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Décret n° 2008-623 du 27 juin 2008 portant renouvellement de classement du parc naturel régional du Morvan (région Bourgogne)

3 Articles / Dispositions · France
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Texte législatif (3 Articles)

Decret 2008-623 2008-06-27

Le classement du parc naturel régional du Morvan est renouvelé pour une durée de douze ans à compter de la publication du présent décret, sur les territoires des communes de

Dans le département de la Côte-d'Or

Aisy-sous-Thil, Bard-le-Régulier, Blanot, Brazey-en-Morvan, Champeau-en-Morvan, Dompierre-en-Morvan, Juillenay, La Motte-Ternant, La Roche-en-Brenil, Lacour-d'Arcenay, Liernais, Ménessaire, Molphey, Montigny-Saint-Barthélemy, Montlay-en-Auxois, Précy-sous-Thil commune, Rouvray, Saint-Andeux, Saint-Didier, Saint-Germain-de-Modéon, Saint-Martin-de-la-Mer, Saulieu-ville, Savilly, Sincey-les-Rouvray, Thoisy-la-Berchère, Vianges, Vic-sous-Thil, Villargoix, Villiers-en-Morvan.

Dans le département de la Nièvre

Alligny-en-Morvan, Arleuf, Bazoches, Blismes, Brassy, Cervon, Chalaux, Château-Chinon - campagne, Château-Chinon - ville, Châtin, Chaumard, Chiddes, Corancy, Dommartin, Dun-les-Places, Dun-sur-Grandry, Fâchin, Gâcogne, Gien-sur-Cure, Glux-en-Glenne, Gouloux, Larochemillay, Lavault-de-Frétoy, Lormes, Luzy, Marigny-l'Eglise, Mhère, Millay, Montigny-en-Morvan, Montreuillon, Montsauche-les-Settons, Moulins-Engilbert, Moux-en-Morvan, Onlay, Ouroux-en-Morvan, Planchez-en-Morvan, Poil, Pouques-Lormes, Préporché, Saint-Agnan, Saint-André-en-Morvan, Saint-Brisson, Saint-Hilaire-en-Morvan, Saint-Honoré-les-Bains, Saint-Léger-de-Fougeret, Saint-Martin-du-Puy, Saint-Péreuse, Sermages, Vauclaix, Villapourçon.

Dans le département de Saône-et-Loire

Anost, Barnay, Chissey-en-Morvan, Cussy-en-Morvan, Etang-sur-Arroux, La Celle-en-Morvan, La Chapelle-sous-Uchon, La Comelle, La Grande-Verrière, La Petite-Verrière, La Tagnière, Lucenay-l'Evêque, Roussillon-en-Morvan, Saint-Didier-sur-Arroux, Saint-Léger-sous-Beuvray, Saint-Prix-en-Morvan, Sommant, Tavernay, Thil-sur-Arroux, Uchon.

Dans le département de l'Yonne

Asquins, Avallon, Beauvillers, Bussières, Chastellux-sur-Cure, Domecy-sur-Cure, Foissy-lès-Vézelay, Fontenay-près-Vézelay, Island, Pierre-Perthuis, Pontaubert, Quarré-les-Tombes, Saint-Germain-des-Champs, Saint-Léger-Vauban, Saint-Père, Sainte-Magnance, Tharoiseau, Vézelay.

Decret 2008-623 2008-06-27

La charte du parc naturel régional du Morvan, approuvée par le conseil régional de Bourgogne les 3 décembre 2007 et 21 janvier 2008, est adoptée par le présent décret, auquel elle est annexée (1).

Decret 2008-623 2008-06-27

Le ministre d'Etat, ministre de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire, et la secrétaire d'Etat chargée de l'écologie sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent décret, qui sera publié au Journal officiel de la République française.

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