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Arrêté du 8 septembre 2008 modifiant l'arrêté du 30 décembre 2005 portant organisation des directions et sous-directions de l'administration centrale du ministère de la jeunesse, des sports et de la vie associative
Table des dispositions (21)
Texte législatif (21 Articles)
Les dispositions de l'arrêté du 30 décembre 2005 modifié susvisé sont modifiées conformément aux articles 2 à 20 du présent arrêté.
A modifié les dispositions suivantes :- Arrêté du 30 décembre 2005 Art. 4, Art. 23 - Arrêté du 30 décembre 2005
A modifié les dispositions suivantes :- Arrêté du 30 décembre 2005 Art. 1
A modifié les dispositions suivantes :- Arrêté du 30 décembre 2005 Art. 2
A modifié les dispositions suivantes :- Arrêté du 30 décembre 2005 Art. 4
A modifié les dispositions suivantes :- Arrêté du 30 décembre 2005 Art. 5-1, Art. 5-2
A modifié les dispositions suivantes :- Arrêté du 30 décembre 2005 Art. 6
A modifié les dispositions suivantes :- Arrêté du 30 décembre 2005 Art. 7
A modifié les dispositions suivantes :- Arrêté du 30 décembre 2005 Art. 9
A modifié les dispositions suivantes :- Arrêté du 30 décembre 2005 Art. 10
A modifié les dispositions suivantes :- Arrêté du 30 décembre 2005 Art. 11
A modifié les dispositions suivantes :- Arrêté du 30 décembre 2005 Art. 12
A modifié les dispositions suivantes :- Arrêté du 30 décembre 2005 Art. 13
A modifié les dispositions suivantes :- Arrêté du 30 décembre 2005 Art. 14, Art. 15, Art. 16, Art. 17, Art. 18, Art. 19
A modifié les dispositions suivantes :- Arrêté du 30 décembre 2005 Art. 20
A modifié les dispositions suivantes :- Arrêté du 30 décembre 2005 Art. 21
A modifié les dispositions suivantes :- Arrêté du 30 décembre 2005 Art. 23
A modifié les dispositions suivantes :- Arrêté du 30 décembre 2005 Art. 25
A modifié les dispositions suivantes :- Arrêté du 30 décembre 2005 Art. 26
A modifié les dispositions suivantes :- Arrêté du 30 décembre 2005 Art. 27
Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République française.