LEGITEXT000006081736
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Décret n°93-543 du 27 mars 1993 modifiant le décret n° 85-176 du 4 février 1985 relatif au Muséum national d'histoire naturelle
3 Articles / Dispositions · France
Texte législatif (3 Articles)
Decret 93-543 1993-03-27
Art. 1 Décret n°93-543 du 27 mars 1993 modifiant le décret n° 85-176 du 4 février 1985 relatif au Muséum national d'histoire naturelle
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a modifié les dispositions suivantes
Decret 93-543 1993-03-27
Art. 2 Décret n°93-543 du 27 mars 1993 modifiant le décret n° 85-176 du 4 février 1985 relatif au Muséum national d'histoire naturelle
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Decret 93-543 1993-03-27
Art. 3 Décret n°93-543 du 27 mars 1993 modifiant le décret n° 85-176 du 4 février 1985 relatif au Muséum national d'histoire naturelle
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Le ministre d'Etat, ministre de l'éducation nationale et de la culture, le ministre de l'environnement, le ministre du budget et le ministre de la recherche et de l'espace sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent décret, qui sera publié au Journal officiel de la République française.