Arrêté du 27 mai 2008 pris pour l'application du décret n° 2008-308 du 2 avril 2008 portant dispositions relatives aux personnels enseignants et hospitaliers dans les disciplines pharmaceutiques
Table des dispositions (29)
Texte législatif (29 Articles)
A modifié les dispositions suivantes :- Arrêté du 17 septembre 1987 Art. 1
A modifié les dispositions suivantes :- Arrêté du 17 septembre 1987 Art. 2
A modifié les dispositions suivantes :- Arrêté du 17 septembre 1987 Art. 4
A modifié les dispositions suivantes :- Arrêté du 17 septembre 1987 Art. 9
A modifié les dispositions suivantes :- Arrêté du 17 septembre 1987 Art. 11
A modifié les dispositions suivantes :- Arrêté du 17 septembre 1987 Art. 12
A modifié les dispositions suivantes :- Arrêté du 17 septembre 1987 Art. 13
A modifié les dispositions suivantes : - Arrêté du 28 septembre 1987 Art. 1, Art. 4, Art. 7, Art. 8, Art. 9
A modifié les dispositions suivantes :- Arrêté du 28 septembre 1987 Art. 9-1
A modifié les dispositions suivantes :- Arrêté du 28 septembre 1987 Art. 11
A modifié les dispositions suivantes : - Arrêté du 15 juin 1992
A modifié les dispositions suivantes :- Arrêté du 15 juin 1992 Art. 1
A modifié les dispositions suivantes :- Arrêté du 15 juin 1992 Art. 2
A modifié les dispositions suivantes :- Arrêté du 29 juin 1992
A modifié les dispositions suivantes :- Arrêté du 29 juin 1992 Art. 1, Art. 1-1, Art. 2
A modifié les dispositions suivantes :- Arrêté du 29 juin 1992 Art. 2-2, Art. 2-3
A modifié les dispositions suivantes :- Arrêté du 26 janvier 1993 Art. 1
Dans le tableau annexé à l'arrêté du 2 mai 1995 susvisé, les dispositions concernant le groupe XI, la section 39 : sciences physico-chimiques et technologies pharmaceutiques, la section 40 : sciences du médicament, la section 41 : sciences biologiques pharmaceutiques et la répartition des membres élus et nommés dans le 1er collège et le 2e collège dans ces mêmes sections sont supprimées.
A modifié les dispositions suivantes :- Arrêté du 19 mars 1998 Art. 2, Art. 4
A modifié les dispositions suivantes :- Arrêté du 25 février 2003 Art. 1
A modifié les dispositions suivantes :- Arrêté du 25 février 2003 Art. 2
A modifié les dispositions suivantes :- Arrêté du 25 février 2003 Art. 3
A modifié les dispositions suivantes :- Arrêté du 25 février 2003 Art. 4
A modifié les dispositions suivantes :- Arrêté du 25 février 2003 Art. 5
A modifié les dispositions suivantes :- Arrêté du 3 juillet 2006 Art. 1
A modifié les dispositions suivantes :- Arrêté du 3 juillet 2006 Art. 2
A modifié les dispositions suivantes :- Arrêté du 18 décembre 2006 Art. 7
L'arrêté du 5 avril 1991 relatif à la constitution des jurys de concours de recrutement de maîtres de conférences et de professeurs des universités et fixant la date de début des concours est abrogé.
Le directeur général des ressources humaines et le directeur de l'hospitalisation et de l'organisation des soins sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.