Arrêté du 18 juillet 2008 modifiant les dispositions réglementaires du code du sport (Arrêtés)

A modifié les dispositions suivantes :- Code du sport. Art. A142-40

A modifié les dispositions suivantes :- Code du sport. Art. A212-1-1

A modifié les dispositions suivantes :- Code du sport. Art. A212-7

A modifié les dispositions suivantes :- Code du sport. Art. A212-19

A modifié les dispositions suivantes :- Code du sport. Art. A212-28

A modifié les dispositions suivantes :- Code du sport. Art. A212-28

A modifié les dispositions suivantes :- Code du sport. Art. A212-17

A modifié les dispositions suivantes :- Code du sport. Art. A231-3

A modifié les dispositions suivantes : - Code du sport. Art. A322-81, Art. A331-24, Art. A331-25,Art. A322-77, Art. A322-103, Art. A331-22

A modifié les dispositions suivantes :- Code du sport. Sct. Section 3 Etablissements qui organisent et dispensent l'enseignement de la plongée subaquatique., Sct. Sous-section 1 : Etablissements qui organisent et dispensent l'enseignement de la plongée autonome à l'air., Art. A322-71, Art. A322-72, Art. A322-73, Art. A322-74, Art. A322-75, Art. A322-76, Art. A322-77, Art. A322-78, Art. A322-79, Art. A322-80, Art. A322-81, Art. A322-82, Art. A322-83, Art. A322-84, Art. A322-85, Art. A322-86, Art. A322-87, Sct. Sous-section 2 : Etablissements qui organisent et dispensent l'enseignement de la plongée autonome aux mélanges autres que l'air., Sct. Sous-section 4 Etablissements qui organisent la pratique ou dispensent l'enseignement de la plongée autonome à l'air, Sct. Paragraphe 1 Directeur de plongée, Sct. Paragraphe 2 Le guide de palanquée, Sct. Paragraphe 3 Matériel d'assistance et de secours, Sct. Paragraphe 4 Equipement des plongeurs, Sct. Paragraphe 5 Espace d'évolution et les conditions d'évolution, Sct. Paragraphe 6 Dispositions générales, Art. A322-88, Art. A322-89, Art. A322-90, Art. A322-91, Art. A322-92, Art. A322-93, Art. A322-94, Art. A322-95, Art. A322-96, Art. A322-97, Art. A322-98, Art. A322-99, Art. A322-100, Art. A322-101, Art. A322-102, Art. A322-103, Art. A322-104, Art. A322-105, Art. A322-106, Art. A322-107, Art. A322-108, Art. A322-109, Art. A322-110, Art. A322-111, Art. A322-112, Art. A322-113, Art. A322-114, Art. A322-115, Sct. Paragraphe 1 Limite d'utilisation des mélanges, Sct. Paragraphe 2 Confection et analyse des mélanges, Sct. Paragraphe 3 Usage des recycleurs, Sct. Paragraphe 4 Procédures de décompression, Sct. Paragraphe 5 Espace et conditions d'évolution, Sct. Paragraphe 6 Directeur de plongée, Sct. Paragraphe 7 Guide de palanquée, Sct. Paragraphe 8 Equipement des plongeurs, Sct. Paragraphe 9 Matériel d'assistance et de secours, Sct. Paragraphe 10 Dispositions générales

A modifié les dispositions suivantes :- Code du sport. Art. Annexe III-14

A modifié les dispositions suivantes :- Code du sport. Art. Annexe III-15, Art. Annexe III-16 a, Art. Annexe III-16 b

A modifié les dispositions suivantes :- Code du sport. Art. Annexe III-18

A modifié les dispositions suivantes :- Arrêté du 17 février 1961 Art. 1, Art. 2, Art. 28 bis, Sct. Catégories de manifestations, Art. 3, Sct. Dispositions concernant les manifestations de la 1ère catégorie, Art. 4, Sct. Dispositions concernant les manifestations de la 2ème catégorie, Sct. Autorisation, Art. 5, Art. 6, Art. 7, Art. 8, Sct. Homologation, Art. 9, Art. 10, Art. 11, Art. 12, Art. 13, Sct. Vérification, Art. 14, Sct. Présentation des demandes, Art. 15, Art. 16, Art. 17, Sct. Règlements types, Art. 18, Art. 19, Art. 20, Art. 21, Art. 22, Sct. Service d'ordre, Art. 23, Sct. Dispositions communes aux manifestations de 1ère et 2ème catégorie, Sct. Police d'assurance, Art. 24, Art. 25, Art. 26, Sct. Dispositions concernant les épreuves de la 3ème catégorie, Art. 27, Art. 27 bis, Sct. Dispositions transitoires, Art. 28, Sct. Annexes, Sct. Police d'assurance de la responsabilité civile pour les manifestations sportives dans les lieux non ouverts à la circulation publique (véhicules terrestres à moteur), Sct. Conditions générales, Sct. Risques garantis, Art. ANNEXE II ART. 1, Sct. Risques non garantis., Art. ANNEXE II ART. 2, Sct. Limite de la garantie, Art. ANNEXE II ART. 3, Sct. Formation et durée du contrat, Art. ANNEXE II ART. 4, Sct. Résiliation, Art. ANNEXE II ART. 5, Sct. Obligations du souscripteur, Art. ANNEXE II ART. 9, Art. ANNEXE II ART. 10, Sct. Déclaration du risque, Art. ANNEXE II ART. 6, Sct. Prime, Art. ANNEXE II ART. 7, Sct. Prime ajustable, Art. ANNEXE II ART. 8, Sct. Sinistres, Sct. Déclaration de sinistres, Art. ANNEXE II ART. 11, Sct. Assignation, transaction., Art. ANNEXE II ART. 12, Sct. Procédure, Art. ANNEXE II ART. 13, Sct. Détermination et paiement du montant de l'indemnité, Sct. Paiement de l'indemnité., Art. ANNEXE II ART. 14, Sct. Déchéances et clauses non opposables., Art. ANNEXE II ART. 15 AL. 1, Sct. Dispositions diverses, Art. ANNEXE II ART. 17, Sct. Subrogation, Art. ANNEXE II ART. 16, Sct. Définitions, Art. ANNEXE II ART. 18

La directrice des sports est chargée de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.