LEGITEXT000019276575

Arrêté du 25 juillet 2008 modifiant l'arrêté du 16 juillet 2002 relatif au régime des études de l'Ecole du Louvre

7 Articles / Dispositions · France

Table des dispositions (7)

Art. 1 Art. 2 Art. 3 Art. 4 Art. 5 Art. 6 Art. 7

Arrete 2008-07-25

L'arrêté du 16 juillet 2002 susvisé est modifié conformément aux articles 2 à 7 du présent arrêté.

Arrete 2008-07-25

A modifié les dispositions suivantes :- Arrêté du 16 juillet 2002 Art. 1

Arrete 2008-07-25

A modifié les dispositions suivantes :- Arrêté du 16 juillet 2002 Art. 4

Arrete 2008-07-25

A modifié les dispositions suivantes :- Arrêté du 16 juillet 2002 Art. 25, Art. 26, Art. 27

Arrete 2008-07-25

A modifié les dispositions suivantesArrêté du 16 juillet 2002 Art. 25

Arrete 2008-07-25

A modifié les dispositions suivantes : - Arrêté du 16 juillet 2002 Art. 26, Art. 28, Art. 27, Art. 30, Art. 31, Art. 29, Art. 32, Art. 26-1

Arrete 2008-07-25

La directrice des musées de France est chargée de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.