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Décret n° 2008-978 du 18 septembre 2008 portant modification du décret n° 2000-825 du 28 août 2000 relatif à la formation des jeunes sapeurs-pompiers et portant organisation du brevet national de jeunes sapeurs-pompiers
Table des dispositions (15)
Texte législatif (15 Articles)
Le décret du 28 août 2000 susvisé est modifié conformément aux dispositions des articles 2 à 14 du présent décret.
A modifié les dispositions suivantes :- Décret n°2000-825 du 28 août 2000 Art. 2
A modifié les dispositions suivantes :- Décret n°2000-825 du 28 août 2000 Art. 2-1, Art. 2-2, Art. 2-3
A modifié les dispositions suivantes :- Décret n°2000-825 du 28 août 2000 Art. 3
A modifié les dispositions suivantes :- Décret n°2000-825 du 28 août 2000 Art. 4
A modifié les dispositions suivantes :- Décret n°2000-825 du 28 août 2000 Art. 5
A modifié les dispositions suivantes :- Décret n°2000-825 du 28 août 2000 Art. 6
A modifié les dispositions suivantes :- Décret n°2000-825 du 28 août 2000 Art. 7
A modifié les dispositions suivantes :- Décret n°2000-825 du 28 août 2000 Art. 8
A modifié les dispositions suivantes :- Décret n°2000-825 du 28 août 2000 Art. 9
A modifié les dispositions suivantes :- Décret n°2000-825 du 28 août 2000 Art. 12
A modifié les dispositions suivantes :- Décret n°2000-825 du 28 août 2000 Art. 13
A modifié les dispositions suivantes :- Décret n°2000-825 du 28 août 2000 Art. 14
A modifié les dispositions suivantes :- Décret n°2000-825 du 28 août 2000 Art. 15
La ministre de l'intérieur, de l'outre-mer et des collectivités territoriales et la ministre de la santé, de la jeunesse, des sports et de la vie associative sont chargées, chacune en ce qui la concerne, de l'exécution du présent décret, qui sera publié au Journal officiel de la République française.