LEGITEXT000006080543
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Décret n°92-1334 du 16 décembre 1992 modifiant le décret n° 90-305 du 3 avril 1990 portant règlement général du brevet professionnel délivré par le ministère de l'agriculture et de la forêt
3 Articles / Dispositions · France
Texte législatif (3 Articles)
Decret 92-1334 1992-12-16
Art. 1 Décret n°92-1334 du 16 décembre 1992 modifiant le décret n° 90-305 du 3 avril 1990 portant règlement général du brevet professionnel délivré par le ministère de l'agriculture et de la forêt
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a modifié les dispositions suivantes
Decret 92-1334 1992-12-16
Art. 2 Décret n°92-1334 du 16 décembre 1992 modifiant le décret n° 90-305 du 3 avril 1990 portant règlement général du brevet professionnel délivré par le ministère de l'agriculture et de la forêt
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a modifié les dispositions suivantes
Decret 92-1334 1992-12-16
Art. 3 Décret n°92-1334 du 16 décembre 1992 modifiant le décret n° 90-305 du 3 avril 1990 portant règlement général du brevet professionnel délivré par le ministère de l'agriculture et de la forêt
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Le ministre de l'agriculture et du développement rural est chargé de l'exécution du présent décret, qui sera publié au Journal officiel de la République française.