil
Niveau 3
N01AH03
Sufentanil
Niveau 3
N01AH06
Rémifentanil
Niveau 3
N01AX
Autres anesthésiques généraux
N01AX03
Kétamine
Niveau 3
N01AX07
Etomidate
Niveau 3
N01AX11
Sodium oxybate
Niveau 3
N01AX10
Propofol
Niveau 3
N01AX13
Protoxyde d'azote
Niveau 2
N01AX15
Xénon
Niveau 3
N01AX
Flunitrazépam
Niveau 3
N01B-ANESTHÉSIQUES LOCAUX
CODE ATC
SUBSTANCE ACTIVE
MODÈLE DE PICTOGRAMME
N01BA
Esters de l'acide aminobenzoïque
N01BA02
Procaïne
Niveau 2
N01BA04
Chloroprocaïne
Niveau 3
N01BB
Amides
N01BB01
Bupivacaïne
Niveau 3
N01BB02
Lidocaïne
Niveau 2
pour les formes injectables
N01BB03
Mépivacaïne
Niveau 2
N01BB08
Articaïne
Niveau 2
N01BB09
Ropivacaïne
Niveau 3
N01BB10
Lévobupivacaïne
Niveau 3
N01BB51
Bupivacaïne en association
Niveau 2
N01BB52
Lidocaïne en association
Niveau 2
pour les formes injectables
N01BB53
Mépivacaïne en association
Niveau 2
N01BB58
Articaïne en association
Niveau 2
N02-ANALGÉSIQUES
N02A-OPIOÏDES
CODE ATC
SUBSTANCE ACTIVE
MODÈLE DE PICTOGRAMME
N02AA
Alcaloïdes naturels de l'opium
N02AA01
Morphine
Niveau 2
N02AA03
Hydromorphone
Niveau 2
N02AA05
Oxycodone
Niveau 2
N02AA08
Dihydrocodéine
Niveau 2
N02AA59
Codéine en association
Niveau 1 pour des doses de codéine-base inférieures à 20 mg par unité de prise
Niveau 2 pour des doses de codéine-base supérieures ou égales à 20 mg par unité de prise
N02AA
Codéine
Niveau 2
N02AB
Dérivés de la phénylpipéridine
N02AB02
Péthidine
Niveau 2
N02AB03
Fentanyl
Niveau 2 pour les formes transdermiques
Niveau 3 pour les formes transmuqueuses
et les dispositifs transdermiques iontophorétiques
N02AC
Dérivés de la diphénylpropylamine
N02AC01
Dextromoramide
Niveau 2
N02AD
Dérivés du benzomorphane
N02AD01
Pentazocine
Niveau 2
N02AE
Dérivés de l'oripavine
N02AE01
Buprénorphine
Niveau 2
N02AF
Dérivés du morphinane
N02AF02
Nalbuphine
Niveau 2
N02AX
Autres opioïdes
N02AX02
Tramadol
Niveau 2
N02AX06
Tapentadol
Niveau 2
N03AX52
Tramadol en association
Niveau 2
N02B-AUTRES ANALGÉSIQUES ET ANTIPYRÉTIQUES
CODE ATC
SUBSTANCE ACTIVE
MODÈLE DE PICTOGRAMME
N02BA
Acide salicylique et dérivés
N02BA51
Acide acétylsalicylique en association à la codéine
Niveau 1 pour des doses de codéine-base inférieures à 20 mg par unité de prise
Niveau 2 pour des doses de codéine-base supérieures ou égales à 20 mg par unité de prise
N02BE
Anilides
N02BE51
Paracétamol en association à la codéine ou à l'opium
Niveau 1 pour des doses de codéine-base inférieures à 20 mg par unité de prise
Niveau 2 pour des doses de codéine-base supérieures ou égales à 20 mg par unité de prise
ou pour les associations avec de l'opium
N02BG
Autres analgésiques et antipyrétiques
N02BG04
Floctafénine
Niveau 1
N02BG06
Néfopam
Niveau 2
N02BG08
Ziconotide
Niveau 2
N02BG
Acide méfénamique
Niveau 1
N02BG
Diclofénac
Niveau 1
N02BG
Fénoprofène
Niveau 1
N02BG
Ibuprofène
Niveau 1
N02BG
Kétoprofène
Niveau 1
N02BG
Naproxène
Niveau 1
N02BG
Parécoxib
Niveau 1
N02C-ANTIMIGRAINEUX
CODE ATC
SUBSTANCE ACTIVE
MODÈLE DE PICTOGRAMME
N02CA
Alcaloïdes de l'ergot
N02CA01
Dihydroergotamine
Niveau 1
pour les solutions pour pulvérisation nasale
N02CA52
Ergotamine en association
Niveau 1
N02CC
Agonistes sélectifs des récepteurs 5HT1
N02CC01
Sumatriptan
Niveau 2
N02CC02
Naratriptan
Niveau 2
N02CC03
Zolmitriptan
Niveau 2
N02CC04
Rizatriptan
Niveau 2
N02CC05
Almotriptan
Niveau 2
N02CC06
Elétriptan
Niveau 2
N02CC07
Frovatriptan
Niveau 2
N02CX
Autres antimigraineux
N02CX01
Pizotifène
Niveau 2
N02CX06
Oxétorone
Niveau 2
N02CX
Acétylsalicylate de lysine + métoclopramide
Niveau 2
N03-ANTIÉPILEPTIQUES
N03A-ANTIÉPILEPTIQUES
CODE ATC
SUBSTANCE ACTIVE
MODÈLE DE PICTOGRAMME
N03AA
Barbituriques et dérivés
N03AA02
Phénobarbital
Niveau 2
N03AA03
Primidone
Niveau 2
N03AA
Phénobarbital en association
Niveau 2
N03AB
Dérivés de l'hydantoïne
N03AB02
Phénytoïne
Niveau 2
N03AB05
Fosphénytoïne
Niveau 2
N03AD
Dérivés du succinimide
N03AD01
Ethosuximide
Niveau 2
N03AE
Dérivés de la benzodiazépine
N03AE01
Clonazépam
Niveau 3
N03AF
Dérivés du carboxamide
N03AF01
Carbamazépine
Niveau 2
N03AF02
Oxcarbazépine
Niveau 2
N03AF03
Rufinamide
Niveau 2
N03AF04
Eslicarbazépine
Niveau 2
N03AG
Dérivés d'acides gras
N03AG01
Acide valproïque
Niveau 2
N03AG02
Valpromide
Niveau 2
N03AG04
Vigabatrin
Niveau 2
N03AG05
Progabide
Niveau 2
N03AG06
Tiagabine
Niveau 2
N03AX
Autres antiépileptiques
N03AX09
Lamotrigine
Niveau 2
N03AX10
Felbamate
Niveau 2
N03AX11
Topiramate
Niveau 2
N03AX12
Gabapentine
Niveau 2
N03AX14
Lévétiracétam
Niveau 2
N03AX15
Zonisamide
Niveau 2
N03AX16
Prégabaline
Niveau 2
N03AX17
Stiripentol
Niveau 3
N03AX18
Lacosamide
Niveau 2
N03AX21
Rétigabine
Niveau 2
N03AX22
Pérampanel
Niveau 2
N04-ANTIPARKINSONIENS
N04A-ANTICHOLINERGIQUES
CODE ATC
SUBSTANCE ACTIVE
MODÈLE DE PICTOGRAMME
N04AA
Amines tertiaires
N04AA01
Trihexyphénidyle
Niveau 2
N04AA02
Bipéridène
Niveau 2
N04AA12
Tropatépine
Niveau 2
N04B-DOPAMINERGIQUES
CODE ATC
SUBSTANCE ACTIVE
MODÈLE DE PICTOGRAMME
N04BA
Dopa et dérivés
N04BA02
Lévodopa + inhibiteur de la dopa-décarboxylase
Niveau 2
N04BA03
Lévodopa + inhibiteurs de la dopa-décarboxylase
et de la catéchol-O-méthyltransférase
Niveau 2
N04BB
Dérivés de l'adamantane
N04BB01
Amantadine
Niveau 1
N04BC
Agonistes dopaminergiques
N04BC01
Bromocriptine
Niveau 2
N04BC02
Pergolide
Niveau 2
N04BC04
Ropinirole
Niveau 2
N04BC05
Pramipexole
Niveau 2
N04BC06
Cabergoline
Niveau 2
N04BC07
Apomorphine
Niveau 2
N04BC08
Piribédil
Niveau 2
N04BC09
Rotigotine
Niveau 2
N04BC
Lisuride
Niveau 2
N04BD
Inhibiteurs de la monoamine oxydase de type B
N04BD01
Sélégiline
Niveau 1
N04BD02
Rasagiline
Niveau 1
N04BX
Autres dopaminergiques
N04BX01
Tolcapone
Niveau 2
N04BX02
Entacapone
Niveau 2
N05-PSYCHOLEPTIQUES
N05A-ANTIPSYCHOTIQUES
CODE ATC
SUBSTANCE ACTIVE
MODÈLE DE PICTOGRAMME
N05AA
Phénothiazines à chaîne aliphatique
N05AA01
Chlorpromazine
Niveau 2 pour les formes orales
Niveau 3 pour les formes parentérales
N05AA02
Lévomépromazine
Niveau 2 pour les formes orales
Niveau 3 pour les formes parentérales
N05AA06
Cyamémazine
Niveau 2 pour les formes orales
Niveau 3 pour les formes parentérales
N05AB
Phénothiazines de structure pipérazinique
N05AB02
Fluphénazine
Niveau 2 pour les formes orales
Niveau 3 pour les formes parentérales
N05AB03
Perphénazine
Niveau 3
N05AB06
Trifluopérazine
Niveau 2
N05AB08
Thiopropérazine
Niveau 2
N05AC
Phénothiazines de structure pipéridinique
N05AC01
Périciazine
Niveau 2
N05AC02
Thioridazine
Niveau 2
N05AC04
Pipotiazine
Niveau 2 pour les formes orales
Niveau 3 pour les formes parentérales
N05AD
Dérivés de la butyrophénone
N05AD01
Halopéridol
Niveau 2 pour les formes orales
Niveau 3 pour les formes parentérales
(sauf les formes à libération prolongée)
N05AD05
Pipampérone
Niveau 2
N05AD08
Dropéridol
Niveau 3
N05AD09
Fluanisone
Niveau 2 pour les formes orales
Niveau 3 pour les formes parentérales
N05AE
Dérivés indoliques
N05AE03
Sertindole
Niveau 2
N05AF
Dérivés du thioxanthène
N05AF01
Flupentixol
Niveau 2 pour les formes orales
Niveau 3 pour les formes parentérales
(sauf les formes à libération prolongée)
N05AF05
Zuclopenthixol
Niveau 2 pour les formes orales
Niveau 3 pour les formes parentérales
(sauf les formes à libération prolongée)
N05AG
Dérivés de la diphénylbutylpipéridine
N05AG02
Pimozide
Niveau 2
N05AG03
Penfluridol
Niveau 2
N05AH
Diazépines, oxazépines et thiazépines
N05AH01
Loxapine
Niveau 2 pour les formes orales
Niveau 3 pour les formes parentérales et inhalées
N05AH02
Clozapine
Niveau 2
N05AH03
Olanzapine
Niveau 2 pour les formes orales
Niveau 3 pour les formes parentérales
N05AH04
Quétiapine
Niveau 2
N05AL
Benzamides
N05AL01
Sulpiride
Niveau 2 pour les formes orales
Niveau 3 pour les formes parentérales
N05AL02
Sultopride
Niveau 2 pour les formes orales
Niveau 3 pour les formes parentérales
N05AL03
Tiapride
Niveau 2 pour les formes orales
Niveau 3 pour les formes parentérales
N05AL05
Amisulpride
Niveau 2 pour les formes orales
Niveau 3 pour les formes parentérales
N05AN
Lithium
N05AN01
Lithium
Niveau 2
N05AX
Autres antipsychotiques
N05AX08
Rispéridone
Niveau 2
N05AX12
Aripiprazole
Niveau 2 pour les formes orales
Niveau 3 pour les formes parentérales
(sauf les formes à libération prolongée)
N05AX13
Palipéridone
Niveau 2
N05B-ANXIOLYTIQUES
CODE ATC
SUBSTANCE ACTIVE
MODÈLE DE PICTOGRAMME
N05BA
Dérivés de la benzodiazépine
N05BA01
Diazépam
Niveau 3
N05BA02
Chlordiazépoxyde
Niveau 3
N05BA03
Médazépam
Niveau 3
N05BA04
Oxazépam
Niveau 3
N05BA05
Clorazépate
Niveau 3
N05BA06
Lorazépam
Niveau 3
N05BA08
Bromazépam
Niveau 3
N05BA09
Clobazam
Niveau 3
N05BA011
Prazépam
Niveau 3
N05BA012
Alprazolam
Niveau 3
N05BA016
Nordazépam
Niveau 3
N05BA018
Loflazépate
Niveau 3
N05BA021
Clotiazépam
Niveau 3
N05BA023
Tofisopam
Niveau 3
N05BB
Dérivés du diphénylméthane
N05BB01
Hydroxyzine
Niveau 2
N05BB02
Captodiame
Niveau 1
N05BE
Dérivé de l'azaspirodécanédione
N05BE01
Buspirone
Niveau 1
N05BX
Autres anxiolytiques
N05BX03
Etifoxine
Niveau 1
N05C-HYPNOTIQUES ET SÉDATIFS
CODE ATC
SUBSTANCE ACTIVE
MODÈLE DE PICTOGRAMME
N05CA
Barbituriques non associés
N05CA03
Butobarbital
Niveau 3
N05CD
Dérivés de la benzodiazépine
N05CD01
Flurazépam
Niveau 3
N05CD02
Nitrazépam
Niveau 3
N05CD03
Flunitrazépam
Niveau 3
N05CD04
Estazolam
Niveau 3
N05CD05
Triazolam
Niveau 3
N05CD06
Lormétazépam
Niveau 3
N05CD07
Témazépam
Niveau 3
N05CD08
Midazolam
Niveau 3
N05CD09
Brotizolam
Niveau 3
N05CD11
Loprazolam
Niveau 3
N05CF
Médicaments reliés aux benzodiazépines
N05CF01
Zopiclone
Niveau 3
N05CF02
Zolpidem
Niveau 3
N05CH
Agonistes des récepteurs de la mélatonine
N05CH01
Mélatonine
Niveau 1
N05CM
Autres hypnotiques et sédatifs
N05CM16
Niaprazine
Niveau 3
N05CM18
Dexmédétomidine
Niveau 3
N05CM
Bromolactobionate
Niveau 1
N05CX
Hypnotiques et sédatifs en association
N05CX
Prométhazine en association
Niveau 2
N06-PSYCHOANALEPTIQUES
N06A-ANTIDÉPRESSEURS
CODE ATC
SUBSTANCE ACTIVE
MODÈLE DE PICTOGRAMME
N06AA
Inhibiteurs non sélectifs
de la recapture de la monoamine
N06AA01
Désipramine
Niveau 2
N06AA02
Imipramine
Niveau 2
N06AA04
Clomipramine
Niveau 2
N06AA05
Opipramol
Niveau 2
N06AA06
Trimipramine
Niveau 2
N06AA09
Amitriptyline
Niveau 2
N06AA12
Doxépine
Niveau 2
N06AA16
Dosulépine
Niveau 2
N06AA17
Amoxapine
Niveau 2
N06AA21
Maprotiline
Niveau 2
N06AB
Inhibiteurs sélectifs de la recapture de la sérotonine
N06AB03
Fluoxétine
Niveau 2
N06AB04
Citalopram
Niveau 2
N06AB05
Paroxétine
Niveau 2
N06AB06
Sertraline
Niveau 2
N06AB08
Fluvoxamine
Niveau 2
N06AB10
Escitalopram
Niveau 2
N06AF
Inhibiteurs de la monoamine oxydase, non sélectifs
N06AF05
Iproniazide
Niveau 2
N06AG0
Inhibiteurs de la monoamine oxydase de type A
N06AG02
Moclobémide
Niveau 2
N06AG03
Toloxatone
Niveau 2
N06AX
Autres antidépresseurs
N06AX01
Oxitriptan
Niveau 2
N06AX03
Miansérine
Niveau 2
N06AX09
Viloxazine
Niveau 2
N06AX11
Mirtazapine
Niveau 2
N06AX12
Bupropion
Niveau 2
N06AX14
Tianeptine
Niveau 2
N06AX16
Venlafaxine
Niveau 2
N06AX17
Milnacipran
Niveau 2
N06AX21
Duloxétine
Niveau 2
N06AX22
Agomélatine
Niveau 2
N06AX26
Vortioxétine
Niveau 2
N06B-PSYCHOSTIMULANTS, AGENTS UTILISÉS DANS LE TDAH ET NOOTROPIQUES
CODE ATC
SUBSTANCE ACTIVE
MODÈLE DE PICTOGRAMME
N06BA
Sympathomimétiques d'action centrale
N06BA04
Méthylphénidate
Niveau 2
N06BA07
Modafinil
Niveau 2
N06BX
Autres psychostimulants et nootropiques
N06BX03
Piracétam
Niveau 2
N06D-MÉDICAMENTS DE LA DÉMENCE
CODE ATC
SUBSTANCE ACTIVE
MODÈLE DE PICTOGRAMME
N06DA
Anticholinestérasiques
N06DA02
Donépézil
Niveau 2
N06DA03
Rivastigmine
Niveau 2
N06DA04
Galantamine
Niveau 2
N06DX
Autres médicaments de la démence
N06DX01
Mémantine
Niveau 2
N07-AUTRES MÉDICAMENTS DU SYSTÈME NERVEUX
N07A-PARASYMPATHOMIMÉTIQUES
CODE ATC
SUBSTANCE ACTIVE
MODÈLE DE PICTOGRAMME
N07AA
Anticholinestérasiques
N07AA01
Néostigmine
Niveau 2
N07AA02
Pyridostigmine
Niveau 2
N07AA30
Ambénomium
Niveau 2
N07B-MÉDICAMENTS UTILISÉS DANS LES PHÉNOMÈNES DE DÉPENDANCE
N07BA
Médicaments utilisés
dans la dépendance à la nicotine
N07BA03
Varénicline
Niveau 1
N07BB
Médicaments utilisés
dans la dépendance alcoolique
N07BB01
Disulfirame
Niveau 2
N07BB04
Naltrexone
Niveau 2
N07BB05
Nalméfène
Niveau 2
N07BB
Disulfirame en association
Niveau 2
N07BC
Médicaments utilisés
dans la dépendance aux opioïdes
N07BC01
Buprénorphine
Niveau 2
N07BC02
Méthadone
Niveau 2
N07BC51
Buprénorphine en association
Niveau 2
N07C-ANTIVERTIGINEUX
CODE ATC
SUBSTANCE ACTIVE
MODÈLE DE PICTOGRAMME
N07CA
Antivertigineux
N07CA03
Flunarizine
Niveau 2
N07X-AUTRES MÉDICAMENTS DU SYSTÈME NERVEUX
CODE ATC
SUBSTANCE ACTIVE
MODÈLE DE PICTOGRAMME
N07XX
Autres médicaments du système nerveux
N07XX02
Riluzole
Niveau 1
N07XX04
Sodium oxybate
Niveau 3
N07XX05
Amifampridine
Niveau 2
N07XX06
Tétrabénazine
Niveau 2
N07XX07
Fampridine
Niveau 2
N07XX11
Pitolisant
Niveau 2
P01 ― ANTIPROTOZOAIRES
P01A ― MÉDICAMENTS CONTRE L'AMIBIASE ET AUTRES PROTOZOOSES
CODE ATC SUBSTANCE ACTIVE MODÈLE DE PICTOGRAMME DÉLAI D'APPOSITION P01AB Dérivés du nitro-imidazole P01AB01 Métronidazole Niveau 1 1 an à compter
de la publication de l'annexe P01AB02 Tinidazole Niveau 1 1 an à compter
de la publication de l'annexe P01AB03 Ornidazole Niveau 1 1 an à compter
de la publication de l'annexe P01AB07 Secnidazole Niveau 1 1 an à compter
de la publication de l'annexe
P01B ― ANTIPALUDIQUES
CODE ATC SUBSTANCE ACTIVE MODÈLE DE PICTOGRAMME DÉLAI D'APPOSITION P01BA Aminoquinoléines P01BA01 Chloroquine Niveau 1 1 an à compter
de la publication de l'annexe P01BA06 Amodiaquine Niveau 1 1 an à compter
de la publication de l'annexe P01BB Biguanides P01BB51 Proguanil en association à la chloroquine Niveau 1 1 an à compter
de la publication de l'annexe P01BC Méthanolquinoléines P01BC01 Quinine Niveau 1 1 an à compter
de la publication de l'annexe P01BC02 Méfloquine Niveau 1 1 an à compter
de la publication de l'annexe
P02 ― ANTHELMINTHIQUES
P02B ― ANTITRÉMATODES
CODE ATC SUBSTANCE ACTIVE MODÈLE DE PICTOGRAMME DÉLAI D'APPOSITION P02BA Dérivés de la quinoléine et apparentés P02BA01 Praziquantel Niveau 1 1 an à compter
de la publication de l'annexe P02BX Autres antitrématodes P02BX04 Triclabendazole Niveau 1 1 an à compter
de la publication de l'annexe
P02C ― ANTINÉMATODES
CODE ATC SUBSTANCE ACTIVE MODÈLE DE PICTOGRAMME DÉLAI D'APPOSITION P02CB Pipérazine et dérivés P02CB02 Diéthylcarbamazine Niveau 1 1 an à compter
de la publication de l'annexe
R01 ― PRÉPARATIONS NASALES
R01A ― DÉCONGESTIONNANTS ET AUTRES PRÉPARATIONS À USAGE TOPIQUE
CODE ATC SUBSTANCE ACTIVE MODÈLE DE PICTOGRAMME DÉLAI D'APPOSITION R01AC Antiallergiques, corticoïdes exclus R01AC03 Azélastine Niveau 1 1 an à compter
de la publication de l'annexe R01AC Céthéxonium et phényltoloxamine Niveau 1 1 an à compter
de la publication de l'annexe
R01B ― DÉCONGESTIONNANTS À USAGE SYSTÉMIQUE
CODE ATC SUBSTANCE ACTIVE MODÈLE DE PICTOGRAMME DÉLAI D'APPOSITION R01BA Décongestionnants à usage systémique R01BA52 Pseudoéphédrine en association La présence du pictogramme de niveau 1 est justifiée pour les spécialités contenant une substance associée susceptible d'avoir des effets sur la conduite de niveau 1 (par ex. ibuprofène). Niveau 1 1 an à compter
de la publication de l'annexe La présence du pictogramme de niveau 2 est justifiée pour les spécialités contenant une substance associée susceptible d'avoir des effets sur la conduite de niveau 2 (par ex. antihistaminique de niveau 2). Niveau 2 1 an à compter
de la publication de l'annexe La présence du pictogramme de niveau 3 est justifiée pour les spécialités contenant une substance associée susceptible d'avoir des effets sur la conduite de niveau 3 (par ex. hypnotique). Niveau 3 1 an à compter
de la publication de l'annexe R01BA53 Phényléphrine en association Niveau 2 1 an à compter
de la publication de l'annexe
R05 ― MÉDICAMENTS DU RHUME ET DE LA TOUX La présence du pictogramme de niveau 1 est justifiée pour les spécialités de cette classe ATC dont la quantité d'alcool contenue dans la dose maximale journalière dépasse 3 g.
La présence du pictogramme de niveau 2 est justifiée pour les spécialités de cette classe ATC dont la quantité d'alcool contenue dans la dose maximale journalière dépasse 3 g et qui contiennent une autre substance susceptible d'avoir des effets sur la conduite.R05C ― EXPECTORANTS, SAUF ASSOCIATION AUX ANTITUSSIFS
CODE ATC SUBSTANCE ACTIVE MODÈLE DE PICTOGRAMME DÉLAI D'APPOSITION R05CA Expectorants Dans l'état actuel des connaissances, aucun de ces principes actifs ne semble altérer les capacités de conduite Pas de pictogramme
excepté pour les spécialités
dont la quantité d'alcool
contenue dans la dose maximale
journalière est ¹ 3 gSans objet R05CB Mucolytiques Dans l'état actuel des connaissances, aucun de ces principes actifs ne semble altérer les capacités de conduite Pas de pictogramme
excepté pour les spécialités
dont la quantité d'alcool
contenue dans la dose maximale
journalière est ¹ 3 gSans objet
R05D ― ANTITUSSIFS, SAUF ASSOCIATIONS AUX EXPECTORANTS
CODE ATC SUBSTANCE ACTIVE MODÈLE DE PICTOGRAMME DÉLAI D'APPOSITION R05DA Alcaloïdes de l'opium et dérivés R05DA Alcaloïdes de l'opium et dérivés Niveau 1
Niveau 2 pour les spécialités contenant un antihistaminiqueSans objet R05DA01 Ethylmorphine Niveau 1 Sans objet R05DA04 Codéine Niveau 1 Sans objet R05DA07 Noscapine Niveau 1 Sans objet R05DA08 Pholcodine Niveau 1 Sans objet R05DA09 Dextrométhorphane Niveau 1 Sans objet R05DA20 Association (alcaloïdes de l'opium et dérivés) Niveau 1 Sans objet R05DB Autres antitussifs R05DB05 Pentoxyvérine Niveau 1 Sans objet
R05F ― ANTITUSSIFS ET EXPECTORANTS EN ASSOCIATION
CODE ATC SUBSTANCE ACTIVE MODÈLE DE PICTOGRAMME DÉLAI D'APPOSITION R05FA Dérivés de l'opium et expectorants R05FA02 Dérivés de l'opium et expectorants Niveau 1
(ou 2 pour les spécialités dont la quantité d'alcool contenue dans la dose maximale journalière dépasse 3 g)Sans objet R05 FB Autres antitussifs et expectorants R05 FB01 Antitussifs et mucolytiques Niveau 2 Sans objet R05 FB02 Antitussifs et expectorants Niveau 2 pour les spécialités contenant un antihistaminique de niveau 2 Sans objet
R05X ― AUTRES MÉDICAMENTS DU RHUME EN ASSOCIATION
CODE ATC SUBSTANCE ACTIVE MODÈLE DE PICTOGRAMME DÉLAI D'APPOSITION R05X Autres médicaments du rhume en association La présence du pictogramme de niveau 1 est justifiée pour les spécialités contenant une substance associée susceptible d'avoir des effets sur la conduite de niveau 1 (par ex. ibuprofène). Niveau 1 Sans objet La présence du pictogramme de niveau 2 est justifiée pour les spécialités contenant une substance associée susceptible d'avoir des effets sur la conduite de niveau 2 (par ex. antihistaminique de niveau 2). Niveau 2 Sans objet La présence du pictogramme de niveau 3 est justifiée pour les spécialités contenant une substance associée susceptible d'avoir des effets sur la conduite de niveau 3 (par ex. hypnotique). Niveau 3 1 an à compter
de la publication
R06 ― ANTIHISTAMINIQUES À USAGE SYSTÉMIQUE
R06 ― ANTIHISTAMINIQUES À USAGE SYSTÉMIQUE
CODE ATC SUBSTANCE ACTIVE MODÈLE DE PICTOGRAMME DÉLAI D'APPOSITION R06AA Ethers aminoalkyles R06AA02 Diphénhydramine Niveau 2 Sans objet R06AA06 Chlorphénoxamine Niveau 2 Sans objet R06AA08 Carbinoxamine Niveau 2 Sans objet R06AB Alkylamines substituées R06AB01 Bromphéniramine Niveau 2 Sans objet R06AB02 Dexchlorphéniramine Niveau 2 Sans objet R06AB04 Chlorphénamine Niveau 2 Sans objet R06AB52 Dexchlorphéniramine en association Niveau 2 Sans objet R06AB54 Chlorphénamine en association Niveau 2 Sans objet R06AB Phéniramine en association Niveau 2 Sans objet R06AD Dérivés de la phénothiazine R06AD01 Alimémazine Niveau 2 Sans objet R06AD02 Prométhazine Niveau 2 Sans objet R06AD07 Méquitazine Niveau 2 Sans objet R06AD08 Oxomémazine Niveau 2 1 an à compter
de la publication R06AD09 Isothipendyl Niveau 2 Sans objet R06AE Dérivés de la pipérazine R06AE01 Buclizine Niveau 2 Sans objet R06AE06 Oxotomide Niveau 2 Sans objet R06AE07 Cétirizine Niveau 1 Sans objet R06AE09 Lévocétirizine Niveau 1 Sans objet R06AX Autres antihistaminiques à usage systémique R06AX02 Cyproheptadine Niveau 2 Sans objet R06AX07 Triprolidine Niveau 2 Sans objet R06AX13 Loratadine Niveau 1 Sans objet R06AX17 Kétotifène Niveau 2 Sans objet R06AX23 Piméthixène Niveau 2 Sans objet R06AX25 Mizolastine Niveau 2 Sans objet R06AX27 Desloratadine Niveau 1 Sans objet R06AX Loratadine en association Niveau 1 1 an à compter
de la publication
R07 ― AUTRES MÉDICAMENTS DE L'APPAREIL RESPIRATOIRE
R07A ― AUTRES MÉDICAMENTS DE L'APPAREIL RESPIRATOIRE
CODE ATC SUBSTANCE ACTIVE MODÈLE DE PICTOGRAMME DÉLAI D'APPOSITION R07AX Autres médicaments du système respiratoire R07AX Scopolamine Niveau 2 1 an à compter
de la publication
S01 ― MÉDICAMENTS OPHTALMOLOGIQUES
S01A ― ANTI-INFECTIEUX
CODE ATC SUBSTANCE ACTIVE MODÈLE DE PICTOGRAMME DÉLAI D'APPOSITION S01AA Antibiotiques S01AA02 Chlortétracycline Niveau 1 Sans objet S01AA04 Oxytétracycline Niveau 1 Sans objet S01AA11 Gentamicine Niveau 1 Sans objet S01AA12 Tobramycine Niveau 1 Sans objet S01AA16 Rifamycine Niveau 1 Sans objet S01AA20 Antibiotiques en association à d'autres substances Niveau 2 Sans objet S01AA30 Associations de différents antibiotiques Niveau 1 Sans objet S01AX Autres anti-infectieux S01AX13 Ciprofloxacine Niveau 1 Sans objet
S01B ― ANTI-INFLAMMATOIRES
CODE ATC SUBSTANCE ACTIVE MODÈLE DE PICTOGRAMME DÉLAI D'APPOSITION S01BA Corticoïdes non associés S01BA01 Dexaméthasone Niveau 1 Sans objet S01BA13 Rimexolone Niveau 1 Sans objet S01BC Anti-inflammatoires non stéroïdiens S01BC01 Indométacine Niveau 1 Sans objet S01BC03 Diclofénac Niveau 1 Sans objet
S01C ― ANTI-INFLAMMATOIRES ET ANTI-INFECTIEUX EN ASSOCIATION
CODE ATC SUBSTANCE ACTIVE MODÈLE DE PICTOGRAMME DÉLAI D'APPOSITION S01CA Corticoïdes et anti-infectieux en association S01CA01 Dexaméthasone et anti-infectieux Niveau 1 Sans objet S01CA03 Hydrocortisone et anti-infectieux Niveau 1 Sans objet S01CC AINS et anti-infectieux en association S01CC Indométacine et anti-infectieux Niveau 1 Sans objet
S01E ― ANTIGLAUCOMATEUX ET MYOTIQUES
CODE ATC SUBSTANCE ACTIVE MODÈLE DE PICTOGRAMME DÉLAI D'APPOSITION S01EA Sympathomimétiques antiglaucomateux S01EA02 Dipivéfrine Niveau 1 Sans objet S01EA03 Apraclonidine Niveau 1 Sans objet S01EA05 Brimonidine Niveau 1 Sans objet S01EB Parasympathomimétiques S01EB01 Pilocarpine Niveau 2 Sans objet S01EB02 Carbachol Niveau 2 Sans objet S01EB09 Acétylcholine Niveau 2 Sans objet S01EB51 Pilocarpine en association Niveau 2 Sans objet S01EC Inhibiteurs de l'anhydrase carbonique S01EC03 Dorzolamide Niveau 1 Sans objet S01EC04 Brinzolamide Niveau 1 Sans objet S01ED Bêtabloquants S01ED01 Timolol Niveau 1 Sans objet S01ED03 Lévobunolol Niveau 1 Sans objet S01ED04 Métipranolol Niveau 1 Sans objet S01ED05 Cartéolol Niveau 1 Sans objet S01ED51 Timolol en association Niveau 1 Sans objet S01EE Analogues de la prostaglandine S01EE01 Latanoprost Niveau 1 Sans objet S01EE03 Bimatoprost Niveau 1 Sans objet S01EE04 Travoprost Niveau 1 Sans objet
S01F ― MYDRIATIQUES ET CYCLOPLÉGIQUES
CODE ATC SUBSTANCE ACTIVE MODÈLE DE PICTOGRAMME DÉLAI D'APPOSITION S01 FA Anticholinergiques S01FA01 Atropine Niveau 3 Sans objet S01FA04 Cyclopentolate Niveau 3 Sans objet S01FA05 Homatropine Niveau 3 Sans objet S01FA06 Tropicamide Niveau 3 Sans objet S01FA56 Tropicamide en association Niveau 3 Sans objet S01FB Sympathomimétiques, antiglaucomateux exclus S01FB01 Phényléphrine Niveau 3 Sans objet
S01G ― DÉCONGESTIONNANTS ET ANTIALLERGIQUES
CODE ATC SUBSTANCE ACTIVE MODÈLE DE PICTOGRAMME DÉLAI D'APPOSITION S01GA Sympathomimétiques utilisés comme décongestionnants S01GA02 Tétryzoline Niveau 2 Sans objet S01GA06 Oxédrine Niveau 2 Sans objet S01GA51 Naphazoline en association Niveau 2 Sans objet S01GA55 Phényléphrine en association Niveau 2 Sans objet S01GA56 Oxédrine en association Niveau 2 Sans objet S01GX Autres antiallergiques S01GX01 Acide cromoglicique Niveau 1 Sans objet S01GX07 Azélastine Niveau 1 Sans objet S01GX08 Kétotifène Niveau 1 Sans objet S01GX09 Olopatadine Niveau 1 Sans objet
S01J ― MÉDICAMENTS DE DIAGNOSTIC
CODE ATC SUBSTANCE ACTIVE MODÈLE DE PICTOGRAMME DÉLAI D'APPOSITION S01JA Colorants S01JA01 Fluorescéine Niveau 1
pour la forme injectableSans objet
V03 ― ANTIDOTES ET AUTRES MÉDICAMENTS
V03A ― ANTIDOTES ET AUTRES MÉDICAMENTS
CODE ATC SUBSTANCE ACTIVE MODÈLE DE PICTOGRAMME DÉLAI D'APPOSITION V03AB Antidotes V03AB02 Nalorphine Niveau 3 1 an à compter
de la publication V03AB04 Pralidoxime Niveau 1 1 an à compter
de la publication V03AB16 Ethanol Niveau 3 1 an à compter
de la publication V03AB25 Flumazénil Niveau 3 1 an à compter
de la publication V03AB34 Fomépizole Niveau 2 1 an à compter
de la publication V03AC Chélateurs du fer V03AC01 Déféroxamine Niveau 2 1 an à compter
de la publication V03AC03 Déférasirox Niveau 2 1 an à compter
de la publication V03AX Autres médicaments V03AX Autres médicaments Niveau 2 pour les spécialités
contenant de l'alcool
ou des extraits de valériane1 an à compter
de la publication
V04 ― MÉDICAMENTS POUR DIAGNOSTIC
V04C ― AUTRES MÉDICAMENTS POUR DIAGNOSTIC
CODE ATC SUBSTANCE ACTIVE MODÈLE DE PICTOGRAMME DÉLAI D'APPOSITION V04CD Tests de la fonction hypophysaire V04CD01 Métyrapone Niveau 1 1 an à compter
de la publication
V08 ― PRODUITS DE CONTRASTE
V08A ― PRODUITS DE CONTRASTE IODÉS
CODE ATC SUBSTANCE ACTIVE MODÈLE DE PICTOGRAMME DÉLAI D'APPOSITION V08AB Produits de contraste de basse osmolarité,
hydrosolubles, à tropisme rénal V08AB09 Iodixanol Niveau 1 1 an à compter
de la publication
V08B ― PRODUITS DE CONTRASTE NON IODÉS
CODE ATC SUBSTANCE ACTIVE MODÈLE DE PICTOGRAMME DÉLAI D'APPOSITION V08B Produits de contraste non iodés V08B Indocyanine Niveau 1 1 an à compter
de la publication