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Décret n° 2008-907 du 8 septembre 2008 modifiant le décret n° 2005-1795 du 30 décembre 2005 portant organisation de l'administration centrale du ministère de la jeunesse, des sports et de la vie associative
Table des dispositions (8)
Texte législatif (8 Articles)
Les dispositions du décret du 30 décembre 2005 susvisé sont modifiées conformément aux articles 2 à 7 du présent décret.
A modifié les dispositions suivantes :- Décret n°2005-1795 du 30 décembre 2005
A modifié les dispositions suivantes :- Décret n°2005-1795 du 30 décembre 2005 Art. 1
A modifié les dispositions suivantes :- Décret n°2005-1795 du 30 décembre 2005 Art. 2
A modifié les dispositions suivantes :- Décret n°2005-1795 du 30 décembre 2005 Art. 3
A modifié les dispositions suivantes :- Décret n°2005-1795 du 30 décembre 2005 Art. 4
A modifié les dispositions suivantes :- Décret n°2005-1795 du 30 décembre 2005 Art. 5
La ministre de la santé, de la jeunesse, des sports et de la vie associative, le ministre du budget, des comptes publics et de la fonction publique et le secrétaire d'Etat chargé des sports, de la jeunesse et de la vie associative sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent décret, qui sera publié au Journal officiel de la République française.