LEGITEXT000019373512

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Arrêté du 20 août 2008 modifiant l'arrêté du 21 mars 2006 relatif à l'organisation et au fonctionnement des lycées de la défense

11 Articles / Dispositions · France

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Table des dispositions (11)

Art. 1 Art. 2 Art. 3 Art. 4 Art. 5 Art. 6 Art. 7 Art. 8 Art. 9 Art. 10 Art.

Texte législatif (11 Articles)

Arrete 2008-08-20

Art. 1 Arrêté du 20 août 2008 modifiant l'arrêté du 21 mars 2006 relatif à l'organisation et au fonctionnement des lycées de la défense Ouvrir la source officielle

A modifié les dispositions suivantes :- Arrêté du 21 mars 2006 Art. 4

Arrete 2008-08-20

Art. 2 Arrêté du 20 août 2008 modifiant l'arrêté du 21 mars 2006 relatif à l'organisation et au fonctionnement des lycées de la défense Ouvrir la source officielle

A modifié les dispositions suivantes :- Arrêté du 21 mars 2006 Art. 4 bis

Arrete 2008-08-20

Art. 3 Arrêté du 20 août 2008 modifiant l'arrêté du 21 mars 2006 relatif à l'organisation et au fonctionnement des lycées de la défense Ouvrir la source officielle

A modifié les dispositions suivantes :- Arrêté du 21 mars 2006 Art. 5

Arrete 2008-08-20

Art. 4 Arrêté du 20 août 2008 modifiant l'arrêté du 21 mars 2006 relatif à l'organisation et au fonctionnement des lycées de la défense Ouvrir la source officielle

A modifié les dispositions suivantes :- Arrêté du 21 mars 2006 Art. 7

Arrete 2008-08-20

Art. 5 Arrêté du 20 août 2008 modifiant l'arrêté du 21 mars 2006 relatif à l'organisation et au fonctionnement des lycées de la défense Ouvrir la source officielle

A modifié les dispositions suivantes :- Arrêté du 21 mars 2006 Art. 10

Arrete 2008-08-20

Art. 6 Arrêté du 20 août 2008 modifiant l'arrêté du 21 mars 2006 relatif à l'organisation et au fonctionnement des lycées de la défense Ouvrir la source officielle

A modifié les dispositions suivantes :- Arrêté du 21 mars 2006 Art. 11

Arrete 2008-08-20

Art. 7 Arrêté du 20 août 2008 modifiant l'arrêté du 21 mars 2006 relatif à l'organisation et au fonctionnement des lycées de la défense Ouvrir la source officielle

A modifié les dispositions suivantes :- Arrêté du 21 mars 2006 Art. 16

Arrete 2008-08-20

Art. 8 Arrêté du 20 août 2008 modifiant l'arrêté du 21 mars 2006 relatif à l'organisation et au fonctionnement des lycées de la défense Ouvrir la source officielle

L'annexe I du même arrêté est remplacée par l'annexe I du présent arrêté.

Arrete 2008-08-20

Art. 9 Arrêté du 20 août 2008 modifiant l'arrêté du 21 mars 2006 relatif à l'organisation et au fonctionnement des lycées de la défense Ouvrir la source officielle

L'annexe II du même arrêté est remplacée par l'annexe II du présent arrêté.

Arrete 2008-08-20

Art. 10 Arrêté du 20 août 2008 modifiant l'arrêté du 21 mars 2006 relatif à l'organisation et au fonctionnement des lycées de la défense Ouvrir la source officielle

Le présent arrêté prend effet à la rentrée scolaire 2008 et sera publié au Journal officiel de la République française.

Arrete 2008-08-20

Art. Arrêté du 20 août 2008 modifiant l'arrêté du 21 mars 2006 relatif à l'organisation et au fonctionnement des lycées de la défense Ouvrir la source officielle

A modifié les dispositions suivantes :- Arrêté du 21 mars 2006 Art. ANNEXE I, Art. ANNEXE II