Arrêté du 6 juillet 2001 modifiant l'arrêté du 12 octobre 1989 modifié relatif à l'organisation des concours d'internat en pharmacie
Table des dispositions (16)
Texte législatif (16 Articles)
A modifié les dispositions suivante : Arrêté du 12 octobre 1989 Art. 1er
A modifié les dispositions suivante : Arrêté du 12 octobre 1989 Art. 2
A modifié les dispositions suivante : Arrêté du 12 octobre 1989 Art. 3
A modifié les dispositions suivante : Arrêté du 12 octobre 1989 Art. 4
A modifié les dispositions suivante : Arrêté du 12 octobre 1989 Art. 5 articles 6 à 15 et l'article 17 de l'arrêté du 12 octobre 1989 susvisé sont abrogés.
A modifié les dispositions suivante : Arrêté du 12 octobre 1989 Art. 6
A modifié les dispositions suivante : Arrêté du 12 octobre 1989 Art. 7
A modifié les dispositions suivante : Arrêté du 12 octobre 1989 Art. 8
A modifié les dispositions suivante : Arrêté du 12 octobre 1989 Art. 9
A modifié les dispositions suivante : Arrêté du 12 octobre 1989 Art. 10
A modifié les dispositions suivante : Arrêté du 12 octobre 1989 Art. 11
A modifié les dispositions suivante : Arrêté du 12 octobre 1989 Art. 12
A modifié les dispositions suivante : Arrêté du 12 octobre 1989 Art. 13
A modifié les dispositions suivante : Arrêté du 12 octobre 1989 Art. 14
A modifié les dispositions suivante : Arrêté du 12 octobre 1989 Art. 15
Nota. - L'arrêté accompagné de ses annexes sera publié au Bulletin officiel du ministère de l'emploi et de la solidarité no 2001/37, vendu au prix de 6,20 Euro, disponible à la direction des Journaux officiels, 26, rue Desaix, 75727 Paris.